Fourniture de livres, cd, dvd, partitions pour la mediatheque de l'Europe a Bussy Saint-Georges

Ville de Bussy-Saint-Georges

Le présent marché porte sur la fourniture de biens culturels (livres, cd, dvd, partitions) destinés à être mis en prêt à la médiathèque de l'europe à Bussy Saint-Georges.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Bussy-Saint-Georges

Qu'est-ce que c'est ?

• Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres › Partitions
• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Supports de mémoire › Disques compacts (CD)
• Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-11-18	Avis de marché
2014-10-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:

Le marché fait l'objet de 8 lots distincts (chaque lot fera l'objet d'un marché séparé) définis comme suit :Lot 1: Livres adultesminimum : 10 000 EUR HTMaximum : 40 000 EUR HTLot 2 : Livres jeunesseminimum : 7 000 EUR HTMaximum : 30 000 EUR HTLot 3 : CDMinimum : 3 000 EUR HTMaximum : 12 000 EUR HTLot 4 : DvdMinimum : 4 000 EUR HTMaximum : 15 000 EUR HTLot 5 : PartitionsMinimum : 1 000 EUR HTMaximum : 6 000 EUR HTLot 6 : Bandes dessinéesminimum : 3 000 EUR HTMaximum : 9 000 EUR HTLot 7 : Livres soldésminimum : 1 500 EUR HTMaximum : 5 000 EUR HTLot 8 : Livres en langues étrangèresminimum : 1 000 EUR HTMaximum : 5 000 EUR HT

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bussy-Saint-Georges
Adresse postale: place de la Mairie
Code postal: 77600
Commune postale: Bussy-Saint-Georges
Contact
Courrier électronique: marches@bussy-saint-georges.fr 📧
Téléphone: +33 164666814 📞
Fax: +33 164666895 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-18 📅
Date limite de soumission: 2014-01-13 📅
Date de publication: 2013-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 225-391258
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires

La remise des offres peut être faite en mairie (contre récépissé) du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Le retrait et la remise des offres par voir électronique est possible sur la plateforme de dématérialisation accessible par l'adresse http://www.bussysaintgeorges.fr Correspondant auprès duquel des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Afin de respecter l'égale information des candidats, toute demande doit être formulée par écrit ou par télécopie à l'attention de M. Nicolas Bouvier - service marchés - tel: +33 164666814, fax: +33 164666895 qui transmettra au service concerné et diffusera la réponse de la Commune aux autres candidats. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.11.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché porte sur la fourniture de biens culturels (livres, cd, dvd, partitions) destinés à être mis en prêt à la médiathèque de l'europe à Bussy Saint-Georges.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: livres adultes
Brève description: Livres adultes
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
40 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:

critères d'évaluation:Valeur technique/50Spécialisation éventuelle du candidat, diversité des éditeurs et distributeurs/20Possibilité de participation aux animations (dépôt-vente d'ouvrage...) /20Interlocuteur référent pour le suivi des acquisitions/10Livraisons/30Organisation des livraisons (délais, emballage...)/20Modalités de gestion des ouvrages non desservis (manquants, épuisés...)/10Taux de remise appliqué/10Autres /10Possibilité d'accueil en librairie, .../10Total/100

critères d'évaluation:

Valeur technique/50

Spécialisation éventuelle du candidat, diversité des éditeurs et distributeurs/20

Possibilité de participation aux animations (dépôt-vente d'ouvrage...) /20

Interlocuteur référent pour le suivi des acquisitions/10

Livraisons/30

Organisation des livraisons (délais, emballage...)/20

Modalités de gestion des ouvrages non desservis (manquants, épuisés...)/10

Taux de remise appliqué/10

Autres /10

Possibilité d'accueil en librairie, .../10

Total/100

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: livres jeunesse
Brève description: Livres jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 7 000 💰
30 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

critères dévaluation :Valeur technique/50Spécialisation éventuelle du candidat, diversité des éditeurs et distributeurs/20Sélection des ouvrages pour constituer des offices et conseils littéraires/10Possibilité de participation aux animations (dépôt-vente d'ouvrage...)/10Interlocuteur référent pour le suivi des acquisitions/10Livraisons/30Organisation des livraisons (délais, emballage...)/10Modalités de gestion des ouvrages non desservis (manquants, épuisés...)/10Conditions de reprise des offices/10Taux de remise appliqué/10Autres /10Possibilité d'accueil en librairie, .../10Total/100

critères dévaluation :

Sélection des ouvrages pour constituer des offices et conseils littéraires/10

Possibilité de participation aux animations (dépôt-vente d'ouvrage...)/10

Organisation des livraisons (délais, emballage...)/10

Conditions de reprise des offices/10

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: disques compacts
Brève description: Disques compacts
Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
12 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

critères dévaluation :Valeur technique/60Spécialisation éventuelle du candidat, diversité des éditeurs et distributeurs/30Possibilité de préparation des commandes via un site Internet/10Possibilité de récupération des notices/10Interlocuteur référent pour le suivi des acquisitions/10Livraisons/20Organisation des livraisons (délais, emballage...)/10Modalités de gestion des CD non desservis (manquants, épuisés...)/10Taux de remise appliqué/20Total/100

Valeur technique/60

Spécialisation éventuelle du candidat, diversité des éditeurs et distributeurs/30

Possibilité de préparation des commandes via un site Internet/10

Possibilité de récupération des notices/10

Livraisons/20

Modalités de gestion des CD non desservis (manquants, épuisés...)/10

Taux de remise appliqué/20

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: disques numériques polyvalents
Brève description: Disques numériques polyvalents
Valeur estimée hors TVA: 4 000 💰
15 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

critères d'évaluation :Valeur technique/50Spécialisation éventuelle du candidat, diversité des éditeurs et distributeurs/20Possibilité de préparation des commandes via un site Internet/10Possibilité de récupération des notices/05Négociation des droits de prêt et consultation/10Interlocuteur référent pour le suivi des acquisitions/05Livraisons/20Organisation des livraisons (délais, emballage...)/10Modalités de gestion des DVD non desservis (manquants, épuisés...)/10Taux de remise appliqué/20Autres /10Participation aux animations.../10Total/100

critères d'évaluation :

Possibilité de récupération des notices/05

Négociation des droits de prêt et consultation/10

Interlocuteur référent pour le suivi des acquisitions/05

Modalités de gestion des DVD non desservis (manquants, épuisés...)/10

Participation aux animations.../10

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: partitions
Brève description: Partitions
Valeur estimée hors TVA: 1 000 💰
6 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

critères d'évaluation:Valeur technique/60Spécialisation éventuelle du candidat, diversité des éditeurs et distributeurs/20Possibilité de préparation des commandes via un site Internet/10Conseils d'acquisition/10Interlocuteur référent pour le suivi des acquisitions/10Possibilité de récupération des notices/10Livraisons/20Organisation des livraisons (délais, emballage...)/10Modalités de gestion des partitions non desservies (manquants, épuisés...)/10Taux de remise appliqué/20Total/100

Conseils d'acquisition/10

Modalités de gestion des partitions non desservies (manquants, épuisés...)/10

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: bandes desssinées
Brève description: Bandes dessinées
Valeur estimée hors TVA: 9 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

critères d'évaluation :Valeur technique/50Spécialisation éventuelle du candidat, diversité des éditeurs et distributeurs/20Possibilité de participation aux animations (dépôt-vente d'ouvrage...)/20Interlocuteur référent pour le suivi des acquisitions/10Livraisons/30Organisation des livraisons (délais, emballage...)/20Modalités de gestion des ouvrages non desservis (manquants, épuisés...)/10Taux de remise appliqué/10Autres /10Possibilité d'accueil en librairie, .../10Total/100

Possibilité de participation aux animations (dépôt-vente d'ouvrage...)/20

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: livres soldés
Brève description: Livres soldés
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

critères d'évaluation :Valeur technique/60Spécialisation éventuelle du candidat, diversité des éditeurs et distributeurs/20Volume des stocks/20Mode de présentation des ouvrages/10Interlocuteur référent pour le suivi des acquisitions/10Livraisons/20Organisation des livraisons ou des dépôts sur place lors des présentations/20Taux de remise appliqué/20Total/100

Volume des stocks/20

Mode de présentation des ouvrages/10

Organisation des livraisons ou des dépôts sur place lors des présentations/20

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: livres en langues étrangères
Brève description: Livres en langues étrangères
Informations complémentaires sur les lots:

critères d'évaluation:Valeur technique/50Spécialisation éventuelle du candidat, diversité des éditeurs et distributeurs/20Possibilité de préparation des commandes via un site Internet/10Possibilité de récupération des notices/10Interlocuteur référent pour le suivi des acquisitions/10Livraisons/20Organisation des livraisons (délais, emballage...)/10Modalités de gestion des ouvrages non desservis (manquants, épuisés...)/10Taux de remise appliqué/20Autres /10Possibilité d'accueil en librairie, aide aux animations.../10Total/100

Possibilité d'accueil en librairie, aide aux animations.../10

Quantité ou étendue:

Le marché fait l'objet de 8 lots distincts (chaque lot fera l'objet d'un marché séparé) définis comme suit :

Lot 1: Livres adultes

minimum : 10 000 EUR HT

Maximum : 40 000 EUR HT

Lot 2 : Livres jeunesse

minimum : 7 000 EUR HT

Maximum : 30 000 EUR HT

Lot 3 : CD

Minimum : 3 000 EUR HT

Maximum : 12 000 EUR HT

Lot 4 : Dvd

Minimum : 4 000 EUR HT

Maximum : 15 000 EUR HT

Lot 5 : Partitions

Minimum : 1 000 EUR HT

Maximum : 6 000 EUR HT

Lot 6 : Bandes dessinées

minimum : 3 000 EUR HT

Maximum : 9 000 EUR HT

Lot 7 : Livres soldés

minimum : 1 500 EUR HT

Maximum : 5 000 EUR HT

Lot 8 : Livres en langues étrangères

minimum : 1 000 EUR HT

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2014-0006
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Médiathèque de Bussy Saint-Georges, 77600.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

E candidat est invité à utiliser les imprimés Dc1 et Dc2 disponibles à l'adresse suivante :

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

- lettre de candidature (Dc1) attestant :

- qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales

- qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir

- qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1 , L. 8251-1 et L. 8251-2 du Code du travail.

- extrait de K-Bis.

- déclaration du candidat (Dc2)

Situation économique et financière: Ceux mentionnés au règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Ceux mentionnés au règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses du marché seront imputées sur les crédits de fonctionnement ouverts au budget communal.

le délai global de paiement est fixé à 30 jours, à compter de la réception de la facture.

Le défaut de paiement dans les délais prévus fait courir de plein droit des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire du marché. Le taux de ces intérêts est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de 2 points.

conformément aux dispositions de l'article 87 du code des marchés publics, une avance forfaitaire pourra être versée au titulaire dans le cas où le montant de la partie forfaitaire du marché excéderait 50 000 EUR HT.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats à la présente consultation sont informés qu'ils ne sont pas autorisés à présenter plusieurs candidatures en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mairie de Bussy-Saint-Georges

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-0006
Informations complémentaires

La remise des offres peut être faite en mairie (contre récépissé) du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.

Le retrait et la remise des offres par voir électronique est possible sur la plateforme de dématérialisation accessible par l'adresse http://www.bussysaintgeorges.fr

Correspondant auprès duquel des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus :

Afin de respecter l'égale information des candidats, toute demande doit être formulée par écrit ou par télécopie à l'attention de M. Nicolas Bouvier - service marchés - tel: +33 164666814, fax: +33 164666895 qui transmettra au service concerné et diffusera la réponse de la Commune aux autres candidats.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles L551-1 et R 551- 1 du Code de Justice Administrative :

- référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. . Articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de Justice Administrative ;

- référé contractuel qui peut être exercé à compter de la signature du marché et au plus tard avant le 31ème jour qui suit la publication de l'avis d'attribution du marché. Article R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative ;

- recours pour excès de pouvoir assorti ou non d'un référé suspension : 2 mois à compter de la publication de la décision d'attribution ou de la notification d'un acte détachable du marché et faisant grief ;

- recours de plein contentieux : 2 mois à compter de la publication de la décision d'attribution ou de la notification d'un acte détachable du marché et faisant grief et ou 2 mois à compter de la décision de rejet suite à recours préalable ;

Source: OJS 2013/S 225-391258 (2013-11-18)

Avis d'attribution de marché (2014-10-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-16 📅
Date de publication: 2014-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 202-357016
Se réfère à l'avis: 2013/S 225-391258
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 223 B, annonce n° 322 du 20.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Médiathèque de Bussy Saint-Georges, 77600

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-11 📅
Nom: Alizé-SFL – SFL-Danton
Adresse postale: 4 rue Charles Christofle
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 93207
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Colibrije
Adresse postale: 2-20 avenue Salvador Allende
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100

3️⃣
Nom: Gam
Adresse postale: 3 avenue de La Mandallaz, CS 20298
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74008

4️⃣
Nom: Adav
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020

5️⃣
Nom: Lmi
Adresse postale: 2 rue des Trois Mages
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006

6️⃣
Nom: Bdnet
Adresse postale: 26 rue de Charonne
Code postal: 75011

7️⃣
Nom: Expodif Collectivité SAS
Adresse postale: 23 rue Pierre Curie
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400

8️⃣
Nom: Cil
Adresse postale: 20 rue du Stade
Commune postale: Grézieu-la-Varenne
Code postal: 69290
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles L551-1 et R 551- 1 du code de justice administrative:

— référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du code de justice administrative,

— référé contractuel qui peut être exercé à compter de la signature du marché et au plus tard avant le 31ème jour qui suit la publication de l'avis d'attribution du marché. Article R 421-1 et suivants du code de justice administrative,

— recours pour excès de pouvoir assorti ou non d'un référé suspension: 2 mois à compter de la publication de la décision d'attribution ou de la notification d'un acte détachable du marché et faisant grief,

— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de la publication de la décision d'attribution ou de la notification d'un acte détachable du marché et faisant grief et ou 2 mois à compter de la décision de rejet suite à recours préalable.

Source: OJS 2014/S 202-357016 (2014-10-16)

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Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Livres, brochures et dépliants imprimés (>20)

Livres imprimés (>20)

Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres (4)
Livres de bibliothèque (12)
Livres scolaires (12)
Manuels scolaires (5)