fourniture de matériaux de construction routière
Limoges Métropole
fourniture de matériaux de construction routière
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Les prestations du présent marché seront réparties, conformément aux prescriptions de la convention de groupement de commandes conclue entre la Communauté d'agglomération Limoges Métropole et la Ville de Limoges, à hauteur de leurs propres besoins.
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Il s'agit de marchés à bon de commande sans montant minimum et ni montant maximum. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Les prestations sont réparties en 4 (quatre) lots.
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé.
Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
durée des marchés : un an reconductible trois fois
aucune variante, ni prestations supplémentaires ou alternatives n'est autorisée.
Le délai de réception des offres était de 2014-02-04. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Bitume et asphalte › Bitume
- • Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
- • Matériaux de construction › Béton
- • Matériaux de construction routière › Matériaux enrobés
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-12-20 | Avis de marché |
| 2014-04-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Quantité ou étendue:
“les prestations comprennent la fourniture de matériaux de constructions routières de chaussées et trottoirs.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Limoges Métropole
Adresse postale: Service de la commande publique, 8 rue Pierre Brossolette
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Contact
Fax: +33 555038660 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-20 📅
Date limite de soumission: 2014-02-04 📅
Date de publication: 2013-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 249-435181
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
“la Communauté d'agglomération Limoges Métropole privilégie le retrait des dossiers de consultation et le dépôt des offres par voie électronique. Modalités...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de matériaux de construction routière”
“Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.”
“Les prestations du présent marché seront réparties, conformément aux prescriptions de la convention de groupement de commandes conclue entre la Communauté...”
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“Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Il s'agit de marchés à bon...”
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“Les prestations sont réparties en 4 (quatre) lots.”
“Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé.”
“Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.”
“durée des marchés : un an reconductible trois fois”
“aucune variante, ni prestations supplémentaires ou alternatives n'est autorisée.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Matériaux naturels granulaires”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Matériaux traités au liant hydrocarboné”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Matériaux traités au liant hydraulique”
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Liant bitumineux et émulsion”
Numéro de référence: AF 2013 172/VF 2013 526
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature), Dc2 (déclaration du candidat) et NOTI 2 (Etat annuel des certificats reçus) pour...”
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“http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm (ils sont également joints aux dossiers " papiers ").”
“Ils contiendront les éléments indiqués ci-après :”
“- lettre de candidature (Dc1) ;”
“- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (Dc2) ;”
“- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 43 du CMP (Dc1) ;”
“- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés, des mutilés de guerre et assimilés, mentionnée à l'article L. 5212-1 à...”
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Situation économique et financière:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers...”
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“- si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les renseignements ou documents, il peut...”
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Capacité technique et professionnelle:
“- Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
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“- les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures à des spécifications ou...”
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“les travaux seront financés selon les modalités suivantes :”
“Les prestations seront financées sur le budget de Limoges Métropole ou de la Ville de Limoges et seront rémunérées selon les prescriptions du C.C.A.P. Et en...”
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“Les paiements se feront par virement administratif du trésorier Principal de Limoges Municipale sur le compte bancaire du titulaire du marché.”
“les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter...”
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“en cas de non respect du délai global de paiement, et en application du décret no2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.”
“il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :”
“- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;”
“- en qualité de membres de plusieurs groupements.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-02-12 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique, appréciée en fonction du mémoire justificatif et notamment des sous critères suivants : - Performance des produits (30%) ; - Délai de livraison (25%) ; - Moyens de l'entreprise, suivi commercial (20%) ; - Cohérence des stocks (15%) ; - Qualité du dossier (10%) : 20 points (40)
2. Prix des Prestations, apprécié en fonction du BPU, du DQE et de l'ae, selon la formule suivante : note = 20 x (Valeur de l'offre moins disante/valeur de l'offre analysée) : 20 points (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement, appréciées en fonction du mémoire justificatif explicatif et notamment des sous critères suivants : - Conditions d'exploitation et de fabrication (60%) ; - Conditions de livraison (40%) : 20 points (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Limoges
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté d'agglomération Limoges Métropole
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-limousin.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AF 2013 172/VF 2013 526
Informations complémentaires
“la Communauté d'agglomération Limoges Métropole privilégie le retrait des dossiers de consultation et le dépôt des offres par voie électronique.”
“Modalités d'obtention du dossier de consultation :”
“Conformément aux dispositions de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics et des articles...”
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“Cette procédure permet aux candidats de télécharger les documents du dossier de consultation sur un réseau électronique et de déposer une offre par voie...”
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“Le dossier de consultation des entreprises peut aussi être obtenu gratuitement contre demande écrite du candidat auprès de la Communauté d'agglomération...”
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“Modalités de remise des plis :”
“Les plis contenant les offres seront transmis par voie électronique ou, le cas échéant, sur support papier, conformément aux prescriptions fixées au...”
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“Les candidats transmettent leur offre dématérialisée en s'assurant, au préalable, être connectés à Internet. Un message leur indiquant que l'opération de...”
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“Une copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du Code des Marchés Publics et à l'arrêté du 14 décembre 2009, pourra être transmise sur support physique...”
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“Renseignement(s) administratif(s) :”
“Communauté d'agglomération Limoges Métropole”
“Direction des infrastructures routières”
“Service marchés publics”
“64 avenue Georges Dumas”
“BP 3120”
“87031 Limoges Cedex”
“Gilles Desveaux”
“Fax : +33 555457847”
“Renseignement(S) technique(s) :”
“Service Exploitation et patrimoine routier”
“Patrick Paignon”
“Tel : +33 555314160”
“Recours :”
“Instance chargée des procédures de recours :”
“Tribunal administratif de Limoges”
“1 cours Vergniaud”
“87000 Limoges,”
“tél. : +33 555339155”
“télécopieur : +33 555339160”
“Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :”
“Service de la commande publique”
“8 rue Pierre Brossolette, 87000 Limoges”
“tél. : +33 555459300, télécopieur : +33 555038660,”
“courriel : delphine_bouty-chollet@agglo-limoges.fr”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.12.2013.”
Source: OJS 2013/S 249-435181 (2013-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Quantité ou étendue:
“les prestations comprennent la fourniture de matériaux de constructions routières de chaussées et trottoirs.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Limoges Métropole
Adresse postale: Service de la commande publique, 8 rue Pierre Brossolette
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Contact
Fax: +33 555038660 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-20 📅
Date limite de soumission: 2014-02-04 📅
Date de publication: 2013-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 249-435181
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
“la Communauté d'agglomération Limoges Métropole privilégie le retrait des dossiers de consultation et le dépôt des offres par voie électronique. Modalités...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de matériaux de construction routière”
“Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.”
Afficher plus (7)
“Les prestations du présent marché seront réparties, conformément aux prescriptions de la convention de groupement de commandes conclue entre la Communauté...”
“Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Il s'agit de marchés à bon...”
“Les prestations sont réparties en 4 (quatre) lots.”
“Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé.”
“Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.”
“durée des marchés : un an reconductible trois fois”
“aucune variante, ni prestations supplémentaires ou alternatives n'est autorisée.”
Brève description:
“Matériaux naturels granulaires”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Matériaux traités au liant hydrocarboné”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Matériaux traités au liant hydraulique”
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Liant bitumineux et émulsion”
Numéro de référence: AF 2013 172/VF 2013 526
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature), Dc2 (déclaration du candidat) et NOTI 2 (Etat annuel des certificats reçus) pour...”
“http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm (ils sont également joints aux dossiers " papiers ").”
Afficher plus (5)
“Ils contiendront les éléments indiqués ci-après :”
“- lettre de candidature (Dc1) ;”
“- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (Dc2) ;”
“- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 43 du CMP (Dc1) ;”
“- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés, des mutilés de guerre et assimilés, mentionnée à l'article L. 5212-1 à...”
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers...”
“- si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les renseignements ou documents, il peut...”
Capacité technique et professionnelle:
“- Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
“- les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures à des spécifications ou...”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“les travaux seront financés selon les modalités suivantes :”
“Les prestations seront financées sur le budget de Limoges Métropole ou de la Ville de Limoges et seront rémunérées selon les prescriptions du C.C.A.P. Et en...”
Afficher plus (3)
“Les paiements se feront par virement administratif du trésorier Principal de Limoges Municipale sur le compte bancaire du titulaire du marché.”
“les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter...”
“en cas de non respect du délai global de paiement, et en application du décret no2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement...”
“le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.”
“il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :”
Afficher plus (2)
“- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;”
“- en qualité de membres de plusieurs groupements.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-02-12 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique, appréciée en fonction du mémoire justificatif et notamment des sous critères suivants : - Performance des produits (30%) ; - Délai de livraison (25%) ; - Moyens de l'entreprise, suivi commercial (20%) ; - Cohérence des stocks (15%) ; - Qualité du dossier (10%) : 20 points (40)
2. Prix des Prestations, apprécié en fonction du BPU, du DQE et de l'ae, selon la formule suivante : note = 20 x (Valeur de l'offre moins disante/valeur de l'offre analysée) : 20 points (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement, appréciées en fonction du mémoire justificatif explicatif et notamment des sous critères suivants : - Conditions d'exploitation et de fabrication (60%) ; - Conditions de livraison (40%) : 20 points (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Limoges
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté d'agglomération Limoges Métropole
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-limousin.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AF 2013 172/VF 2013 526
Informations complémentaires
“la Communauté d'agglomération Limoges Métropole privilégie le retrait des dossiers de consultation et le dépôt des offres par voie électronique.”
“Modalités d'obtention du dossier de consultation :”
Afficher plus (33)
“Conformément aux dispositions de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics et des articles...”
“Cette procédure permet aux candidats de télécharger les documents du dossier de consultation sur un réseau électronique et de déposer une offre par voie...”
“Le dossier de consultation des entreprises peut aussi être obtenu gratuitement contre demande écrite du candidat auprès de la Communauté d'agglomération...”
“Modalités de remise des plis :”
“Les plis contenant les offres seront transmis par voie électronique ou, le cas échéant, sur support papier, conformément aux prescriptions fixées au...”
“Les candidats transmettent leur offre dématérialisée en s'assurant, au préalable, être connectés à Internet. Un message leur indiquant que l'opération de...”
“Une copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du Code des Marchés Publics et à l'arrêté du 14 décembre 2009, pourra être transmise sur support physique...”
“Renseignement(s) administratif(s) :”
“Communauté d'agglomération Limoges Métropole”
“Direction des infrastructures routières”
“Service marchés publics”
“64 avenue Georges Dumas”
“BP 3120”
“87031 Limoges Cedex”
“Gilles Desveaux”
“Fax : +33 555457847”
“Renseignement(S) technique(s) :”
“Service Exploitation et patrimoine routier”
“Patrick Paignon”
“Tel : +33 555314160”
“Recours :”
“Instance chargée des procédures de recours :”
“Tribunal administratif de Limoges”
“1 cours Vergniaud”
“87000 Limoges,”
“tél. : +33 555339155”
“télécopieur : +33 555339160”
“Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :”
“Service de la commande publique”
“8 rue Pierre Brossolette, 87000 Limoges”
“tél. : +33 555459300, télécopieur : +33 555038660,”
“courriel : delphine_bouty-chollet@agglo-limoges.fr”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.12.2013.”
Avis d'attribution de marché (2014-04-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-09 📅
Date de publication: 2014-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 073-125809
Se réfère à l'avis: 2013/S 249-435181
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
“Montants des marchés: marchés à bons de commande sans montant annuel minimum ni montant annuel maximum. Durée des marchés: 1 an reconductible trois fois 1...”
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique, appréciée en fonction du mémoire justificatif et notamment des sous critères suivants : - Performance des produits (30 %) ; - Délai de livraison (25 %) ; - Moyens de l'entreprise, suivi commercial (20 %) ; - Cohérence des stocks (15 %) ; - Qualité du dossier (10 %) : 20 points (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement, appréciées en fonction du mémoire justificatif explicatif et notamment des sous critères suivants : - Conditions d'exploitation et de fabrication (60 %) ; - Conditions de livraison (40 %) : 20 points (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-18 📅
Nom: Les Carrières d'Ambazac
Adresse postale: Les Pointys
Commune postale: Ambazac
Code postal: 87240
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Colas Sud Ouest
Adresse postale: ZA Jean Monnet
Commune postale: Condat-sur-Vienne
Code postal: 87920
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-21 📅
Nom: Lot déclaré sans suite pour motif d'intérêt général
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2014/S 073-125809 (2014-04-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-09 📅
Date de publication: 2014-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 073-125809
Se réfère à l'avis: 2013/S 249-435181
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
“Montants des marchés: marchés à bons de commande sans montant annuel minimum ni montant annuel maximum. Durée des marchés: 1 an reconductible trois fois 1...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique, appréciée en fonction du mémoire justificatif et notamment des sous critères suivants : - Performance des produits (30 %) ; - Délai de livraison (25 %) ; - Moyens de l'entreprise, suivi commercial (20 %) ; - Cohérence des stocks (15 %) ; - Qualité du dossier (10 %) : 20 points (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement, appréciées en fonction du mémoire justificatif explicatif et notamment des sous critères suivants : - Conditions d'exploitation et de fabrication (60 %) ; - Conditions de livraison (40 %) : 20 points (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-18 📅
Nom: Les Carrières d'Ambazac
Adresse postale: Les Pointys
Commune postale: Ambazac
Code postal: 87240
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Colas Sud Ouest
Adresse postale: ZA Jean Monnet
Commune postale: Condat-sur-Vienne
Code postal: 87920
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-21 📅
Nom: Lot déclaré sans suite pour motif d'intérêt général
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2014/S 073-125809 (2014-04-09)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes (13 nouveaux marchés)