Fourniture de livres non scolaires pour la ville de Saint-Germain-en-Laye

Commune de Saint-Germain-en-Laye

Le soumissionnaire devra permettre aux bibliothécaires d'effectuer un choix sur place et devra pouvoir traiter des commandes écrites. Afin d'assurer au mieux le fonctionnement des bibliothèques, le temps de déplacement aller-retour des agents de la bibliothèque par transport en commun ne pourra être d'une durée supérieure à 3 h depuis la résidence administrative de la ville de Saint-Germain-en-Laye - Hôtel de Ville - 16 rue de Pontoise - 78100 Saint-Germain-en-Laye, FRANCE.
La description et les spécifications techniques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-23. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Librairie Chantelivre
• SARL Univers du Livre - groupe Gibert Joseph
• Société alize-sfl

Qui ?

• Commune de Saint-Germain-en-Laye

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-06-11	Avis de marché
2013-12-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 24.3.2014. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Le marché se terminera le 23.3.2018.Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.Pour chacun des lots, les montants annuels HT sont: montant minimum: 12 500 EUR - montant maximum: 60 000 EUR. Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction du marché.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Germain-en-Laye
Adresse postale: Hôtel de Ville - 16 rue de Pontoise - BP 101 01
Code postal: 78101
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.saintgermainenlaye.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@saintgermainenlaye.fr 📧
Téléphone: +33 130872399 📞
Fax: +33 130872239 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-11 📅
Date limite de soumission: 2013-07-23 📅
Date de publication: 2013-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 114-194391
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.6.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La description et les spécifications techniques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières.

Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de livres adultes fiction
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition de documentaires adultes
Numéro du lot: 3
Brève description: Acquisition de livres pour la jeunesse
Quantité ou étendue:

Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.

Pour chacun des lots, les montants annuels HT sont: montant minimum: 12 500 EUR - montant maximum: 60 000 EUR. Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction du marché.

Description des options:

au sens du droit communautaire des marchés publics, le présent marché pourra en cas de modification des prestations prévues au marché faire l'objet d'un ou plusieurs avenants au sens des dispositions de l'article 20 du Code des Marchés Publics

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: M13027
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Germain-en-Laye, 78100 Saint-Germain-en-Laye

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:

— garanties et capacités techniques et financières — références professionnelles,

— DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefi.gouv.fr

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— déclaration sur l'honneur du candidat dans le cas où il emploie des salariés, de la réalisation du travail par des salariés régulièrement employés au regard des articles L1221-10, L3243-2 et R3243-1 du code du travail (article D8222-5-3°),

— le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,

— le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché produira dans les conditions définies à l'article 46 du Code des marchés publics et dans un délai de 8 jours à compter de la demande du maître de l'ouvrage:

— les pièces prévues aux articles D 8222- 5 ou D 8222-7 et 8 du Code du travail,

— les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste de références de prestations similaires à celles du présent marché livrées ou réalisées dans les 3 dernières années avec identification de la personne publique contractante (coordonnées - nom de l'interlocuteur), le montant et la durée du marché. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— une fiche fournisseur à remplir par le candidat.

Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant quel qu'il soit, il devra produire les pièces visées ci-dessus relatives à cet intervenant. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

En application des articles 86 à 111 du code des marchés publics.

Paiement par virement au moyen d'un mandat administratif sur les crédits ouverts au budget de la Ville.

Délai global de paiement: 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre jugée sur le mémoire technique (60)
2. Prix (30)
3. Délais de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DCP - service des marchés publics
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-idf-centre.fr 🌏
Nom: Mairie de Saint-Germain-en-Laye
Adresse postale: Centre administratif - 86 rue Léon Désoyer
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye
Code postal: 78100
Point de contact: DCP - Service des marchés publics (renseignements administratifs). Tél. +33 130872399. Fax +33 130872239 - Bibliothèque municipale (renseignements techniques). Tél. + 33 170464001
Adresse postale: Les documents de la consultation sont gratuitement téléchargeables sur le site internet à l'adresse ci-après
Point de contact: DCP - Service des marchés publics
URL des documents: http://www.marches-idf-centre.fr 🌏
Adresse postale: par courrier: Hôtel de Ville - 16 rue de Pontoise - BP 101 01 - 78101 Saint-Germain-en-Laye Cedex, ou déposé: Centre administratif - 86 rue Léon Désoyer - Bureau 218, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et 13:30 à 17:00 (lundi à 16h00). La transmission électronique des offres est autorisée à l'adresse internet ci-après
URL pour la participation: http://www.marches-idf-centre.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M13027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 130211119 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction des affaires juridiques de la commune
Adresse postale: Centre administratif - 86 rue Léon Désoyer
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye
Code postal: 78100
Téléphone: +33 130872116 📞
Source: OJS 2013/S 114-194391 (2013-06-11)

Avis d'attribution de marché (2013-12-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-05 📅
Date de publication: 2013-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 239-415298
Se réfère à l'avis: 2013/S 114-194391
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires

Le marché est alloti et à bons de commandes avec minimum et maximum annuel passé en application de l'article 77 du code des marchés publics : montant minimum annuel HT : 12 500 EUR HT - montant maximum annuel HT : 60 000 EUR (HT). Annonce n° 315, BOAMP 113 B du 14.6.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.12.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Germain-en-Laye, 78100 Saint-Germain-en-Laye.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-28 📅
Nom: Société Alize-SFL
Adresse postale: 4 rue Charles Christofle
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: SARL Univers du Livre - groupe Gibert Joseph
Adresse postale: 1 rue de Pologne
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye
Code postal: 78100

3️⃣
Nom: Librairie Chantelivre
Adresse postale: 13 rue de Sèvres
Commune postale: Paris
Code postal: 75006

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction des affaires juridiques de la Commune
Source: OJS 2013/S 239-415298 (2013-12-05)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Livres, brochures et dépliants imprimés (>20)

Livres imprimés (>20)

Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres (3)
Livres de bibliothèque (11)
Livres scolaires (8)
Manuels scolaires (4)