Fourniture de fruits et légumes de 1° gamme (dossier téléchargeable)

Ville de Tourcoing

Fourniture de fruits et légumes de 1° gamme. Le marché issu de la présente consultation donnera lieu à la conclusion de marchés à bons de commande, conformément à l'article 77 du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Tourcoing

Qu'est-ce que c'est ?

• Légumes › Légumes-fruits

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-07-18	Avis de marché
2013-12-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes-fruits
Quantité ou étendue:

Cet accord cadre sera conclu pour une durée courant de la date de notification (date prévisionnelle : 1.1.2014) jusqu'au 31.12.2014 sera reconductible 3 fois, de manière expresse et à l'initiative de la Ville de Tourcoing.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes-fruits 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Tourcoing
Adresse postale: 10 place Victor Hassebroucq – BP 80479
Code postal: 59208
Commune postale: Tourcoing Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.tourcoing.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-tourcoing.fr 📧
Téléphone: +33 320233700 📞
Fax: +33 320233700 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-18 📅
Date limite de soumission: 2013-09-12 📅
Date de publication: 2013-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 141-245129
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

Pour la seconde partie de l'accord cadre, le pouvoir adjudicateur mettra en concurrence les 4 candidats retenus lors de la première phase, et exclusivement ces candidats, qui seront jugés sur le critère unique du prix. L'offre de prix des candidats sera analysée sur la base du bordereau de prix unitaire (BPU) qui sera envoyé à tous les candidats lors de chaque consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.7.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Le présent accord cadre est multi attributaire et est conclu selon les montants suivants : montant minimum annuel : 70 000 EUR HT/montant maximum annuel : 280 000 EUR (HT). Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés publics conclus sur la base de cet accord seront attribués après remise en concurrence des titulaires selon une périodicité mensuelle.

Brève description:

Numéro de référence: DRE13AlimAC
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Différents sites, 59200 Tourcoing.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Imprimé dc1 signé soit par le candidat individuel, soit par tous les membres du groupement en cas de candidature groupée ; imprimé dc2 (en complément du dc1) dûment rempli soit par le candidat individuel, soit par chacun des membres du groupement en cas de candidature groupée. Les groupements d'entreprise remplissent un seul dc1 mais chaque membre du groupement le signe et produit un dc2. Le dc1 peut aussi être utilisé par les groupements d'entreprises comme document d'habilitation du mandataire. En cas d'allotissement, il peut être commun à plusieurs lots ; attestations d'assurances ; copie du jugement si l'entreprise est en redressement judiciaire.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par virement administratif sous 30 jours - financement effectué à partir des ressources propres de la ville de tourcoing, inscrit au budget.

Autres conditions particulières:

Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés publics conclus sur la base de cet accord seront attribués après remise en concurrence des titulaires. Dans le cadre de l'exécution des marchés subséquents multifournisseurs, il sera fait application de la méthode dite " en cascade ", conforme à l'article 3.2 de la fiche explicative cc/2005/03 du 14 juillet 2005 de la commission européenne. Le pouvoir adjudicateur contactera d'abord l'opérateur économique dont l'offre pour laquelle l'attribution du présent marché a été considérée la meilleure, puis s'adressera au deuxième uniquement dans le cas où le premier n'a pas la capacité ou est dans l'impossibilité objective de fournir les produits en question. Si le deuxième est lui aussi dans l'incapacité ou est dans l'impossibilité objective de fournir les produits en question, le pouvoir adjudicateur s'adressera à l'opérateur économique arrivé en troisième position ou au quatrième si le troisième est lui aussi défaillant objectivement.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Etendue de la gamme (30)
2. Rapport de capacité à fournir (20)
3. Gamme bio (10)
4. Réactivité de livraison en cas de commande occasionnelle (10)
5. Prix sur historique des achats (20)
6. Qualité de réponse (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Mairie de Tourcoing
Adresse postale: 52 rue du Calvaire
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Point de contact: Direction des affaires juridiques et de la commande publique
Téléphone: +33 320010290 📞
Fax: +33 320010299 📠
Point de contact: Direction des affaires juridiqueset de la commande publique
Adresse postale: 10 place Victor Hassebroucq
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DRE13AlimAC
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille
Adresse postale: 143 avenue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de lille
Source: OJS 2013/S 141-245129 (2013-07-18)

Avis d'attribution de marché (2013-12-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-30 📅
Date de publication: 2014-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 001-000361
Se réfère à l'avis: 2013/S 141-245129
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires

Montant minimum annuel: 70 000 EUR HT/montant maximum annuel: 280 000 EUR HT. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés publics conclus sur la base de cet accord (marchés subséquents) seront attribués après remise en concurrence des titulaires de l'accord cadre, selon une périodicité mensuelle. Les montants minimum et maximum de chaque marché subséquent à bons de commande seront spécifiés dans le courrier de consultation préalable à la conclusion de chaque marché subséquent. Cet accord cadre est conclu pour une durée courant du 1.1.2014 jusqu'au 31.12.2014 sera reconductible trois fois, de manière expresse et à l'initiative de la Ville de Tourcoing Annonce nº 282, BOAMP 140 B du 23.7.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.12.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-26 📅
Nom: velders
Adresse postale: MIN 24 à 28 D2
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160

2️⃣
Nom: charlet
Adresse postale: ZI de la Houssoye rue Calmette
Commune postale: Bois grenier
Code postal: 59280

3️⃣
Nom: rosello et fils
Adresse postale: Zone portuaire BP 70073
Commune postale: Saint laurent blangy cedex
Code postal: 62052
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2014/S 001-000361 (2013-12-30)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix (11)

Légumes, fruits et noix (9)

Légumes (7)

Légumes-fruits (5)