Fourniture de lavettes à usage unique
Centre hospitalier de Rouffach
Fourniture de lavettes à usage unique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Balais et brosses et autres articles de divers types › Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-03-19 | Avis de marché |
| 2013-06-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Rouffach
Adresse postale: Groupement de commandes – 27 rue du 4ème RSM – BP 29
Code postal: 68250
Commune postale: Rouffach
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-rouffach.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-19 📅
Date limite de soumission: 2013-04-30 📅
Date de publication: 2013-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 058-095551
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de lavettes à usage unique.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits proposés : 50 points
2. Prix : 30 points
3. Développement durable : 8 points
4. Qualité du suivi client : 6 points
5. Présentation du dossier : 6 points
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: La liste des adhérents au groupement de commandes figure dans le dossier de consultation
Contact
Point de contact: M. Pierre Wesner, directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix - BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 058-095551 (2013-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
Quantité ou étendue:
Les fournitures concernent un lot non reconduit, dans le cadre du groupement de commandes de produits d'entretien, d'hygiène et d'incontinence : lot 113 bis : lavettes à usage uniquele marché est fractionné à bons de commande portant sur des quantités annuelles minimales et maximales (Art. 77 du Cmp) et doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive no 2004-18 du 31 mars 2004. (la quantité maximale est égale à 3 fois la quantité minimale).Les précisions relatives aux échantillons sont indiquées dans le règlement de la consultation.les candidats peuvent présenter une offre en variante en complément de l'offre de base.durée du marché : première période de 12 mois du 1.7.2013 au 30.6.2014, reconductible pour une nouvelle période de 12 mois, par reconduction expresse, soit jusqu'au 30.6.2015.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Rouffach
Adresse postale: Groupement de commandes – 27 rue du 4ème RSM – BP 29
Code postal: 68250
Commune postale: Rouffach
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-rouffach.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-19 📅
Date limite de soumission: 2013-04-30 📅
Date de publication: 2013-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 058-095551
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: des renseignements complémentaires pourront être obtenus auprès de : renseignements administratifs : cellule groupement de commandes - Asiya Kalfa -Tél. : +33 389787485 Courriel : a.kalfa@ch- rouffach.fr ou Carole Pante - tél. : +33 389787983 Courriel : c.pante@ch-rouffach.fr renseignements techniques : Frédéric Bastianini téléphone : +33 389787038.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: soit par voie électronique : téléchargement du dossier via le site Internet www.marches-securises.fr, soit sur demande écrite (voie posta¬le ou télécopie) à M. le coordonnateur du groupement de commandes - centre hospitalier - 27 rue du 4ème RSM- BP 29 - 68250 Rouffach FRANCE, ou télécopie au +33 389787214 Dans le cadre du développement durable nous vous invitons à télécharger les documents.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: soit remis contre récépissé à la direction de la logistique du centre hospitalier - bâtiment 27 - cellule des marchés - bureau 112 - soit par voie postale en pli recommandé avec demande d'avis de réception postale à M. le coordonnateur du groupement de commandes - centre hospitalier - 27 rue du 4ème RSM- BP 29 - 68250 Rouffach FRANCE soit par dépôt offre électronique : Adresse d'accès au site électronique : www.marches-securises.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.3.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de lavettes à usage unique.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Les fournitures concernent un lot non reconduit, dans le cadre du groupement de commandes de produits d'entretien, d'hygiène et d'incontinence : lot 113 bis : lavettes à usage unique
le marché est fractionné à bons de commande portant sur des quantités annuelles minimales et maximales (Art. 77 du Cmp) et doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive no 2004-18 du 31 mars 2004. (la quantité maximale est égale à 3 fois la quantité minimale).
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Les précisions relatives aux échantillons sont indiquées dans le règlement de la consultation.
les candidats peuvent présenter une offre en variante en complément de l'offre de base.
durée du marché : première période de 12 mois du 1.7.2013 au 30.6.2014, reconductible pour une nouvelle période de 12 mois, par reconduction expresse, soit jusqu'au 30.6.2015.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- formulaire Dc1 dûment complété et signé ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles 43 à 45 du CMP :
* déclaration sur l'honneur du candidat en application des articles 43 et 44 du C.M.P et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005 modifiée.
* documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, correspondant bien au secteur d'activité concerné et au montant de l'offre,
- formulaire Dc2 dûment complété, accompagné, conformément à l'article 45 du CMP et l'arrêté du 28 août 2006, des renseignements ou documents permettant d'évaluer
A) les capacités financières :
- chiffre d'affaires des trois dernières années - copie du jugement en cas de redressement judiciaire
B) les capacités techniques : - moyens matériels et humains - - liste des principales références professionnelles récentes de nature identique à l'objet du marché
c) les capacités professionnelles : la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen.
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'exécution des marchés ne prévoit pas le versement d'avances.
Le paiement de la somme due s'effectuera dans un délai de cinquante jours à compter de la date de réception de la demande de paiement (date de compostage).
Le délai de paiement et les intérêts moratoires s'appliquent conformément à l'article 98 du CMP. Le taux d'intérêt applicable est conforme à la nouvelle réglementation en vigueur.
Le comptable assignataire chargé des paiements est le comptable de chaque établissement adhérent.
Ce marché sera financé par les crédits d'exploitation dont disposent les Etablissements adhérents du groupement de commandes. Prix unitaires fermes la première année et révisables en cas de reconduction
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits proposés : 50 points
2. Prix : 30 points
3. Développement durable : 8 points
4. Qualité du suivi client : 6 points
5. Présentation du dossier : 6 points
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: La liste des adhérents au groupement de commandes figure dans le dossier de consultation
Contact
Point de contact: M. Pierre Wesner, directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: des renseignements complémentaires pourront être obtenus auprès de : renseignements administratifs : cellule groupement de commandes - Asiya Kalfa -Tél. : +33 389787485 Courriel : a.kalfa@ch- rouffach.fr ou Carole Pante - tél. : +33 389787983 Courriel : c.pante@ch-rouffach.fr renseignements techniques : Frédéric Bastianini téléphone : +33 389787038.
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Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: soit par voie électronique : téléchargement du dossier via le site Internet www.marches-securises.fr, soit sur demande écrite (voie posta¬le ou télécopie) à M. le coordonnateur du groupement de commandes - centre hospitalier - 27 rue du 4ème RSM- BP 29 - 68250 Rouffach FRANCE, ou télécopie au +33 389787214 Dans le cadre du développement durable nous vous invitons à télécharger les documents.
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Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: soit remis contre récépissé à la direction de la logistique du centre hospitalier - bâtiment 27 - cellule des marchés - bureau 112 - soit par voie postale en pli recommandé avec demande d'avis de réception postale à M. le coordonnateur du groupement de commandes - centre hospitalier - 27 rue du 4ème RSM- BP 29 - 68250 Rouffach FRANCE soit par dépôt offre électronique : Adresse d'accès au site électronique : www.marches-securises.fr.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.3.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix - BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 058-095551 (2013-03-19)
Avis d'attribution de marché (2013-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 45 546,82 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Groupement de commandes - 27 rue du 4ème RSM - BP 29
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-19 📅
Date de publication: 2013-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 119-203163
Se réfère à l'avis: 2013/S 58-095551
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Attribution du marché
Nom: Pro Hygiène Service
Commune postale: Fegersheim
Code postal: 67640
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux et maisons de retraite d'Alsace
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Source: OJS 2013/S 119-203163 (2013-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 45 546,82 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Groupement de commandes - 27 rue du 4ème RSM - BP 29
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-19 📅
Date de publication: 2013-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 119-203163
Se réfère à l'avis: 2013/S 58-095551
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Le montant indiqué est un montant annuel (HT). Ce montant correspond aux quantités minimales. Les quantités maximales sont égales à 3 fois les quantité minimales.
Annonce nº 207, BOAMP 57 B du 21.3.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.6.2013.
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Attribution du marché
Nom: Pro Hygiène Service
Commune postale: Fegersheim
Code postal: 67640
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux et maisons de retraite d'Alsace
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Source: OJS 2013/S 119-203163 (2013-06-19)
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