Fourniture de liaisons de transport d'informations haut débit et très haut débit - réseau Séquanet - université de Franche-Comté

Université de Franche-Comté

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université de Franche-Comté

Qu'est-ce que c'est ?

• Réseau de communications › Réseau de télécommunications

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-04-18	Avis de marché
2013-09-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réseau de télécommunications
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réseau de télécommunications 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Franche-Comté
Adresse postale: 1 rue Claude Goudimel
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Contact
Téléphone: +33 81666666 📞
Fax: +33 81665805 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-18 📅
Date limite de soumission: 2013-06-10 📅
Date de publication: 2013-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 079-132838
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires

Les documents du Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) peuvent être téléchargés sur le site http://www.achatpublic.com/apc3/ rubrique " espace entreprises ", sous-rubrique : " Accédez à la salle des marchés ". Pour vous aider à utiliser la plateforme vous pouvez contacter le service Clients au +33 892232120 ou support@achatpublic.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.4.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de liaisons de transport d'informations haut débit et très haut débit - réseau Séquanet - université de Franche-Comté

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 : Fourniture de liaisons haut débit
Brève description: De Lons le Saunier à Besançon
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de liaisons haut débit -
Brève description: De Vesoul site à Besançon
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture d'une liaison très haut débit
Brève description: De Montbéliard à Besançon
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture de liaisons haut débit
Brève description: Plusieurs sites de Belfort avec le PA de l'utbm à Belfort
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fourniture de liaison très haut débit
Brève description: De Montbéliard à Belfort
Numéro du lot: 6
Brève description: De Sevenans à Belfort
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 37 mois
Numéro de référence: CCP 13-007

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le jugement des candidatures portera exclusivement sur la situation administrative de l'entreprise

Situation économique et financière: Références fixées dans le dossier de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Références fixées dans le dossier de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement direct sur le budget de l'université. Paiement par virement administratif dans un délai global de 30 jours

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des services (70)
2. Valeur technique de l'offre (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président de l'université de Franche-Comté
Adresse du profil d'acheteur: https://achat.public.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCP 13-007
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826060 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché (art. L551-1 code justice administrative) ;

- référé contractuel dans 1 délai d'1 mois à compter de la publication d'1 avis d'attribution au Joue et dans 1 délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas (art. L 551-13 à 16 code de justice adm.) ;

- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables dans 1 délai de 2 mois à compter de la notification de la décision contestée ou recours de pleine juridiction contre le contrat dans 1 délai de 2 mois à compter de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2013/S 079-132838 (2013-04-18)

Avis d'attribution de marché (2013-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 44 275,92 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-24 📅
Date de publication: 2013-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 189-325845
Se réfère à l'avis: 2013/S 79-132838
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires

Annonce n° 267, BOAMP. 79 B du 23.4.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.9.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-27 📅
Nom: Neo Telecoms SAS
Adresse postale: 19-21 rue Poissonnière
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Néo Telecoms SAS

4️⃣
Nom: Trinaps SAS
Adresse postale: 11 rue Sophie Germain
Commune postale: Belfort
Code postal: 90000

5️⃣
Nom: Completel SAS
Adresse postale: 27 rue du Tour de l'Eau
Commune postale: Saint-Martin-d'Heres
Code postal: 38407

6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché (art. L551-1 Code justice administrative),

-référé contractuel dans 1 délai d'1 mois à compter de la publication d'1 avis d'attribution au Joue et dans 1 délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas (art. L 551-13 à 16 Code de justice adm.) ,

Source: OJS 2013/S 189-325845 (2013-09-24)

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