Fourniture de dispositifs medicaux de cardiologie (stimulateurs cardiaques, défibrillateurs automatiques implantables, electrophysiologie), neurostimulation et implants divers 2013

CHU Nice

Fourniture de dispositifs medicaux de cardiologie (stimulateurs cardiaques, défibrillateurs automatiques implantables, electrophysiologie), neurostimulation et implants divers 2013.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-08-27 Avis de marché
2014-01-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Système de stimulation cardiaque
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande passé sans minimum et maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Système de stimulation cardiaque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Nice
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria, CS 91179
Code postal: 06003
Commune postale: Nice Cedex 1
Contact
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr 📧
Téléphone: +33 492034684 📞
Fax: +33 493278390 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-27 📅
Date limite de soumission: 2013-09-27 📅
Date de publication: 2013-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 167-289723
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Les échantillons réclamés en cas de besoin et documents techniques demandés devront être fournis séparément de l'offre. (Cf. R.C.) Conditions d'obtention des documents : Format électronique : en application de l'article 56 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 28 Août 2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite. Format papier : Les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax, e-mail) Conditions de remise des offres ou des candidatures : Format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28 Août 2006, les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, avant ladate et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire : Gmt+1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation. Format papier : par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt : CHU de Nice, cellule marchés, 4 avenue Reine Victoria, CS 91179, 06003 Nice Cedex 1 Les documents DC 1, Dc2 DC 3 et DC 6 sont disponibles à l'adresse suivante : http : //www.colloc.bercy.gouv.fr, thème : marchés publics Documents à produire au stade de l'attribution du marché : DC 6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé Noti 2 (ancien DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus) Si les documents fournis par le candidat ne sont pasrédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Date prévisionnelle de démarrage du marché : Dès la date de notification le détail des critères de jugement des offres figure dans le Règlement de Consultation. Date limite de réception des candidatures : 27/09/2013 à 16 Heures Date limite de réception des offres : 18/10/2013 à 16 heures. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 août 2013.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de dispositifs medicaux de cardiologie (stimulateurs cardiaques, défibrillateurs automatiques implantables, electrophysiologie), neurostimulation et implants divers 2013.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Cathéters d'électrophysiologie diagnostique polyester…
… tissésous lot 1 : cathéter bipolairesous lot 2 : cathéter quadripolairecâble si stérile
… tissé
sous lot 1 : cathéter bipolaire
sous lot 2 : cathéter quadripolaire
câble si stérile
Numéro du lot: 2
Brève description:
Cathéter de mapping auriculaire non orientablesous lot 1 : cathéter polyester tissé12 pôles/espacement inter électrode 1 cmcâble si stérile
Cathéter de mapping auriculaire non orientable
sous lot 1 : cathéter polyester tissé
12 pôles/espacement inter électrode 1 cm
Numéro du lot: 3
Brève description:
Dispositifs médicaux consommables pour urologie stériles : Implant de renfort pour traitement du prolapsus des organes pelviens par voie vaginale
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 37 mois
Numéro de référence: 2013-053-PHCIE
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Nice, 06003 Nice Cedex 1.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (Lc) et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire de type DC 1 - (ancien DC 4) en vigueur ou équivalent)
- déclaration sur l'honneur (formulaire de type Dc5 en vigueur ou équivalent), dûment datée et signée par le candidat, pour justifier :
A) Qu'Il a satisfait aux obligations fiscales et sociales
B) Qu'Il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir
C) Qu'Il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L.341-6, L.125-1 et L. 125-3 du code du travail
D) Qu'Il a satisfait aux obligations définies à l'article L. 323-1 du code du travail, concernant l'emploi des personnes handicapées
E) Qu'Il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 al.2, 433-1, 434-9 al.2, 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 al. 1 et 2, 441-9 et 450-1 du code pénal ; l'article L 152-6 al. 2 du code du travail ; l'article 1741 du code général des impôts.
Afficher plus
- déclaration du candidat (formulaire Dc2 ancien Dc5), en vigueur ou équivalent dûment renseignée.
- si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés
- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 dernières années : déclaration du candidat (Dc2 - ancien Dc5 ) dûment remplie et signée.
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
Une déclaration indiquant les moyens techniques, les effectifs de l'opérateur économique dont le personnel d'encadrement pour chacune de ces 3 dernières années (Dc2 ancien Dc5).
Une liste de références relatives à des réalisations comparables à l'objet du marché effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment les montants, la date et le destinataire public ou privé (Dc2 ancien Dc5) .
Ces documents datés et signés devront obligatoirement comporter le nom de la société.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Avances dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics.
Une avance remboursable ne pourra être accordée aux titulaires des marchés que lorsque le montant initial du marché ou la tranche ou le bon de commande sera supérieur à 50 000 EUR HT et à condition que le titulaire ne renonce pas au bénéfice de cette avance.
Afficher plus
— paiement par virement administratif sous 50 jours sur fonds propres du CHUN, en section d'exploitation .
Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit pour le titulaire du marché le bénéfice d'intérêts moratoires selon le taux de l'intérêt légal en vigueur augmenté de 2 points.

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Autres renseignements : accord cadre au sens des articles 1er-5° et 32 de la directive 2004/18/cf. et marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critères techniques (70)
2. Critère économique pour tous les lots (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bouvier Muller Emmanuel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Nice Hôpital de Cimiez
Adresse postale: 4 , avenue Reine victoria cs 91179
Commune postale: Nice Cédex 1
Point de contact: Renseignements techniques : Mme Achach, pharmacie Camps Tél : +33 493543232 Fax : +33 493278390 - renseignements administratifs : Mme Pedreno Tél : +33 492034684 ou Mme Allasia Tél : +33 492034252
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Nice pharmacie centrale département CAMSP
Adresse postale: 61 bd du 8 mai 1945 quartier Lou Plan BP 30
Commune postale: Saint-André-de-la-Roche
Code postal: 06730
Téléphone: +33 493277355 📞
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Nice Hôpital de Cimiez pôle ressources matérielles cellule des marchés
Adresse postale: 4 avenue Reine victoria CS 91179
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2013-02-06 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-053-PHCIE
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 26-040244
Informations complémentaires
Les échantillons réclamés en cas de besoin et documents techniques demandés devront être fournis séparément de l'offre. (Cf. R.C.)
Conditions d'obtention des documents :
Format électronique : en application de l'article 56 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 28 Août 2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite.
Afficher plus
Format papier : Les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax, e-mail)
Conditions de remise des offres ou des candidatures : Format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28 Août 2006, les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, avant ladate et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire : Gmt+1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation.
Afficher plus
Format papier : par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt : CHU de Nice, cellule marchés, 4 avenue Reine Victoria, CS 91179, 06003 Nice Cedex 1
Les documents DC 1, Dc2 DC 3 et DC 6 sont disponibles à l'adresse suivante : http : //www.colloc.bercy.gouv.fr, thème : marchés publics
Documents à produire au stade de l'attribution du marché :
DC 6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé
Noti 2 (ancien DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus)
Si les documents fournis par le candidat ne sont pasrédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Date prévisionnelle de démarrage du marché : Dès la date de notification
le détail des critères de jugement des offres figure dans le Règlement de Consultation.
Date limite de réception des candidatures : 27/09/2013 à 16 Heures
Date limite de réception des offres : 18/10/2013 à 16 heures.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 août 2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales comité consultatif interrégional amiable des litiges
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 167-289723 (2013-08-27)
Avis d'attribution de marché (2014-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 14 400 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-15 📅
Date de publication: 2014-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 013-018504
Se réfère à l'avis: 2013/S 167-289723
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Les lots 1 et 2 ont été attribués à la société BARD, 164 -166 Av. Joseph Kessel, 78960 Voisins le Bretonneux, pour un montant estimatif de 13 500 EUR HT. Annonce nº 113, BOAMP 166 B du 29.8.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.1.2014.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 13-10
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Nice, 06003 Nice Cedex 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-01-06 📅
Nom: Société Cousin Bioserv
Adresse postale: 8 rue de l'Abbé Bonpain
Commune postale: Wervicq Sud
Code postal: 59117
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Nice Cedex 4
Source: OJS 2014/S 013-018504 (2014-01-15)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Assistance fonctionnelle Appareils de suppléance cardiaque Système de stimulation cardiaque Prothèses Implants chirurgicaux Appareils et instruments médicaux divers