Avis de marché (2013-02-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour l'angioplastie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures pour l'angioplastie📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Belfort-Montbéliard
Adresse postale: 14 rue de Mulhouse
Code postal: 90016
Commune postale: Belfort
Contact
Courrier électronique: emerat@chbm.fr📧
Téléphone: +33 34985670📞
Fax: +33 384985709 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-02-01 📅
Date limite de soumission: 2013-03-18 📅
Date de publication: 2013-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 026-040127
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
“- au sens du droit français, chaque lot constitue un marché à bons de commandes, conformément à l'articled 77 du code des marchés publics. Au sens du droit...”
- au sens du droit français, chaque lot constitue un marché à bons de commandes, conformément à l'articled 77 du code des marchés publics. Au sens du droit communautaire, le ccap, le cctp et l'acte d'engagement forment un accord cadre mono attributaire ;
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Source: OJS 2013/S 026-040127 (2013-02-01)