Fourniture de livres et DVD non scolaires et scolaires

Rectorat de Paris

Fourniture de livres et DVD non scolaires et scolaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-07. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-25.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-03-25 Avis de marché
Avis de marché (2013-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel (12 mois) 120 000 EUR (TTC).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Rectorat de Paris
Adresse postale: 94 avenue Gambetta
Code postal: 75984
Commune postale: Paris Cedex 20
Contact
Courrier électronique: jacques.pilorget@ac-paris.fr 📧
Téléphone: +33 144624095 📞
Fax: +33 144624092 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-25 📅
Date limite de soumission: 2013-05-07 📅
Date de publication: 2013-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 061-102204
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Les documents figurants dans le dossier de consultation sont directement téléchargeables sur le site : www.marches-publics.gouv.fr ; rubrique « Consultation en cours » en indiquant « Rectoratparislivres » dans le champ « référence » ; ou à partir du site : www.ac-paris.fr ; rubrique « Académie ». Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.3.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Montant annuel (12 mois) maximum : 120 000 EUR (TTC). Le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une période intiale ferme de 12 mois. Il pourra être reconduit annuellement par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse exéceder 36 mois.
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Brève description: Fourniture de livres et DVD non scolaires et scolaires.
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: RectoratParisLivres
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris, 75020 Paris

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Recevabilité en application des articles 44, 45 et 52 du code des marchés publics (CMP). Capacités professionnelles, techniques et financières : Les renseignements et documents à fournir figurent dans les rubriques ci-après : Situation juridique – références requises : Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat. Déclaration sur l'honneur prévue à l'article 44. 2° du code des marchés publics (CMP). Pouvoir(s) indiquant que le signataire des pièces du dossier de candidature est habilité à engager juridiquement l'entreprise ou extrait K-Bis si le signataire y figure. Copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire (article 44. 1° du CMP).
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Situation économique et financière:
Déclaration du chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années (montants, dates, destinataires).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement 100 % Etat. Pas d'avances facultatives, pas d'acomptes. Règlement par virement administratif. Délai global de paiement : maximum 30 jours. Prix fermes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (55)
2. Prix (30)
3. Délais d'exécution (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Pilorget Jacques
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Rectorat de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Point de contact: DAFCG – cellule des marchés publics
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: RectoratParisLivres
Informations complémentaires
Les documents figurants dans le dossier de consultation sont directement téléchargeables sur le site : www.marches-publics.gouv.fr ; rubrique « Consultation en cours » en indiquant « Rectoratparislivres » dans le champ « référence » ; ou à partir du site : www.ac-paris.fr ; rubrique « Académie ».
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.3.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris (greffe)
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 061-102204 (2013-03-25)
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