fourniture de matériaux pour l'entretien des chaussées
CG 49
fourniture de matériaux pour l'entretien des chaussées
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-07-26. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • CG 49
- • Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-06-12 | Avis de marché |
| 2013-11-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CG 49
Adresse postale: Département de Maine-et-Loire – Hôtel du Département – direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation – CS 94104
Code postal: 49941
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cg49.fr 🌏
Téléphone: +33 241814583 📞
Fax: +33 241814783 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-12 📅
Date limite de soumission: 2013-07-26 📅
Date de publication: 2013-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 115-195929
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de matériaux pour l'entretien des chaussées
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: ATD de Baugé
Brève description: ATD de Baugé
Quantité ou étendue: montant minimum HT/an : 80 000 EUR - montant maximum HT/an : 240 000 EUR
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: ATD de Beaupréau
Brève description: ATD de Beaupréau
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: ATD de Doué la Fontaine
Brève description: ATD de Doué la Fontaine
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: ATD du Lion d'Angers et unité des Voies d'Angers
Brève description: ATD du Lion d'Angers et unité des Voies d'Angers
Quantité ou étendue: Montant minimum HT/an : 80 000 EUR - montant maximum HT/an : 240 000 EUR
Description des options:
Numéro de référence: 13S0025
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle: Liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Danielle Manceau
Adresse du profil d'acheteur: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette - BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 115-195929 (2013-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Quantité ou étendue:
Accord-cadre au sens du droit européen - marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics passé avec un montant minimum annuel par lot de 80 000 EUR HT et un montant maximum annuel par lot de 240 000 EUR HT - accord-cadre passé avec un seul opérateur économique, pour une période initiale d'un an, reconductible 3 fois, à compter du 1.1.2014 ou sa date de notification si celle-ci est postérieure.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CG 49
Adresse postale: Département de Maine-et-Loire – Hôtel du Département – direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation – CS 94104
Code postal: 49941
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cg49.fr 🌏
Téléphone: +33 241814583 📞
Fax: +33 241814783 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-12 📅
Date limite de soumission: 2013-07-26 📅
Date de publication: 2013-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 115-195929
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Candidatures recevables en application de l'article 43 du code des marchés publics - dossiers complets comprenant l'ensemble des pièces demandées - capacités professionnelles, techniques et financières jugées suffisantes par rapport à l'objet du marché. Téléchargement du dossier de consultation à partir de l'adresse suivante : https:/www.anjoumarchespublics.fr - pas de transmission sous format papier. Les candidatures et offres peuvent être envoyées sur support papier à l'adresse indiquée supra, remises contre récépissé à l'adresse suivante : 36 rue Thiers à Angers ou transmises par voie électronique sur le profil acheteur de la collectivité. Unité monétaire : euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.6.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de matériaux pour l'entretien des chaussées
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: ATD de Baugé
Brève description: ATD de Baugé
Quantité ou étendue: montant minimum HT/an : 80 000 EUR - montant maximum HT/an : 240 000 EUR
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: ATD de Beaupréau
Brève description: ATD de Beaupréau
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: ATD de Doué la Fontaine
Brève description: ATD de Doué la Fontaine
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: ATD du Lion d'Angers et unité des Voies d'Angers
Brève description: ATD du Lion d'Angers et unité des Voies d'Angers
Quantité ou étendue: Montant minimum HT/an : 80 000 EUR - montant maximum HT/an : 240 000 EUR
Description des options:
Options au sens du droit européen : marché passé pour une période initiale d'un an et reconductible ensuite 3 fois par période annuelle - pas d'option au sens du droit national.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13S0025
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature Dc1 - déclaration du candidat Dc2 - pouvoir des personnes habilitées à engager la société - copie du ou des jugements en cas de redressement judiciaire.
Situation économique et financière: Document décrivant l'organisation et les moyens de la Société.
Capacité technique et professionnelle: Liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
En cas de versement de l'avance prévue à l'article 87 du code des marchés publics, constitution d'une garantie à première demande garantissant le remboursement total de cette avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement par mandat administratif - délais maximum de paiement de 30 jours - financement sur ressources propres de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de co-traitance, le groupement devra être solidaire après attribution.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Danielle Manceau
Adresse du profil d'acheteur: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0025
Informations complémentaires
Candidatures recevables en application de l'article 43 du code des marchés publics - dossiers complets comprenant l'ensemble des pièces demandées - capacités professionnelles, techniques et financières jugées suffisantes par rapport à l'objet du marché. Téléchargement du dossier de consultation à partir de l'adresse suivante : https:/www.anjoumarchespublics.fr - pas de transmission sous format papier. Les candidatures et offres peuvent être envoyées sur support papier à l'adresse indiquée supra, remises contre récépissé à l'adresse suivante : 36 rue Thiers à Angers ou transmises par voie électronique sur le profil acheteur de la collectivité. Unité monétaire : euro.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.6.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette - BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 115-195929 (2013-06-12)
Avis d'attribution de marché (2013-11-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Département de Maine-et-Loire, Hôtel du Département, direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation, CS 94104
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-18 📅
Date de publication: 2013-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 225-391700
Se réfère à l'avis: 2013/S 115-195929
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
240 000 💰
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations
2. Valeur technique des fournitures
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-21 📅
Nom: SA Colas Centre-Ouest
Adresse postale: ZI 3, allée au Poirier
Commune postale: Écouflant
Code postal: 49000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: ZI 3 allée au Poirier
3️⃣
Nom: SA Colas Centre Ouest
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2013/S 225-391700 (2013-11-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Département de Maine-et-Loire, Hôtel du Département, direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation, CS 94104
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-18 📅
Date de publication: 2013-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 225-391700
Se réfère à l'avis: 2013/S 115-195929
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Date de signature des marchés : 8.11.2013.
Le dossier est consultable au Conseil général de Maine-et-Loire sur prise de rendez-vous.
Annonce nº 253, BOAMP 113 B du 14.6.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.11.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
240 000 💰
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations
2. Valeur technique des fournitures
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-21 📅
Nom: SA Colas Centre-Ouest
Adresse postale: ZI 3, allée au Poirier
Commune postale: Écouflant
Code postal: 49000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: ZI 3 allée au Poirier
3️⃣
Nom: SA Colas Centre Ouest
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2013/S 225-391700 (2013-11-18)
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