Fourniture de livres et de partitions de musique pour la bibliothèque, la médiathèque, les bibliothèques annexes

Ville de Nancy

Fourniture de livres et de partitions de musique pour la bibliothèque, la médiathèque, les bibliothèques annexes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Nancy

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-09-06	Avis de marché
2014-01-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nancy
Adresse postale: place Stanislas CO nº 1
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Courrier électronique: commandepublique@mairie-nancy.fr 📧
Téléphone: +33 383853000 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-06 📅
Date limite de soumission: 2013-10-31 📅
Date de publication: 2013-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 176-303455
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.9.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de livres et de partitions de musique pour la bibliothèque, la médiathèque, les bibliothèques annexes.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Livres pour la bibliothèque municipale (ouvrages de référence, documentaires, livres spécialisés, livres sur l'art, livres sur la Région Lorraine et documentaires en langues étrangères).

Quantité ou étendue: Montant annuel maxi: 90 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots: Possibilité d'une reconduction expresse.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Livres de fiction pour les sections adultes de la médiathèque, des bibliothèques annexes et pour les services culturels

Quantité ou étendue: Montant annuel maxi: 60 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Brève description:

Livres documentaires pour les sections adultes de la médiathèque, des bibliothèques annexes et pour les services culturels

Numéro du lot: 4
Brève description:

Livres pour les sections jeunesse de la médiathèque et des bibliothèques annexes, pour la bibliothèque et pour les services culturels

Numéro du lot: 5
Brève description:

Bandes dessinées pour la médiathèque, la bibliothèque et les bibliothèques annexes

Quantité ou étendue: Montant annuel maxi: 40 000 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Brève description:

Partitions de musique pour la médiathèque.Montant annuel maxi: 15 000 EUR HT.

Partitions de musique pour la médiathèque.

Montant annuel maxi: 15 000 EUR HT.

Quantité ou étendue: Montant annuel maxi: 15 000 EUR HT.
Numéro du lot: 9
Brève description:

Livres de fiction pour les sections adultes de la médiathèque équipés spécifiquement pour le prêt

Quantité ou étendue: Montant annuel maxi: 30 000 EUR HT.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 2013-48

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics :

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics :

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Les documents mentionnés à l'article 46 du code des marchés publics :

— soit les attestations fiscales et sociales justifiant du paiement des impôts, taxes et cotisations sociales au 31.12.2012 (liasse 3666 ou Noti2 préconisée ou attestation fiscale dématérialisée pour les sociétés soumises à l'impôt sur les sociétés et assujetties à la TVA Disponible sur le site www.impot.gouv.fr )),

— soit une déclaration sur l'honneur établie par le candidat, justifiant qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales, dûment datée et signée.

A ce titre de règle pratique, les candidats produiront une photocopie de chacun de ces certificats sur laquelle ils porteront eux-mêmes la mention suivante :

"Je soussigné , agissant au nom de l'entreprise atteste sur l'honneur que la présente photocopie est conforme à l'original";

pour les entreprises créées postérieurement au 1er janvier de l'année de lancement du présent marché, le récépissé de dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des Entreprises se substituera aux attestations fiscales et sociales demandées ci-dessus.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics :

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités fixées à l'article 98 du code des marchés publics. Délai maximum de paiement de 30 jours. Virement administratif. Budget principal. Financement propre. Prix unitaires.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
Nom: Médiathèque
Adresse postale: 10 rue du Baron Louis
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Point de contact: Francine Georgeot
Téléphone: +33 383391208 📞
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
Nom: Ville de Nancy
Adresse postale: service Commande publique Place Stanislas C.O. no1
Point de contact: Claire Schwartz
Téléphone: +33 354506025 📞
Fax: +33 383853497 📠
URL des documents: http://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
Adresse postale: Service commande publique, place Stanislas, CO nº 1
URL pour la participation: http://marchespublics.grand-nancy.org 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-48

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Téléphone: +33 383342562 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 176-303455 (2013-09-06)

Avis d'attribution de marché (2014-01-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: place Stanislas, CO N01

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-16 📅
Date de publication: 2014-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 014-020666
Se réfère à l'avis: 2013/S 176-303455
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires

Annonce nº 206, BOAMP 175 B du 11.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.1.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-31 📅
Nom: Hall du livre
Adresse postale: 38 rue Saint-Dizier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-02 📅
Nom: L'Autre rive
Adresse postale: 19 rue du Pont Mouja

3️⃣
Adresse postale: 38 rue Saint Dizier

4️⃣

5️⃣
Nom: La Parenthese
Adresse postale: 19 cour des Arts

6️⃣
Nom: SARL A Cappella
Adresse postale: 3 quai Jean Moulin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69001

7️⃣
Nom: Renov' livres
Adresse postale: 329 rue Pasteur, BP 30116
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54715
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2014/S 014-020666 (2014-01-16)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Livres, brochures et dépliants imprimés (>20)

Livres imprimés (>20)

Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres (3)
Livres de bibliothèque (10)
Livres scolaires (12)
Manuels scolaires (5)