Fourniture de marches moulées pour escaliers mécaniques de construction CNIM(5803 marches) et Otis (3003 marches)pour une durée de 2 ans

RATP

Fourniture de marches moulées pour escaliers mécaniques de construction CNIM (5803 marches)et Otis (3003 marches)pour une durée de 2 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-03.

Qui ?

• RATP

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces pour ascenseurs, skips ou escaliers mécaniques › Pièces pour escaliers mécaniques

Où ?

• France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-05-03	Avis de marché

Avis de marché (2013-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour escaliers mécaniques
Quantité ou étendue:

Le présent marché est un marché à commandes comprenant 9 lots.- Marches moulées CNIM pour 5803 unités se répartissant en 7 lots:BEMMA01705 -CNIM 4111/4448 1M 30° pour 1 282 unitésBEMMA01706 -CNIM 4175/4179 1M 30° pour 605 unitésBEMMA01707 -CNIM RC 0,90M 30° pour 259 unitésBEMMA01708 -CNIM RC 1M 30° pour 241 unitésBEMMA01709 -CNIM RC 0,90M 35°pour 291 unitésBEMMA01713 -CNIM RC 1M 35° pour 366 unitésBEMMA01714 -CNIM EUROP.MOUL.1M 30°TYP223 pour 2 759 unités- Marche moulée OTIS pour 3003 unités se répartissant en 2 lots:BEMMA01740 -OTIS 510/516/HD 1M pour 1 302 unitésBEMMA01850 -OTIS RAC65/70/72 1M30° pour 1701 unitésLa quantité est donnée à titre indicatif et pourra varier dans la limite + ou 15%.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour escaliers mécaniques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: 54 quai de la Râpée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: yingqi.zhu@ratp.fr 📧
Téléphone: +33 158769731 📞
Fax: +33 158772613 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-03 📅
Date limite de soumission: 2013-05-31 📅
Date de publication: 2013-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 088-150143
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires

Classification achats RATP: CTA G2 Élévateurs/G24 Pièces Conditions de remise des candidatures: par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation http://ratp.e-marchespublics.com/. Pour cela, il devra sélectionner la consultation pour laquelle il souhaite soumissionner puis répondre. L'inscription sur cette plateforme de dématérialisation est gratuite et nécessaire pour répondre par voie électronique aux consultations. Lors de cette inscription, il est fortement conseillé au candidat de s'identifier afin d'être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donnera lieu à accusé de réception mentionnant la date et heure de réception. En cas d'envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date limite de réception des candidatures. Les réponses (candidature électronique, copie de sauvegarde) parvenues hors délai seront inscrites au registre des dépôts mais seront rejetées. Les « copies de sauvegarde » seront retournées au candidat sans avoir été examinées. Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé. Dans ce cas, les copies de sauvegarde seront examinées. Il est recommandé de recourir aux extensions de fichiers suivantes pour l'envoi des pièces de candidature et d'offre de la présente consultation : .doc, .rtf, .zip, .htm, .xls, .pdf, .jpeg, .gif, .dwg, .dgn. Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition les moyens de lire les documents en question. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés. L'attribution du marché au candidat entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces du marché et leur signature manuscrite. Par l'intermédiaire du fournisseur de la plateforme de dématérialisation, les candidats devront se référer aux conditions générales d'utilisation et aux pré-requis techniques disponibles à l'adresse www.emarchespublics. com. Une aide est à la disposition des candidats par téléphone au +33 172365548 ou par courriel info@dematis.com.

Informations complémentaires

Classification achats RATP: CTA G2 Élévateurs/G24 Pièces

Conditions de remise des candidatures:

par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation http://ratp.e-marchespublics.com/. Pour cela, il devra sélectionner la consultation pour laquelle il souhaite soumissionner puis répondre. L'inscription sur cette plateforme de dématérialisation est gratuite et nécessaire pour répondre par voie

électronique aux consultations. Lors de cette inscription, il est fortement conseillé au candidat de s'identifier afin d'être informé en cas de modification de la consultation.

Ce dépôt donnera lieu à accusé de réception mentionnant la date et heure de réception. En cas d'envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date limite de réception des candidatures. Les réponses (candidature électronique, copie de sauvegarde) parvenues hors délai

seront inscrites au registre des dépôts mais seront rejetées. Les « copies de sauvegarde » seront retournées au candidat sans avoir été examinées.

Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé. Dans ce cas, les copies de sauvegarde seront examinées. Il est recommandé de recourir aux extensions de fichiers suivantes pour l'envoi des pièces de candidature et d'offre de la présente consultation : .doc, .rtf, .zip, .htm, .xls, .pdf, .jpeg, .gif, .dwg,

.dgn. Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition les moyens de lire les documents en question. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés. L'attribution du marché au candidat entraînera

obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces du marché et leur signature manuscrite. Par l'intermédiaire du fournisseur de la plateforme de dématérialisation, les candidats devront se référer aux conditions générales d'utilisation et aux pré-requis techniques disponibles à l'adresse www.emarchespublics. com. Une aide est à la disposition des candidats par téléphone au +33 172365548 ou par courriel info@dematis.com.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de marches moulées pour escaliers mécaniques de construction CNIM (5803 marches)et Otis (3003 marches)pour une durée de 2 ans.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: BEMMA01705 - MARCHE MOULEE CNIM 4111/4448 1M 30°
Brève description: BEMMA01705 -CNIM 4111/4448 1M 30° pour 1282 unités.
Quantité ou étendue:

— 1282 unités.

La quantité est donnée à titre indicatif et pourra varier dans la limite + ou - 15 %.

Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires sur les lots: marches moulées OTIS
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: BEMMA01706 - MARCHE MOULEE CNIM 4175/4179 1M 30°
Brève description: BEMMA01706 -CNIM 4175/4179 1M 30° pour 605 unités
Quantité ou étendue:

- 605 unités.

La quantité est donnée à titre indicatif et pourra varier dans la limite + ou - 15%.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: BEMMA01707- MARCHE MOULEE CNIM RC 0,90M 30°
Quantité ou étendue: - 259 unités.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: BEMMA01708 - MARCHE MOULEE CNIM RC 1M 30°
Quantité ou étendue: - 241 unités.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: BEMMA01709 - MARCHE MOULEE CNIM RC 0,90M 35°
Quantité ou étendue: - 291 unités.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: BEMMA01713 - MARCHE MOULEE CNIM RC 1M 35°
Quantité ou étendue: - 366 unités.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: BEMMA01714 - MARCHE CNIM EUROP.MOUL.1M 30°TYP223
Quantité ou étendue: - 2759 unités.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: BEMMA01740 - MARCHE OTIS 510/516/HD 1M
Quantité ou étendue: - 1302 unités.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: BEMMA01850 - MARCHE MOULE OTIS RAC65/70/72 1M30°
Quantité ou étendue: - 1701 unités.

Le présent marché est un marché à commandes comprenant 9 lots.

- Marches moulées CNIM pour 5803 unités se répartissant en 7 lots:

BEMMA01705 -CNIM 4111/4448 1M 30° pour 1 282 unités

BEMMA01706 -CNIM 4175/4179 1M 30° pour 605 unités

BEMMA01707 -CNIM RC 0,90M 30° pour 259 unités

BEMMA01708 -CNIM RC 1M 30° pour 241 unités

BEMMA01709 -CNIM RC 0,90M 35°pour 291 unités

BEMMA01713 -CNIM RC 1M 35° pour 366 unités

BEMMA01714 -CNIM EUROP.MOUL.1M 30°TYP223 pour 2 759 unités

- Marche moulée OTIS pour 3003 unités se répartissant en 2 lots:

BEMMA01740 -OTIS 510/516/HD 1M pour 1 302 unités

BEMMA01850 -OTIS RAC65/70/72 1M30° pour 1701 unités

La quantité est donnée à titre indicatif et pourra varier dans la limite + ou 15%.

Description des options:

La présente consultation est lancée avec option au sens européen du terme.

Des avenants pourront être conclus sans mis en concurrence conformément aux règles et principales juridiques en vigueur.

Numéro de référence: 13-0046-M2E
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Ile-de-France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans les imprimés DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en

France). Il est précisé que l'attestation sur l'honneur prévue dans l'imprimé DC1 concernant l'emploi des travailleurs handicapés n'est pas exigée dans la présente consultation. Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des Finances à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, l'ensemble des documents précités est à fournir par chaque co-traitant. Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.

Situation économique et financière:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).

Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen (valable pour les entreprises ayant moins de 3 ans d'existence)

Les candidats fourniront en outre : les bilans ou extraits de bilans, les comptes de résultat et annexes des 3 dernières années ainsi que la structure de la société (filiales, actionnaires)

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.

Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins 3 fois le montant total annuel du ou des lots estimés par la RATP pour lesquels il candidate.

Capacité technique et professionnelle:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les

candidats non établis en France) ainsi que les documents ci-dessous :

— liste des principales fournitures exécutés au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— description des effectifs du candidat, de l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité technique par tout autre moyen, et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du(es) responsable(s). Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la

production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit. La RATP pourra apprécier la capacité technique des candidats à réaliser la prestation sur la base des évaluations portant sur des prestations similaires.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: Fonds propres de la RATP;

paiement à 60 jours à compter de l'émission de la facture conforme aux mentions légales et contractuelles.

Les prix sont fermes pendant la durée de ce marché.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Il est précisé que les candidats ne peuvent pas se présenter en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Les candidats sont informés que, pour l'attribution du marché, la RATP se réserve la possibilité de transformer la forme juridique du groupement en groupement avec mandataire solidaier si elle considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Point de contact: Yingqi Zhu
Adresse Internet: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: ratp.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: ratp.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation, http://ratp.e-marchespublics.com /, Voir VI.3) Informations complémentaires
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
URL des documents: ratp.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP, département juridique, unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Râpée
Commune postale: Paris cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2013/S 088-150143 (2013-05-03)

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