Fourniture de matériaux du bâtiment au profit des services de la ville de Pierrefitte-sur-Seine

Ville de Pierrefitte-sur-Seine

La présente consultation concerne la fourniture de matériaux du bâtiment au profit des services de la Ville de Pierrefitte-sur-Seine. Elle comprend les prestations suivantes :
— fourniture de matériaux du bâtiment,
— livraison de matériaux du bâtiment.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-03. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-21.

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Historique des marchés publics
Date Document
2013-11-21 Avis de marché
2014-07-24 Informations complémentaires
Avis de marché (2013-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de bâtiment
Quantité ou étendue:
Le présent marché est constitué de 9 lots.Le montant prévisionnel du marché, au regard du montant maximum annuel de chacun des lots et de la durée maximale de 4 ans prévue pour le marché, est de 290 000 EUR (HT)/an soit 1 160 000 EUR (HT) pour 4 ans.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de bâtiment 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pierrefitte-sur-Seine
Adresse postale: 2 place de la Libération
Code postal: 93380
Commune postale: Pierrefitte-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-pierrefitte93.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-pierrefitte93.fr 📧
Téléphone: +33 172093449 📞
Fax: +33 172093446 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-21 📅
Date limite de soumission: 2014-01-03 📅
Date de publication: 2013-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 229-397567
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
La présente consultation est engagée selon la procédure d'appel d'offres ouvert européen soumis aux dispositions des articles 10, 33, 57 à 59 du code des marchés publics et exécuté par émission de bons de commande (article 77 dudit code). Le présent marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification à l'attributaire. Le marché peut être reconduit par tacite reconduction, trois fois par période de même durée (1 an), sans que sa durée maximale ne puisse dépasser 4 ans. Conditions de retrait du dossier de consultation : Le dossier de consultation est remis gratuitement à tout candidat qui en fait la demande aux coordonnées suivantes : Hôtel de Ville de Pierrefitte-sur-Seine, direction de la commande publique, 2 place de la Libération, 93380 Pierrefitte-sur-Seine, tél.+33 172093449/3481, fax +33 172093446. Le dossier peut également être téléchargé sur la plate-forme du groupement d'agglomération de Plaine Commune "https://www.atol93.fr" ou sur le site de la ville "http://www.mairie-pierrefitte93.fr", pictogramme "marchés publics", puis cliquer sur "consultations". La Ville de Pierrefitte-sur-Seine se réserve le droit d'apporter au plus tard le 27.12.2013, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Demande de renseignements : Pour tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront adresser une demande écrite au plus tard le 23.12.2013 sur la plate-forme du groupement d'agglomération de Plaine Commune : " https://www.atol93.fr " en cliquant sur " déposer une question " ou par courrier, fax à : Hôtel de ville de Pierrefitte-Sur-Seine, Direction de la Commande Publique 2 place de la Libération, 93380 pierrefitte sur seine tél. +33 172093449 ou 3481, fax +33 172093446 avec pour objet : "AOO – fourniture de matériaux du bâtiment au profit des services de la Ville de Pierrefitte-sur-Seine". Une réponse sera alors adressée au plus tard le 27.12.2013 à tous les candidats ayant retiré le dossier. Conditions de remise des offres : Les offres sont remises soit sous format papier soit sous forme dématérialisée. Les candidats ne peuvent remettre une offre à la fois sous fois papier et sous forme dématérialisée. Un candidat qui le ferait serait éliminé. 1) les dossiers doivent parvenir sous pli cacheté, par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et d'en garantir la confidentialité, avant les date et heure limites de réception des offres, à l'adresse suivante : Hôtel de Ville de Pierrefitte-sur-Seine, Direction de la Commande Publique, 2 place de la Libération, 93380 Pierrefitte-sur-Seine. Le dépôt manuel d'un dossier peut être effectué auprès de l'accueil de l'Hôtel de Ville, contre la délivrance d'un récépissé mentionnant la date et l'heure de dépôt du lundi au vendredi de 09h00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 (16:00 le jour de date limite de remise des offres), avant la date et l'heure limites de réception des offres Les dossiers qui seraient remis, ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée ou ne respectant pas les conditions de "Présentation des candidatures et des offres" et des dispositions ci-dessus ne seront pas retenus. L'enveloppe cachetée comportera la mention : "ne pas ouvrir – appel d'offres Ouvert -Fourniture de matériaux du bâtiment au profit des services de la Ville de Pierrefitte-Sur-Seine – lot(s) n°" (le candidat indique le lot pour lequel il remet une offre). 2) les offres dématérialisées sont déposées sur la plate-forme de dématérialisation Atol93 à l'adresse suivante https://www.atol93.fr. Les dossiers dématérialisés seront à remettre avant la date et l'heure limites de remise des offres, la date émise par l'horodateur de la plate-forme de la dématérialisation faisant foi. Les dossiers qui seraient remis après la date et l'heure limites seront irrecevables. Les offres dématérialisées peuvent être accompagnées d'une copie de sauvegarde. Cette copie de sauvegarde doit être remise dans les délais impartis pour la remise des offres Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.11.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de matériaux du bâtiment au profit des services de la Ville de Pierrefitte-sur-Seine. Elle comprend les prestations suivantes :
— fourniture de matériaux du bâtiment,
— livraison de matériaux du bâtiment.
Numéro du lot: 1
Brève description: Quincaillerie - outillage.
Quantité ou étendue: Montants minimum - maximum annuels : 15 000 EUR (HT) - 60 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Electricité.
Numéro du lot: 3
Brève description: Plomberie - chauffage.
Quantité ou étendue: Montants minimum - maximum annuels : 15 000 EUR (HT) - 35 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Brève description: Peinture.
Quantité ou étendue: Montants minimum - maximum annuels : 15 000 EUR (HT) - 40 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Brève description: Menuiserie.
Quantité ou étendue: Montants minimum - maximum annuels : 5 000 EUR (HT) - 25 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Brève description: Maçonnerie.
Quantité ou étendue: Montants minimum - maximum annuels : 5 000 EUR (HT) - 20 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Brève description: Serrurerie.
Numéro du lot: 8
Brève description: Faux plafonds - isolation.
Quantité ou étendue: Montants minimum - maximum annuels : 5 000 EUR (HT) - 15 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 9
Brève description: Revêtement de sols.
Quantité ou étendue:
Le présent marché est constitué de 9 lots.
Le montant prévisionnel du marché, au regard du montant maximum annuel de chacun des lots et de la durée maximale de 4 ans prévue pour le marché, est de 290 000 EUR (HT)/an soit 1 160 000 EUR (HT) pour 4 ans.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: MP 06/13
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 3 rue Étienne Dolet, 93380 Pierrefitte-sur-Seine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Dc1-lettre de candidature dûment rempli et signé (ou lettre d'intention de soumissionner sur papier à entête signée reprenant les mêmes indications que le Dc1) comprenant :
• déclaration sur l'honneur datée et signée du candidat attestant que le candidat ne fait l'objet d'aucune interdiction de soumissionner aux marchés publics prévue à l'article 43 du code des marchés publics,
— dc2- déclaration du candidat dûment rempli (ou document libre signé reprenant les mêmes indications que le Dc2) comprenant :
• copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
• document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afin d'ouvrir l'accès aux marchés publics aux entreprises nouvellement créées, les candidats pourront prouver par tout moyen leur capacité économique et financière.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date, et le destinataire public ou privé. Les livraisons et prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Afin d'ouvrir l'accès aux marchés publics aux entreprises nouvellement créées, les candidats pourront prouver par tout moyen leur capacité technique.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé par le budget de la Ville (ressources propres du pouvoir adjudicateur).
Le mode de règlement retenu est le mandat administratif.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) seront payées dans un délai global maximal de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes en application de l'article 98 du code des marchés publics et de son décret d'application 2008-1355 du 19 décembre 2008.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
La sous-traitance ne s'applique pas. La co-traitance est autorisée.
Un même opérateur ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour le même marché, et ne peut se présenter à la fois en tant que membre d'un groupement et en qualité de candidat individuel ou membre de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Qualité technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire, Michel Fourcade
Adresse du profil d'acheteur: https://www.atol93.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MP 06/13
Informations complémentaires
La présente consultation est engagée selon la procédure d'appel d'offres ouvert européen soumis aux dispositions des articles 10, 33, 57 à 59 du code des marchés publics et exécuté par émission de bons de commande (article 77 dudit code).
Le présent marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification à l'attributaire. Le marché peut être reconduit par tacite reconduction, trois fois par période de même durée (1 an), sans que sa durée maximale ne puisse dépasser 4 ans.
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Conditions de retrait du dossier de consultation :
Le dossier de consultation est remis gratuitement à tout candidat qui en fait la demande aux coordonnées suivantes : Hôtel de Ville de Pierrefitte-sur-Seine, direction de la commande publique, 2 place de la Libération, 93380 Pierrefitte-sur-Seine, tél.+33 172093449/3481, fax +33 172093446.
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Le dossier peut également être téléchargé sur la plate-forme du groupement d'agglomération de Plaine Commune "https://www.atol93.fr" ou sur le site de la ville "http://www.mairie-pierrefitte93.fr", pictogramme "marchés publics", puis cliquer sur "consultations".
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La Ville de Pierrefitte-sur-Seine se réserve le droit d'apporter au plus tard le 27.12.2013, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
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Demande de renseignements :
Pour tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront adresser une demande écrite au plus tard le 23.12.2013 sur la plate-forme du groupement d'agglomération de Plaine Commune : " https://www.atol93.fr " en cliquant sur " déposer une question " ou par courrier, fax à : Hôtel de ville de Pierrefitte-Sur-Seine, Direction de la Commande Publique 2 place de la Libération, 93380 pierrefitte sur seine tél. +33 172093449 ou 3481, fax +33 172093446 avec pour objet : "AOO – fourniture de matériaux du bâtiment au profit des services de la Ville de Pierrefitte-sur-Seine". Une réponse sera alors adressée au plus tard le 27.12.2013 à tous les candidats ayant retiré le dossier.
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Conditions de remise des offres :
Les offres sont remises soit sous format papier soit sous forme dématérialisée. Les candidats ne peuvent remettre une offre à la fois sous fois papier et sous forme dématérialisée. Un candidat qui le ferait serait éliminé.
1) les dossiers doivent parvenir sous pli cacheté, par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et d'en garantir la confidentialité, avant les date et heure limites de réception des offres, à l'adresse suivante : Hôtel de Ville de Pierrefitte-sur-Seine, Direction de la Commande Publique, 2 place de la Libération, 93380 Pierrefitte-sur-Seine. Le dépôt manuel d'un dossier peut être effectué auprès de l'accueil de l'Hôtel de Ville, contre la délivrance d'un récépissé mentionnant la date et l'heure de dépôt du lundi au vendredi de 09h00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 (16:00 le jour de date limite de remise des offres), avant la date et l'heure limites de réception des offres Les dossiers qui seraient remis, ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée ou ne respectant pas les conditions de "Présentation des candidatures et des offres" et des dispositions ci-dessus ne seront pas retenus.
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L'enveloppe cachetée comportera la mention : "ne pas ouvrir – appel d'offres Ouvert -Fourniture de matériaux du bâtiment au profit des services de la Ville de Pierrefitte-Sur-Seine – lot(s) n°" (le candidat indique le lot pour lequel il remet une offre).
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2) les offres dématérialisées sont déposées sur la plate-forme de dématérialisation Atol93 à l'adresse suivante https://www.atol93.fr. Les dossiers dématérialisés seront à remettre avant la date et l'heure limites de remise des offres, la date émise par l'horodateur de la plate-forme de la dématérialisation faisant foi. Les dossiers qui seraient remis après la date et l'heure limites seront irrecevables. Les offres dématérialisées peuvent être accompagnées d'une copie de sauvegarde. Cette copie de sauvegarde doit être remise dans les délais impartis pour la remise des offres
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Source: OJS 2013/S 229-397567 (2013-11-21)
Informations complémentaires (2014-07-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-24 📅
Date de publication: 2014-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 143-256436
Se réfère à l'avis: 2013/S 229-397567
Numéro JO-S: 143
Source: OJS 2014/S 143-256436 (2014-07-24)
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Région:
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