fourniture de fluides médicaux et prestations associées

CHU de Rouen

fourniture de fluides médicaux et prestations associées

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-03-18 Avis de marché
2013-10-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz médicaux
Quantité ou étendue:
ce marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 26, 33 al 3 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics.Chaque lot est un marché fractionné à bons de commande sans minimum et sans maximum au sens de l'article 77-1 du Code des Marchés Publics.Chaque lot est conclu à prix unitaires tels que définis au BPU du lot concerné et dans le catalogue du titulaire concerné.Pour les lots 1 à 5 :Le marché est d'une durée initiale de 1 an à compter de sa notification. Il peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'1 an pour une durée maximale de validité de 4 ans. La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est le 1.11.2013 pour les lots 1 à 5.Pour le lot 6 :Le marché débutera le 11.2.2014 pour une période initiale de 1 an. Il peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'1 an pour une durée maximale de validité de 4 ans, soit jusqu'au 10.2.2018.Le pouvoir adjudicateur autorise les candidats à présenter des variantes.Néanmoins, les candidats ne pourront proposer des variantes, que s'ils ont proposé une offre de base. Les prescriptions techniques figurant au CCTP sont considérées comme des exigences minimales à respecter.Pour chaque variante proposée, le candidat doit compléter un acte d'engagement, un bordereau des prix unitaires, ainsi qu'un mémoire technique supplémentaire. Chacun de ces documents portera sur sa page de garde la mention " variante no... "
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Rouen
Adresse postale: DSEL – cellule des marchés publics – 1 rue de Germont
Code postal: 76031
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chu-rouen.fr 📧
Téléphone: +33 232888023 📞
Fax: +33 232888140 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-18 📅
Date limite de soumission: 2013-04-30 📅
Date de publication: 2013-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 057-093763
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
les candidats doivent impérativement choisir, pour leur réponse entre :- soit la transmission par voie dématérialisée (électronique) ;- soit la transmission par voie postale;- soit la transmission en main propre.Ces divers modes d'envoi ne devront pas être utilisés conjointement (sauf dispositions relatives à la copie de sauvegarde).Les candidats pourront remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et de la société scellé pour la date limite de remise des offres (cf règlement de consultation).Le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) est remis gratuitement à chaque opérateur économique qui en fait la demande.A) Les candidats ont la possibilité de télécharger le DCE dans son intégralité à l'adresse internet du profil acheteur suivant: https://www.achats-hopitaux.comB) Les candidats peuvent également obtenir le DCE en adressant leur demande à:M. le directeur des Services Economiques et de la Logistiquedu Centre Hospitalier Universitaire de Rouen 1 rue de Germont Cour d'honneur - porte 576031 Rouen Cedex, FRANCE Ou en adressant leur demande par fax au +33 232888140 ou en adressant leur demande par courriel: cellule.marches@chu-rouen.frla visite sur les 5 sites est obligatoire. Une visite unique des installations sera organisée le 11 avril 2013 à 9h.Pour l'ensemble des candidats ayant remis une offre régulière, des essais seront demandés, ils recevront une invitation pour procéder à des essais (cf règlement de consultation). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.3.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de fluides médicaux et prestations associées
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: gaz médicaux en vrac - site de Charles Nicolle (Rouen)
Brève description:
La description des produits pouvant être commandés se trouve dans l'état des besoins (BPU - etats des besoins) et au CCTP
Quantité ou étendue: les quantités estimatives annuelles par lot sont spécifiées au Devis Quantitatif Estimatif (Dqe)
Informations complémentaires sur les lots:
Lot mono-attributaire.Entre la date de notification de son marché et la date de fin de l'ancien marché, soit au plus tard avant le 31.10.2013, le nouveau titulaire organise avec le titulaire sortant, le démontage des installations existantes et le montage des nouvelles installations sur les différents sites du CHU-Hôpitaux de Rouen. Pendant, cette période, soit jusqu'au 31.10.2013, le titulaire sortant reste responsable de l'approvisionnement jusqu'à la fin de son marché. A compter du 1.11.2013 minuit, le nouveau titulaire exécute les prestations listées au BPU qui lui auront été commandées.
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: gaz médicaux en vrac - sites de Saint-Julien (Petit Quevilly), Oissel et Boucicaut (Mont Saint Aignan)
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture Principale d'oxygène - site de Bois Guillaume
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture Principale d'air médical par compresseur - sites de Charles Nicolle (Rouen), Saint-Julien (Petit Quevilly) et de Bois Guillaume
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: gaz Conditionnés et Prestations Associées
Informations complémentaires sur les lots:
Lot mono-attributaire.Il est demandé à tous les candidats présentant une offre de remettre l'échantillon suivant : Oxygène médical CH1 (bt avec détendeur-débitmètre intégré): 1 bouteille (cf règlement de consultation).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: monoxyde d'azote Médical et systèmes d'administration
Informations complémentaires sur les lots: Lot mono-attributaire.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
au sens communautaire, le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté de conclure des avenants et/ou des marchés complémentaires conformément aux dispositions des articles 20 et 35 II du code des marchés publics et de reconduire le marché
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Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: dsel-pharma-ks-fluides
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôpitaux de Rouen

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
*La lettre de candidature modèle Dc1;*La déclaration du candidat dûment signée modèle Dc2 ou forme libre reprenant les éléments ci-dessous :- une attestation prouvant la capacité juridique de la personne à engager la société ; - copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire ; - déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;- déclaration sur l'honneur datée et signée que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre de l'année qui précède le lancement de la consultation
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Situation économique et financière:
le chiffre d'affaire global réalisé aux cours des trois derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: aucune exigence particulière
Capacité technique et professionnelle:
- Description des effectifs du candidat pour les trois dernières années ;- une description du système qualité existant (certification..). La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: pas de cautionnement ni de garantie exigés
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
les dépenses relatives au présent marché sont financées par imputation au budget propre du CHU de Rouen.Le mode de règlement choisi par la personne publique est le virement, dans le délai global de paiement de 50 jours et dans les conditions fixées au CCAP
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.Les candidats pourront présenter plusieurs offres en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;- en qualité de membres de plusieurs groupements
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Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Rouen, DSEL
Adresse postale: 1 rue de Germont
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76031
Point de contact: Cellule des marchés
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Rouen
Point de contact: Cellule des marchés DSEL
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Rouen - DSEL
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: dsel-pharma-ks-fluides
Informations complémentaires
les candidats doivent impérativement choisir, pour leur réponse entre :- soit la transmission par voie dématérialisée (électronique) ;- soit la transmission par voie postale;- soit la transmission en main propre.Ces divers modes d'envoi ne devront pas être utilisés conjointement (sauf dispositions relatives à la copie de sauvegarde).Les candidats pourront remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et de la société scellé pour la date limite de remise des offres (cf règlement de consultation).Le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) est remis gratuitement à chaque opérateur économique qui en fait la demande.A) Les candidats ont la possibilité de télécharger le DCE dans son intégralité à l'adresse internet du profil acheteur suivant: https://www.achats-hopitaux.comB) Les candidats peuvent également obtenir le DCE en adressant leur demande à:M. le directeur des Services Economiques et de la Logistiquedu Centre Hospitalier Universitaire de Rouen 1 rue de Germont Cour d'honneur - porte 576031 Rouen Cedex, FRANCE Ou en adressant leur demande par fax au +33 232888140 ou en adressant leur demande par courriel: cellule.marches@chu-rouen.frla visite sur les 5 sites est obligatoire. Une visite unique des installations sera organisée le 11 avril 2013 à 9h.Pour l'ensemble des candidats ayant remis une offre régulière, des essais seront demandés, ils recevront une invitation pour procéder à des essais (cf règlement de consultation).
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.3.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76000
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2013/S 057-093763 (2013-03-18)
Avis d'attribution de marché (2013-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 170 860,82 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-31 📅
Date de publication: 2013-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 214-372108
Se réfère à l'avis: 2013/S 57-093763
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
Les montants attribués et indiqués sur cet avis sont des montants estimatifs annuels. Le marché - pour les lots 1 à 5 - est unique fractionné à bons de commande sans minimum et sans maximum pour toute la durée de validité du marché au sens de l'article 77-I du Code des marchés publics. Les marchés sont consultables à la DSEL Cellule des marchés 1 rue de Germont 76031 Rouen cedex. Pour les lots 1 à 5 , la durée de validité des marchés est de 1 an à compter la notification du marché et reconductible pour 3 périodes successives de 1 an et sans dépasser la durée maximale de 4 ans. Annonce no230, B.O.A.M.P. 57 B du 21 mars 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31 octobre 2013.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Qualité logistique et services associés (40)
3. Prix (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-29 📅
Nom: air liquide sante France
Adresse postale: 6, Rue Cognacq-Jay
Commune postale: Paris
Code postal: 75007

2️⃣
Nom: air liquide France
Adresse postale: 6 Rue Cognacq-Jay

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Nom: le lot est déclaré sans suite pour motif d'intérêt général, le besoin doit être redéfini
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
5
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2013/S 214-372108 (2013-10-31)
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