Fourniture de matériel de sport lot no5 matériel sportif domestique

Conseil général de l'Essonne

La consultation concerne la fourniture de matériel de sport - lot no5 matériel sportif domestique, et notamment jeux avec raquettes, gymnastique, sports collectifs, boxe, athlétisme, cycles, rollers et activités aquatiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-04-15 Avis de marché
2013-06-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de loisirs
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics : montant minimum de 7 000 EUR (HT) et montant maximum de 25 000 EUR (HT). Ces montants sont fixés sur la duréee totale du marché, de 4 ans fermes à compter de sa date de notification.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de loisirs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Essonne
Adresse postale: Hôtel du Département, boulevard de France
Code postal: 91012
Commune postale: Évry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.essonne.fr 🌏
Courrier électronique: demat@cg91.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-15 📅
Date limite de soumission: 2013-05-27 📅
Date de publication: 2013-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 076-127430
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.marches.essonne.fr/. Les plis peuvent être remis par envoi en recommandé ou déposés contre récépissé. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Le mercredi 1er mai et les mercredi et jeudi 8 et 9 mai 2013 étant des jours fériés, aucun dépôt d'offre ne pourra avoir lieu ces jours là sur place. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.4.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation concerne la fourniture de matériel de sport - lot no5 matériel sportif domestique, et notamment jeux avec raquettes, gymnastique, sports collectifs, boxe, athlétisme, cycles, rollers et activités aquatiques.
Description des options: Ce marché pourra faire l'objet d'éventuels avenants.
Numéro de référence: 1107_3_05
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Essonne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Chaque candidat devra fournir une déclaration d'intention de soumissionner: formulaire Dc1 obligatoire daté et signé, la déclaration du candidat: Dc2 obligatoirement, et si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
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Situation économique et financière:
Chaque candidat devra fournir une déclaration concernant le chiffre d'affaires global au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Chaque candidat devra fournir : - une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Une liste des principales prestations exécutées et livrées au cours des trois dernières années, en rapport avec l'objet du marché indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations pourront être prouvées notamment par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique. La preuve de la capacité peut être apportée par tout autre moyen.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publicsmarché financé sur les fonds propres de la collectivitédélai global de paiement 30 joursles prix sont unitaires et révisablesconditions du CCAG/FCS.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise seule ou groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Conseil général de l'Essonne - direction des moyens généraux
Adresse postale: Hôtel du Département - boulevard de France
Point de contact: Service des achats
URL pour informations complémentaires: http://www.marches.essonne.fr 🌏
Nom: Conseil général de l'Essonne
Code postal: 91000
URL des documents: http://www.marches.essonne.fr/ 🌏
Nom: Conseil général de l'Essonne - direction des finances et de la commande publique
Adresse postale: envoi postal : Hôtel du Département - boulevard de France/dépôt contre récépissé : Hôtel du Département - boulevard de France 3ème étage bureau W301 - du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30
Point de contact: Service méthodes achats, commissions et jurys
URL pour la participation: http://www.marches.essonne.fr/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1107_3_05
Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.marches.essonne.fr/. Les plis peuvent être remis par envoi en recommandé ou déposés contre récépissé. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Le mercredi 1er mai et les mercredi et jeudi 8 et 9 mai 2013 étant des jours fériés, aucun dépôt d'offre ne pourra avoir lieu ces jours là sur place.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 139205436 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 076-127430 (2013-04-15)
Avis d'attribution de marché (2013-06-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-27 📅
Date de publication: 2013-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 126-215915
Se réfère à l'avis: 2013/S 76-127430
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Marché no 13-1107-3-05 signé le: 24/06/2013Marché à bons de commande d'un montant minimum de 7 000 EUR et d'un montant maximum de 25 000 EUR. Le marché est conclu pour une durée de quatre ans fermes à compter de la réception de la notiication.Les critères d'attribution retenus étaient les suivants: - Valeur technique: Ce critère a été analysé à partir des éléments: Sous critère 1 : la qualité et la performance des articles proposés (39 points): Sous critère 2: Organisation et qualification de l'équipe dédiée à l'exécution du marché (15 points), 2°) Prix des prestations: Il a été analysé sur la base des besoins annuels estimés (non communiqués) en euros (HT). (42 points) et selon la formule: NP = (No x Po) / P3°) Les délais optimaux d'exécution (5 points). Le dossier est consultable dans les conditions prévues par la loi n° 78-753 du 17/07/1978 relative à la liberté d'accèsaux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques. Annonce n° 487, BOAMP 75 B du 17.4.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.6.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 1107_3_05.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique. (54)
2. Prix des prestations. (42)
3. Les délais optimaux d'exécution. (5)

Attribution du marché
Nom: Decapro
Adresse postale: 4 boulevard de Mons
Commune postale: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59665
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2013/S 126-215915 (2013-06-27)
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Région:
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Produits/services:
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