fourniture de gaz médicaux

Centre hospitalier régional d'Orléans

fourniture de gaz médicaux

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-07-25 Avis de marché
2013-12-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz médicaux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier régional d'Orléans
Adresse postale: 14 avenue de l'Hôpital, BP 86709
Code postal: 45067
Commune postale: Orléans Cedex 2

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-25 📅
Date limite de soumission: 2013-09-19 📅
Date de publication: 2013-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 146-253579
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
marchés à bons de commande en monotitularisation, que de par leur nature sont assimilés à des accords cadres au sens du droit communautaire, conclu en monotitularisation en application de l'article 77 du code des marchés publics avec quantités minimales et maximales. Les marchés sont conclus pour une durée de 48 mois à compter du vendredi 24.1.2014 jusqu'au 19.1.2018. Les variantes sont autorisées sous réserve de respecter le descriptif du lot ou de l'artcle tel qu'il figure dans le Cctp. Les options sont obligatoires pour les lots 7 et 9 sous peine de rejet de l'offre. Pièces relatives à la candidature: - la lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent) dument complétée, datée et signée accompagnée de son annexe la déclaration du candidat (formulaire Dc2 ou équivalent) complétée des renseignements suivants : la rubrique D1 du formulaire Dc2 : Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28 août 2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur. Et dans un souci de traitement rapide du dossier : - la déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé (Dc6 ), l'État annuel des certificats reçus (Noti2) ou photocopies des attestations fiscales (imprimé 3666) et sociales (attestation Urssaf); 1 - (75%) La valeur technique du produit et ses caractéristiques appréciées au vu des avis exprimés par la Commission des médicaments et des dispositifs médicaux stériles et la commission de surveillance des Gaz à usage médical et suivant l'expertise et les tests réalisés par la pharmacie (étiquetage présentation, conditionnement, qualité et gamme de gaz proposées, dossier scientifique , critères spécifiques à certains lotsspécifiés dans le catalogue des produits ). Seront également évalués : - modalités d'approvisionnement (lieu de stockage du fournisseur, distance du Chro.....) - délais d'exécution des prestations - délais d'intervention en journée et en période de nuit et weekend - qualité de réponses techniques apportées 2 - le prix unitaire ou le cas échéant, le coût d'utilisation : 25 %. Unité monétaire: euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de gaz médicaux
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: oxygène Vrac évaporateur sous pression
Brève description: Oxygène Vrac évaporateur sous pression
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: air médical comprimé
Brève description: Air médical comprimé
Numéro du lot: 3
4
Intitulé du lot: protoxyde d'azote
Brève description: Protoxyde d'azote
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: azote liquide cryogénique
Brève description: Azote liquide cryogénique
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: oxygène liquide pression atmosphérique
Brève description: Oxygène liquide pression atmosphérique
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: oxygène conditionné
Brève description: Oxygène conditionné
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: gaz industriels conditionnés
Brève description: Gaz industriels conditionnés
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: autres gaz conditionnés
Brève description: Autres gaz conditionnés
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: aspiration médicale
Brève description: Aspiration médicale
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: monoxyde d'azote
Brève description: Monoxyde d'azote
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: mélange équimolaire prtoxyde azote/oxygène
Brève description: Mélange équimolaire protoxyde azote/oxygène
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: prestation de gestion interne
Brève description: Prestation de gestion interne
Les variantes sont acceptées
Numéro de référence: AO PHAR 2013-08
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier régional d'Orléans, 45032 Orléans Cedex 1

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
budget d'exploitation, virement bancaire sur mandat administratif à 50 jours à réception de la facture selon les modalités fixés au code des marchés publics

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre hospitalier régional d'Orléans
Adresse postale: 14 avenue de l'Hôpital
Commune postale: Orléans Cedex 1
Point de contact: Pharmacie
Téléphone: +33 238514621 📞
Courrier électronique: marches-publics.pharmacie@chr-orleans.fr 📧
Fax: +33 238514339 📠
Adresse postale: 14 avenue de l'hôpital BP 86709
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_HysJcQ5ABQ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO PHAR 2013-08
Informations complémentaires
marchés à bons de commande en monotitularisation, que de par leur nature sont assimilés à des accords cadres au sens du droit communautaire, conclu en monotitularisation en application de l'article 77 du code des marchés publics avec quantités minimales et maximales. Les marchés sont conclus pour une durée de 48 mois à compter du vendredi 24.1.2014 jusqu'au 19.1.2018. Les variantes sont autorisées sous réserve de respecter le descriptif du lot ou de l'artcle tel qu'il figure dans le Cctp. Les options sont obligatoires pour les lots 7 et 9 sous peine de rejet de l'offre. Pièces relatives à la candidature: - la lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent) dument complétée, datée et signée accompagnée de son annexe la déclaration du candidat (formulaire Dc2 ou équivalent) complétée des renseignements suivants : la rubrique D1 du formulaire Dc2 : Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28 août 2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur. Et dans un souci de traitement rapide du dossier : - la déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé (Dc6 ), l'État annuel des certificats reçus (Noti2) ou photocopies des attestations fiscales (imprimé 3666) et sociales (attestation Urssaf); 1 - (75%) La valeur technique du produit et ses caractéristiques appréciées au vu des avis exprimés par la Commission des médicaments et des dispositifs médicaux stériles et la commission de surveillance des Gaz à usage médical et suivant l'expertise et les tests réalisés par la pharmacie (étiquetage présentation, conditionnement, qualité et gamme de gaz proposées, dossier scientifique , critères spécifiques à certains lotsspécifiés dans le catalogue des produits ). Seront également évalués : - modalités d'approvisionnement (lieu de stockage du fournisseur, distance du Chro.....) - délais d'exécution des prestations - délais d'intervention en journée et en période de nuit et weekend - qualité de réponses techniques apportées 2 - le prix unitaire ou le cas échéant, le coût d'utilisation : 25 %. Unité monétaire: euro.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 28 rue de la bretonnerie
Source: OJS 2013/S 146-253579 (2013-07-25)
Avis d'attribution de marché (2013-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 496 317 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-17 📅
Date de publication: 2013-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 247-430608
Se réfère à l'avis: 2013/S 146-253579
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande conclu avec quantités minimales et maximales pour une durée 48 mois (du 24.1.2014 - 12:00 jusqu'au 19.1.2018 - 12:00) Annonce nº 302, BOAMP 145 B du 30.7.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.12.2013.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique du produit et ses caractéristiques appréciées au vu des avis exprimés par la Commission des médicaments et des dispositifs médicaux stériles et la commission de surveillance des Gaz à usage médical et suivant l'expertise et les tests réalisés par la pharmacie (étiquetage présentation, conditionnement, qualité et gamme de gaz proposées, dossier scientifique , critères spécifiques à certains lots spécifiés dans le catalogue des produits ) Seront également évalués : Modalités d'approvisionnement (lieu de stockage du fournisseur, distance du Chro.....), Délais d'exécution des prestations, Délais d'intervention en journée et en période de nuit et weekend, Qualité de réponses techniques apportées : 75%
2. Le prix unitaire ou le cas échéant, le coût d'utilisation : 25 %

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-16 📅
Nom: Air Liquide Santé
Adresse postale: 290 avenue Galilée, CS 303610
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13799
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Linde France SA
Adresse postale: 140 avenue Paul Doumer
Commune postale: Rueil-Malmaison Cedex
Code postal: 92508

3️⃣
Nom: Sol France
Adresse postale: rue du Compaq Saint Ouen l'Aumone
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95060

4️⃣
Nom: a été déclaré sans suite
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Orléans
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Source: OJS 2013/S 247-430608 (2013-12-17)
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