Fourniture de ligatures et de sutures mécaniques

CH de Belfort-Montbéliard

Fourniture de ligatures et de sutures mécaniques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-08.

Qui ?

• CH de Belfort-Montbéliard

Qu'est-ce que c'est ?

• Pansements; clips, sutures, ligatures › Clips, sutures, ligatures › Ligatures
• Pansements; clips, sutures, ligatures › Clips, sutures, ligatures › Matériel de suture chirurgical

Où ?

• Doubs
• Territoire de Belfort

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-03-08	Avis de marché

Avis de marché (2013-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de suture chirurgical
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de suture chirurgical 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Belfort-Montbéliard
Adresse postale: 14 rue de Mulhouse
Code postal: 90016
Commune postale: Belfort
Contact
Courrier électronique: emerat@chbm.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-08 📅
Date limite de soumission: 2013-04-18 📅
Date de publication: 2013-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 051-083544
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires

- au sens du droit français, chaque lot constitue un marché à bons de commandes, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Au sens du droit communautaire, le ccap, le cctp et l'acte d'engagement forment un accord cadre mono attributaire, - une seule variante est autorisée pour chaque lot, - après l'ouverture des plis, les candidats devront contacter obligatoirement les personnes mentionnées dans le règlement de consultation pour organiser les tests, - documents à produire au stade de l'attribution du marché : pièces prévues à l'article D8222-5 (décret no 2008-244 du 07 mars 2008) du code du travail, Dc7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr, thème marchés publics), - les candidats sont invités à indiquer leur adresse mail dans leur demande de dossier afin de permettre la transmission de ce dernier par courrier électronique, - téléchargement du dossier : voir la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante : www.achats-hopitaux.com (référence chbm ao 2013-06), - mode de transmission unique des offres : par voie postale ou par voie électronique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.3.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de ligatures et de sutures mécaniques.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fil synthétique tressé - bobine - résorbable
Quantité ou étendue: 2100
Numéro du lot: 2
Brève description: Fil synthétique tressé - bobine - pour chirurgie digestive
Quantité ou étendue: 1380
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fil synthétique tressé - aiguillée - en acide polyglycolique - résorbable - fil coloré sauf mention particulière

Quantité ou étendue: 24681
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fil synthétique tressé - aiguillée - en acide polyglycolique - résorbable - pour chirurgie digestive

Quantité ou étendue: 6552
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fil synthétique tressé - aiguillée - en acide polyglycolique - résorbable - pour chirurgie urologique

Quantité ou étendue: 1368
Numéro du lot: 6
Brève description: Fil synthétique tressé - aiguillée - en acide polyglycolique - résorbable
Quantité ou étendue: 6720
Numéro du lot: 7
Brève description:

Fil synthétique tressé - aiguillée - en polyester enduit en surface - non résorbable

Quantité ou étendue: 2258
Numéro du lot: 8
Brève description:

Fil synthétique tressé - aiguillée - en polyester enduit en surface - non résorbable - pour chirurgie gynécologique

Quantité ou étendue: 3135
Numéro du lot: 9
Brève description: Fil synthétique tressé - aiguillée - en polyester- non résorbable
Quantité ou étendue: 3585
Numéro du lot: 10
Brève description:

Fil synthétique tressé - aiguillée - en polyester - non résorbable - pour ophtalmologie

Quantité ou étendue: 180
Numéro du lot: 11
Brève description:

Fil synthétique tresé - aiguillée - en acides glycolique et lactique - résorbable - pour ophtalmologie et chirurgies plastique et reconstitutrice

Quantité ou étendue: 384
Numéro du lot: 12
Brève description:

Fil synthétique monofil - aiguillée - en glycolide et caprolactone - résorbable - pour chirurgie gynécologique

Quantité ou étendue: 3780
Numéro du lot: 13
Brève description:

Fil synthétique monofil - aiguillée - en glycolide et caprolactone - résorbable - pour chirurgies plastique et reconstitutrice et chirurgie gynécologique

Quantité ou étendue: 5292
Numéro du lot: 14
Brève description: Fil synthétique monofil - aiguillée - en glycolide et caprolactone - résorbable
Quantité ou étendue: 3924
Numéro du lot: 15
Brève description: Fil synthétique monofil - aiguillée - en polydiaxone - résorbable
Quantité ou étendue: 3564
Numéro du lot: 16
Brève description:

Fil synthétique monofil - aiguillée - en polydiaxone - résorbable - pour chirurgies plastique et reconstitutrice

Quantité ou étendue: 816
Numéro du lot: 17
Brève description: Fil synthétique monofil - aiguillée - boucle - en polydiaxone - résorbable
Quantité ou étendue: 732
Numéro du lot: 18
Brève description:

Fil synthétique présenté en boucles - en polydiaxone - résorbable - pour chirurgies urologique et digestive

Quantité ou étendue: 360
Numéro du lot: 19
Brève description: Fil en acier
Quantité ou étendue: 34
Numéro du lot: 20
Brève description: Fil synthétique monofil - aiguillée - en polypropylène - non résorbable
Quantité ou étendue: 2881
Numéro du lot: 21
Brève description:

Fil synthétique monofil - aiguillée - en polypropylène - non résorbable - pour chirurgies plastique et reconstitutrice

Numéro du lot: 22
Brève description:

Fil synthétique monofil - double aiguillée - en polyamide - non résorbable - fil à peau

Numéro du lot: 23
Brève description: Fil synthétique monofil - aiguillée - en polyamide - non résorbable - fil à peau
Quantité ou étendue: 12922
Numéro du lot: 24
Brève description:

Fil synthétique monofil - aiguillée - en polyamide - non résorbable - pour chirurgies plastique et reconstitutrice

Quantité ou étendue: 516
Numéro du lot: 25
Brève description: Fil naturel tressé de soie enduite - non résorbable - pour chirurgie ophtalmique
Quantité ou étendue: 252
Numéro du lot: 26
Brève description:

Suture crantée - fil synthétique monofil - aiguillée - résorbable - pour chirurgies plastique et reconstitutrice

Quantité ou étendue: 156
Numéro du lot: 27
Brève description: Fil synthétique tressé enduction silicone - en polyamide - non résorbable
Quantité ou étendue: 1712
Numéro du lot: 28
Brève description: Fil synthétique trressé - en polyester - non résorbable - pour otoplastie
Quantité ou étendue: 72
Numéro du lot: 29
Brève description: Fil synthétique monofil - en polyamide - non résorbable - brins
Quantité ou étendue: 119
Numéro du lot: 30
Brève description:

Fil pour suture endoscopique - en copolymère d'acides lactique et glycolique - résorbable

Quantité ou étendue: 414
Numéro du lot: 31
Brève description: Lac suspenseur tubulaire creux - en silicone - 45 cm
Quantité ou étendue: 506
Numéro du lot: 32
Brève description: Lac suspenseur tubulaire - en polyamide - 75 cm
Quantité ou étendue: 630
Numéro du lot: 33
Brève description: Fil synthétique monofil - en nylon - non résorbable - pour ophtalmologie
Quantité ou étendue: 792
Numéro du lot: 34
Brève description: Fil synthétique en PTFE expansé
Quantité ou étendue: 48
Numéro du lot: 35
Brève description:

Porte aiguille pour anastomose urétro-vésicale en chirurgie ouverte de la prostate

Quantité ou étendue: 1 porte aiguille - 12 fils
Numéro du lot: 36
Brève description: Instrument à UU rechargeable pour suture linéaire thoraco-abdominale
Quantité ou étendue: 12 instruments - 12 chargeurs
Numéro du lot: 37
Brève description: Instrument à UU rechargeable pour agrafage et section simultanés, à tête courbe
Quantité ou étendue: 30 instruments - 18 chargeurs
Numéro du lot: 38
Brève description: Instrument à UU pour anastomose circulaire termino-terminale, tête encliquetable
Quantité ou étendue: 146
Numéro du lot: 39
Brève description:

Instrument à UU pour anastomose circulaire termino-terminale, tête encliquetable, diamètre 31 mm

Quantité ou étendue: 7
Numéro du lot: 40
Brève description:

Multiapplicateur automatique de clips à UU pour hémostase linéaire gastro-intestinale, avec couteau

Quantité ou étendue: 256
Numéro du lot: 41
Brève description: Chargeur de clips pour applicateur réutilisable pour hémostase
Quantité ou étendue: 2066
Numéro du lot: 42
Brève description: Instrument pour la confection de bourses
Quantité ou étendue: 27
Numéro du lot: 43
Brève description: Écarteur de paroi à usage unique
Quantité ou étendue: 280
Numéro du lot: 44
Brève description:

Instrument pour résection et anastomose linéaire interne pour chirurgie coelioscopique, rechargeable

Quantité ou étendue: 50 instruments - 24 chargeurs
Numéro du lot: 45
Brève description:

Instrument pour résection et anastomose linéaire interne pour chirurgie bariatrique, rechargeable

Quantité ou étendue: 112 instruments - 678 chargeurs
Numéro du lot: 46
Brève description: Instrument rotatif articulé pour résection transverse, rechargeable
Quantité ou étendue: 48 instruments - 167 chargeurs
Numéro du lot: 47
Brève description: Aiguille à UU pour pneumopéritoine
Quantité ou étendue: 803
Numéro du lot: 48
Brève description: Trocart à UU et chemise
Quantité ou étendue: 1840 trocarts - 680 chemises
Numéro du lot: 49
Brève description: Trocart à UU pour open coelio
Quantité ou étendue: 279
Numéro du lot: 50
Brève description: Trocart optique 5/12 mm équipé d'une chemise
Quantité ou étendue: 12
Numéro du lot: 51
Brève description: Ciseaux courbes à UU pour coeliochirurgie
Quantité ou étendue: 90
Numéro du lot: 52
Brève description: Endo instrument à UU pour coeliochirurgie
Quantité ou étendue: 38 endociseaux - 1 écarteur - 1 pince à dissequer
Numéro du lot: 53
Brève description:

Sac pour extraction de pièces opératoires avec système d'ouverture automatique - diam 5 mm environ

Quantité ou étendue: 40
Numéro du lot: 54
Brève description:

Sac pour extraction de pièces opératoires avec système d'ouverture automatique - diam 10 mm environ

Quantité ou étendue: 760
Numéro du lot: 55
Brève description:

Sac pour extraction de pièces opératoires avec système d'ouverture automatique - diam 12 à 15 mm

Quantité ou étendue: 80
Numéro du lot: 56
Brève description: Sac pour extraction de pièces opératoires avec largage manuel
Quantité ou étendue: 136
Numéro du lot: 57
Brève description: Clip de coeliochirurgie en titane toutes tailles
Quantité ou étendue: 690
Numéro du lot: 58
Brève description: Système rigide pour cholangiographie coeliochirurgie
Quantité ou étendue: 225
Numéro du lot: 59
Brève description: Système pour cholangiographie coeliochirurgie
Quantité ou étendue: 260
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: chbm ao 2013-06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pharmacies, sites de Belfort et Montbéliard.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir rubrique : capacités économique et financière.
Situation économique et financière:

- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciare,

- déclaration sur l'honneur du candidat, justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,

- déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures, services ou travaux, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

- déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Le candidat complètera :

- dc1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr, thème : marchés publics,

- dc2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr, thème : marchés publics.

Capacité technique et professionnelle:

- certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,

- certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à des certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget propre du centre hospitalier.

Paiement par mandat administratif sous 50 jours (article 98 du code des marchés publics).

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (70)
2. coût d'acquisition (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pharmacie – site de Belfort
Mme Mérat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_w07ypa0dko&v=1&selected=0 🌏
Nom: CH Belfort-Montbéliard
Commune postale: Belfort Cedex
Point de contact: Pharmacie
Mme Llamas
Téléphone: +33 384985857 📞
Courrier électronique: cllamasprudhon@chbm.fr 📧
Fax: +33 384985709 📠
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_w07ypa0dko&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.besancon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: chbm ao 2013-06
Informations complémentaires

- une seule variante est autorisée pour chaque lot,

- après l'ouverture des plis, les candidats devront contacter obligatoirement les personnes mentionnées dans le règlement de consultation pour organiser les tests,

- documents à produire au stade de l'attribution du marché : pièces prévues à l'article D8222-5 (décret no 2008-244 du 07 mars 2008) du code du travail, Dc7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr, thème marchés publics),

- les candidats sont invités à indiquer leur adresse mail dans leur demande de dossier afin de permettre la transmission de ce dernier par courrier électronique,

- téléchargement du dossier : voir la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante : www.achats-hopitaux.com (référence chbm ao 2013-06),

- mode de transmission unique des offres : par voie postale ou par voie électronique.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.3.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Courrier électronique: greffe.ta.besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 051-083544 (2013-03-08)

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