Fourniture de fromage fondu en boîte 1/10 OF
Mindef/EMA/SCA/Cescof
Fourniture de fromage fondu en boîte 1/10 OF.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-03-25 | Avis de marché |
| 2013-10-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fromage à tartiner
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fromage à tartiner 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/ema/sca/cescof
Adresse postale: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Courrier électronique: marches1.cescof@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-25 📅
Date limite de soumission: 2013-05-13 📅
Date de publication: 2013-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 060-100284
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de fromage fondu en boîte 1/10 OF.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fromage fondu en boîte 1/10 OF
Brève description: Fromage fondu en boîte 1/10 OF.
Quantité ou étendue: De 1 000 000 à 2 000 000 boîtes de fromage fondu en boîte 1/10 OF sur 3 ans.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fromage fondu en boîte typé 1/10 OF
Brève description:
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: N-102
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ELOCA d'Angers – 88 avenue Jean Boutton, 49130 Les Ponts-de-Cé, FRANCE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur du CESCOF
Adresse du profil d'acheteur: http://ww.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Mindef/ema/sca/cescof
Point de contact: Chef de la section marché 1
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: Section analyse des offres
Fax: +33 134576142 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, quartier Estienne, 11 rue de Groussay, BP 50098
Commune postale: Rambouillet Cedex
Code postal: 78513
Point de contact: Section analyse des offres (envoi des plis) Section vivres opérationnels (envoi des échantillons)
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: N-102
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du CESCOF (recours gracieux) : quartier Estienne - 11 rue de Groussay - BP 50 098- 78513 Rambouillet Cedex - téléphone : +33 134574881 - télécopie : +33 134576155 / Tribunal administratif (recours administratif) : 56 avenue de Saint-Cloud - 78000 Versailles téléphone : +33 139205400 - télécopie : +33 139205487
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 130205487 📠
Source: OJS 2013/S 060-100284 (2013-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fromage à tartiner
Quantité ou étendue:
Lot n° 1 boîtes de fromage fondu en boîte 1/10 OF : de 1 000 000 à 2 000 000 sur 3 ans. Lot n° 2 boîtes de fromage fondu typé « Chèvre » 1/10 OF : de 200 000 à 600 000 sur 3 ans. Lot n° 2 boîtes de fromage fondu typé « Bleu » 1/10 OF : de 200 000 à 600 000 sur 3 ans.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fromage à tartiner 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/ema/sca/cescof
Adresse postale: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Courrier électronique: marches1.cescof@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-25 📅
Date limite de soumission: 2013-05-13 📅
Date de publication: 2013-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 060-100284
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de 3 ans – cahier des clauses administratives générales/fournitures courantes et services. Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics. L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf. Voir adresse en I.1) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le « Guide d'utilisation - utilisateur Opérateur Economique » figurant dans l'encart « Aide » du site précité de la plate forme des achats de l'etat (Place). En cas de problème de téléchargement : tel +33 134576541. Les soumissions sous format papier et les échantillons et le dossier de développementdurable correspondant aux soumissions par voie papier ou par voie électronique, seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment : lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé selon les modalités indiquées dans le règlement de la consultation aux articles 5,7 et 8. Les modalités d'envoi sont précisées dans le règlement de la consultation, Les envois de dossiers par télécopie sont refusés. Le CESCOF se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que son pli et ses échantillons seront déposés à l'adresse indiquée dans le règlement de la consultation aux articles 5,7 et 8, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site. Horaires d'ouverture : du lundi au jeudi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00 ; le vendredi de 9:00 à 11:30. L'attention des candidats est attirée sur le fait que le CESCOF sera fermé le lundi 1.4.2013, le mercredi 1.5.2013 et du mercredi 8.5. au vendredi 10.5.2013 inclus. Modalités d'attribution du lot n° 1 : si au moins 3 offres sont recevables, les lots sont attribués selon les modalités suivantes : 50 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé premier ; 30 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé deuxième ; 20 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé troisième. Si seules 2 offres sont recevables, 60 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé premier, 40 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé second. Si seule une offre est recevable, l'intégralité du lot est attribuée au candidat. Modalités d'attribution du lot n° 2 : l'intégralité du lot est attribuée au candidat classé premier. La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons/dossiers techniques. Les échantillons et les dossiers techniques sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation (article 11). Les offres conformes sont classées par application de la formule et par ordre de note décroissant afin de déterminer l'offre économiquement la plus avantageuse au titre de chaque lot.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.3.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de fromage fondu en boîte 1/10 OF.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fromage fondu en boîte 1/10 OF
Brève description: Fromage fondu en boîte 1/10 OF.
Quantité ou étendue: De 1 000 000 à 2 000 000 boîtes de fromage fondu en boîte 1/10 OF sur 3 ans.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fromage fondu en boîte typé 1/10 OF
Brève description:
Fromage fondu en boîte typé « Chèvre » 1/10 OfFromage fondu en boîte typé « Bleu » 1/10 OF.
Quantité ou étendue: 200 000 à 600 000 boîtes de fromage typé « Chèvre » 1/10 OF sur 3 ans et 200 000 à 600 000 boîtes de fromage fondu typé « Bleu » 1/10 OF sur 3 ans.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: N-102
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ELOCA d'Angers – 88 avenue Jean Boutton, 49130 Les Ponts-de-Cé, FRANCE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaires Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et Dc2 (déclaration du candidat) ou tout autre document s'il comporte les mêmes informations. Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles et téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique « formulaires ». Le marché sera attribué au candidat retenu sous réserve de production dans un délai de 2 semaines à compter de la réception de la demande du service d'un formulaire NOTI 2 (anciennement Dc7) ou des documents prévus à l'article 46 du code des marchés publics ainsi que les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail. Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature est exigée par groupement et un dossier complet par co-traitant.Tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprises ou par l'ensemble des membres du groupement. Les dossiers ne permettant pas d'apprécier les capacités du candidat seront écartés.
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— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant la (ou les) prestations, objet du marché, réalisé(e)s au cours des 3 derniers exercices disponibles ou preuve par équivalence,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années ou preuve par équivalence,
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou preuve par équivalence.
Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques, il doit justifier de la même manière les capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (engagement écrit de l'opérateur économique).
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles 86 à 118 du CMP seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'État.
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En cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire par lot.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur du CESCOF
Adresse du profil d'acheteur: http://ww.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Mindef/ema/sca/cescof
Point de contact: Chef de la section marché 1
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: Section analyse des offres
Fax: +33 134576142 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, quartier Estienne, 11 rue de Groussay, BP 50098
Commune postale: Rambouillet Cedex
Code postal: 78513
Point de contact: Section analyse des offres (envoi des plis) Section vivres opérationnels (envoi des échantillons)
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: N-102
Informations complémentaires
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de 3 ans – cahier des clauses administratives générales/fournitures courantes et services. Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics. L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf. Voir adresse en I.1) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le « Guide d'utilisation - utilisateur Opérateur Economique » figurant dans l'encart « Aide » du site précité de la plate forme des achats de l'etat (Place). En cas de problème de téléchargement : tel +33 134576541. Les soumissions sous format papier et les échantillons et le dossier de développementdurable correspondant aux soumissions par voie papier ou par voie électronique, seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment : lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé selon les modalités indiquées dans le règlement de la consultation aux articles 5,7 et 8. Les modalités d'envoi sont précisées dans le règlement de la consultation, Les envois de dossiers par télécopie sont refusés. Le CESCOF se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que son pli et ses échantillons seront déposés à l'adresse indiquée dans le règlement de la consultation aux articles 5,7 et 8, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site. Horaires d'ouverture : du lundi au jeudi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00 ; le vendredi de 9:00 à 11:30. L'attention des candidats est attirée sur le fait que le CESCOF sera fermé le lundi 1.4.2013, le mercredi 1.5.2013 et du mercredi 8.5. au vendredi 10.5.2013 inclus. Modalités d'attribution du lot n° 1 : si au moins 3 offres sont recevables, les lots sont attribués selon les modalités suivantes : 50 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé premier ; 30 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé deuxième ; 20 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé troisième. Si seules 2 offres sont recevables, 60 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé premier, 40 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé second. Si seule une offre est recevable, l'intégralité du lot est attribuée au candidat. Modalités d'attribution du lot n° 2 : l'intégralité du lot est attribuée au candidat classé premier. La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons/dossiers techniques. Les échantillons et les dossiers techniques sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation (article 11). Les offres conformes sont classées par application de la formule et par ordre de note décroissant afin de déterminer l'offre économiquement la plus avantageuse au titre de chaque lot.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.3.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du CESCOF (recours gracieux) : quartier Estienne - 11 rue de Groussay - BP 50 098- 78513 Rambouillet Cedex - téléphone : +33 134574881 - télécopie : +33 134576155 / Tribunal administratif (recours administratif) : 56 avenue de Saint-Cloud - 78000 Versailles téléphone : +33 139205400 - télécopie : +33 139205487
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 130205487 📠
Source: OJS 2013/S 060-100284 (2013-03-25)
Avis d'attribution de marché (2013-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 005 800 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-22 📅
Date de publication: 2013-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 208-360308
Se réfère à l'avis: 2013/S 60-100284
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (70)
2. Prix (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-28 📅
Nom: Eurl Jean Gallay
Adresse postale: 1551 route du Puy d'Or
Commune postale: Limonest
Code postal: 69760
Courrier électronique: jeangallay@wanadoo.fr 📧
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-23 📅
Nom: Jean Henaff
Adresse postale: Ker Hastell
Commune postale: Pouldreuzic
Code postal: 29710
3️⃣
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-22 📅
Nom: Larzul SAS
Adresse postale: rue Henri Lautredou - c81011 - Ploneour Lanvern
Commune postale: Pont-l'Abbé Cedex
Code postal: 29129
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur du Cescof
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux) : quartier Estienne - 11 rue de Groussay - BP 50 098- 78513 Rambouillet Cedex - téléphone :+33 134574881 - télécopie : +33 134576155/ Tribunal administratif (recours administratif) : 56 avenue de Saint-Cloud - 78000 Versailles téléphone : +33 139205400 - télécopie : +33 139205487
Source: OJS 2013/S 208-360308 (2013-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 005 800 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-22 📅
Date de publication: 2013-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 208-360308
Se réfère à l'avis: 2013/S 60-100284
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Annonce no328, BOAMP 61 B du 27.3.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.10.2013.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (70)
2. Prix (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-28 📅
Nom: Eurl Jean Gallay
Adresse postale: 1551 route du Puy d'Or
Commune postale: Limonest
Code postal: 69760
Courrier électronique: jeangallay@wanadoo.fr 📧
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-23 📅
Nom: Jean Henaff
Adresse postale: Ker Hastell
Commune postale: Pouldreuzic
Code postal: 29710
3️⃣
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-22 📅
Nom: Larzul SAS
Adresse postale: rue Henri Lautredou - c81011 - Ploneour Lanvern
Commune postale: Pont-l'Abbé Cedex
Code postal: 29129
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur du Cescof
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux) : quartier Estienne - 11 rue de Groussay - BP 50 098- 78513 Rambouillet Cedex - téléphone :+33 134574881 - télécopie : +33 134576155/ Tribunal administratif (recours administratif) : 56 avenue de Saint-Cloud - 78000 Versailles téléphone : +33 139205400 - télécopie : +33 139205487
Source: OJS 2013/S 208-360308 (2013-10-22)
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