Fourniture de matériel de sport

Conseil général des Alpes-Maritimes

Fourniture de matériel de sport.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Casal Sport
• Casal sport – sports et loisirs SAS

Qui ?

• Conseil général des Alpes-Maritimes

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires › Articles et équipements de sport

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-05-23	Avis de marché
2013-09-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Quantité ou étendue:

Conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante, pour chacune des périodes :Lot 1: Montant minimum : 167 224,08 EUR HT- 200 000 EUR TTC Montant maximum : 668 896,32 EUR HT- 800 000 EUR TTC Lot 2: Montant minimum : 25 083,61 EUR HT- 30 000 EUR TTC Montant maximum : 150 501,67 EUR HT- 180 000 EUR TTC

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction des finances de l'achat et de la commande publique – service organisation des procédures – CADAM – route de Grenoble – BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Téléphone: +33 497186054 📞
Fax: +33 489042989 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-23 📅
Date limite de soumission: 2013-07-03 📅
Date de publication: 2013-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 100-171260
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires

Marché à bons de commandes conformément à l'article 77 du Code des marchés publics modifié. Les prestations seront exécutées à compter de la réception de chaque bon de commande. Les prestations faisant l'objet de chaque bon de commande devront être exécutées dans le délai indiqué sur ce dernier, à compter de la réception du bon de commande. Ce délai de livraison sera d'au minimum trois semaines. L'Ouverture des offres se fera en séance non publique. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus. - retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse visée en en-tête de l'avis. Horaires d'accueil : 9:00 - 11:45 et 13:30 - 16:30. - par téléchargement à l'adresse suivante : https://www.e-marches06.fr Remise des candidatures et des offres : les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR, à l'adresse visée en en-tête de l'avis. Elles peuvent également être remises par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.e-marches06.fr Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention ' copie de sauvegarde ' envoyée avant les dates et heures limites fixées, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDF ou sous formats compatibles avec office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.5.2013.

Informations complémentaires

Marché à bons de commandes conformément à l'article 77 du Code des marchés publics modifié.

Les prestations seront exécutées à compter de la réception de chaque bon de commande. Les prestations faisant l'objet de chaque bon de commande devront être exécutées dans le délai indiqué sur ce dernier, à compter de la réception du bon de commande.

Ce délai de livraison sera d'au minimum trois semaines.

L'Ouverture des offres se fera en séance non publique.

Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus.

- retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse visée en en-tête de l'avis.

Horaires d'accueil : 9:00 - 11:45 et 13:30 - 16:30.

- par téléchargement à l'adresse suivante : https://www.e-marches06.fr

Remise des candidatures et des offres : les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR, à l'adresse visée en en-tête de l'avis. Elles peuvent également être remises par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.e-marches06.fr

Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention ' copie de sauvegarde ' envoyée avant les dates et heures limites fixées, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDF ou sous formats compatibles avec office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.5.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de matériel de sport.
Numéro du lot: 1
Brève description:

Matériel de sport (hors matériel spécifique montagne, escalade et sports aquatiques)

Informations complémentaires sur les lots: Mini: 167 224,08 EUR HT Maxi: 668 896,32 EUR HT
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de matériel de montagne et d'escalade
Informations complémentaires sur les lots: Mini: 25 083,61 EUR HTMaxi: 150 501,67 EUR HT
Quantité ou étendue:

Lot 1: Montant minimum : 167 224,08 EUR HT- 200 000 EUR TTC Montant maximum : 668 896,32 EUR HT- 800 000 EUR TTC

Lot 2: Montant minimum : 25 083,61 EUR HT- 30 000 EUR TTC Montant maximum : 150 501,67 EUR HT- 180 000 EUR TTC

Description des options:

Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période de 12 Mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible par décision expresse 3 fois, par période de 12 Mois, pour les mêmes montants, pour une durée maximale de 48 Mois. Selon les dispositions de l'article 16 du Code des marchés publics, le titulaire du marché ne pourra pas refuser la reconduction.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 13S0052
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Alpes-Maritimes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou imprimé Dc1, daté et signé, ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée par laquelle le candidat atteste ne pas entrer dans les cas d'une interdiction de soumissionner visée aux articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 en date du 06.06.2005 et à l'article 29 de la loi no 2005-102 en date du 11.02.2005 (conformément aux dernières versions en vigueur) ou rubrique F1 de l'imprimé Dc1

- pouvoir de la personne habilitée à engager la société et justificatif de pouvoir ou rubrique C1 du Dc2 et annexe visée.

- déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2, rubriques a, b et C

Situation économique et financière:

- Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du jugement ou des jugements prononcés à cet effet ou rubrique D2 de l'imprimé Dc2.

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global des trois derniers exercices disponibles ou rubrique D1 de l'imprimé Dc2.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le chiffre d'affaires global annuel devra être au moins supérieur à 4 fois le montant minimum du lot, pour chaque lot.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le titulaire possédera les qualifications d'installation et montage de matériel sportif suivantes :

- pour le lot 1: qualifications Qualisport no 500, 501, 810 et 811 (ou équivalentes).

- pour le lot 2: qualifications Qualisport no 810 et 811 (ou équivalentes)

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement selon les règles de la comptabilité publique et dans le délai de 30 jours. Le financement s'effectuera sur le budget départemental et sur les ressources propres du Département. L'unité monétaire utilisée est l'euro.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique (60)
2. Le prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général des Alpes-Maritimes

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0052
Informations complémentaires

Marché à bons de commandes conformément à l'article 77 du Code des marchés publics modifié.

Les prestations seront exécutées à compter de la réception de chaque bon de commande. Les prestations faisant l'objet de chaque bon de commande devront être exécutées dans le délai indiqué sur ce dernier, à compter de la réception du bon de commande.

Ce délai de livraison sera d'au minimum trois semaines.

L'Ouverture des offres se fera en séance non publique.

Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus.

- retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse visée en en-tête de l'avis.

Horaires d'accueil : 9:00 - 11:45 et 13:30 - 16:30.

- par téléchargement à l'adresse suivante : https://www.e-marches06.fr

Remise des candidatures et des offres : les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR, à l'adresse visée en en-tête de l'avis. Elles peuvent également être remises par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.e-marches06.fr

Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention ' copie de sauvegarde ' envoyée avant les dates et heures limites fixées, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDF ou sous formats compatibles avec office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.5.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat ;

-référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché ;

-référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative ;

-recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ;

Source: OJS 2013/S 100-171260 (2013-05-23)

Avis d'attribution de marché (2013-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 226 510,77 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances, de l'achat et de la commande publique – service organisation des procédures – CADAM – route de Grenoble – BP 3007

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-24 📅
Date de publication: 2013-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 189-326043
Se réfère à l'avis: 2013/S 100-171260
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires

Marchés à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations sont susceptibles de varier de la manièire suivante : Lot 1 : Montant minimum : 167 224,08 EUR HT - montant maximum : 668 896,32 EUR HT Lot 2 : Montant minimum : 25 083,61 EUR HT - montant maximum : 150 501,67 EUR HT Les présents marchés sont des marchés à bons de commande passé pour une période de 12 mois reconductible 3 fois pour une durée maximale de 3 ans. A titre d'information le montant du DDED du lot 1 s'élève à 178 326,06 EUR HT Et le montant du DDED du lot 2 à 62 896,99 EUR HT Annonce nº 175, BOAMP 100 B du 28.5.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.9.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 178 326,06 💰
282 646,32 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Alpes-Maritimes

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-30 📅
Nom: Casal sport – sports et loisirs SAS
Adresse postale: ZA Activeum – rue Blériot
Commune postale: Molsheim
Code postal: 67120
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-29 📅
Nom: Casal sport
Adresse postale: Sports et loisirs SAS – ZA Activeum – rue Blériot
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 02
01

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,

— référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative,

— recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2013/S 189-326043 (2013-09-24)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires (>20 nouveaux marchés)

Articles et équipements de sport (16)