Fourniture de dispositifs médicaux non stériles d'anesthésie réanimation oxygénothérapie au Centre hospitalier universitaire de Poitiers

CHU de Poitiers

Fourniture de dispositifs médicaux non stériles d'anesthésie réanimation oxygénothérapie au Centre hospitalier universitaire de Poitiers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-04.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-06-04 Avis de marché
Avis de marché (2013-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Oxygénothérapie et assistance respiratoire
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu sous la forme d'un marché à bons de commande sans engagement en application de l'article 77 du code des marchés publics.Le marché est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1.1.2014 au 31.12.2014.Le marché pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois.pour les variantes et liste des lots voir " renseignements divers " ci-dessous.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Oxygénothérapie et assistance respiratoire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Poitiers
Adresse postale: 2 rue de la Milétrie, BP 577
Code postal: 86021
Commune postale: Poitiers
Contact
Courrier électronique: arnaud.decq@chu-poitiers.fr 📧
Téléphone: +33 549444345 📞
Fax: +33 549444765 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-04 📅
Date limite de soumission: 2013-07-31 📅
Date de publication: 2013-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 108-184303
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
Les DCE pourront être transmis par voie postale, courriel ou téléchargés sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com Les frais d'accès à la plate-forme sont à la charge du candidat. Les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique selon les modalités fixées au règlement de consultation en se rendant sur la plateforme https://www.achats-hopitaux.com ou sur support papier et acheminés par voie postale ou par porteur à l'adresse figurant dans le présent aapc. Pour les lots no2-3-4-6-8-9-17 et 22, les variantes ne sont pas autorisées. Pour les lots no1-5-7-10-11-12-13-14-15-16-18-19-20-21-23 et 24, les candidats peuvent proposer, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes. Pour le lot n° 11: les PSE ci-dessous devront être proposées et chiffrées : PSE (obligatoire): Accessoires sans latex (Harnais, armature, jupes, coudes...) La procédure est composée de 24 lots définis comme suit : Lot n° 1 : absorbeur de dioxyde de carbone Lot n° 2 : ballon reservoir en silicone autoclavable 134% Lot n° 3 : insufflateur manuel silicone autoclavable 134° COMPATIBLE "Laerdal" Lot n° 4 : insufflateur manuel silicone usage unique Lot n° 5 : canules de guedel a usage unique avec code couleur Lot n° 6 : couvertures a air pulse Lot n° 7 : lame de laryngoscope macintosh a lumiere froide a usage unique plastique Lot n° 8 : lame de laryngoscope miller/macintosh a lumiere froide a usage unique metallique Lot n° 9 : lame de laryngoscope miller/macintosh a lumiere conventionnelle a usage unique metallique Lot n° 10 : masque facial sans fuite intentionnelle pour vni usage unique Lot n° 11 : masque facial sans fuite intentionnelle pour vni usage multiple Lot n° 12 : masque nasal sans fuite intentionnelle pour vni usage multiple pour premature Lot n° 13 : masque facial integral sans fuite intentionnelle pour vni usage multiple premature Lot n° 14 : masque anesthesie avec bourrelet gonflable a usage unique Lot n° 15 : masque anesthesie avec bourrelet pre-gonfle a usage unique Lot n° 16 : masque anesthesie a levre usage unique Lot n° 17 : masque a oxygene adulte et pediatrique avec pince nez et tubulure Lot n° 18 : mini nebuliseur plastique complet Lot n° 19 : packing eponge mousse usage unique Lot n° 20 : sangle de tracheotomie a patient unique Lot n° 21 : tubulure annelee pour aerosol de diametre 22mm Lot n° 22 : tubulure universelle a bulbe pour aspiration Lot n° 23 : pince de fixation pour rampe de robinet Lot n° 24 : masque a oxygene moyenne concentration conventionnel pour capnographie Les candidats peuvent proposer une offre pour un lot, plusieurs lots ou la totalité des lots. A l'appui de sa candidature, le candidat doit fournir : 1. la lettre de candidature (Dc1 ou forme libre). S'Il s'agit d'une réponse dématérialisée, ce document doit être signé électroniquement. 2. la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ; 3. déclaration sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics: (Dc1 ou forme libre) : 4. les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre) 5. le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (Dc2 ou forme libre): A) déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires spécifique à l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28 août 2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur En application de l'article 52-I du code de marchés publics, il pourra être demandé aux entreprises dont la candidature est incomplète, de fournir les justificatifs manquants dans un délai précisé dans le courrier, ce délai ne pourra pas être supérieur à 5 jours à compter de la date d'envoi de la demande, transmise par tout moyen permettant d'en constater la validité. Le jugement des candidatures sera effectué à partir du critère suivant: 1. capacités financières Critères de jugement des offres : — critère A : Qualité et performance technique (Coeff 6) ; — critère B : Prix du lot net Ht- (Coeff 4) ; Chacun de ces critères sera noté et pondéré selon les modalités indiquées au RC Le candidat devra fournir gratuitement au CHU les matériels dont la liste figure dans le document " Etat des besoins et offres de prix ". Ces matériels devront être réceptionnés, selon les modalités indiquées au RC au plus tard le lundi 2.9.2013 Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats peuvent s'adresser à : — renseignements administratifs et techniques : M. Decq Arnaud Direction des ressources matérielle, de l'ingénierie et de l'information Achats-ressources materielles Tél +33 549444345 Fax +33 549444765 Email: arnaud.decq@chu-poitiers.fr L'Espace d'échanges sécurisé du portail " achats-hopitaux.com " (cliquer sur " Echange " puis sur " Dépôt spontané ") peut être utilisé pour poser une question au pouvoir adjudicateur. Une réponse sera adressée à tous les candidats ayant été destinataires du dossier Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.6.2013.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de dispositifs médicaux non stériles d'anesthésie réanimation oxygénothérapie au Centre hospitalier universitaire de Poitiers.
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu sous la forme d'un marché à bons de commande sans engagement en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1.1.2014 au 31.12.2014.
Le marché pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois.
pour les variantes et liste des lots voir " renseignements divers " ci-dessous.
Numéro de référence: 13S017
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Poitiers, 86021 Poitiers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget d'exploitation ressources propres au CHU de Poitiers. Le délai global de paiement ne pourra excéder 50 jours à compter de la date d'admission si l'établissement a reçu la facture avant l'admission ou de la date de réception de la facture si celle-ci est reçue après l'admission par virement bancaire sur mandat administratif.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 200 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Jean-Pierre Dewitte, directeur général

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S017
Informations complémentaires
Les DCE pourront être transmis par voie postale, courriel ou téléchargés sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com Les frais d'accès à la plate-forme sont à la charge du candidat. Les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique selon les modalités fixées au règlement de consultation en se rendant sur la plateforme https://www.achats-hopitaux.com ou sur support papier et acheminés par voie postale ou par porteur à l'adresse figurant dans le présent aapc.
Afficher plus
Pour les lots no2-3-4-6-8-9-17 et 22, les variantes ne sont pas autorisées.
Pour les lots no1-5-7-10-11-12-13-14-15-16-18-19-20-21-23 et 24, les candidats peuvent proposer, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes.
Pour le lot n° 11: les PSE ci-dessous devront être proposées et chiffrées :
PSE (obligatoire): Accessoires sans latex (Harnais, armature, jupes, coudes...)
La procédure est composée de 24 lots définis comme suit :
Lot n° 1 : absorbeur de dioxyde de carbone
Lot n° 2 : ballon reservoir en silicone autoclavable 134%
Lot n° 3 : insufflateur manuel silicone autoclavable 134° COMPATIBLE "Laerdal"
Lot n° 4 : insufflateur manuel silicone usage unique
Lot n° 5 : canules de guedel a usage unique avec code couleur
Lot n° 6 : couvertures a air pulse
Lot n° 7 : lame de laryngoscope macintosh a lumiere froide a usage unique plastique
Lot n° 8 : lame de laryngoscope miller/macintosh a lumiere froide a usage unique metallique
Lot n° 9 : lame de laryngoscope miller/macintosh a lumiere conventionnelle a usage unique metallique
Lot n° 10 : masque facial sans fuite intentionnelle pour vni usage unique
Lot n° 11 : masque facial sans fuite intentionnelle pour vni usage multiple
Lot n° 12 : masque nasal sans fuite intentionnelle pour vni usage multiple pour premature
Lot n° 13 : masque facial integral sans fuite intentionnelle pour vni usage multiple premature
Lot n° 14 : masque anesthesie avec bourrelet gonflable a usage unique
Lot n° 15 : masque anesthesie avec bourrelet pre-gonfle a usage unique
Lot n° 16 : masque anesthesie a levre usage unique
Lot n° 17 : masque a oxygene adulte et pediatrique avec pince nez et tubulure
Lot n° 18 : mini nebuliseur plastique complet
Lot n° 19 : packing eponge mousse usage unique
Lot n° 20 : sangle de tracheotomie a patient unique
Lot n° 21 : tubulure annelee pour aerosol de diametre 22mm
Lot n° 22 : tubulure universelle a bulbe pour aspiration
Lot n° 23 : pince de fixation pour rampe de robinet
Lot n° 24 : masque a oxygene moyenne concentration conventionnel pour capnographie
Les candidats peuvent proposer une offre pour un lot, plusieurs lots ou la totalité des lots.
A l'appui de sa candidature, le candidat doit fournir :
1. la lettre de candidature (Dc1 ou forme libre). S'Il s'agit d'une réponse dématérialisée, ce document doit être signé électroniquement.
2. la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;
3. déclaration sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics: (Dc1 ou forme libre) :
Afficher plus
4. les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre)
5. le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (Dc2 ou forme libre):
A) déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires spécifique à l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28 août 2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur
Afficher plus
En application de l'article 52-I du code de marchés publics, il pourra être demandé aux entreprises dont la candidature est incomplète, de fournir les justificatifs manquants dans un délai précisé dans le courrier, ce délai ne pourra pas être supérieur à 5 jours à compter de la date d'envoi de la demande, transmise par tout moyen permettant d'en constater la validité.
Afficher plus
Le jugement des candidatures sera effectué à partir du critère suivant:
1. capacités financières
Critères de jugement des offres :
— critère A : Qualité et performance technique (Coeff 6) ;
— critère B : Prix du lot net Ht- (Coeff 4) ;
Chacun de ces critères sera noté et pondéré selon les modalités indiquées au RC
Le candidat devra fournir gratuitement au CHU les matériels dont la liste figure dans le document " Etat des besoins et offres de prix ".
Ces matériels devront être réceptionnés, selon les modalités indiquées au RC au plus tard le lundi 2.9.2013
Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats peuvent s'adresser à :
— renseignements administratifs et techniques :
M. Decq Arnaud
Direction des ressources matérielle, de l'ingénierie et de l'information
Achats-ressources materielles
Tél +33 549444345
Fax +33 549444765
L'Espace d'échanges sécurisé du portail " achats-hopitaux.com " (cliquer sur " Echange " puis sur " Dépôt spontané ") peut être utilisé pour poser une question au pouvoir adjudicateur.
Une réponse sera adressée à tous les candidats ayant été destinataires du dossier
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.6.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juadm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat.
— Le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution.
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance : article R 421-7 du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours.
Afficher plus
— recours de pleine juridiction devant le Tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de deux mois (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.
Afficher plus
Source: OJS 2013/S 108-184303 (2013-06-04)