fourniture de gaz à usage médical et de gaz à usage industriel
Centre hospitalier de Haguenau
le présent marché concerne la fourniture de gaz à usage médical et de gaz à usage industriel, dont les quantités prévisionnelles annuelles sont indiquées dans les tableaux annexes 1, 2 et 3, assorties de quantités minimum et maximum.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-05-24 | Avis de marché |
| 2013-06-05 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2013-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz médicaux
Quantité ou étendue:
“les quantités indiquées dans le cahier des charges ont valeur purement indicative (quantités prévisionnelles annuelles).”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz médicaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Haguenau
Adresse postale: 64 avenue du Professeur René Leriche, BP 40 252
Code postal: 67504
Commune postale: Haguenau Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-haguenau.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-haguenau.fr 📧
Téléphone: +33 88063439 📞
Fax: +33 88063046 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-24 📅
Date limite de soumission: 2013-07-04 📅
Date de publication: 2013-05-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 102-174151
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.5.2013.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché concerne la fourniture de gaz à usage médical et de gaz à usage industriel, dont les quantités prévisionnelles annuelles sont indiquées...”
Afficher plus
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: air médical
Brève description:
“Air médical”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: oxygène médicinal
Brève description:
“Oxygène médicinal”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: protoxyde d'azote en rampes de bouteille
Brève description:
“Protoxyde d'azote en rampes de bouteille”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: télésurveillance des installations présentes sur la dalle
Brève description:
“Télésurveillance des installations présentes sur la dalle”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: oxygène médicinal en bouteille
Brève description:
“Oxygène médicinal en bouteille”
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: co² pour coelioscopie
Brève description:
“co² pour coelioscopie”
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: co² pour cryothérapie
Brève description:
“co² pour cryothérapie”
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: azote médical gazeux
Brève description:
“Azote médical gazeux”
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: monoxyde d'azote 450 ppm ou équivalent
Brève description:
“Monoxyde d'azote 450 ppm ou équivalent”
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: mélange équimolaire (50 % oxygène, 50 % protoxyde d'azote) en bouteille avec manodetendeur intégré
Brève description:
“Mélange équimolaire (50 % oxygène, 50 % protoxyde d'azote) en bouteille avec manodetendeur intégré”
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: protoxyde d'azote médical pour cryothérapie
Brève description:
“Protoxyde d'azote médical pour cryothérapie”
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: air médical pour couveuse
Brève description:
“Air médical pour couveuse”
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: oxygène / air médical pour armoire de secours
Brève description:
“Oxygène / air médical pour armoire de secours”
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: location des bouteilles
Brève description:
“Location des bouteilles”
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: co² / Azote N 48 / Mélange (5 % co², 10 % h², 85 % n²)
Brève description:
“co² / Azote N 48 / Mélange (5 % co², 10 % h², 85 % n²)”
Description des options:
“3 reconductions de 12 mois chacunes.”
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: Gaz médicaux
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“centre Hospitalier de Haguenau – 64 avenue du Professeur René Leriche, 67500 Haguenau.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— la lettre de candidature et les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, et l'habilitation du mandataire par ses...”
Afficher plus
“— l'extrait K-Bis de la société,”
“— une attestation d'assurance en responsabilité civile en cours de validité,”
“— attestations de certifications.”
Situation économique et financière:
“— la déclaration du chiffre d'affaire des 3 dernières années.”
Capacité technique et professionnelle:
“— le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (déclaration du candidat DC2),”
“— Un dossier technique complet comprenant:”
“– l'Énoncé des capacités et qualifications du candidat,”
“– la copie de l'amm obtenue pour les gaz médicaux demandant une AMM,”
“– une notice sur l'organisation et le fonctionnement du service de transport des gaz,”
“– une notice sur l'organisation et le fonctionnement du service après-vente et du service d'entretien précisant notamment:”
“- Lieu d'implantation du service après-vente et du service d'entretien,”
“- Nombre de techniciens affectés à l'entretien, ainsi que leur formation et compétence,”
“- modalités d'appel hors jours et heures ouvrés,”
“- conditions de disponibilité et de fourniture des pièces de rechange,”
“– une notice sur les modalités de passation des commandes précisant notamment:”
“- modalités de commande régulière,”
“- modalités de commande hors jours et heures ouvrés.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“le titulaire du marché est dispensé de constituer un cautionnement de garantie, et ne donne pas lieu à versements d'avances ou d'acomptes.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues par le Ccag/Fcs (mandat administratif).”
“Les délais de paiement à 50 jours sont fixés par l'article 98 du Code des Marchés Publics, et démarrent à compter de la réception de la facture conforme à...”
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“le Pouvoir Adjudicateur n'impose aucune forme de groupement.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. 1.Qualité technique de l'offre (mise en oeuvre d'une télésurveillance des installations, délai de livraison des gaz, qualité de la maintenance (délai et moyens d'intervention)...) (60)
2. 2.Coût global (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier de Haguenau
Adresse postale: 64 avenue du Professeur René Leriche, BP 40 252
Commune postale: Haguenau Cedex
Code postal: 67504
Pays: France 🇫🇷
Nom: Marchés sécurisés
Adresse postale: Marchés sécurisés
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: Cellule des Marchés
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2013-10-15 📅
Date de fin: 2014-10-14 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Gaz médicaux
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 88212323 📞
Fax: +33 88364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“les contestations qui pourraient résulter du présent marché seront déférées devant le Tribunal Administratif de Strasbourg, seul compétent, par voie de...”
Afficher plus
Marché renouvelable
“second semestre 2017 (reconductions incluses).”
Source: OJS 2013/S 102-174151 (2013-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz médicaux
Quantité ou étendue:
“les quantités indiquées dans le cahier des charges ont valeur purement indicative (quantités prévisionnelles annuelles).”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz médicaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Haguenau
Adresse postale: 64 avenue du Professeur René Leriche, BP 40 252
Code postal: 67504
Commune postale: Haguenau Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-haguenau.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-haguenau.fr 📧
Téléphone: +33 88063439 📞
Fax: +33 88063046 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-24 📅
Date limite de soumission: 2013-07-04 📅
Date de publication: 2013-05-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 102-174151
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.5.2013.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché concerne la fourniture de gaz à usage médical et de gaz à usage industriel, dont les quantités prévisionnelles annuelles sont indiquées...”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: air médical
Brève description:
“Air médical”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: oxygène médicinal
Brève description:
“Oxygène médicinal”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: protoxyde d'azote en rampes de bouteille
Brève description:
“Protoxyde d'azote en rampes de bouteille”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: télésurveillance des installations présentes sur la dalle
Brève description:
“Télésurveillance des installations présentes sur la dalle”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: oxygène médicinal en bouteille
Brève description:
“Oxygène médicinal en bouteille”
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: co² pour coelioscopie
Brève description:
“co² pour coelioscopie”
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: co² pour cryothérapie
Brève description:
“co² pour cryothérapie”
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: azote médical gazeux
Brève description:
“Azote médical gazeux”
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: monoxyde d'azote 450 ppm ou équivalent
Brève description:
“Monoxyde d'azote 450 ppm ou équivalent”
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: mélange équimolaire (50 % oxygène, 50 % protoxyde d'azote) en bouteille avec manodetendeur intégré
Brève description:
“Mélange équimolaire (50 % oxygène, 50 % protoxyde d'azote) en bouteille avec manodetendeur intégré”
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: protoxyde d'azote médical pour cryothérapie
Brève description:
“Protoxyde d'azote médical pour cryothérapie”
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: air médical pour couveuse
Brève description:
“Air médical pour couveuse”
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: oxygène / air médical pour armoire de secours
Brève description:
“Oxygène / air médical pour armoire de secours”
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: location des bouteilles
Brève description:
“Location des bouteilles”
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: co² / Azote N 48 / Mélange (5 % co², 10 % h², 85 % n²)
Brève description:
“co² / Azote N 48 / Mélange (5 % co², 10 % h², 85 % n²)”
Description des options:
“3 reconductions de 12 mois chacunes.”
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: Gaz médicaux
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“centre Hospitalier de Haguenau – 64 avenue du Professeur René Leriche, 67500 Haguenau.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— la lettre de candidature et les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, et l'habilitation du mandataire par ses...”
“— l'extrait K-Bis de la société,”
Afficher plus (2)
“— une attestation d'assurance en responsabilité civile en cours de validité,”
“— attestations de certifications.”
“— la déclaration du chiffre d'affaire des 3 dernières années.”
Capacité technique et professionnelle:
“— le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (déclaration du candidat DC2),”
“— Un dossier technique complet comprenant:”
Afficher plus (11)
“– l'Énoncé des capacités et qualifications du candidat,”
“– la copie de l'amm obtenue pour les gaz médicaux demandant une AMM,”
“– une notice sur l'organisation et le fonctionnement du service de transport des gaz,”
“– une notice sur l'organisation et le fonctionnement du service après-vente et du service d'entretien précisant notamment:”
“- Lieu d'implantation du service après-vente et du service d'entretien,”
“- Nombre de techniciens affectés à l'entretien, ainsi que leur formation et compétence,”
“- modalités d'appel hors jours et heures ouvrés,”
“- conditions de disponibilité et de fourniture des pièces de rechange,”
“– une notice sur les modalités de passation des commandes précisant notamment:”
“- modalités de commande régulière,”
“- modalités de commande hors jours et heures ouvrés.”
Dépôts et garanties exigés:
“le titulaire du marché est dispensé de constituer un cautionnement de garantie, et ne donne pas lieu à versements d'avances ou d'acomptes.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues par le Ccag/Fcs (mandat administratif).”
“Les délais de paiement à 50 jours sont fixés par l'article 98 du Code des Marchés Publics, et démarrent à compter de la réception de la facture conforme à...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“le Pouvoir Adjudicateur n'impose aucune forme de groupement.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. 1.Qualité technique de l'offre (mise en oeuvre d'une télésurveillance des installations, délai de livraison des gaz, qualité de la maintenance (délai et moyens d'intervention)...) (60)
2. 2.Coût global (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier de Haguenau
Adresse postale: 64 avenue du Professeur René Leriche, BP 40 252
Commune postale: Haguenau Cedex
Code postal: 67504
Pays: France 🇫🇷
Nom: Marchés sécurisés
Adresse postale: Marchés sécurisés
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: Cellule des Marchés
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2013-10-15 📅
Date de fin: 2014-10-14 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Gaz médicaux
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 88212323 📞
Fax: +33 88364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“les contestations qui pourraient résulter du présent marché seront déférées devant le Tribunal Administratif de Strasbourg, seul compétent, par voie de...”
Marché renouvelable
“second semestre 2017 (reconductions incluses).”
Source: OJS 2013/S 102-174151 (2013-05-24)
Informations complémentaires (2013-06-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-05 📅
Date de publication: 2013-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 109-185774
Se réfère à l'avis: 2013/S 102-174151
Numéro JO-S: 109
Source: OJS 2013/S 109-185774 (2013-06-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-05 📅
Date de publication: 2013-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 109-185774
Se réfère à l'avis: 2013/S 102-174151
Numéro JO-S: 109
Source: OJS 2013/S 109-185774 (2013-06-05)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits chimiques (>20 nouveaux marchés)
- Gaz (14)
- Gaz industriels (12)
- Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène (10)
- Argon (1)
- Azote (2)
- Azote liquide (1)
- Gaz médicaux (6)
- Gaz rares
- Hydrogène
- Hélium
- Néon
- Oxygène (3)