Fourniture de gaz industriels, purs, mélangés et cryogéniques Fourniture de gaz industriels, purs, mélangés et cryogéniques

Université Paris-Sud 11

La fourniture porte sur les gaz industriels sous forme gazeuse ou liquide, oxygène, azote air, gaz rares, hydrogène,, acétylène et autres (cette liste n'st pas exhaustive), gaz purs et mélanges, gaz à usage de cryogénie comme l'hélium liquide et autres gaz liquéfiés ou encore l'azote liquide.
Le marché comprend la fourniture de gaz, avec ou sans location des bouteilles et réservoirs, la maintenance des tankers propriété de l'université.
les lieux de livraison concernent (liste non exhaustive):
-l'approvisionnement des laboratoires de l'université Paris Sud 11 (Centre Scientifique d'orsay, IUT d'orsay, UFR de Pharmacie de Châtenay-Malabry, CHU de Kremlin-Bicêtre) en gaz industriels et scientifiques (avec emballages spécifiques), gaz et liquides cryogéniques ;
-L'Approvisionnement en azote liquide vrac de quatre Unités Mixtes de Recherche (Umr) du Centre scientifique d'orsay, (Institut d'astrophysique Spatiale, laboratoire d'interactions et Dynamique des Environnements de Surface, Laboratoire de Physique des Solides et l'institut d'electronique Fondamentale), avec location et entretien des réservoirs ainsi que des rechargements de petits containers de divers laboratoires ou autres unités.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-28.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-28 Avis de marché
Avis de marché (2013-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz industriels
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP, sans montant mini , ni montant maxi.Les lots 1 et 2 sont conclus pour une durée de 48 mois.Le lot 2 est conclu pour une période de 12 mois reconductible par tacite reconduction 3 fois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz industriels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris-Sud 11
Adresse postale: bâtiment 209 D, 15 rue Georges Clémenceau
Code postal: 91405
Commune postale: Orsay Cedex
Contact
Courrier électronique: service.marches@u-psud.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-28 📅
Date limite de soumission: 2013-12-10 📅
Date de publication: 2013-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 213-369485
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur exige la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_tEQ7ka_B4e Les propositions doivent être transmises dans des conditions qui permettent d'authentifier la signature du candidat selon les exigences posées aux articles 1316 à 1316-4 du Code civil. La transmission doit pouvoir faire l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Les plis transmis par voie électronique sont horodatés. L'attention des candidats est attirée sur les dispositions de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique qui impose l'utilisation de nouveaux certificats de signature, à la norme RGS de niveau -- ou ---. Les anciens certificats à la norme PRIS V1 ne sont plus acceptés depuis le 18 mai 2013, seuls les certificats à la norme RGS seront acceptés ou de sécurité équivalente. Dans ce dernier cas le candidat apporte la preuve de la dite conformité de son certificat. Chaque pièce pour laquelle une signature est requise (notamment Dc1 , les pouvoirs, l'acte d'engagement et toutes pièces imposées par le règlement de la consultation etc...) doit faire l'objet d'une signature électronique et conforme au format Xades, Cades, Pades. La seule signature d'un fichier compressé (candidature et offre) n'a pas de valeur d'engagement du candidat et le plis sera rejeté. En cas de groupement, les signatures électroniques des différents co traitants doivent être regroupées dans un parapheur électronique. -Pour information les candidats sont invités à se reporter sur la rubrique " outils " de la plate forme Achatpublic, sur laquelle les procédures de dématérialisations sont explicitées(support : 892232120). Ou consulter le guide de la dématérialisation de la Direction des affaires juridiques du ministère de l'économie et des finances : http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/conseil_acheteurs/guides/guide-pratique-dematerialisation-mp.pdf Les documents remis doivent correspondre à des formats standards de type " .doc ", " .xls ", " .rtf " ou PDF. Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde de leurs plis remis par voie électronique dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés. Les candidatures remises sur un support électronique notamment clé USB ou CD rom (autre que copie de sauvegarde) sont interdites Les envois sont acheminés sous la seule responsabilité des concurrents. Seuls pourront être ouverts les plis qui ont été reçus au plus tard avant l'échéance limite (date et heure) qui a été fixée pour la réception des candidatures. Au-Delà de celle-ci, les plis dématérialisés ne seront pas ouverts. L'Envoi par messagerie simple ou par télécopie est interdit. En cas d'envoi multi-supports, les candidatures concernées seront déclarées irrecevables. Les dossiers de candidature, transmis par voie électronique, le sont suivant les modalités précisées sur la plateforme de dématérialisation. Ils peuvent être accompagnés d'une copie de sauvegarde envoyé à l'adresse ci-dessous sous enveloppe cachetée. Horaires d'ouverture du Service central des Marchés : du lundi au vendredi - 9:00 - 12:00 et 13:30 - 16:00. L'Enveloppe devra mentionner " Marché de ---------------------------------------------- copie de sauvegarde. Clause de re -matérialisation de l'acte d'engagement Le candidat retenu pour l'attribution du marché acceptera, s'il a transmis électroniquement son offre par voie dématérialisée ou, s'il s'agit de la copie de sauvegarde, sur support physique électronique, que les documents soient re-matérialisés afin de permettre la signature manuscrite du marché sur support papier Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La fourniture porte sur les gaz industriels sous forme gazeuse ou liquide, oxygène, azote air, gaz rares, hydrogène,, acétylène et autres (cette liste n'st pas exhaustive), gaz purs et mélanges, gaz à usage de cryogénie comme l'hélium liquide et autres gaz liquéfiés ou encore l'azote liquide.
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Le marché comprend la fourniture de gaz, avec ou sans location des bouteilles et réservoirs, la maintenance des tankers propriété de l'université.
les lieux de livraison concernent (liste non exhaustive):
-l'approvisionnement des laboratoires de l'université Paris Sud 11 (Centre Scientifique d'orsay, IUT d'orsay, UFR de Pharmacie de Châtenay-Malabry, CHU de Kremlin-Bicêtre) en gaz industriels et scientifiques (avec emballages spécifiques), gaz et liquides cryogéniques ;
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-L'Approvisionnement en azote liquide vrac de quatre Unités Mixtes de Recherche (Umr) du Centre scientifique d'orsay, (Institut d'astrophysique Spatiale, laboratoire d'interactions et Dynamique des Environnements de Surface, Laboratoire de Physique des Solides et l'institut d'electronique Fondamentale), avec location et entretien des réservoirs ainsi que des rechargements de petits containers de divers laboratoires ou autres unités.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: gaz industriels et mélanges
Brève description: Gaz industriels et mélanges
Quantité ou étendue: tous types de gaz
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: hélium liquide
Brève description: Hélium liquide
Quantité ou étendue: + 1800 l/an
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: azote liquide
Brève description: Azote liquide
Quantité ou étendue: + 900 000 l/an
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP, sans montant mini , ni montant maxi.
Les lots 1 et 2 sont conclus pour une durée de 48 mois.
Le lot 2 est conclu pour une période de 12 mois reconductible par tacite reconduction 3 fois.
Numéro de référence: 13-039

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats utiliseront impérativement les formulaires Dc1 et Dc2, téléchargeables http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf et
Les candidats produiront les documents y afférents.
Situation économique et financière: Déclaration du chiffre d'affaires sur les 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
- liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
- certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation).
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Avance possible de 5 %.
Règlement par mandat administratif à 30 jours.
Financement sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme particulière.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (40)
3. Délais (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Thierry Autour, responsable service marchés, DABF
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_tEQ7ka_B4e 🌏
Nom: Université Paris Sud
Adresse postale: Toutes les demandes de renseignements et questions se font au moyen de la plate forme de dématérialisation du profil acheteur
Les dossiers sont uniquement téléchargeables sur le site du profil acheteur
Les offres sont remise exclusivement par voie dématérialisée sur le site du profil acehteur
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13-039
Informations complémentaires
Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur exige la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante :
Les propositions doivent être transmises dans des conditions qui permettent d'authentifier la signature du candidat selon les exigences posées aux articles 1316 à 1316-4 du Code civil. La transmission doit pouvoir faire l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Les plis transmis par voie électronique sont horodatés.
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L'attention des candidats est attirée sur les dispositions de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique qui impose l'utilisation de nouveaux certificats de signature, à la norme RGS de niveau -- ou ---. Les anciens certificats à la norme PRIS V1 ne sont plus acceptés depuis le 18 mai 2013, seuls les certificats à la norme RGS seront acceptés ou de sécurité équivalente. Dans ce dernier cas le candidat apporte la preuve de la dite conformité de son certificat.
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Chaque pièce pour laquelle une signature est requise (notamment Dc1 , les pouvoirs, l'acte d'engagement et toutes pièces imposées par le règlement de la consultation etc...) doit faire l'objet d'une signature électronique et conforme au format Xades, Cades, Pades.
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La seule signature d'un fichier compressé (candidature et offre) n'a pas de valeur d'engagement du candidat et le plis sera rejeté.
En cas de groupement, les signatures électroniques des différents co traitants doivent être regroupées dans un parapheur électronique.
-Pour information les candidats sont invités à se reporter sur la rubrique " outils " de la plate forme Achatpublic, sur laquelle les procédures de dématérialisations sont explicitées(support : 892232120).
Ou consulter le guide de la dématérialisation de la Direction des affaires juridiques du ministère de l'économie et des finances :
Les documents remis doivent correspondre à des formats standards de type " .doc ", " .xls ", " .rtf " ou PDF.
Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde de leurs plis remis par voie électronique dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés.
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Les candidatures remises sur un support électronique notamment clé USB ou CD rom (autre que copie de sauvegarde) sont interdites
Les envois sont acheminés sous la seule responsabilité des concurrents. Seuls pourront être ouverts les plis qui ont été reçus au plus tard avant l'échéance limite (date et heure) qui a été fixée pour la réception des candidatures. Au-Delà de celle-ci, les plis dématérialisés ne seront pas ouverts.
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L'Envoi par messagerie simple ou par télécopie est interdit.
En cas d'envoi multi-supports, les candidatures concernées seront déclarées irrecevables. Les dossiers de candidature, transmis par voie électronique, le sont suivant les modalités précisées sur la plateforme de dématérialisation.
Ils peuvent être accompagnés d'une copie de sauvegarde envoyé à l'adresse ci-dessous sous enveloppe cachetée. Horaires d'ouverture du Service central des Marchés : du lundi au vendredi - 9:00 - 12:00 et 13:30 - 16:00.
L'Enveloppe devra mentionner " Marché de ---------------------------------------------- copie de sauvegarde.
Clause de re -matérialisation de l'acte d'engagement
Le candidat retenu pour l'attribution du marché acceptera, s'il a transmis électroniquement son offre par voie dématérialisée ou, s'il s'agit de la copie de sauvegarde, sur support physique électronique, que les documents soient re-matérialisés afin de permettre la signature manuscrite du marché sur support papier
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 58 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de Versailles
Source: OJS 2013/S 213-369485 (2013-10-28)
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