Fourniture de livres pour le réseau de médiathèques du Val Maubuée

CA de Marne-la-Vallée / Val Maubuée

Les prestations font l'objet d'un marché à bons de commande, en application de l'article 77-I du code des marchés publics, avec les montants définis ci-dessous :
Montant annuel minimum : sans
montant annuel maximum : sans
il s'agit d'accord(s) cadre(s) au sens de la directive 2004/18/ce du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services, et de marché(s) à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-04. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CA de Marne-la-Vallée / Val Maubuée

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-16	Avis de marché
2014-02-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:

Chaque marché est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa notification au Titulaire.Au-Delà de cette période, sauf décision expresse de non reconduction du marché, chaque marché est renouvelable par tacite reconduction par périodes équivalentes, au maximum deux fois, à la date anniversaire de leur notification.La durée de chaque marché ne pourra excéder trois ans.Les prestations pour chaque lot sont définies ci-dessous:Lot 1: fiction adulte: 44 170 EUR TTCLot 2: fiction jeunesse: 41 200 EUR TTCLot 3: documentaires adultes et jeunes: 77 000 EUR TTCLot 4: bandes dessinées: 26 200 EUR TTCLot 5: Fiction en langues étrangères adulte et jeune: 7 000 EUR TTC

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CA de Marne-la-Vallée / Val Maubuée
Adresse postale: 5 cours de l'Arche Guédon à Torcy
Code postal: 77207
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.valmaubuee.fr 🌏
Courrier électronique: marches@valmaubuee.fr 📧
Téléphone: +33 160372444 📞
Fax: +33 160372434 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-16 📅
Date limite de soumission: 2013-12-04 📅
Date de publication: 2013-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 204-352950
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures: - conformité administrative : candidats ayant fourni les déclarations et attestations, dûment remplies et signées ; -capacités professionnelles, techniques et financières : candidats dont les garanties par rapport aux prestations, objet de la consultation, sont suffisantes ; Dématérialisation : Le présent avis et l'ensemble des documents de la consultation sont consultables sur le site Internet : http://valmaubuee.marcoweb.fr Les candidats intéressés peuvent télécharger librement l'ensemble du dossier de consultation sur ce même site. Pour cela, une personne physique chargée du téléchargement par l'opérateur économique peut s'inscrire en ligne et renseigner son nom ainsi qu'une adresse électronique afin de pouvoir être destinataire des modifications et des précisions diffusées lors de la phase de mise en concurrence. Il appartient au candidat de vérifier qu'il dispose bien de l'intégralité des documents de la consultation pour établir sa réponse. Les candidats sont informés que le mode de transmission des plis, retenu par le pouvoir adjudicateur, est la transmission sur support papier. Cependant, conformément à l'article 56-l du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur ne pourra refuser les plis transmis sur support électronique. Les modalités de remise des plis de manière dématérialisée sont définies au règlement de consultation et sur le site http://valmaubuee.marcoweb.fr. Précisions sur les conditions de remise des offres non dématérialisées: Les candidats peuvent transmettre leur candidature et leur offre sur support papier par la poste en recommandé ou par dépôt contre récépissé. Dans tous les cas les plis devront mentionner sur l'enveloppe : Aoo -" Fourniture de livres pour le réseau des médiathèques du Val Maubuée- ne pas ouvrir ". Les modalités de remise des plis sont détaillées au Règlement de la consultation Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.10.2013.

Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures:

- conformité administrative : candidats ayant fourni les déclarations et attestations, dûment remplies et signées ;

-capacités professionnelles, techniques et financières : candidats dont les garanties par rapport aux prestations, objet de la consultation, sont suffisantes ;

Dématérialisation :

Le présent avis et l'ensemble des documents de la consultation sont consultables sur le site Internet : http://valmaubuee.marcoweb.fr

Les candidats intéressés peuvent télécharger librement l'ensemble du dossier de consultation sur ce même site. Pour cela, une personne physique chargée du téléchargement par l'opérateur économique peut s'inscrire en ligne et renseigner son nom ainsi qu'une adresse électronique afin de pouvoir être destinataire des modifications et des précisions diffusées lors de la phase de mise en concurrence.

Il appartient au candidat de vérifier qu'il dispose bien de l'intégralité des documents de la consultation pour établir sa réponse.

Les candidats sont informés que le mode de transmission des plis, retenu par le pouvoir adjudicateur, est la transmission sur support papier.

Cependant, conformément à l'article 56-l du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur ne pourra refuser les plis transmis sur support électronique.

Les modalités de remise des plis de manière dématérialisée sont définies au règlement de consultation et sur le site http://valmaubuee.marcoweb.fr.

Précisions sur les conditions de remise des offres non dématérialisées:

Les candidats peuvent transmettre leur candidature et leur offre sur support papier par la poste en recommandé ou par dépôt contre récépissé. Dans tous les cas les plis devront mentionner sur l'enveloppe :

Aoo -" Fourniture de livres pour le réseau des médiathèques du Val Maubuée- ne pas ouvrir ".

Les modalités de remise des plis sont détaillées au Règlement de la consultation

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations font l'objet d'un marché à bons de commande, en application de l'article 77-I du code des marchés publics, avec les montants définis ci-dessous :

Montant annuel minimum : sans

montant annuel maximum : sans

il s'agit d'accord(s) cadre(s) au sens de la directive 2004/18/ce du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services, et de marché(s) à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fiction Adulte en langue française
Brève description: Romans et littérature, romans en grands caractères, contes, textes lus
Quantité ou étendue: 44 170 EUR TTC
Informations complémentaires sur les lots:

Valeur technique : 90%Qualité du catalogue: 30%- Nombre de références francophones au catalogue (fournir liste petits éditeurs)Qualité des prestations: 45%- Outils de sélection bibliographique sur le web (à défaut papier): 10%- Suivi personnalisé des commandes et conditions de retour: 10%- Prestation office personnalisé (environ 3 / an): 15%- Capacité à fournir des livres sous format numérique: 10%Délais de livraison: 15%Prix- Taux de remise: 10%

Valeur technique : 90%

Qualité du catalogue: 30%

- Nombre de références francophones au catalogue (fournir liste petits éditeurs)

Qualité des prestations: 45%

- Outils de sélection bibliographique sur le web (à défaut papier): 10%

- Suivi personnalisé des commandes et conditions de retour: 10%

- Prestation office personnalisé (environ 3 / an): 15%

- Capacité à fournir des livres sous format numérique: 10%

Délais de livraison: 15%

Prix

- Taux de remise: 10%

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fiction Jeunesse en langue française
Brève description:

Romans et littérature, albums, contes, premières lectures, livres-cd, documentaires pour la petite enfance, textes lus

Quantité ou étendue: 41 200 EUR TTC
Informations complémentaires sur les lots:

Valeur technique : 90%Qualité du catalogue: 30%- Nombrede références francophones au catalogue (fournir liste petits éditeurs)Qualité des prestations & services spécialisés: 45%Outils de sélection bibliographique sur le web (à défaut papier): 10%- Suivi personnalisé des commandes et conditions de retour: 10%- Prestation office (5 ou 6 / an) personnalisé: 10%- Prestation d'accueil et de conseil personnalisé: 10%- Capacité à fournir des livres sous format numérique: 5%Délais livraisons: 15%Prix- Taux de remise: 10%

- Nombrede références francophones au catalogue (fournir liste petits éditeurs)

Qualité des prestations & services spécialisés: 45%

Outils de sélection bibliographique sur le web (à défaut papier): 10%

- Prestation office (5 ou 6 / an) personnalisé: 10%

- Prestation d'accueil et de conseil personnalisé: 10%

- Capacité à fournir des livres sous format numérique: 5%

Délais livraisons: 15%

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: documentaires adulte &Amp; jeunesse
Brève description:

Nouveautés et ouvrages de fonds en langue française dans toutes les disciplines sauf la littérature

Quantité ou étendue: 77 000 EUR TTC
Informations complémentaires sur les lots:

Valeur technique : 90%Qualité du catalogue: 30%- Nombre de références francophones au catalogue dans toutes les disciplines, sauf littératureQualité des prestations: 45%- Outils de sélection bibliographique sur le web (à défaut papier): 10%- Suivi personnalisé des commandes et conditions de retour: 10%- Prestation office personnalisé (2 ou 3 thématiques / an): 15%- Capacité à fournir des livres sous format numérique: 10%Délais livraisons: 15%Prix- Taux de remise: 10%

- Nombre de références francophones au catalogue dans toutes les disciplines, sauf littérature

- Prestation office personnalisé (2 ou 3 thématiques / an): 15%

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: bandes dessinées en langue française
Brève description: Bandes déssinées, mangas, comics et romans graphiques
Quantité ou étendue: 26 200 EUR TTC
Informations complémentaires sur les lots:

Valeur technique : 90%Qualité du catalogue: 30%- Nombre de références francophones au catalogue (fournir liste petits éditeurs)Qualité des prestations & services spécialisés: 45%- Outils de sélection bibliographique sur le web (à défaut papier): 10%- Suivi personnalisé des commandes et conditions de retour: 10%- Prestation office (2 ou 3 / an) personnalisé : 10%- Prestation de conseil personnalisé: 10%- Capacité à fournir des livres sous format numérique: 5%Délais livraisons: 15%Prix- Taux de remise: 10%

- Prestation office (2 ou 3 / an) personnalisé : 10%

- Prestation de conseil personnalisé: 10%

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fiction en langues étrangères adulte et jeunesse
Brève description:

Romans adulte et jeunesse, albums, contes, premières lectures, bandes dessinées, textes lus, documentaires pour la petite enfance

Quantité ou étendue: 7 000 EUR TTC
Informations complémentaires sur les lots:

Valeur technique : 90%Qualité du catalogue: 30%- Nombre de références en langues étrangères au catalogue, variété, rareté des languesQualité des prestations & services spécialisés: 45%- Outils de sélection bibliographique sur le web (à défaut papier): 10%- Suivi personnalisé des commandes par libraire spécialisé: 15%- Prestation office (2 ou 3 / an) personnalisé avec libraire spécialisé: 15%- Capacité à fournir des livres sous format numérique: 5%Délais livraisons: 15%Prix- Taux de remise: 10%

- Nombre de références en langues étrangères au catalogue, variété, rareté des langues

- Suivi personnalisé des commandes par libraire spécialisé: 15%

- Prestation office (2 ou 3 / an) personnalisé avec libraire spécialisé: 15%

Quantité ou étendue:

Chaque marché est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa notification au Titulaire.

Au-Delà de cette période, sauf décision expresse de non reconduction du marché, chaque marché est renouvelable par tacite reconduction par périodes équivalentes, au maximum deux fois, à la date anniversaire de leur notification.

La durée de chaque marché ne pourra excéder trois ans.

Les prestations pour chaque lot sont définies ci-dessous:

Lot 1: fiction adulte: 44 170 EUR TTC

Lot 2: fiction jeunesse: 41 200 EUR TTC

Lot 3: documentaires adultes et jeunes: 77 000 EUR TTC

Lot 4: bandes dessinées: 26 200 EUR TTC

Lot 5: Fiction en langues étrangères adulte et jeune: 7 000 EUR TTC

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: Is/livres
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Val Maubuée

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. La lettre de candidature en cas de groupement.

2. Une attestation de pouvoir pour la personne habilitée à engager le candidat.

3. Une attestation sur l'honneur du candidat, dûment datée et signée, déclarant, en application de l'article 43 du code des marchés publics.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le paiement s'effectuera selon les règles de la comptabilité publique, par virement.

Le délai global de paiement est de 30 jours après réception de la facture dès lors que celle-ci a été acceptée par le Pouvoir Adjudicateur.

Le titulaire a droit à des intérêts moratoires, dans les conditions réglementaires, en cas de retard dans les paiements tel qu'il est prévu à l'alinéa précédent. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.

Les dépenses seront imputées sur le budget de fonctionnement ou d'investissement aux exercices comptables concernés, sachant que ce budget est notamment financé par les contributions et les garanties de ressources versées par les communes, les Etablissement Publics de Coopération Intercommunale (Epci) et le Département.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé.

Chaque marché pourra être attribué à un opérateur économique seul ou à un groupement d'opérateurs économiques solidaires. Un même prestataire ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.

Les candidats peuvent présenter une offre pour :

- un seul lot.

- plusieurs lots

Chaque lot donnera lieu à la passation d'un marché distinct.

L'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils souhaitent soumissionner à plusieurs lots, ils devront présenter l'ensemble des documents demandés dans le cadre de la candidature au titre de la capacité technique pour chaque lot soumissionné. A défaut, ils sont informés que leur candidature ne sera retenue que pour les lots pour lesquels ils présentent les garanties nécessaires au regard de leur capacité technique

il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres agissant à la fois :

- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

- en qualité de membres de plusieurs groupements

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (90)
2. Prix (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.valmaubuee.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Is/livres
Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures:

- conformité administrative : candidats ayant fourni les déclarations et attestations, dûment remplies et signées ;

-capacités professionnelles, techniques et financières : candidats dont les garanties par rapport aux prestations, objet de la consultation, sont suffisantes ;

Dématérialisation :

Le présent avis et l'ensemble des documents de la consultation sont consultables sur le site Internet : http://valmaubuee.marcoweb.fr

Les candidats intéressés peuvent télécharger librement l'ensemble du dossier de consultation sur ce même site. Pour cela, une personne physique chargée du téléchargement par l'opérateur économique peut s'inscrire en ligne et renseigner son nom ainsi qu'une adresse électronique afin de pouvoir être destinataire des modifications et des précisions diffusées lors de la phase de mise en concurrence.

Il appartient au candidat de vérifier qu'il dispose bien de l'intégralité des documents de la consultation pour établir sa réponse.

Les candidats sont informés que le mode de transmission des plis, retenu par le pouvoir adjudicateur, est la transmission sur support papier.

Cependant, conformément à l'article 56-l du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur ne pourra refuser les plis transmis sur support électronique.

Les modalités de remise des plis de manière dématérialisée sont définies au règlement de consultation et sur le site http://valmaubuee.marcoweb.fr.

Précisions sur les conditions de remise des offres non dématérialisées:

Les candidats peuvent transmettre leur candidature et leur offre sur support papier par la poste en recommandé ou par dépôt contre récépissé. Dans tous les cas les plis devront mentionner sur l'enveloppe :

Aoo -" Fourniture de livres pour le réseau des médiathèques du Val Maubuée- ne pas ouvrir ".

Les modalités de remise des plis sont détaillées au Règlement de la consultation

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2013/S 204-352950 (2013-10-16)

Avis d'attribution de marché (2014-02-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex1

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-21 📅
Date de publication: 2014-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 040-066190
Se réfère à l'avis: 2013/S 204-352950
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires

Annonce nº 285, BOAMP 202 B du 18.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.2.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-30 📅
Nom: La Générale Librest
Adresse postale: 128 bis avenue Jean Jaures
Commune postale: Ivry sur Seine
Code postal: 94200
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Colibrije
Adresse postale: 2-20 avenue Salvador Allende. ZI Mozinor Lot 11B
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100

3️⃣

4️⃣
Nom: Librairie bd net
Adresse postale: 26 rue de Charonne
Commune postale: Paris
Code postal: 75011

5️⃣
Nom: lb books
Adresse postale: 17 rue Lakanal
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Source: OJS 2014/S 040-066190 (2014-02-21)

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