Fourniture de materiaux de construction de voirie
Brest Métropole Océane
La consultation concerne la fourniture des matériaux nécessaires pour la construction et l'entretien des voiries et espaces publics de Brest Métropole Océane.
la consultation est relative à des marchés publics passés en application des articles 33,57 à 59 et 77 du code des marchés publics
Le délai de réception des offres était de 2013-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Alliages › Acier
- • Matériaux de bâtiment › Ciment
- • Matériaux de construction routière › Dalles
- • Pierres de construction diverses › Bordures
- • Pierres précieuses et semi-précieuses, pierre ponce, émeri, abrasifs naturels, autres minéraux et métaux précieux › Diamants industriels, pierre ponce, émeri et autres abrasifs naturels
- • Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes › Tuyaux et raccords
- • Produits fabriqués divers et éléments connexes › Produits en fonte
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-09-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction routière
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction routière 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole Océane
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven, BP 92242
Code postal: 29222
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Courrier électronique: marches@brest-metropole-oceane.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-03 📅
Date limite de soumission: 2013-10-14 📅
Date de publication: 2013-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 174-300161
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de matériaux de carrière pour le secteur Ouest comprenant la commune de Plouzané
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de matériaux de carrière pour le secteur Centre comprenant les communes de Brest, Guilers et Bohars
Brève description:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de matériaux de carrière pour le secteur Est comprenant les communes de Gouesnou, Guipavas, Le relecq Kerhuon et Plougastel-Daoulas
Brève description:
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture de pierres de taille type Moëllons pour l'ensemble des communes de Brest Métropole Océane
Brève description:
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fourniture de ciment et éléments béton
Brève description: Fourniture de ciment et éléments béton
Quantité ou étendue: montant minimum annuel 80 000 EUR (HT). Montant maximum annuel 320 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fourniture de tuyaux et accessoires en plastique
Brève description: Fourniture de tuyaux et accessoires en plastique
Quantité ou étendue: montant minimum annuel 15 000 EUR (HT). Montant maximum annuel 60 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: fourniture de produits en fonte
Brève description: Fourniture de produits en fonte
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: fourniture de produits en acier
Brève description: Fourniture de produits en acier
Quantité ou étendue: montant minimum annuel 1 500 EUR (HT). Montant maximum annuel 6 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: fourniture de disques de tronçonnage au diamant
Brève description: Fourniture de disques de tronçonnage au diamant
Quantité ou étendue: montant minimum annuel 5 000 EUR (HT). Montant maximum annuel 20 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: fourniture de bordures et dalles en granit
Brève description: Fourniture de bordures et dalles en granit
Quantité ou étendue: montant minimum annuel 4 000 EUR (HT). Montant maximum annuel 16 000 EUR (HT).
Description des options:
Numéro de référence: Brest-MO-2013-0050
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-10-14 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: brest métropole océane, 24 rue Coat-Ar-Guéven, Brest
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Brest-MO-2013-0050
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Marché renouvelable
2nd semestre 2017
Source: OJS 2013/S 174-300161 (2013-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction routière
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction routière 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole Océane
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven, BP 92242
Code postal: 29222
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Courrier électronique: marches@brest-metropole-oceane.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-03 📅
Date limite de soumission: 2013-10-14 📅
Date de publication: 2013-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 174-300161
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
Direction voirie réseaux infrastructures:
- 0+33 298335083
Référent opérationnel:
Yannick Tanguy
- +33 298335546
Les modalités de calcul de la pondération sont mentionnées dans le règlement de consultation.
Les options évoquées au II.2.2) s'entendent au sens communautaire. La consultation ne comporte pas d'options techniques.
La consultation porte sur un accord-cadre au sens européen correspondant à un marché à bons de commande (art 77 CMP).
- Dossier de consultation à demander par fax au 02-98-33-54-15 ou à retirer à l'Hôtel de Communauté - direction de la commande publique - 24 rue Coat-Ar-Guéven - BP 92242 - 29222 Brest Cedex 2 ; ou à télécharger sur : https://www.e-megalisbretagne.org (réf. : Brest-Mo-2013-0050) ; dossiers gratuits.
Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable :
Division des affaires juridiques - 24 rue Coat-Ar-Guéven - BP 92242 - 29222 Brest Cedex 2.
Possibilité de répondre par voie électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.9.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation concerne la fourniture des matériaux nécessaires pour la construction et l'entretien des voiries et espaces publics de Brest Métropole Océane.
la consultation est relative à des marchés publics passés en application des articles 33,57 à 59 et 77 du code des marchés publics
Intitulé du lot: fourniture de matériaux de carrière pour le secteur Ouest comprenant la commune de Plouzané
Brève description:
Fourniture de matériaux de carrière pour le secteur Ouest comprenant la commune de Plouzané
Quantité ou étendue: montant minimum annuel 7 500 EUR (HT). Montant maximum annuel 30 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de matériaux de carrière pour le secteur Centre comprenant les communes de Brest, Guilers et Bohars
Brève description:
Fourniture de matériaux de carrière pour le secteur Centre comprenant les communes de Brest, Guilers et Bohars
Quantité ou étendue: montant minimum annuel 40 000 EUR (HT). Montant maximum annuel 160 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de matériaux de carrière pour le secteur Est comprenant les communes de Gouesnou, Guipavas, Le relecq Kerhuon et Plougastel-Daoulas
Brève description:
Fourniture de matériaux de carrière pour le secteur Est comprenant les communes de Gouesnou, Guipavas, Le relecq Kerhuon et Plougastel-Daoulas
Quantité ou étendue: montant minimum annuel 30 000 EUR (HT). Montant maximum annuel 120 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture de pierres de taille type Moëllons pour l'ensemble des communes de Brest Métropole Océane
Brève description:
Fourniture de pierres de taille type Moëllons pour l'ensemble des communes de Brest Métropole Océane
Quantité ou étendue: montant minimum annuel 1 000 EUR (HT). Montant maximum annuel 4 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fourniture de ciment et éléments béton
Brève description: Fourniture de ciment et éléments béton
Quantité ou étendue: montant minimum annuel 80 000 EUR (HT). Montant maximum annuel 320 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fourniture de tuyaux et accessoires en plastique
Brève description: Fourniture de tuyaux et accessoires en plastique
Quantité ou étendue: montant minimum annuel 15 000 EUR (HT). Montant maximum annuel 60 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: fourniture de produits en fonte
Brève description: Fourniture de produits en fonte
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: fourniture de produits en acier
Brève description: Fourniture de produits en acier
Quantité ou étendue: montant minimum annuel 1 500 EUR (HT). Montant maximum annuel 6 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: fourniture de disques de tronçonnage au diamant
Brève description: Fourniture de disques de tronçonnage au diamant
Quantité ou étendue: montant minimum annuel 5 000 EUR (HT). Montant maximum annuel 20 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: fourniture de bordures et dalles en granit
Brève description: Fourniture de bordures et dalles en granit
Quantité ou étendue: montant minimum annuel 4 000 EUR (HT). Montant maximum annuel 16 000 EUR (HT).
Description des options:
Des avenants et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: Brest-MO-2013-0050
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- l'imprimé Dc1 dûment complété (disponible sur le site du Minefe : www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de la direction de la commande publique cf. paragraphe I.1) ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de groupement, d'une habilitation du mandataire par ses cotraitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdictions de soumissionner),
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- la copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
- pour l'ensemble des lots; présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Pour les lots n° , no2, n° 3 et n° 4 ; en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
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- Concernant l'ensemble des justificatifs de capacité, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (disponible sur le site du Minefe : www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de
la Direction de la commande publique cf. paragraphe I.1).
- Les entreprises pourront justifier de leurs capacités financières et professionnelles par tous moyens.
Dépôts et garanties exigés:
Pour les lots n° 2, n° 3 et n° 5, une avance égale à 15 % du montant minimum du marché pourra être accordée au titulaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Unité monétaire du marché : euro.
Financement conformément aux règles de la comptabilité publique.
Mode de règlement retenu : virement avec paiement à 30 jours francs à compter de la réception de la facture adressée par courrier recommandé à la Collectivité.
Les prix sont révisables.
Financement sur fonds propres.
Les candidats se présenteront seuls ou en groupement conjoint ou solidaire.
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-10-14 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: brest métropole océane, 24 rue Coat-Ar-Guéven, Brest
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Brest-MO-2013-0050
Informations complémentaires
Direction voirie réseaux infrastructures:
- 0+33 298335083
Référent opérationnel:
Yannick Tanguy
- +33 298335546
Les modalités de calcul de la pondération sont mentionnées dans le règlement de consultation.
Les options évoquées au II.2.2) s'entendent au sens communautaire. La consultation ne comporte pas d'options techniques.
La consultation porte sur un accord-cadre au sens européen correspondant à un marché à bons de commande (art 77 CMP).
- Dossier de consultation à demander par fax au 02-98-33-54-15 ou à retirer à l'Hôtel de Communauté - direction de la commande publique - 24 rue Coat-Ar-Guéven - BP 92242 - 29222 Brest Cedex 2 ; ou à télécharger sur : https://www.e-megalisbretagne.org (réf. : Brest-Mo-2013-0050) ; dossiers gratuits.
Afficher plus
Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable :
Division des affaires juridiques - 24 rue Coat-Ar-Guéven - BP 92242 - 29222 Brest Cedex 2.
Possibilité de répondre par voie électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.9.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Marché renouvelable
2nd semestre 2017
Source: OJS 2013/S 174-300161 (2013-09-03)
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