Fourniture de dispositifs médicaux non stériles pour anesthésie réanimation

CHU Nice

Fourniture de dispositifs médicaux non stériles pour anesthésie réanimation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-03-08. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Eurocare

Qui ?

• CHU Nice

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-01-22	Avis de marché
2013-09-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Anesthésie et réanimation
Quantité ou étendue: Le marché est passé sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Anesthésie et réanimation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Nice
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria BP 1179
Code postal: 06003
Commune postale: Nice Cedex 1
Contact
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr 📧
Téléphone: +33 492034684 📞
Fax: +33 492034569 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-22 📅
Date limite de soumission: 2013-03-08 📅
Date de publication: 2013-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 018-026258
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires

Tous les échantillons seront envoyés à m. Denis Thierry avant le 8 Mars 2013. Conditions d'obtention des documents : Format électronique : en application de l'article 56 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 28 Août 2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite. Format papier : Les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax, e-mail) Conditions de remise des offres ou des candidatures : Format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28 Août 2006, les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire : Gmt+1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation. Format papier : par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt : CHU de Nice, cellule marchés, 4 avenue Reine Victoria, BP 1179, 06003 Nice Cedex 1 Les documents DC 1, Dc2 DC 3 et DC 6 sont disponibles à l'adresse suivante : http://www.colloc.bercy.gouv.fr, thème : marchés publics Documents à produire au stade de l'attribution du marché : DC 6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé disponible. Noti 2 (ancien DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus) Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent êtreaccompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Date prévisionnelle de démarrage du marché : 1.6.2013 Le détail des critères de jugement des offres figure dans le Règlement de Consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.1.2013.

Informations complémentaires

Tous les échantillons seront envoyés à m. Denis Thierry avant le 8 Mars 2013. Conditions d'obtention des documents : Format électronique : en application de l'article 56 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 28 Août 2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite. Format papier : Les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax, e-mail) Conditions de remise des offres ou des candidatures : Format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28 Août 2006, les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire : Gmt+1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation. Format papier : par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt : CHU de Nice, cellule marchés, 4 avenue Reine Victoria, BP 1179, 06003 Nice Cedex 1 Les documents DC 1, Dc2 DC 3 et DC 6 sont disponibles à l'adresse suivante : http://www.colloc.bercy.gouv.fr, thème : marchés publics Documents à produire au stade de l'attribution du marché : DC 6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé disponible. Noti 2 (ancien DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus) Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent êtreaccompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Date prévisionnelle de démarrage du marché : 1.6.2013 Le détail des critères de jugement des offres figure dans le Règlement de Consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.1.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de dispositifs médicaux non stériles pour anesthésie réanimation.
Numéro du lot: 1
Brève description:

La consultation est répartie en 68 lots. Ces lots sont énumérés par famille à l'article 1b du CCP et détaillés dans l'annexe BPU

Quantité ou étendue: elles sont estimatives annuellement en lien avec la saisonnalité et l'activité des services
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 2013-UAPMF-004
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier universitaire de Nice, 06003 Nice Cédex 1, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Lettre de candidature (Lc) et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire de type DC 1 - (ancien DC 4) en vigueur ou équivalent) - déclaration sur l'honneur (formulaire de type Dc5 en vigueur ou équivalent), dûment datée et signée par le candidat, pour justifier : A) Qu'Il a satisfait aux obligations fiscales et sociales B) Qu'Il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir C) Qu'Il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L.341-6, L.125-1 et L. 125-3 du code du travail D) Qu'Il a satisfait aux obligations définies à l'article L. 323-1 du code du travail, concernant l'emploi des personnes handicapées E) Qu'Il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 al.2, 433-1, 434-9 al.2, 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 al. 1 et 2, 441-9 et 450-1 du code pénal ; l'article L 152-6 al. 2 du code du travail ; l'article 1741 du code général des impôts. - déclaration du candidat (formulaire Dc2 ancien Dc5), en vigueur ou équivalent dûment renseignée. - si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés - documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 dernières années : déclaration du candidat (Dc2 - ancien Dc5 ) dûment remplie et signée.

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant les moyens techniques, les effectifs de l'opérateur économique dont le personnel d'encadrement pour chacune de ces 3 dernières années (Dc2 ancien Dc5) . Une liste de références relatives à des réalisations comparables à l'objet du marché effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment les montants, la date et le destinataire public ou privé (Dc2 ancien Dc5) . Ces documents datés et signés devront obligatoirement comporter le nom de la société.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Avances dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics. Une avance remboursable ne pourra être accordée aux titulaires des marchés que lorsque le montant initial du marché ou la tranche ou le bon de commande sera supérieur à 50 000 EUR (HT) et à condition que le titulaire ne renonce pas au bénéfice de cette avance. - paiement par virement administratif sous 50 jours sur fonds propres du CHUN, en section d'exploitation . Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit pour le titulaire du marché le bénéfice d'intérêts moratoires selon le taux de l'intérêt légal en vigueur augmenté de 2 points.

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Autres renseignements : accord cadre au sens des articles 1er-5° et 32 de la Directive 2004/18/CF et marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.

Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère économique (40)
2. Critère qualitatif (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 260 600 705 000 40
Contact
Point de contact: A l'attention de M. Bouvier Muller Emmanuel
M. Bouvier Muller Emmanuel
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria BP 1179
Commune postale: Nice Cédex 1
Code postal: 06003
Pays: France 🇫🇷
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Commune postale: Nice Cedex 1
Point de contact: M. Denis Thierry
Téléphone: +33 492034698 📞
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Adresse postale: 4 , avenue Reine VICTORIA Bp1179
Téléphone: +33 0492034684 📞
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-UAPMF-004
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.1.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice Cédex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales comité consultatif interrégional amiable des litiges
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales comité consultatif interrégional amiable des litiges
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 791156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice Cédex 4
Code postal: 06359
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Source: OJS 2013/S 018-026258 (2013-01-22)

Avis d'attribution de marché (2013-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 14 593,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria, CS 91179

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-03 📅
Date de publication: 2013-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 174-300359
Se réfère à l'avis: 2013/S 18-026258
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires

Titulaires des marchés pour un montant total estimatif/an: Société Intersurgical, 38 rue R. Salengro, 94124 Fontenay S/ Bois Cédex, pour les lots 2, 3, 14, 20, 26, 27, 32, 35, 39, 42, 43, 49, 50, 51, 52, 57,et 62: 88 484,30 EUR. Société Fisher & Paykel, 10 Avenue du Québec, Bât F5, Villebon S/Yvette Silic 512, 91546 Courteboeuf Cédex, pour les lots 4, 10, 11, 12, 13, 17, 18, 19 et 24: 64 098,13 EUR. Société Drager, Parc de Haute Technologie d'Antony 2, 25 rue George Besse, 92182 Antony Cédex, pour les lots 9, 15, 16, 30 et 44: 16 846,75 EUR. Société Comepa, 88 avenue du Général de Gaulle, 93541 Bagnolet, pour les lots 22 et 28: 12 581,20 EUR. Société VBM, Avenue Maréchal Leclerc, ZAC de la Ferrage, 13980 Alleins, pour les lots 1, 29 et 33 :8 949,55 EUR. Société Philips, Activité Healthcare, 33 rue de Verdun, 92156 Suresnes cédex, pour les lots 23, 47 et 60: 8 589,50 EUR. Société Es Medical, 40 rue Pascal Cros, 13005 Marseille, pour les lots 61, 63 et 67: 8 454,75 EUR. Société Gems, 238 rue de la Minière BP 34, 78533 Buc Cédex, pour le lot 38: 5570 EUR. Société Sodis, 8 Quai d'Oran, BP 1133, 68100 Mulhouse Cédex, pour les lots 34 et 36: 4 779.75 EUR. Société Covidien, 2 rue Denis Diderot, CS 60075, 78852 Elancourt Cédex, pour les lots 37 et 65: 4 217 EUR. Société Vygon, 5 rue Adeline, 95440 Ecouen, pour les lots 59 et 68: 3 680,62 EUR. Société Sebac, 16 avenue des Louvresses, 92230 Gennevilliers, pour le lot 7: 1 568,75 EUR. Société Santelec, 9 Impasse Lou Haou, BP 60010, Gazinet, 33611 Cestas Cédex, pour le lot 58: 1 465,35 EUR. Société Ghw, 38 chemin de la Taillat, 38240 Meylan, pour les lots 25 et 48: 1 303.50 EUR. Société Dimeho, 968 avenue du Général Leclerc, 47000 Agen, pour le lot 53: 1217 EUR. Société Smith Medical, 3 - 5 rue du Pont des Halles, 94656 Rungis, pour le lot 45 : 750 EUR. Société Cair LGL, ZI le Pontet, BP 47, 69380 Civrieux d'Azeugues, pour le lot 5: 417 EUR. Société Teleflex, La pousaraque, 31460 Le Faget, pour le lot 56: 33 EUR. Annonce no. 114, B.O.A.M.P. 17 B du 24.1.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.9.2013.

Informations complémentaires

Titulaires des marchés pour un montant total estimatif/an:

Société Intersurgical, 38 rue R. Salengro, 94124 Fontenay S/ Bois Cédex, pour les lots 2, 3, 14, 20, 26, 27, 32, 35, 39, 42, 43, 49, 50, 51, 52, 57,et 62: 88 484,30 EUR.

Société Fisher & Paykel, 10 Avenue du Québec, Bât F5, Villebon S/Yvette Silic 512, 91546 Courteboeuf Cédex, pour les lots 4, 10, 11, 12, 13, 17, 18, 19 et 24: 64 098,13 EUR.

Société Drager, Parc de Haute Technologie d'Antony 2, 25 rue George Besse, 92182 Antony Cédex, pour les lots 9, 15, 16, 30 et 44: 16 846,75 EUR.

Société Comepa, 88 avenue du Général de Gaulle, 93541 Bagnolet, pour les lots 22 et 28: 12 581,20 EUR.

Société VBM, Avenue Maréchal Leclerc, ZAC de la Ferrage, 13980 Alleins, pour les lots 1, 29 et 33 :8 949,55 EUR.

Société Philips, Activité Healthcare, 33 rue de Verdun, 92156 Suresnes cédex, pour les lots 23, 47 et 60: 8 589,50 EUR.

Société Es Medical, 40 rue Pascal Cros, 13005 Marseille, pour les lots 61, 63 et 67: 8 454,75 EUR.

Société Gems, 238 rue de la Minière BP 34, 78533 Buc Cédex, pour le lot 38: 5570 EUR.

Société Sodis, 8 Quai d'Oran, BP 1133, 68100 Mulhouse Cédex, pour les lots 34 et 36: 4 779.75 EUR.

Société Covidien, 2 rue Denis Diderot, CS 60075, 78852 Elancourt Cédex, pour les lots 37 et 65: 4 217 EUR.

Société Vygon, 5 rue Adeline, 95440 Ecouen, pour les lots 59 et 68: 3 680,62 EUR.

Société Sebac, 16 avenue des Louvresses, 92230 Gennevilliers, pour le lot 7: 1 568,75 EUR.

Société Santelec, 9 Impasse Lou Haou, BP 60010, Gazinet, 33611 Cestas Cédex, pour le lot 58: 1 465,35 EUR.

Société Ghw, 38 chemin de la Taillat, 38240 Meylan, pour les lots 25 et 48: 1 303.50 EUR.

Société Dimeho, 968 avenue du Général Leclerc, 47000 Agen, pour le lot 53: 1217 EUR.

Société Smith Medical, 3 - 5 rue du Pont des Halles, 94656 Rungis, pour le lot 45 : 750 EUR.

Société Cair LGL, ZI le Pontet, BP 47, 69380 Civrieux d'Azeugues, pour le lot 5: 417 EUR.

Société Teleflex, La pousaraque, 31460 Le Faget, pour le lot 56: 33 EUR.

Annonce no. 114, B.O.A.M.P. 17 B du 24.1.2013.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.9.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2013-UAPMF-004.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: c.h.u. De Nice, 06003 Nice Cédex 1.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-07-24 📅
Nom: Eurocare
Adresse postale: 8/10 rue Eernest Gouin
Commune postale: Croissy-sur-Seine
Code postal: 78290
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 23

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Secrétariat Général pour les Affaires Générales Comité Consultatif Interrégional Amiable des Litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Secrétariat Général pour les Affaires Générales Comité Consultatif Interrégional Amiable des Litiges
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 33 Boulevard Franck Pilatte BP 4179
Source: OJS 2013/S 174-300359 (2013-09-03)

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