Avis de marché (2013-12-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
“Le marché est divisé en 5 lots.La consultation donne lieu à un accord cadre au sens du droit communautaire (cf. Rubrique II-1-4) et à une marché à bons de...”
Quantité ou étendue
Le marché est divisé en 5 lots.La consultation donne lieu à un accord cadre au sens du droit communautaire (cf. Rubrique II-1-4) et à une marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un seul opérateur économique qui s'exécutera au fur et à mesure des besoins, sans négociation ni remise en concurrence.Les prestations faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:Lot nº 1: "Livres d'actualités (fictions et documentaires) pour les adultes et les enfants"minimum annuel : 20 000 EUR HTMaximum annuel : 120 000 EUR HTPour le lot nº 2: "Livres de référence (fictions et documentaires) pour les adultes et les enfants"minimum annuel : 15 000 EUR HTMaximum annuel: 80 000 EUR HTPour le lot nº 3 "Livres anciens et d'occasion, livres épuisés"minimum annuel : 1 500 EUR HTMaximum annuel: 5 000 EUR HTPour le lot nº 4 "Disques Compacts Audio"Minimum annuel: 10 000 EUR HTMaximum annuel: 40 000 EUR HTPour le lot nº 5 "Supports multimédias (DVD, Cd-Rom et Blu-Ray), avec droits de prêt, de consultation et de projection négociés."minimum annuel: 12 000 EUR HTMaximum annuel: 40 000 EUR HTLes montants plancher et plafond seront reconduits, le cas échéant dans leur montants initiaux.Le marché n'est pas divisé en tranches.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de la Seyne-sur-Mer
Adresse postale: Hôtel de Ville, 20 quai Saturnin Fabre
Code postal: 83507
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Contact
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.com📧
Téléphone: +33 494069574📞
Fax: +33 494069590 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-12-13 📅
Date limite de soumission: 2014-01-22 📅
Date de publication: 2013-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 245-426212
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
“La consultation est un accord cadre au sens de la directive 2004/18/ce et un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.”
Source: OJS 2013/S 245-426212 (2013-12-13)
Avis d'attribution de marché (2014-03-31) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Seyne-sur-Mer
Contact
Téléphone: +33 494069593📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-03-31 📅
Date de publication: 2014-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 066-112822
Se réfère à l'avis: 2013/S 245-426212
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires