fourniture de "filtres antimicrobiens – échangeurs de chaleur et d'humidité – circuits patients et accessoires associés à usage unique pour ventilation artificielle, circuits pour administration de gaz à concentration équimolaire O2/N2o" destinée à l'ensemble des établissements de l'Assistance publique – hôpitaux de Paris

AP-HP – AGEPS (achats)

fourniture de "filtres antimicrobiens – échangeurs de chaleur et d'humidité – circuits patients et accessoires associés à usage unique pour ventilation artificielle, circuits pour administration de gaz à concentration équimolaire O2/N2o" destinée à l'ensemble des établissements de l'Assistance publique – hôpitaux de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-17. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• AP-HP – AGEPS (achats)

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements médicaux › Consommables médicaux

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-11-06	Avis de marché
2014-06-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Quantité ou étendue: dix neuf (19) lots.
Valeur totale du marché: 1 600 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP – AGEPS (achats)
Adresse postale: Direction des achats – logistique – bureau 516 – 5ème étage – 7 rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: logistique-achats.conso@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146691334 📞
Fax: +33 146691234 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-06 📅
Date limite de soumission: 2013-12-17 📅
Date de publication: 2013-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 218-378983
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires

les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_qc3rMxMC-c sous la référence ageps ao 14-19 C. Les offres seront présentées en EUR. Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la consultation et le cahier des clauses techniques particulières. Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif. Codes NUTS: FR10 (Île-de-France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour). Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.11.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Filtre anti microbien a usage unique assurant la protection du ventilateur
Brève description: filtre anti microbien a usage unique assurant la protection du ventilateur.
Quantité ou étendue: 37 000
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Echangeur de chaleur et d'humidité, à usage unique, pour ventilation spontanée sur canule de trachéotomie, usage adulte
Brève description:

echangeur de chaleur et d'humidité, à usage unique, pour ventilation spontanée sur canule de trachéotomie, usage adulte.

Quantité ou étendue: 59 000
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Echangeur de chaleur et d'humidité, à usage unique, pour ventilation spontanée sur canule de trachéotomie, usage pediatrique et néonatal
Brève description:

echangeur de chaleur et d'humidité, à usage unique, pour ventilation spontanee sur canule de trachéotomie, usage pediatrique et néonatal.

Quantité ou étendue: 3 000
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: filtre antimicrobien et echangeur de chaleur et d'humidité, à usage unique, usage réanimation adulte
Brève description:

filtre antimicrobien et echangeur de chaleur et d'humidité, à usage unique, usage réanimation adulte.

Quantité ou étendue: 28 000
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Filtre antimicrobien et echangeur de chaleur et d'humidité, avec raccord d'intubation, à usage unique, usage réanimation adulte
Brève description:

filtre antimicrobien et echangeur de chaleur et d'humidité, avec raccord d'intubation, à usage unique, usage réanimation adulte.

Quantité ou étendue: 93 000
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Filtre antimicrobien et echangeur de chaleur et d'humidité à usage unique, usage pédiatrique et néonatal
Brève description:

filtre antimicrobien et echangeur de chaleur et d'humidié à usage unique, usage pédiatrique et néonatal.

Quantité ou étendue: 48 000
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Filtre antimicrobien et echangeur de chaleur et d'humidité avec raccord d'intubation, à usage unique, usage anésthesie adulte
Brève description:

filtre antimicrobien et echangeur de chaleur et d'humidité avec raccord d'intubation, à usage unique, usage anésthesie adulte.

Quantité ou étendue: 175 000
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Filtre respiratoire et embouts pour EFR, à usage unique
Brève description: filtre respiratoire et embouts pour EFR, à usage unique.
Quantité ou étendue: 60 000
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Circuit patient et accessoires associes, à usage unique, usage adulte
Brève description: circuit patient et accessoires associes, à usage unique, usage adulte.
Quantité ou étendue: 70 000
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Circuit patient et accessoires associés à usage unique, usage pédiatrique et néonatal
Brève description:

circuit patient et accessoires associés à usage unique, usage pédiatrique et néonatal.

Quantité ou étendue: 12 000
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Circuit patient et accessoires associés, à usage unique, pour usage de transport adulte
Brève description:

circuit patient et accessoires associés, à usage unique, pour usage de transport adulte.

Quantité ou étendue: 7 000
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Circuit patient et accessoires associés, à usage unique, pour usage de transport pédiatrique et néonatal
Brève description:

circuit patient et accessoires associés, à usage unique, pour usage de transport pédiatrique et néonatal.

Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Circuit patient chauffant avec chambre d'humidification et accessoires associés, à usage unique, pour utilisation avec un rechauffeur/humidificateur, circuit bichauffe, pour usage adulte
Brève description:

circuit patient chauffant avec chambre d'humidification et accessoires associés, à usage unique, pour utilisation avec un rechauffeur/humidificateur, circuit bichauffe, pour usage adulte.

Quantité ou étendue: 8 0000 circuits + accessoires
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Circuit patient chauffant avec chambre d'humidification et accessoires associés, à usage unique, pour utilisation avec un rechauffeur/humidificateur chauffant, circuit bichauffe, pour usage pediatrique et/ou néonatal
Brève description:

circuit patient chauffant avec chambre d'humidification et accessoires associés, à usage unique, pour utilisation avec un rechauffeur/humidificateur chauffant, circuit bichauffe, pour usage pediatrique et/ou néonatal.

Quantité ou étendue: 7 000 circuits + accessoires
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Nouveau lot: dispositif de type interface ou canule de ventilation sur circuit patient chauffant, utilisable par voie nasale ou sur trachéotomie, pour usage adulte, à usage unique
Brève description:

nouveau lot: dispositif de type interface ou canule de ventilation sur circuit patient chauffant, utilisable par voie nasale ou sur trachéotomie, pour usage adulte, à usage unique.

Quantité ou étendue: 1 000
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Nouveau lot: dispositif de type interface ou canule de ventilation sur circuit patient chauffant, utilisable par voie nasale ou sur trachéotomie, pour usage pédiatrique et/ou néonatal, à usage unique
Brève description:

nouveau lot: dispositif de type interface ou canule de ventilation sur circuit patient chauffant, utilisable par voie nasale ou sur trachéotomie, pour usage pédiatrique et/ou néonatal, à usage unique.

Quantité ou étendue: 2 000
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Circuit pour administration de mélange à concentration équimolaire protoxyde d'azote/oxygène, type Méopa® ou Kalinox®, à usage unique
Brève description:

circuit pour administration de mélange à concentration équimolaire protoxyde d'azote/oxygène, type Méopa® ou Kalinox®, à usage unique.

Quantité ou étendue: 33 000
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Circuit pour administration de mélange à concentration équimolaire protoxyde d'azote/oxygène, type Méopa® ou Kalinox®, à usage multiple
Brève description:

circuit pour administration de mélange à concentration équimolaire protoxyde d'azote/oxygène, type Méopa® ou Kalinox®, à usage multiple.

Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Nouveau lot: raccords pédiatriques pour sonde d'intubation endotrachéale ou sonde de ventilation nasale néonatale dits Raccords de Beaufils, à usage unique
Brève description:

nouveau lot: raccords pédiatriques pour sonde d'intubation endotrachéale ou sonde de ventilation nasale néonatale dits Raccords de Beaufils, à usage unique.

Quantité ou étendue: 800
Description des options:

durée du marché: à compter du 1.6.2014 au 30.9.2016 soit 28 mois renouvelable par tacite reconduction une fois pour une durée de 12 mois soit 40 mois au total, soit jusqu'au 30.9.2017.

Numéro de référence: AGEPS AO 14-19 C
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

la lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du Code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.

La déclaration du candidat (formulaire DC2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2.

Les formulaires DC1, DC2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm.

La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.

En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.

Situation économique et financière:

le DC2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.

Capacité technique et professionnelle:

une attestation annexée au DC2 relative aux moyens et références du candidat.

Une attestation annexée au DC2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

budget des hôpitaux de l'AP-HP.

Application des articles 86 à 118 du CMP.

Prix unitaires.

Définitifs.

Les prix sont révisables période de prolongation comprise de la façon suivante:

— à tout moment en cas de baisse de prix des articles en marché,

— le 1.1.2016 en cas de hausse de prix des articles en marché.

Délai de paiement: 50 jours (article 98 du CMP).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.

Autres conditions particulières:

des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour l'ensemble des lots à l'exception des lots 4, 5, 6, 7: critères techniques: (35)
2. Pour les lots 4, 5, 6 et 7: critères techniques: (40)
3. Pour l'ensemble des lots à l'exception des lots 4, 5, 6, 7: critère "Adaptation à l'usage": (20)
4. Pour les lots 4, 5, 6 et 7: critère "Adaptation à l'usage": (15)
5. Pour l'ensemble des lots: critère "Prix": (35)
6. Pour l'ensemble des lots: critère "Conditionnement" (5)
7. Pour l'ensemble des lots: critère "Développement durable" (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ageps
Adresse postale: 7 rue du Fer à Moulin
Point de contact: Direction des achats – logistique – bureau 516 – 5ème étage
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_qc3rMxMC-c 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_qc3rMxMC-c 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_qc3rMxMC-c 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2014-06-01 📅
Date de fin: 2016-09-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 14-19 C
Informations complémentaires

les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_qc3rMxMC-c sous la référence ageps ao 14-19 C.

Les offres seront présentées en EUR.

Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la consultation et le cahier des clauses techniques particulières.

Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif.

Codes NUTS: FR10 (Île-de-France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour).

Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2013/S 218-378983 (2013-11-06)

Avis d'attribution de marché (2014-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 330 427 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP – HP – AGEPS (achats)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-17 📅
Date de publication: 2014-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 117-206947
Se réfère à l'avis: 2013/S 218-378983
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution no : 216 B, annonce no 254 du 8.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.6.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'ap-hp

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour l'ensemble des lots à l'exception des lots 4, 5, 6, 7 : Critères techniques : (35)
2. Pour les lots 4, 5, 6 et 7 : Critères techniques : (40)
3. Pour l'ensemble des lots à l'exception des lots 4, 5, 6, 7 : Critère " Adaptation à l'usage " : (20)
4. Pour les lots 4, 5, 6 et 7 : Critère " Adaptation à l'usage " : (15)
5. Pour l'ensemble des lots : Critère " Prix " : (35)
6. Pour l'ensemble des lots : Critère " Conditionnement " (5)
7. Pour l'ensemble des lots : Critère " Développement Durable " (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-01 📅
Nom: Teleflex

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Nom: Covidien

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Nom: Intersurgical

8️⃣
Nom: Pall

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: Fisher &Amp; Paykel

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣
Nom: VBM France

1️⃣8️⃣
Nom: Lot déclaré sans suite

1️⃣9️⃣

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2014/S 117-206947 (2014-06-17)

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