Il s'agit d'un groupement de commandes : - centre Hospitalier de la Région d'annecy - hôpitaux du Léman - centre Hospitalier Alpes Léman (Contamines sur Arve) - hôpital Intercommunal Sud Léman Valserine (Saint Julien en Genevois) - hôpitaux du Pays du Mont Blanc - hôpital Andrevetan (La roche sur foron) - hôpital de Belley - hôpital de Saint Jean de Maurienne - hôpital de Modane - eHPAD des Gentianes (Annemasse) - eHPAD Kamouraska (Annemasse) - eHPAD du Pays d'alby (Gruffy)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-08-02.
L'appel d'offres a été publié le 2013-06-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2013-06-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Matelas
Quantité ou étendue:
“marché séparé à bons de commande avec minimum et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du...”
Quantité ou étendue
marché séparé à bons de commande avec minimum et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matelas📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de la Région d'Annecy
Adresse postale: Établissement coordonnateur, direction des achats et des ressources logistiques, 1 avenue de l'Hôpital – Metz-Tessy – BP 90074
Code postal: 74374
Commune postale: Pringy Cedex
Contact
Courrier électronique: cperillatbottone@ch-annecy.fr📧
Téléphone: +33 450636183📞
Fax: +33 450636077 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-06-13 📅
Date limite de soumission: 2013-08-02 📅
Date de publication: 2013-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 116-197617
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
“Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures :...”
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou dans une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Les candidats faisant une offre électronique pourront adresser en parallèle une copie de sauvegarde de leur offre sous format électronique (CD rom) ou sur support papier. Ce double envoi devra etre transmis avant la date limite de remise des offres à l'adresse indiquée dans le réglement de consultation dans unpli fermé portant la mention "Double envoi à l'appel d'offre.... : ne pas ouvrir" et indiquant le nom du candidatattribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
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Source: OJS 2013/S 116-197617 (2013-06-13)
Avis d'attribution de marché (2013-11-21) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: Établissement coordonnateur Change, direction des achats et des ressources logistiques, 1 avenue de l'Hôpital – Metz Tessy, BP 90074
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-11-21 📅
Date de publication: 2013-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 229-397607
Se réfère à l'avis: 2013/S 116-197617
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
“La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine...”
La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
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Source: OJS 2013/S 229-397607 (2013-11-21)