fourniture de livres non scolaires et documents imprimés à l'usage de la médiathèque municipale, du service documentation et de la bibliothèque du musée de la Ville de Roanne

Ville de Roanne

le présent appel d'offres ouvert européen est sousmis aux dispositions des articles 33, 57 à 59 du Code des Marchés Publics. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics et seront répartis en 10 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Roanne

Qu'est-ce que c'est ?

• Imprimés et produits connexes › Livres, brochures et dépliants imprimés

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-06-19	Avis de marché
2013-11-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Quantité ou étendue:

le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché. Le marché peut etre reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Roanne
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 90512
Code postal: 42328
Commune postale: Roanne
Contact
Adresse Internet: http://www.roanne.fr/59-marches-publics-roanne.htm 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-roanne.fr 📧
Téléphone: +33 477232000 📞
Fax: +33 477232190 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-19 📅
Date limite de soumission: 2013-09-10 📅
Date de publication: 2013-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 119-202811
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Marché à bons de commandecriteres d'attributions : Détail et modalités de notation dans le règlement de consultationrenseignements administratifs : Mairie de Roanne, Mme Amélie Cartal, direction finances/commande publique - service commande publique, centre administratif Paul Pillet - 2ème étage, place de l'Hôtel de Ville, BP 90512, 42328 Roanne Tél. +33 477232106 Fax +33 477234708 mel : acartal@mairie-roanne.fr renseignements techniques : Mairie de Roanne, Mme Nathalie Herin, direction culture, médiathèque municipale, 30 avenue de Paris, 42300 Roanne Tél. +33 477237154 mel : nherin@mairie-roanne.frunité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.6.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Ouvrages de fiction pour adultes en langues française et étrangères
Valeur estimée hors TVA: 12 000 💰
25 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ouvrages documentaires pour adultes, courants et spécialisés, dans les domaines des langues, de l'enseignement, de la formation et de la vie professionnelle

Valeur estimée hors TVA: 4 500 💰
11 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:

Ouvrages documentaires pour adultes, courants et spécialisés, dans les domaines des sciences, techniques, sciences humaines et sociales, arts et littérature

Valeur estimée hors TVA: 22 000 💰
30 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Bandes dessinées pour tout public
Valeur estimée hors TVA: 4 000 💰
10 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Ouvrages de fiction et albums jeunesse en langues française et étrangères
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Ouvrages documentaires jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
8 000 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Livres en gros caractères adultes
Valeur estimée hors TVA: 2 000 💰
6 000 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Ouvrages pour la documentation locale et régionale : documentaires et fiction
Valeur estimée hors TVA: 1 500 💰
5 500 💰
Numéro du lot: 9
Brève description:

Ouvrages spécialisés, scientifiques et de références en archéologie et beaux-arts en français et en langues étrangères

Numéro du lot: 10
Brève description:

Ouvrages pour la documentation administrative, technique et juridique des services de la Ville de Roanne - ouvrages courants et spécialisés en langue française

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 30 avenue de Paris, 42300 Roanne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Lettre de candidature (Dc1 ou document équivalent) et habilitation du mandataire par ses co-traitants (en cas de candidature émanant d'un groupement d'entreprises, la lettre de candidature sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité)- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat- copie du jugement prononcé à cet effet si le candidat est en redressement judiciaire- déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier :- qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir ;- qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre de l'année qui précède le lancement de la procédure ;- qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 8221-1 à 5, L. 5221-8 à 8251-1, L. 8231-1 et L. 8241-1 à 2 du Code du travail

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune clause de garantie financière ne sera appliquée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

les prestations seront rémunérées de la manière suivante:- délai de paiement: 30 jours- paiement par mandat administratif suivi d'un virement-fonds propres de la Collectivité- prix unitaires ajustables

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: titulaire unique ou groupement solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (50)
2. Délai de livraison, suivi de commandes et développement durable % (30)
3. Prix % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Mairie de Roanne : Mme Amélie Cartal
Adresse postale: Direction finances/commande publique - service commande publique, centre administratif Paul Pillet - 2ème étage, place de l'Hôtel de Ville, BP 90512
Téléphone: +33 477232106 📞
Fax: +33 477234708 📠

Référence
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.6.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Jusqu'À la signature du marché : Recours gracieux contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, recours en référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 ou L. 521-1 du Code de Justice Administrative, et/ou recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur publication et jusqu'à la signature du contrat sur le fondement de l'article R. 421-1 du CJA.- Après la signature du contrat : Recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, référé contractuel dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou de 6 mois à compter de la conclusion du contrat, sauf en cas d'envoi au JOUE d'un avis relatif à l'intention de conclure le contrat

Source: OJS 2013/S 119-202811 (2013-06-19)

Avis d'attribution de marché (2013-11-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-27 📅
Date de publication: 2013-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 233-404187
Se réfère à l'avis: 2013/S 119-202811
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires

Lot 1 - entreprise SAS Decitre montant HT de 12 000 EUR à 25 000 EUR, Lot 2 - entreprise SAS Decitre montant HT de 4 500 EUR à 11 000 EUR, Lot 3 - entreprise SAS Decitre montant HT de 22 000 EUR à 30 000 EUR, Lot 4 - entreprise Nebular Store montant HT de 4 000 EUR à 10 000 EUR, Lot 5 - entreprise Alsatia - librairie chapitre montant HT de 10 000 EUR à 20 000 EUR, Lot 6 - entreprise EURL Arthippo - le carnet a spirales montant HT de 3 000 EUR à 8 000 EUR, Lot 7 - entreprise book'in diffusion distribution SARL montant HT de 2 000 EUR à 6 000 EUR, Lot 8 - entreprise librairie Mayol montant HT de 1 500 EUR à 5 500 EUR, Lot 9 - entreprise librairie Archeologique montant HT de 5 000 EUR à 12 000 EUR, Lot 10 - entreprise Alsatia - librairie chapitre montant HT de 2 000 EUR à 6 000 EUR. Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Les marchés débuteront le 9.1.2014 Annonce nº 229, BOAMP 118 B du 21 juin 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.11.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-27 📅
Nom: SAS Decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69371

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Nom: Nebular Store
Adresse postale: 4 place du Maché
Commune postale: Roanne
Code postal: 42300
Pays: France 🇫🇷

5️⃣
Nom: Alsatia – Librairie Chapitre
Adresse postale: 3-5 rue Charles de Gaulle

6️⃣
Nom: EURL Arthippo – le carnet à spirales
Adresse postale: 32 rue Chanteloup
Commune postale: Charlieu
Code postal: 42190

7️⃣
Nom: Book'In diffusion distribution SARL
Adresse postale: 3, rue de l'Europe
Commune postale: Mathieu
Code postal: 14920

8️⃣
Nom: Librairie Mayol
Adresse postale: 12 rue Charles de Gaulle

9️⃣
Nom: Librairie archeologique
Adresse postale: 1 rue des Artisans, CS 50090
Commune postale: Quetigny
Code postal: 21803

1️⃣0️⃣
Nom: Alsatia – librairie chapitre

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420187300012
Source: OJS 2013/S 233-404187 (2013-11-27)

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