Fourniture de livres (hors livres scolaires) pour les différents services municipaux de la ville de Toulon

Ville de Toulon

La consultation porte sur la fourniture de documents divers, hors livres scolaires : livres pour les adultes, livres pour la jeunesse, livres toutes catégories fournis consolidés et plastifiés pour les adultes et la jeunesse, pour les différents services municipaux de la ville de Toulon et principalement les bibliothèques municipales.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-12-20	Avis de marché
2014-04-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Quantité ou étendue:

La présente consultation fait l'objet d'allotissement au sens de l'article 10 du Code des Marchés Publics. Les fournitures sont réparties en 3 lots désignés ci-dessous qui seront traités par marchés séparés.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulon
Adresse postale: Hôtel de Ville, avenue de la République, BP 1407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Courrier électronique: marchespublics@mairie-toulon.fr 📧
Téléphone: +33 494368536 📞
Fax: +33 494363122 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-20 📅
Date limite de soumission: 2014-01-31 📅
Date de publication: 2013-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 249-434921
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

Accord-Cadre au sens du droit communautaire (cf. Rubrique II 1 4). Chaque lot donne lieu à un marché à bons de commande de l'article 77 du CMP conclu avec un seul opérateur économique sans négociation ni remise en concurrence. Estimation de la rubrique II.1.4) annoncée en euros (TTC) sur la durée maximale totale envisagée et pour l'ensemble des lots du marché à bons de commande en cas de reconduction. Chaque offre est notée sur 20 points décomposés respectivement sur la base de deux critères pondérés mentionnés ci-dessous. La valeur technique et le prix seront appréciés sur la base de la décomposition suivante : Pour les lots no1 et no2 : - valeur technique appréciée, au vu du mémoire justificatif visé à l'article 8.3 du Règlement de consultation (noté 15/15) ; -prix (noté 05/05) apprécié sur la base d'une moyenne des taux de rabais valorisé par le pourcentage d'achats représentatif par famille, tel que mentionné dans l'acte d'engagement (5 points) ; Pour le lot no3 : Valeur technique appréciée, au vu du mémoire justificatif visé à l'article 8.3 du Règlement de consultation (noté 12/12). - Prix (noté 08/08) apprécié au vu du Bordereau des Prix Unitaires et forfaitaires contractuel valant Détail Estimatif Non Contractuel pour la partie reliure et pour la partie livre au vu d'une moyenne des taux de rabais valorisée par le pourcentage d'achats représentatif par famille, tel que mentionné dans l'acte d'engagement. La collectivité attire l'attention des candidats sur le fait que la présente consultation est lancée dans le respect des dispositions de l'article 57 II 4° du Code des Marchés publics : réduction des délais de publicité de 7 jours, l'avis d'appel public à la concurrence faisant l'objet d'un envoi par voie électronique ; en application de l'article 57 II 5°, réduction des délais de publicité de 5 jours, les documents étant accessibles par voie électronique à compter de la publication de l'avis. Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.12.2013.

Informations complémentaires

Accord-Cadre au sens du droit communautaire (cf. Rubrique II 1 4). Chaque lot donne lieu à un marché à bons de commande de l'article 77 du CMP conclu avec un seul opérateur économique sans négociation ni remise en concurrence.

Estimation de la rubrique II.1.4) annoncée en euros (TTC) sur la durée maximale totale envisagée et pour l'ensemble des lots du marché à bons de commande en cas de reconduction.

Chaque offre est notée sur 20 points décomposés respectivement sur la base de deux critères pondérés mentionnés ci-dessous.

La valeur technique et le prix seront appréciés sur la base de la décomposition suivante :

Pour les lots no1 et no2 :

- valeur technique appréciée, au vu du mémoire justificatif visé à l'article 8.3 du Règlement de consultation (noté 15/15) ;

-prix (noté 05/05) apprécié sur la base d'une moyenne des taux de rabais valorisé par le pourcentage d'achats représentatif par famille, tel que mentionné dans l'acte d'engagement (5 points) ;

Pour le lot no3 :

Valeur technique appréciée, au vu du mémoire justificatif visé à l'article 8.3 du Règlement de consultation (noté 12/12).

- Prix (noté 08/08) apprécié au vu du Bordereau des Prix Unitaires et forfaitaires contractuel valant Détail Estimatif Non Contractuel pour la partie reliure et pour la partie livre au vu d'une moyenne des taux de rabais valorisée par le pourcentage d'achats représentatif par famille, tel que mentionné dans l'acte d'engagement.

La collectivité attire l'attention des candidats sur le fait que la présente consultation est lancée dans le respect des dispositions de l'article 57 II 4° du Code des Marchés publics : réduction des délais de publicité de 7 jours, l'avis d'appel public à la concurrence faisant l'objet d'un envoi par voie électronique ; en application de l'article 57 II 5°, réduction des délais de publicité de 5 jours, les documents étant accessibles par voie électronique à compter de la publication de l'avis.

Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés.

Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus)

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.12.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 420 000 💰
1 200 000 💰
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: livres pour les adultes
Brève description:

Il s'agit de l'achat de livres pour adultes concernant les familles suivantes :- littérature ;-documentaires ;-bandes dessinées ;

Il s'agit de l'achat de livres pour adultes concernant les familles suivantes :

- littérature ;

-documentaires ;

-bandes dessinées ;

Quantité ou étendue: montant annuel minimum : 150 000 EUR TTC- montant annuel maximum : 400 000 EUR TTC
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: livres pour la jeunesse
Brève description:

Il s'agit de l'achat de livres pour la jeunesse concernant les familles suivantes :- albums ;-contes ;-romans ;-documentaires ;-bandes dessinées ;-livres objets ;

Il s'agit de l'achat de livres pour la jeunesse concernant les familles suivantes :

- albums ;

-contes ;

-romans ;

-livres objets ;

Quantité ou étendue: montant annuel minimum : 50 000 EUR TTC montant annuel maximum : 150 000 EUR TTC
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: livres adultes et jeunesse toutes catégories fournis consolidés et plastifiés
Brève description:

Il s'agit de l'achat de livres pour la jeunesse concernant les familles suivantes :ADULTES :- littérature ;-documentaires ;JEUNESSE :- bandes dessinées ;

ADULTES :

JEUNESSE :

- bandes dessinées ;

Quantité ou étendue: montant annuel minimum : 10 000 EUR TTC- montant annuel maximum : 50 000 EUR TTC
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: FOU Livres en 3 lots
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cf annexe au ccap " Lieux et modalités de livraison par service "

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Conformément aux stipulations du règlement de la consultation, document(s) relatif(s) au(x) pouvoir(s) de la personne ou des personne(s) habilitée(s) pour engager le candidat ; Dc1 ou équivalent (lettre de candidature); Dc2 ou équivalent (en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics); En cas de redressement judiciaire (article L620-1 du code du commerce) : copie du/des jugements prononcés ou document équivalent pour les procédures régies par un droit étranger.

Situation économique et financière:

Le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles ou la preuve d'assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,

L'Outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

La présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Les entreprises de création récente communiqueront les éléments globaux de capacités financières, techniques et professionnelles depuis leur création.

la justification aux capacités professionnelles, techniques et financières peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent ou tout document propre au candidat considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Pour chaque lot :

Une avance est prévue dans le cadre du marché, sur la base des dispositions de l'article 87 du code des marchés publics.

Le versement de l'avance est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande portant sur un engagement du montant total de l'avance consentie.

Les deux parties peuvent s'accorder pour substituer à cette garantie une caution personnelle et solidaire

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses sont imputées sur le budget de la commune à la section de fonctionnement / d'investissement (ressources propres de la commune).

Le titulaire sera réglé par virement au moyen d'un mandat administratif dans le délai fixé à l'article 98 du Code des marchés publics.

Pour les lots 1 et 2 :

Les fournitures seront rémunéré(e)s par application des prix du ou des catalogue(s) et/ou tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés de taux de rabais consentis par le titulaire à l'appui de son offre.

Pour le lot 3 :

- d'Une part, les fournitures (livres) seront rémunérées par application des prix du ou des catalogue(s) et/ou tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés de taux de rabais consentis par le titulaire à l'appui de son offre.

- D'Autre part, les prestations de reliure faisant l'objet du marché seront réglées par application des prix unitaires et forfaitaires dont le libellé est donné dans le bordereau des prix unitaires et forfaitaires contractuel aux quantités réellement commandées et livrées.

les prix sont révisables conformément aux dispositions de l'article 3.2.3 du CCAP

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises conjoint ou solidaire.

En vertu de l'article 51 II du code des marchés publics, en cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de l'ensemble des membres du groupement

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
M. le sénateur – maire de Toulon – ancien ministre
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FOU Livres en 3 lots
Informations complémentaires

Estimation de la rubrique II.1.4) annoncée en euros (TTC) sur la durée maximale totale envisagée et pour l'ensemble des lots du marché à bons de commande en cas de reconduction.

Chaque offre est notée sur 20 points décomposés respectivement sur la base de deux critères pondérés mentionnés ci-dessous.

La valeur technique et le prix seront appréciés sur la base de la décomposition suivante :

Pour les lots no1 et no2 :

- valeur technique appréciée, au vu du mémoire justificatif visé à l'article 8.3 du Règlement de consultation (noté 15/15) ;

-prix (noté 05/05) apprécié sur la base d'une moyenne des taux de rabais valorisé par le pourcentage d'achats représentatif par famille, tel que mentionné dans l'acte d'engagement (5 points) ;

Pour le lot no3 :

Valeur technique appréciée, au vu du mémoire justificatif visé à l'article 8.3 du Règlement de consultation (noté 12/12).

- Prix (noté 08/08) apprécié au vu du Bordereau des Prix Unitaires et forfaitaires contractuel valant Détail Estimatif Non Contractuel pour la partie reliure et pour la partie livre au vu d'une moyenne des taux de rabais valorisée par le pourcentage d'achats représentatif par famille, tel que mentionné dans l'acte d'engagement.

La collectivité attire l'attention des candidats sur le fait que la présente consultation est lancée dans le respect des dispositions de l'article 57 II 4° du Code des Marchés publics : réduction des délais de publicité de 7 jours, l'avis d'appel public à la concurrence faisant l'objet d'un envoi par voie électronique ; en application de l'article 57 II 5°, réduction des délais de publicité de 5 jours, les documents étant accessibles par voie électronique à compter de la publication de l'avis.

Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés.

Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus)

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.12.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: CS 40 510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille, secrétariat général pour les affaires générales CCIRAL
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon ou direction de la commande publique de la ville de Toulon (cf. coordonnées ci-dessus)
Marché renouvelable
1er semestre 2015
Source: OJS 2013/S 249-434921 (2013-12-20)

Avis d'attribution de marché (2014-04-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-01 📅
Date de publication: 2014-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 067-114833
Se réfère à l'avis: 2013/S 249-434921
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires

Il s'agit d'une consultation passée, pour les lots 1, 2 et 3 en appel d'offres ouvert, pour les lots 4 et 5 en MAPA art. 27III du code des marchés publics, donnant lieu à des marchés à bons de commande. Concernant l'appel d'offres (lots 1 à 3): Nombre de plis reçus pour l'ensemble de la consultation: 9 (dont 2 plis dématérialisés). Concernant le MAPA (lots 4 et 5): Nombre de plis reçus pour l'ensemble de la consultation: 4. Appel d'offres ouvert: Pour le lot nº 1: Montant annuel minimum: 150 000 EUR TTC, Montant annuel maximum: 400 000 EUR TTC. Estimation: 285 000 EUR TTC. Sur la base d'une moyenne des taux de rabais valorisé par le pourcentage d'achats représentatif par famille la société propose : 9% Pour le lot nº 2 : Montant annuel minimum: 50 000 EUR TTC, Montant annuel maximum: 150 000 EUR TTC, Estimation: 90 000 EUR TTC. Sur la base d'une moyenne des taux de rabais valorisé par le pourcentage d'achats représentatif par famille la société propose : 9% Pour le lot nº 3: Montant annuel minimum: 10 000 EUR TTC, Montant annuel maximum: 50 000 EUR TTC, Estimation: 25 000 EUR TTC. Valeur totale finale du marché: 1.914,82 EUR. MAPA Art. 27III CMP: Pour le lot nº 4: Montant annuel minimum: 1 000 EUR TTC, Montant annuel maximum: 4 000 EUR TTC, Estimation: 2 000 EUR TTC. Sur la base d'une moyenne des taux de rabais valorisé par le pourcentage d'achats représentatif par famille la société propose: 9 %. Pour le lot nº 5 : Montant annuel minimum: 2 000 EUR TTC, Montant annuel maximum: 8 000 EUR TTC, Estimation: 3 000 EUR TTC. Sur la base d'une moyenne des taux de rabais valorisé par le pourcentage d'achats représentatif par famille la société propose: 9 % Le règlement de la consultation prévoyait que l'offre économiquement la plus avantageuse serait appréciée au regard des critères suivants classés par ordre décroissant. Pour les lots 1 et 2: 1/ noté 15/15 La valeur technique de l'offre appréciée au vu des éléments contenus dans le mémoire technique prévus à l'article 8.3 du Règlement de consultation; 2/ Le prix (Sur la base d'une moyenne des taux de rabais valorisé par le pourcentage d'achats représentatif par famille) (noté 05/05). Pour le lot 3: 1/ noté 12/12 La valeur technique de l'offre appréciée au vu des éléments contenus dans le mémoire technique prévus à l'article 8.3 du Règlement de consultation; 2/ Le prix (montant du détail estimatif) (noté 08/08). Pour les lots 4 et 5: 1/ noté 15/15 La valeur technique de l'offre appréciée au vu des éléments contenus dans le mémoire technique prévus dans la lettre de consultation; 2/ Le prix (Sur la base d'une moyenne des taux de rabais valorisé par le pourcentage d'achats représentatif par famille) (noté 05/05). «Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 nº 29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès de la direction de la commande publique (nº +33 494363122) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80 III du CMP.» Les marchés ont été signés le: 12.3.2014. Et notifiés: Pour le lot nº 1 le: 22.3.2014, Pour le lot nº 2 le: 22.3.2014, Pour le lot nº 3 le: 21.3.2014, Pour le lot nº 4 le: 21.3.2014, Pour le lot nº 5 le: 24.3.2014, Annonce nº 542, BOAMP 248 B du 26.12.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.4.2014.

Informations complémentaires

Il s'agit d'une consultation passée, pour les lots 1, 2 et 3 en appel d'offres ouvert, pour les lots 4 et 5 en MAPA art. 27III du code des marchés publics, donnant lieu à des marchés à bons de commande.

Concernant l'appel d'offres (lots 1 à 3):

Nombre de plis reçus pour l'ensemble de la consultation: 9 (dont 2 plis dématérialisés).

Concernant le MAPA (lots 4 et 5):

Nombre de plis reçus pour l'ensemble de la consultation: 4.

Appel d'offres ouvert:

Pour le lot nº 1:

Montant annuel minimum: 150 000 EUR TTC,

Montant annuel maximum: 400 000 EUR TTC.

Estimation: 285 000 EUR TTC.

Sur la base d'une moyenne des taux de rabais valorisé par le pourcentage d'achats représentatif par famille la société propose : 9%

Pour le lot nº 2 :

Montant annuel minimum: 50 000 EUR TTC,

Montant annuel maximum: 150 000 EUR TTC,

Estimation: 90 000 EUR TTC.

Sur la base d'une moyenne des taux de rabais valorisé par le pourcentage d'achats représentatif par famille la société propose : 9%

Pour le lot nº 3:

Montant annuel minimum: 10 000 EUR TTC,

Montant annuel maximum: 50 000 EUR TTC,

Estimation: 25 000 EUR TTC.

Valeur totale finale du marché: 1.914,82 EUR.

MAPA Art. 27III CMP:

Pour le lot nº 4:

Montant annuel minimum: 1 000 EUR TTC,

Montant annuel maximum: 4 000 EUR TTC,

Estimation: 2 000 EUR TTC.

Sur la base d'une moyenne des taux de rabais valorisé par le pourcentage d'achats représentatif par famille la société propose: 9 %.

Pour le lot nº 5 :

Montant annuel minimum: 2 000 EUR TTC,

Montant annuel maximum: 8 000 EUR TTC,

Estimation: 3 000 EUR TTC.

Sur la base d'une moyenne des taux de rabais valorisé par le pourcentage d'achats représentatif par famille la société propose: 9 %

Le règlement de la consultation prévoyait que l'offre économiquement la plus avantageuse serait appréciée au regard des critères suivants classés par ordre décroissant.

Pour les lots 1 et 2:

1/ noté 15/15 La valeur technique de l'offre appréciée au vu des éléments contenus dans le mémoire technique prévus à l'article 8.3 du Règlement de consultation;

2/ Le prix (Sur la base d'une moyenne des taux de rabais valorisé par le pourcentage d'achats représentatif par famille) (noté 05/05).

Pour le lot 3:

1/ noté 12/12 La valeur technique de l'offre appréciée au vu des éléments contenus dans le mémoire technique prévus à l'article 8.3 du Règlement de consultation;

2/ Le prix (montant du détail estimatif) (noté 08/08).

Pour les lots 4 et 5:

1/ noté 15/15 La valeur technique de l'offre appréciée au vu des éléments contenus dans le mémoire technique prévus dans la lettre de consultation;

2/ Le prix (Sur la base d'une moyenne des taux de rabais valorisé par le pourcentage d'achats représentatif par famille) (noté 05/05).

«Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 nº 29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès de la direction de la commande publique (nº +33 494363122) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80 III du CMP.»

Les marchés ont été signés le: 12.3.2014.

Et notifiés:

Pour le lot nº 1 le: 22.3.2014,

Pour le lot nº 2 le: 22.3.2014,

Pour le lot nº 3 le: 21.3.2014,

Pour le lot nº 4 le: 21.3.2014,

Pour le lot nº 5 le: 24.3.2014,

Annonce nº 542, BOAMP 248 B du 26.12.2013.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.4.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: FOU Livres en 5 lots
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cf annexe au CCAP «Lieux et modalités de livraison par service»

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-18 📅
Nom: Librairie Mollat
Adresse postale: 15 rue Vital Carles
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33080
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: SAS Renov'Livres
Adresse postale: 329 rue Pasteur, BP 30116
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54715

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-04 📅
Nom: Abrakadabra
Adresse postale: 8 avenue Marie Curie
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500

5️⃣
Nom: SA librairie Charlemagne
Adresse postale: 50 boulevard de Strasbourg
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le sénateur-maire de Toulon – ancien ministre

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: BP 40510
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de marseille secrétariat général pour les affaires générales CCIRAL,
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral,
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon ou direction de la commande publique, mêmes coordonnées visées ci dessus
Source: OJS 2014/S 067-114833 (2014-04-01)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Livres, brochures et dépliants imprimés (>20)

Livres imprimés (>20)

Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres (3)
Livres de bibliothèque (11)
Livres scolaires (8)
Manuels scolaires (4)