Fourniture de documents imprimés, sonores et audiovisuels
Ville de Petit-Quevilly
fourniture de documents imprimés, sonores et audiovisuels
marché à bons de commandes avec un minimum et maximum et un opérateur économique.
Durée du marché : du 2.1.2014 au 31.12.2014
renouvelable trois fois par tacite reconduction
les entreprises peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots. Chaque lot sera attribué à une entreprise ou à un groupement (aucune forme de groupement exigée)
Le délai de réception des offres était de 2013-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Alizé SFL
- • Bibliotéca
- • CVS
- • Jbc
- • L'Armitiere
- • Librairie Colbert
- • Imprimés et produits connexes › Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
- • Livres imprimés › Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
- • Livres imprimés › Livres de bibliothèque
- • Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes › Récepteurs de télévision et de radio et appareils d'enregistrement ou de reproduction du son ou de l'image
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-10-04 | Avis de marché |
| 2014-01-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Petit-Quevilly
Adresse postale: place Henri Barbusse, direction de l'administration générale et des affaires juridiques
Code postal: 76140
Commune postale: Le Petit-Quevilly Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-04 📅
Date limite de soumission: 2013-11-15 📅
Date de publication: 2013-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 196-338153
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de livres et livres audio pour le public adulte de la bibliothèque
Informations complémentaires sur les lots: Montants annuels minimum : 14 000 EUR HT - maximum 30 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de livres et livres audio pour le public jeunesse de la bibliothèque
Informations complémentaires sur les lots: Montants annuels minimum : 6 000 EUR HT - maximum 20 000 EUR HT
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de livres reliés pour la bibliothèque
Informations complémentaires sur les lots: Montants annuels minimum : 500 EUR HT - maximum 6 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de livres généraux et professionnels pour les services municipaux
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de livres cadeaux pour les enfants des écoles
Informations complémentaires sur les lots: Montants annuels minimum : 14 000 EUR HT - maximum 25 000 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de dictionnaires pour les enfants des écoles
Informations complémentaires sur les lots: Montants annuels minimum : 4 000 EUR HT - maximum 20 000 EUR HT.
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de CD audio pour la bibliothèque et les services municipaux
Informations complémentaires sur les lots: Montants annuels minimum : 2 000 EUR HT - maximum 15 000 EUR HT.
Numéro du lot: 8
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: aucune forme de groupement exigée
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-11-19 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Bibliothèque François Truffaut
Adresse postale: rue Joseph Lebas - BP 134
Code postal: 76141
Courrier électronique: mairie@petit-quevilly.fr 📧
Fax: +33 0235637575 📠
Nom: Mairie de Petit-Quevilly
Adresse postale: place Henri Barbusse - BP 202
Point de contact: Direction de l'administration générale et des affaires juridiques
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de rouen
Téléphone: +33 0232081270 📞
Source: OJS 2013/S 196-338153 (2013-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Petit-Quevilly
Adresse postale: place Henri Barbusse, direction de l'administration générale et des affaires juridiques
Code postal: 76140
Commune postale: Le Petit-Quevilly Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-04 📅
Date limite de soumission: 2013-11-15 📅
Date de publication: 2013-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 196-338153
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Le dossier peut être téléchargé gratuitement sur le site www.mpe76.fr - référence de la consultation 13mpq026
Les offres doivents être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception, par dépôt contre récépissé du lundi au vendredi de 8:30 à 16:30 ou par voie électronique en toute confidentialité et de manière sécurisée sur le site www.mpe76.fr - référence de la consultation 13mpq026
Il s'agit d'un accord cadre selon les directives européennes toutefois le marché est qualifié de marchés à bons de commandes selon les dispositions nationales et notamment au regard de l'article 77 du Code des Marchés Publics
Critères d'attribution :
Lots 1 - 2 - 4 - 5
1- valeur technique : 70 %
2- analyse de la commande test : 20 %
3- montant de la remise sur les prix publics (T.T.C.) : 10 %
Lot 3
1- analyse de l'échantillon : 50 %
2- valeur technique de l'offre et qualité des prestations en fonction des réponses faites dans le cadre joint : 30 %
3montant total de la facture de l'échantillon : 20 %
Lot 6
1- analyse des échantillons A et B : 60 %
2- montant de la remise sur les prix publics (T.T.C.) : 25 %
3- valeur technique de l'offre et qualité des prestations en fonction des réponses faites dans le cadre joint : 15 %
Lots 7 - 8
1- valeur technique de l'offre et qualité des prestations en fonction des réponses faites dans le cadre joint : 50 %
2- montant de la commande test : 30 %
3- analyse de la commande test : 20 %
Concernant les recours, les candidats peuvent s'adresser à la Direction de l'administration générale et des affaires juridiques à Mme Dupre au +33 235637536
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de documents imprimés, sonores et audiovisuels
marché à bons de commandes avec un minimum et maximum et un opérateur économique.
Durée du marché : du 2.1.2014 au 31.12.2014
renouvelable trois fois par tacite reconduction
les entreprises peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots. Chaque lot sera attribué à une entreprise ou à un groupement (aucune forme de groupement exigée)
Brève description: Fourniture de livres et livres audio pour le public adulte de la bibliothèque
Informations complémentaires sur les lots: Montants annuels minimum : 14 000 EUR HT - maximum 30 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de livres et livres audio pour le public jeunesse de la bibliothèque
Informations complémentaires sur les lots: Montants annuels minimum : 6 000 EUR HT - maximum 20 000 EUR HT
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de livres reliés pour la bibliothèque
Informations complémentaires sur les lots: Montants annuels minimum : 500 EUR HT - maximum 6 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de livres généraux et professionnels pour les services municipaux
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de livres cadeaux pour les enfants des écoles
Informations complémentaires sur les lots: Montants annuels minimum : 14 000 EUR HT - maximum 25 000 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de dictionnaires pour les enfants des écoles
Informations complémentaires sur les lots: Montants annuels minimum : 4 000 EUR HT - maximum 20 000 EUR HT.
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de CD audio pour la bibliothèque et les services municipaux
Informations complémentaires sur les lots: Montants annuels minimum : 2 000 EUR HT - maximum 15 000 EUR HT.
Numéro du lot: 8
Brève description:
Fourniture de cédéroms, DVD et vidéo pour la bibliothèque et les services municipaux
Informations complémentaires sur les lots: Montants annuels minimum : 8 000 EUR HT - maximum 30 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (Dc1)
Une déclaration sur l'honneur - article 44 du Code des Marchés Publics que le candidat n'entre dans aucun des cas visés à l'article 43 du Code des Marchés Publics
Le candidat indiquera sa situation au regard du redressement judiciaire. En cas de redressement judiciaire, il joindra la copie du ou des jugement (s) prononcé(s) à cet effet
renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se référent le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
déclaration indiquant les effectifs et moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique
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déclaration indiquant l'outillage le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature
ou documents équivalents pour les candidats non établis en France
En cas de groupement, chaque membre devra présenter l'ensemble des justificatifs.
Possibilité d'utiliser le Dc2.
Echantillons demandés
pour le lot 3 : Echantillons reliés obligatoires d'un livre de poche, d'un livre de plus de deux cents pages, une bande dessinée, un manga et un magazine dont le format est identique à celui du magazine " Muze "
Pour le lot 6 : un exemplaire de chacun des deux dictionnaires présentés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
budget propore de la collectivité
paiement par mandat administratif délai de paiement 30 jours
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-11-19 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Bibliothèque François Truffaut
Adresse postale: rue Joseph Lebas - BP 134
Code postal: 76141
Courrier électronique: mairie@petit-quevilly.fr 📧
Fax: +33 0235637575 📠
Nom: Mairie de Petit-Quevilly
Adresse postale: place Henri Barbusse - BP 202
Point de contact: Direction de l'administration générale et des affaires juridiques
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Le dossier peut être téléchargé gratuitement sur le site www.mpe76.fr - référence de la consultation 13mpq026
Les offres doivents être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception, par dépôt contre récépissé du lundi au vendredi de 8:30 à 16:30 ou par voie électronique en toute confidentialité et de manière sécurisée sur le site www.mpe76.fr - référence de la consultation 13mpq026
Afficher plus
Il s'agit d'un accord cadre selon les directives européennes toutefois le marché est qualifié de marchés à bons de commandes selon les dispositions nationales et notamment au regard de l'article 77 du Code des Marchés Publics
Critères d'attribution :
Lots 1 - 2 - 4 - 5
1- valeur technique : 70 %
2- analyse de la commande test : 20 %
3- montant de la remise sur les prix publics (T.T.C.) : 10 %
Lot 3
1- analyse de l'échantillon : 50 %
2- valeur technique de l'offre et qualité des prestations en fonction des réponses faites dans le cadre joint : 30 %
3montant total de la facture de l'échantillon : 20 %
Lot 6
1- analyse des échantillons A et B : 60 %
2- montant de la remise sur les prix publics (T.T.C.) : 25 %
3- valeur technique de l'offre et qualité des prestations en fonction des réponses faites dans le cadre joint : 15 %
Lots 7 - 8
1- valeur technique de l'offre et qualité des prestations en fonction des réponses faites dans le cadre joint : 50 %
2- montant de la commande test : 30 %
3- analyse de la commande test : 20 %
Concernant les recours, les candidats peuvent s'adresser à la Direction de l'administration générale et des affaires juridiques à Mme Dupre au +33 235637536
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.10.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de rouen
Téléphone: +33 0232081270 📞
Source: OJS 2013/S 196-338153 (2013-10-04)
Avis d'attribution de marché (2014-01-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-02 📅
Date de publication: 2014-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 003-002507
Se réfère à l'avis: 2013/S 196-338153
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Montants minimum annuels 14 000 EUR HT – maximum 30 000 EUR HT.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-18 📅
Nom: Alize sfl
Adresse postale: 4 rue Charles Christofle
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Biblioteca
Adresse postale: 14 rue Serpente
Commune postale: Paris
Code postal: 75006
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-19 📅
Nom: L'armitière
Adresse postale: 5 rue de Basnage
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
5️⃣
Nom: Librairie Colbert
Adresse postale: 1 place Colbert
Commune postale: Mont Saint-Aignan
Code postal: 76130
6️⃣
Nom: Jbc
Adresse postale: 28 rue Gabriel Péri
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
7️⃣
Nom: Cvs
Adresse postale: 6/8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
8️⃣
Source: OJS 2014/S 003-002507 (2014-01-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-02 📅
Date de publication: 2014-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 003-002507
Se réfère à l'avis: 2013/S 196-338153
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Montants minimum annuels 14 000 EUR HT – maximum 30 000 EUR HT.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-18 📅
Nom: Alize sfl
Adresse postale: 4 rue Charles Christofle
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Biblioteca
Adresse postale: 14 rue Serpente
Commune postale: Paris
Code postal: 75006
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-19 📅
Nom: L'armitière
Adresse postale: 5 rue de Basnage
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
5️⃣
Nom: Librairie Colbert
Adresse postale: 1 place Colbert
Commune postale: Mont Saint-Aignan
Code postal: 76130
6️⃣
Nom: Jbc
Adresse postale: 28 rue Gabriel Péri
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
7️⃣
Nom: Cvs
Adresse postale: 6/8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
8️⃣
Source: OJS 2014/S 003-002507 (2014-01-02)
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