Fourniture de jeux educatifs, de jeux d'éveil et de loisirs créatifs (AO 480-13)

AP-HM

Fourniture de jeux educatifs, de jeux d'éveil et de loisirs créatifs (AO 480-13).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Papeteries Pichon SAS
• WESCO SA

Qui ?

• AP-HM

Qu'est-ce que c'est ?

• Jeux › Jeux éducatifs
• Jouets › Instruments de musique en jouets

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-08-21	Avis de marché
2014-01-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
Quantité ou étendue:

Appel d'offres passé en application des articles 33 et 57 à 59 du CMP, dans le cadre d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP, composé de 5 lots et conclu pour une période de 4 ans à compter de la date de notification.L'annexe 1 au RC fait figurer, pour chacun des produits des lots, les fournitures actuelles ou envisagées (désignation et quantités annuelles). Les quantités sont données à titre indicatif, sans engager la Personne Publique. Les candidats feront une offre de prix pour un, plusieurs ou la totalité des lots. Le candidat devra répondre au lot dans son intégralité et selon les exigences mentionnées dans les tableaux des offres, annexés à l'acte d'engagement.Les candidats feront une offre distincte pour chacun des lots qu'ils souhaitent se voir attribuer en complétant l'annexe à l'acte d'engagement correspondante au lot.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: DSEL, 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: dsel.marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-21 📅
Date limite de soumission: 2013-09-30 📅
Date de publication: 2013-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 163-283874
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires

Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats: — par téléchargement à l'adresse internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics: http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dsel130480, — par courrier à l'adresse suivante: AP-HM/direction des services économiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05, — par télécopie: +33 491381311, — par mail: dsel-marches@ap-hm.fr. Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du RC. Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché, — la lettre de candidature (modèle DC1), — la déclaration du Candidat (modèle DC2), — les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société, — en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant, — l'acte d'engagement (DC3) dûment daté et signé par la personne ayant qualité pour engager la société et sur lequel devra être apposé le cachet de l'entreprise, — l'annexe à l'acte d'engagement (tableaux des offres: 1 par lot). Les différentes rubriques (prix et délai de livraison des produits listés) des tableaux de réponse devront être complétées sous peine de nullité (il est à noter que les bordereaux de prix comprennent des lignes obligatoires (*) et des lignes facultatives (cf. remarque sur les bordereaux de prix). La réponse pourra faire l'objet d'une proposition de différents produits répondant exactement aux caractéristiques demandées dans le CCP et le tableau des offres), — un catalogue ou des fiches techniques rédigées en langue française concernant les produits proposés par le candidat, qui permettront d'apprécier la conformité technique des fournitures, — une attestation sur l'honneur pour les lots comprenant des jouets mentionnant que les articles proposés répondent aux normes d'homologation et de fabrication en vigueur (Décret n° 2010-166 du 22.2.2010) relatif à la sécurité des jouets et donc porter le marquage CE (le pouvoir adjudicateur pourra faire compléter l'offre si le candidat a omis de présenter cette attestation sous certaines conditions). Renseignements complémentaires: tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la Direction des services eéconomiques et de la logistique de l'assistance publique-hôpitaux de Marseille: — par télécopie au +33 491381922 ou au +33 491381311, — par mail: dsel-marches@ap-hm.fr. Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.8.2013.

Informations complémentaires

Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats:

— par téléchargement à l'adresse internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics: http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dsel130480,

— par courrier à l'adresse suivante:

AP-HM/direction des services économiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05,

— par télécopie: +33 491381311,

— par mail: dsel-marches@ap-hm.fr.

Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du RC.

Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché,

— la lettre de candidature (modèle DC1),

— la déclaration du Candidat (modèle DC2),

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,

— en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant,

— l'acte d'engagement (DC3) dûment daté et signé par la personne ayant qualité pour engager la société et sur lequel devra être apposé le cachet de l'entreprise,

— l'annexe à l'acte d'engagement (tableaux des offres: 1 par lot). Les différentes rubriques (prix et délai de livraison des produits listés) des tableaux de réponse devront être complétées sous peine de nullité (il est à noter que les bordereaux de prix comprennent des lignes obligatoires (*) et des lignes facultatives (cf. remarque sur les bordereaux de prix). La réponse pourra faire l'objet d'une proposition de différents produits répondant exactement aux caractéristiques demandées dans le CCP et le tableau des offres),

— un catalogue ou des fiches techniques rédigées en langue française concernant les produits proposés par le candidat, qui permettront d'apprécier la conformité technique des fournitures,

— une attestation sur l'honneur pour les lots comprenant des jouets mentionnant que les articles proposés répondent aux normes d'homologation et de fabrication en vigueur (Décret n° 2010-166 du 22.2.2010) relatif à la sécurité des jouets et donc porter le marquage CE (le pouvoir adjudicateur pourra faire compléter l'offre si le candidat a omis de présenter cette attestation sous certaines conditions).

Renseignements complémentaires:

tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la Direction des services eéconomiques et de la logistique de l'assistance publique-hôpitaux de Marseille:

— par télécopie au +33 491381922 ou au +33 491381311,

— par mail: dsel-marches@ap-hm.fr.

Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.8.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de jeux educatifs, de jeux d'éveil et de loisirs créatifs (AO 480-13).

Numéro du lot: 1
Brève description: Jeux educatifs, d'eveil et amenagement de jeux.
Quantité ou étendue: Montant mini (HT) = 10 500 EUR - montant maxi (HT) = 50 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture pour activites artistiques, educatives et scolaires.
Quantité ou étendue: Montant mini (HT) = 9 000 EUR - montant maxi (HT) = 45 000 EUR.
Numéro du lot: 3
Brève description: Outils et matériel d'apprentissage et de découverte.
Quantité ou étendue: Montant mini (HT) = 800 EUR - montant maxi (HT) = 6 000 EUR.
Numéro du lot: 4
Brève description: Jeux éducatifs et sensoriels spécialisés pour enfants différents.
Numéro du lot: 5
Brève description: Jeux éducatifs en orthophonie.
Quantité ou étendue:

L'annexe 1 au RC fait figurer, pour chacun des produits des lots, les fournitures actuelles ou envisagées (désignation et quantités annuelles). Les quantités sont données à titre indicatif, sans engager la Personne Publique. Les candidats feront une offre de prix pour un, plusieurs ou la totalité des lots. Le candidat devra répondre au lot dans son intégralité et selon les exigences mentionnées dans les tableaux des offres, annexés à l'acte d'engagement.

Les candidats feront une offre distincte pour chacun des lots qu'ils souhaitent se voir attribuer en complétant l'annexe à l'acte d'engagement correspondante au lot.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: DSEL130480.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements hospitaliers de l'AP-HM, 13000 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'AP-HM. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire.

Conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, le délai de paiement est de 50 jours.

Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal français en vigueur à la date à laquelle lesdits intérêts ont commencé à courir, augmenté de 2 points.

Le Comptable assignataire, chargé du paiement Est:

M. le receveur des finances de Marseille, immeuble le Grand Prado – bât. A – 5ème étage, 6 allée Turcat – Méry – 13008 Marseille.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût des fournitures (80)
2. Diversité de l'offre (15)
3. Délai de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice des services économiques et de la logistique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Direction des services économiques et de la logistique
Adresse postale: 80 rue Brochier
Point de contact: Mme Donsimoni Caroline
Courrier électronique: caroline.donsimoni@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381922 📠
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
Point de contact: Cellule marchés – 2ème étage
Courrier électronique: dsel-marches@ap-hm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_9M8W2CIOPN 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEL130480.
Informations complémentaires

Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats:

— par téléchargement à l'adresse internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics: http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dsel130480,

— par courrier à l'adresse suivante:

AP-HM/direction des services économiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05,

— par télécopie: +33 491381311,

— par mail: dsel-marches@ap-hm.fr.

Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du RC.

Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché,

— la lettre de candidature (modèle DC1),

— la déclaration du Candidat (modèle DC2),

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,

— en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant,

— l'acte d'engagement (DC3) dûment daté et signé par la personne ayant qualité pour engager la société et sur lequel devra être apposé le cachet de l'entreprise,

— l'annexe à l'acte d'engagement (tableaux des offres: 1 par lot). Les différentes rubriques (prix et délai de livraison des produits listés) des tableaux de réponse devront être complétées sous peine de nullité (il est à noter que les bordereaux de prix comprennent des lignes obligatoires (*) et des lignes facultatives (cf. remarque sur les bordereaux de prix). La réponse pourra faire l'objet d'une proposition de différents produits répondant exactement aux caractéristiques demandées dans le CCP et le tableau des offres),

— un catalogue ou des fiches techniques rédigées en langue française concernant les produits proposés par le candidat, qui permettront d'apprécier la conformité technique des fournitures,

— une attestation sur l'honneur pour les lots comprenant des jouets mentionnant que les articles proposés répondent aux normes d'homologation et de fabrication en vigueur (Décret n° 2010-166 du 22.2.2010) relatif à la sécurité des jouets et donc porter le marquage CE (le pouvoir adjudicateur pourra faire compléter l'offre si le candidat a omis de présenter cette attestation sous certaines conditions).

Renseignements complémentaires:

tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la Direction des services eéconomiques et de la logistique de l'assistance publique-hôpitaux de Marseille:

— par télécopie au +33 491381922 ou au +33 491381311,

Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.8.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2013/S 163-283874 (2013-08-21)

Avis d'attribution de marché (2014-01-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DSEL 80 rue Brochier
Contact
Téléphone: +33 491382898 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-23 📅
Date de publication: 2014-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 019-029396
Se réfère à l'avis: 2013/S 163-283874
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires

Marché nº 145004: montant minimum HT: 10 500 EUR – montant maximum HT: 50 000 EUR. Marché nº 145005: montant minimum HT: 9 800 EuR – montant maximum HT: 51 000 EUR. Les lots 4: jeux éducatifs et sensoriels spécialisés pour enfants différents et 5: jeux éducatifs en orthophonie, sont déclarés infructueux, de nouvelles procédures seront lancées. Annonce nº 80, BOAMP 162 B du 23.8.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.1.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DSEL130480

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-20 📅
Nom: Wesco SA
Adresse postale: route de Cholet – CS 80184
Commune postale: Cerizay
Code postal: 79141
Courrier électronique: france@wesco.fr 📧

2️⃣
Nom: Papeteries Pichon SAS
Adresse postale: ZI Molina la Chazotte, 97 rue Jean Perrin, BP 315
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 45353
Courrier électronique: marche2@pichon.fr 📧
Source: OJS 2014/S 019-029396 (2014-01-23)

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