Fourniture de documents audiovisuels pour le service médiathèque Côte-d'Or

Conseil général de Côte-d'Or

Fourniture de documents audiovisuels pour le service médiathèque Côte-d'Or.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-08-30 Avis de marché
2014-01-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Disques compacts (CD)
Quantité ou étendue: Maximum: 267 558,56 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Disques compacts (CD) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Côte-d'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot, BP 1601
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://cotedor.fr 🌏
Téléphone: +33 380636263 📞
Fax: +33 380636713 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-30 📅
Date limite de soumission: 2013-10-10 📅
Date de publication: 2013-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 171-295767
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
Les présents contrats sont des accords-cadres au sens des articles 1-5° et 32 de la directive 2004/18/CE et des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français. Les marchés sont passés pour une durée de 1 an, ils pourront faire l'objet de 3 reconductions sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans. Le dossier de consultation peut être téléchargé sur l'adresse du profil d'acheteur : https://marches.e-bourgogne.fr (référence de la consultation : 0813docsaudio) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.8.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de documents audiovisuels pour le service médiathèque Côte-d'Or.
Numéro du lot: 1
Brève description: Cd audio tous genres confondus.
Informations complémentaires sur les lots:
Minimum: 4 180,60 EUR HT/an.Maximum: 54 347,83 EUR HT/an.
Minimum: 4 180,60 EUR HT/an.
Maximum: 54 347,83 EUR HT/an.
Numéro du lot: 2
Brève description: Dvd musicaux et spectacles enregistrés.
Informations complémentaires sur les lots:
Minimum: 836,12 EUR HT/an.Maximum: 12 541,81 EUR HT/an.
Minimum: 836,12 EUR HT/an.
Maximum: 12 541,81 EUR HT/an.
Description des options:
Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article 35-II de ce cod.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 0813docsaudio

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les documents visés à l'article 1 et 2 de l'article 44 du code des marchés publics.
Situation économique et financière: Moyens financiers.
Capacité technique et professionnelle:
Pour tous les lots:
— tout document contrôlable justifiant la capacité professionnelle du candidat à réaliser les prestations envisagées (références, qualifications professionnelles, attestations de bonne exécution...).
— moyens humains
pour le lot 2 (en plus des pièces précédentes) :
— déclaration sur l'honneur datée et signée, attestant que le candidat s'engage à respecter la législation en matière de droits attachés au support audiovisuel : droit de prêt garanti et droit de consultation si possible.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— financement sur fonds propres du département
— droit au versement d'une avance remboursable de 10 % dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics français
— paiement par mandat administratifs sous 30 jours maximum
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: Département de la Côte-d'Or/pôle solidarités/direction jeunesse culture sports vie associative/service médiathèque Côte-d'Or
Adresse postale: 10 rue de la Redoute - ZAE Capnord
Commune postale: Saint-Apollinaire
Code postal: 21850
Téléphone: +33 380632731 📞
Fax: +33 380729304 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 0813docsaudio
Informations complémentaires
Les présents contrats sont des accords-cadres au sens des articles 1-5° et 32 de la directive 2004/18/CE et des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.
Les marchés sont passés pour une durée de 1 an, ils pourront faire l'objet de 3 reconductions sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Le dossier de consultation peut être téléchargé sur l'adresse du profil d'acheteur : https://marches.e-bourgogne.fr (référence de la consultation : 0813docsaudio)
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.8.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 383733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 171-295767 (2013-08-30)
Avis d'attribution de marché (2014-01-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-09 📅
Date de publication: 2014-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 009-011325
Se réfère à l'avis: 2013/S 171-295767
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par la loi no 78-753 du 17 juillet 1978 (consultation sur place ou délivrance d'une copie). Les avis d'attribution des marchés du département peuvent être consultés et téléchargés sur le site https://marches.e-bourgogne.fr (réf. Du présent avis : 0114attribaudio1). Annonce nº 160, BOAMP 170 B du 4.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.1.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 0114attribaudio1

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique au vu du mémoire (60)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-24 📅
Nom: Cvs
Adresse postale: 6/8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: sans suite
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2014/S 009-011325 (2014-01-09)
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