fourniture de matériaux de construction et d'enrobés à froid en seau pour Nantes Métropole et la Ville de Nantes

Nantes Métropole

le marché est composé de deux lots :
Lot no1 : Fourniture de matériaux de construction
montant minimum annuel : 50 000 EUR HT
Montant maximum annuel : 220 000 EUR HT
Lot no2 : Fourniture d'enrobés à froid en seau
montant minimum annuel : 50 000 EUR HT
Montant maximum annuel : 220 000 EUR HT

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-29. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Reaktiv Asphalt

Qui ?

• Nantes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériaux de construction routière › Matériaux de réparation routière

Où ?

• Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-12-19	Avis de marché
2014-06-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-19 📅
Date limite de soumission: 2014-01-29 📅
Date de publication: 2013-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 249-434838
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

rubrique Ii.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification. Date prévisionnelle du début des prestations : mai 2014 Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français. Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique : https://marchespublics.nantesmetropole.fr. La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 décembre 2013.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: 1 070 000 EUR HT.
Brève description:

le marché est composé de deux lots :

Lot no1 : Fourniture de matériaux de construction

montant minimum annuel : 50 000 EUR HT

Montant maximum annuel : 220 000 EUR HT

Lot no2 : Fourniture d'enrobés à froid en seau

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de matériaux de construction
Brève description:

Ces fournitures seront utilisées :- d'une part, par les équipes techniques de voirie des pôles de proximité et la direction de l'eau de Nantes métropole ;-et, d'autre part, par le Service des Espaces Verts et de l'environnement et le Pôle Maintenance Atelier de la Ville de Nantes ;A titre indicatif, la consommation annuelle de ciment en sac pourrait se situer à 66 tonnes par an et celle de béton et ciment rapides en sac à 85 tonnes

Ces fournitures seront utilisées :

- d'une part, par les équipes techniques de voirie des pôles de proximité et la direction de l'eau de Nantes métropole ;

-et, d'autre part, par le Service des Espaces Verts et de l'environnement et le Pôle Maintenance Atelier de la Ville de Nantes ;

A titre indicatif, la consommation annuelle de ciment en sac pourrait se situer à 66 tonnes par an et celle de béton et ciment rapides en sac à 85 tonnes

Quantité ou étendue: montant minimum annuel : 50 000 EUR HT - montant maximum annuel : 220 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture d'enrobés à froid en seau
Brève description:

Ces fournitures seront utilisées :- d'une part, par les équipes techniques de voirie des pôles de proximité et la direction de l'eau de Nantes métropole ;-et, d'autre part, par le Service des Espaces Verts et de l'environnement et le Pôle Maintenance Atelier de la Ville de Nantes ;A titre indicatif, la consommation annuelle d'enrobés à froid en seau 0/4 pourrait se situer à 105 tonnes

A titre indicatif, la consommation annuelle d'enrobés à froid en seau 0/4 pourrait se situer à 105 tonnes

Quantité ou étendue: montant minimum annuel : 50 000 EUR HT - montant maximum annuel : 220 000 EUR HT
Description des options:

le marché est conclu pour une période initiale de une année, reconductible trois fois

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 13EN11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: nantes Métropole et la Ville de Nantes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

critère de sélection des candidats :

Capacités professionnelles, techniques et financières

Situation juridique :

L'Imprimé Dc1 (lettre de candidature, anciennement formulaire DC 4) dûment rempli et signé doit obligatoirement être fourni à l'appui de la candidature, que celle-ci soit présentée à titre individuel ou en groupement.

Pour fournir les renseignements demandés, le candidat peut utiliser le formulaire DC 2 (anciennement formulaire Dc5) ou équivalent.

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D2 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document). ;

Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document)

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (cadre D1 du document Dc2 à remplir si utilisation de ce document).

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales fournitures - similaires aux fournitures objets de la présente consultation - effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire) ;

La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat

pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés pour lui par le pouvoir adjudicateur. En outre, il apporte la preuve qu'il disposera de ces capacités pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

aucune retenue de garantie ni garantie financière exigée, à l'exception du versement de l'avance

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

modalités de paiement : articles 86 à 111 du Code des marchés publics. Décret no2002-232 du 21/02/02.

Modalités de financement : ressources propres Nantes Métropole

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement conjoint avec mandataire solidaire

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement de commandes
Adresse postale: Nantes Métropole et la Ville de Nantes
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom: Nantes Métropole
Adresse postale: Pôle Nantes Ouest Centre technique de la Janvraie, 95 rue des Frères Amieux, André Alberti, tél. +33 240430179 Fax +33 240585897 andre.alberti@nantesmetropole.fr
Code postal: 44100
Adresse postale: Direction de la commande publique - service des marchés, 11 avenue Carnot, tél +33 240992368/77/78 - fax +33 240999840 ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30, F-44923 Nantes Cedex 9

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13EN11
Informations complémentaires

rubrique Ii.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification.

Date prévisionnelle du début des prestations : mai 2014

Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français.

Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique : https://marchespublics.nantesmetropole.fr.

La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 décembre 2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette - BP 24111. E-Mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél +33 240994600. Fax +33 240994658
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 249-434838 (2013-12-19)

Avis d'attribution de marché (2014-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 117 800 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-05 📅
Date de publication: 2014-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 109-192096
Se réfère à l'avis: 2013/S 249-434838
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires

Le lot 1 a été déclaré infructueux par la commission d'appel d'offres du 20.3.2014 et sera relancé ultérieurement. Section V: Attribution du marché. La date indiquée est celle de la notification du marché et non pas celle à laquelle le marché a été attribué par la commission d'appel d'offres. Le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans le DQE. Modalités de consultation du marché auprès de: Nantes Métropole Direction de la commande publique – service des marchés immeuble Valmy – 11 avenue Carnot 44923 Nantes Cedex 9 Tél. +33 24099237778 – fax: +33 240999840 ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30 Date de signature du marché: 29.4.2014. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 247 B, annonce nº 240 du 24.12.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.6.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nantes Métropole et la Ville de Nantes

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère prix des prestations au vu du DQE (%) (50)
2. Critère valeur technique de l'offre (%) (50)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-05-09 📅
Nom: Reaktiv Asphalt
Adresse postale: Le Conseil, 14 rue du Bois Guillaume
Commune postale: Évry
Code postal: 91000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Nantes Métropole et ville de Nantes
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette, BP 24111
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr. 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Nantes Cedex 01
Source: OJS 2014/S 109-192096 (2014-06-05)

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