Fourniture de ligatures, sutures et prothèses pariétales

Centre hospitalier Camille Guérin

Fourniture de ligatures, sutures et prothèses pariétales.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-26. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-11-14 Avis de marché
2014-04-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Clips, sutures, ligatures
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum. 31 lots. Attribution au lot entier et mono attributaire par lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Clips, sutures, ligatures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Camille Guérin
Adresse postale: Direction des ressources matérielles et des travaux, cellule des marchés publics, rue du Docteur Luc Montagnier, BP 669
Code postal: 86106
Commune postale: Châtellerault Cedex
Contact
Courrier électronique: sandrine.guilbert@ch-chatellerault.fr 📧
Téléphone: +33 549029011 📞
Fax: +33 549029039 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-14 📅
Date limite de soumission: 2013-12-26 📅
Date de publication: 2013-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 223-387957
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être téléchargé sur le site achatpublic.com ou obtenu gratuitement auprès de la direction des ressources matérielles et des travaux. Le candidat précisera sur sa demande de dossier son adresse mail pour transmission du dossier par voie électronique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.11.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de ligatures, sutures et prothèses pariétales.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Endoligatures (pour la chirurgie laparoscopique) type «Surgitie» synthétiques résorbables tressées traitées.
Numéro du lot: 2
Brève description: Pinces pour anastomose linéaire usage unique tous types pour chirurgie ouverte.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Pinces pour anastomose linéaire coupante usage unique tous types pour chirurgie ouverte.
Numéro du lot: 4
Brève description: Pinces pour anastomose circulaire pour chirurgie ouverte.
Numéro du lot: 5
Brève description: Pinces pour hémorroïdes.
Numéro du lot: 6
Brève description: Pinces à bourse.
Numéro du lot: 7
Brève description: Pinces coupantes courbe pour anastomose linéaire chirurgie ouverte.
Numéro du lot: 8
Brève description: Pinces à clip titane à usage unique pour chirurgie ouverte.
Numéro du lot: 9
Brève description: Pinces pour fixation tissus ou treillis chirurgie ouverte.
Numéro du lot: 10
Brève description: Pinces à clips titane stériles à usage unique pour endochirurgie.
Numéro du lot: 11
Brève description: Clips en polymère non résorbable stériles type «Hemo-Loc».
Numéro du lot: 12
Brève description: Pinces pour anastomose linéaire coupante pour endochirurgie tous types stériles.
Numéro du lot: 13
Brève description:
Pinces pour anastomose linéaire coupante pour endochirurgie longueur agrafage 60 mm.
Numéro du lot: 14
Brève description: Pinces pour fixation tissus ou treillis chirurgie endoscopique.
Numéro du lot: 15
Brève description: Pinces pour fixation treillis (agrafes résorbables) chirurgie endoscopique.
Numéro du lot: 16
Brève description: Chargeurs pour pince anastomose linéaire réutilisable en inox.
Numéro du lot: 17
Brève description: Instruments à UU pour générateur Ligasure.
Numéro du lot: 18
Brève description: Instruments à UU pour générateur ultrasonique ultracision.
Numéro du lot: 19
Brève description: Suture résorbable crantée type «V-Loc».
Numéro du lot: 20
Brève description: Prothèses pariétales pour hernie inguinale technique Lichtenstein.
Numéro du lot: 21
Brève description:
Prothèses pariétales préformée polypropylène pour hernie inguinale sous coelioscopie.
Numéro du lot: 22
Brève description: Prothèses pariétales type plug pour hernie inguinale
Numéro du lot: 23
Brève description: Prothèses pariétales composite plane pour hernie inguinale en coelioscopie.
Numéro du lot: 24
Brève description: Prothèses pariétales composite pour cure d'éventration par coelioscopie.
Numéro du lot: 25
Brève description: Prothèses pariétales composite pour cure d'éventration par laparotomie.
Numéro du lot: 26
Brève description: Prothèses pariétales pour cure d'éventration pose extrapéritonéale.
Numéro du lot: 27
Brève description: Prothèses pariétales résorbables synthétiques maille serrée 26,5 cm x 34 cm.
Numéro du lot: 28
Brève description: Bandelette sous-urétrale pour incontinence urinaire d'effort.
Numéro du lot: 29
Brève description:
Bandelette trans obturatrice sous-urétrale pour incontinence urinaire d'effort avec tunelliseur restérilisable.
Numéro du lot: 30
Brève description:
Implant pour le traitement de prolapsus des organes pelviens par voie abdominale.
Numéro du lot: 31
Brève description: Implant pour le traitement de prolapsus des organes pelviens par voie vaginal.
Les variantes sont acceptées
Numéro de référence: 2013-32
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier Camille Guérin à Châtellerault.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner (la déclaration dc1 ou équivalent, se reporter au règlement de la consultation).
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Situation économique et financière:
Dans les conditions fixées à l'article 45 du code des marchés publics, des renseignements ou documents permettant d'évaluer l'expérience, les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (la déclaration du candidat dc2 ou équivalent) ainsi que des documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager la société (se reporter au règlement de la consultation).
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement : ressources propres au centre hospitalier.
Paiement : virement par mandat administratif avec délai de paiement de 50 jours à réception de la facture, avance forfaitaire, prix unitaires fermes pour la première année d'exécution et révisables annuellement pour la seconde et la troisième année d'exécution.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (qualité des produits au regard des techniques utilisées par les praticiens ; qualité de l'emballage assurant l'identité, l'intégrité et la stérilité du produit ; qualité de l'assistance, de la communication aux praticiens et de la prestation) (70)
2. Prix proposés (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26860024400118
Contact
Point de contact: Mme Hélène Chapu, directrice adjointe
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_0mT7ltY9Pq&v=1&selected=0 🌏
Adresse postale: rue du Docteur Luc Montagnier, BP 669
Point de contact: Pharmacie
M. Eric Rochard, pharmacien
Téléphone: +33 549029085 📞
Fax: +33 549029099 📠
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-32
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être téléchargé sur le site achatpublic.com ou obtenu gratuitement auprès de la direction des ressources matérielles et des travaux. Le candidat précisera sur sa demande de dossier son adresse mail pour transmission du dossier par voie électronique.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La possibilité de référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L551-1 et s. Du code de justice administrative).
La possibilité de référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (articles L551-13 et s. du code de justice administrative).
Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tropic travaux signalisation» peut être exercé par le candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (Conseil d'état du 16 juillet 2007, nº 291545).
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Source: OJS 2013/S 223-387957 (2013-11-14)
Avis d'attribution de marché (2014-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 224 009,26 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier Nord Vienne
Adresse postale: Direction des ressources matérielles et des travaux, cellule des marchés publics, rue du Docteur Luc Montagnier, CS 69669
Contact
Courrier électronique: sandrine.guilbert@ghnv.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-17 📅
Date de publication: 2014-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 078-135760
Se réfère à l'avis: 2013/S 223-387957
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Les centres hospitaliers de Chatellerault et de Loudun ont fusionné depuis le 1.1.2014, pour créer un nouvel établissement public de santé dénommé le Groupe Hospitalier Nord Vienne. Marché à bons de commande sans minimum ni maximum. Les valeurs totales indiquées à la section 2.2.1) et à la section 5 correspondent aux montants moyens annuels estimatifs Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 222 B, annonce no 262 du 19.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.4.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre Hospitalier Camille Guérin à Châtellerault

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-28 📅
Nom: Covidien
Adresse postale: 2 rue Denis Diderot, CS 60075
Commune postale: Élancourt Cedex
Code postal: 78852
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Ethicon
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins, TSA 81002
Commune postale: Issy-les-Moulineaux Cedex 9
Code postal: 92787

4️⃣

5️⃣

6️⃣

7️⃣

8️⃣

9️⃣
Nom: Lot déclaré sans suite

1️⃣0️⃣
Nom: Applied Medical
Adresse postale: 114 bis rue Michel Ange
Commune postale: Paris
Code postal: 75016

1️⃣1️⃣
Nom: Teleflex Medical
Adresse postale: Services des marchés
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-03 📅
Nom: Bard
Adresse postale: 164-166 avenue Joseph Kessel, Parkile P 14
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960

1️⃣6️⃣

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1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣
Commune postale: Élancourt cedex

2️⃣5️⃣

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2️⃣8️⃣

2️⃣9️⃣
Nom: Laboratoires coloplast
Adresse postale: Les Jardins du Golf, 6 rue de Rome
Commune postale: Rosny-sous-Bois Cedex
Code postal: 93561

3️⃣0️⃣

3️⃣1️⃣
Nom: Boston Scientific
Adresse postale: CS 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code postal: 78961

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004069900015

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
la possibilité de référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au J.O.U.E. (articles L551-13 et s. Du code de justice administrative).
Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tropic travaux signalisation" peut être exercé par le candidat évincé dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées (Conseil d'état du 16.7.2007, no 291545)
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Source: OJS 2014/S 078-135760 (2014-04-17)