Fourniture de livres et documents

Ville de Dax

Fourniture de livres et documents.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-05-14 Avis de marché
2013-09-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Dax
Adresse postale: rue Saint-Pierre, BP 50344
Code postal: 40107
Commune postale: Dax Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.dax.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@dax.fr 📧
Téléphone: +33 558568014 📞
Fax: +33 558744522 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-14 📅
Date limite de soumission: 2013-06-28 📅
Date de publication: 2013-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 094-160152
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement sur le site Internet http://marchespublics.landespublic.org. Il est également possible de le retirer contre paiement (cf. Point Iv.3.3) sur support papier sur demande écrite auprès de la Ville de Dax par voie postale, par télécopie ou par email ou en le retirant sur place après en avoir préalablement informé la Direction des marchés publics.Les candidatures et les offres devront être transmises soit sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics, soit à l'adresse indiquée ci-dessus par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et d'en garantir leur confidentialité.Critères de sélection des candidatures : capacités professionnelles, techniques et financières.Le critère de sélection des offres " Valeur technique de l'offre " est décomposé en plusieurs sous-critères : pour les lots no 1 et 2 : librairie de littérature générale : 5 points ; composition du personnel et qualification spécifiquement dédié à l'exécution du présent marché : 3 points ; rayons ouverts magasin : 2 points ; spécialisations / originalité : 3 points ; relations comptes diffuseurs : 2 points ; relations comptes éditeurs : 7 points ; modes d'approvisionnements : 2 points ; rotations de stock et retours : 2 points ; échange de défectueux : 3 points ; assortiment sur place (nombre de titres) : 2 points ; composition fonds de notice : 3 points ; fonds de référence notices : 3 points ; logiciel de gestion du fonds : 3 points ; commandes multiples : 3 points ; horaires d'accès (y compris Internet) : 2 points ; processus de livraisons : 2 points ; organisation facturations : 2 points ; processus de commandes : 2 points ; services personnalisés de nouveautés : 2 points ; offices personnalisés d'éditeur : 2 points ; abonnements bases de recherches : 3 points ; composition qualitative et quantitative du stock : 3 points ; proposition veille documentaire : 8 points ; suivi des collections, tomaisons : 5 points ; suivi des reliquats : 5 points ; capacité d'orientation bibliographique : 3 points ; salon du livre (propositions) : 8 points. Pour les lots no 3 et 4 : Librairie de littérature générale : 5 points ; Composition du personnel et qualification spécifiquement dédié à l'exécution du présent marché : 3 points ; Rayons ouverts magasin : 2 points ; spécialisations / originalité : 3 points ; relations comptes diffuseurs : 2 points ; relations comptes éditeurs : 7 points ; modes d'approvisionnements : 2 points ; rotations de stock et retours : 2 points ; échange de défectueux : 3 points ; assortiment sur place : nombre de titres : 4 points ; composition fonds de notice : 3 points ; fonds de référence notices : 3 points ; logiciel de gestion du fonds : 6 points ; commandes multiples : 3 points ; horaires d'accès (y compris Internet) : 2 points ; organisations livraisons : 2 points ; processus de livraisons : 2 points ; organisation facturations : 2 points ; processus de commandes : 2 points ; services personnalisés de nouveautés : 2 points ; offices personnalisés d'éditeur : 2 points ; abonnements bases de recherches : 3 points ; abonnements bibliographiques : 2 points ; proposition veille documentaire : 8 points ; suivi des collections, tomaisons : 6 points ; suivi des reliquats et des multiples : 6 points ; capacité d'orientation bibliographique : 3 points.La date prévisionnelle de la date de notification d'attribution du marché est fixée au 5 août 2013. Les marchés sont conclus pour une durée d'un an à compter du 5 août 2013 ou à compter de la date de notification d'attribution du marché si celle-ci est postérieure, reconductibles dans les mêmes termes et conditions trois fois.Les marchés sont passés sous la forme fractionnée d'un marché à bons de commande conclu avec un minimum et un maximum en valeur par lot en application des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Un seul opérateur économique par lot sera retenu.Nota : la notion de marché à bons de commande au sens du droit national correspond en droit communautaire à une catégorie d'accords-cadres (directives no 2004-17 et 2004-18 du 31 mars 2004). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.5.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de livres et documents.
Numéro du lot: 1
Brève description: Livres documentaires neufs adultes, jeunes, bibliothèque
Quantité ou étendue: montant minimum/maximum pour une année : 9 000 EUR HT /48 000 EUR HT
Numéro du lot: 2
Brève description: Livres fictions neufs adultes, jeunes, bibliothèque
Quantité ou étendue: montant minimum/maximum pour une année : 13 000 EUR HT/56 000 EUR HT
Numéro du lot: 3
Brève description: Livres pour les bibliothèques d'écoles et les centres de loisirs
Quantité ou étendue: montant minimum/maximum pour une année : 2 800 EUR HT /11 200 EUR HT
Numéro du lot: 4
Brève description: Livres divers non soumis au droit de prêt
Quantité ou étendue: montant minimum/maximum pour une année : 500 EUR HTt/30 000 EUR HT
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2013-21
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Dax, 40100 Dax.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Imprimé déclaration du candidat Dc1 (ou tout autre document rédigé sur papier libre reprenant intégralement les éléments figurant dans l'imprimé Dc1 comprenant notamment l'ensemble des déclarations mentionnées dans le cadre I).
Situation économique et financière:
Imprimé déclaration du Candidat Dc2 (ou tout autre document rédigé sur papier libre reprenant intégralement les éléments figurant dans l'imprimé Dc2 et mentionnant les réponses correspondant à la capacité financière : chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (toute autre preuve permettant au candidat de justifier de ses capacités financières est admise), capacité financière le cas échéant des opérateurs économiques sur lesquels le candidat individuel ou le membre du groupement s'appuie pour présenter sa candidature).
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Capacité technique et professionnelle:
Imprimé déclaration du Candidat Dc2 (ou tout autre document rédigé sur papier libre reprenant intégralement les éléments figurant dans l'imprimé Dc2 et mentionnant les réponses correspondant aux capacités techniques et professionnelles : I- moyens humains du candidat (effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années) ; II- moyens techniques du candidat (outillage, matériels, équipements techniques dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature) ; III- références (présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique).Toute autre preuve permettant au candidat de justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières est admise.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement : budget Ville, exercices 2013 et suivants, article 6065 (section fonctionnement)modalités de paiement : article 98 du code des marchés publics (délai global de paiement de 30 jours maximum). Versement d'une avance forfaitaire de 5 % dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent se présenter individuellement ou sous forme de groupement d'opérateurs économiques solidaires ou conjoints. Les candidats sont cependant informés que le marché sera passé avec un candidat individuel ou un groupement d'opérateurs économiques solidaires.
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Procédure
Mode de paiement des documents:
Le dossier de consultation des entreprises (sur support papier) est remis ou envoyé après paiement par chèque bancaire ou postal libellé à l'ordre du Trésor Public ou en espèce. Un reçu du paiement est ensuite envoyé ou remis au candidat.
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (90)
2. Prix (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21400088700015
Contact
Point de contact: M. le maire
M. Bellocq Gabriel
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.landespublic.org 🌏
Nom: Ville de Dax
Point de contact: Service bibliothèque
Mme Grihon Luce
Téléphone: +33 558747289 📞
Courrier électronique: lgrihon@dax.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-21
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement sur le site Internet http://marchespublics.landespublic.org. Il est également possible de le retirer contre paiement (cf. Point Iv.3.3) sur support papier sur demande écrite auprès de la Ville de Dax par voie postale, par télécopie ou par email ou en le retirant sur place après en avoir préalablement informé la Direction des marchés publics.Les candidatures et les offres devront être transmises soit sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics, soit à l'adresse indiquée ci-dessus par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et d'en garantir leur confidentialité.Critères de sélection des candidatures : capacités professionnelles, techniques et financières.Le critère de sélection des offres " Valeur technique de l'offre " est décomposé en plusieurs sous-critères : pour les lots no 1 et 2 : librairie de littérature générale : 5 points ; composition du personnel et qualification spécifiquement dédié à l'exécution du présent marché : 3 points ; rayons ouverts magasin : 2 points ; spécialisations / originalité : 3 points ; relations comptes diffuseurs : 2 points ; relations comptes éditeurs : 7 points ; modes d'approvisionnements : 2 points ; rotations de stock et retours : 2 points ; échange de défectueux : 3 points ; assortiment sur place (nombre de titres) : 2 points ; composition fonds de notice : 3 points ; fonds de référence notices : 3 points ; logiciel de gestion du fonds : 3 points ; commandes multiples : 3 points ; horaires d'accès (y compris Internet) : 2 points ; processus de livraisons : 2 points ; organisation facturations : 2 points ; processus de commandes : 2 points ; services personnalisés de nouveautés : 2 points ; offices personnalisés d'éditeur : 2 points ; abonnements bases de recherches : 3 points ; composition qualitative et quantitative du stock : 3 points ; proposition veille documentaire : 8 points ; suivi des collections, tomaisons : 5 points ; suivi des reliquats : 5 points ; capacité d'orientation bibliographique : 3 points ; salon du livre (propositions) : 8 points. Pour les lots no 3 et 4 : Librairie de littérature générale : 5 points ; Composition du personnel et qualification spécifiquement dédié à l'exécution du présent marché : 3 points ; Rayons ouverts magasin : 2 points ; spécialisations / originalité : 3 points ; relations comptes diffuseurs : 2 points ; relations comptes éditeurs : 7 points ; modes d'approvisionnements : 2 points ; rotations de stock et retours : 2 points ; échange de défectueux : 3 points ; assortiment sur place : nombre de titres : 4 points ; composition fonds de notice : 3 points ; fonds de référence notices : 3 points ; logiciel de gestion du fonds : 6 points ; commandes multiples : 3 points ; horaires d'accès (y compris Internet) : 2 points ; organisations livraisons : 2 points ; processus de livraisons : 2 points ; organisation facturations : 2 points ; processus de commandes : 2 points ; services personnalisés de nouveautés : 2 points ; offices personnalisés d'éditeur : 2 points ; abonnements bases de recherches : 3 points ; abonnements bibliographiques : 2 points ; proposition veille documentaire : 8 points ; suivi des collections, tomaisons : 6 points ; suivi des reliquats et des multiples : 6 points ; capacité d'orientation bibliographique : 3 points.La date prévisionnelle de la date de notification d'attribution du marché est fixée au 5 août 2013. Les marchés sont conclus pour une durée d'un an à compter du 5 août 2013 ou à compter de la date de notification d'attribution du marché si celle-ci est postérieure, reconductibles dans les mêmes termes et conditions trois fois.Les marchés sont passés sous la forme fractionnée d'un marché à bons de commande conclu avec un minimum et un maximum en valeur par lot en application des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Un seul opérateur économique par lot sera retenu.Nota : la notion de marché à bons de commande au sens du droit national correspond en droit communautaire à une catégorie d'accords-cadres (directives no 2004-17 et 2004-18 du 31 mars 2004).
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.5.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, BP 543
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Téléphone: +33 559849414 📞
Fax: +33 559024993 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 556906067 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Cette consultation peut notamment faire l'objet d'un référé précontractuel (depuis de début de la procédure jusqu'à la signature du marché, sachant que la Ville de Dax respectera un délai d'au moins 16 jours entre la date de notification du rejet des candidatures ou des offres et la date de conclusion du marché) et d'un référé contractuel (à partir de la signature du marché et jusqu'à un mois après la publication de l'avis d'attribution) dans les conditions définies aux articles L551-1 et suivants du code de justice administrative. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les deux mois de leur publication ou de leur notification (le recours ne peut plus toutefois être exercé après la signature du marché public). Pour plus de précisions, il est possible de contacter le service des marchés publics (coordonnées indiquées ci-dessus).
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la région Aquitaine, esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906060 📞
Source: OJS 2013/S 094-160152 (2013-05-14)
Avis d'attribution de marché (2013-09-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-16 📅
Date de publication: 2013-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 182-313882
Se réfère à l'avis: 2013/S 94-160152
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Pour mémoire, les marchés sont attribués avec les montants minimum HT et maximum HT suivants pour une année : - Lot nº 1 (livres documentaires neufs adultes, jeunes, bibliothèque) : 9 000 EUR / 48 000 EUR, - Lot nº 2 (livres fictions neufs adultes, jeunes, bibliothèque) : 13 000 EUR / 56 000 EUR, - Lot nº 3 (livres pour les bibliothèques d'écoles et les centres de loisirs) : 2 800 EUR / 11 200 EUR, - Lot nº 4 (livres divers non soumis au droit de prêt) : 500 EUR / 30 000 EUR. Les contrats conclus sont consultables sur rendez-vous dans les locaux du service à l'adresse suivante : Mairie de Dax Direction des marchés publics rue Saint-Pierre 40100 Dax Du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:30. Annonce nº 172, BOAMP 93 B du 16.5.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.9.2013.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-19 📅
Nom: Librairie Campus
Adresse postale: 10 rue du Mirailh
Commune postale: Dax
Code postal: 40100

2️⃣

3️⃣

4️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges de marchés publics
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Mairie de Dax, direction des marchés publics
Adresse postale: rue Saint-Pierre, BP 50344
Commune postale: Dax Cedex
Code postal: 40107
Source: OJS 2013/S 182-313882 (2013-09-16)
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