Fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèse: plaques et vis
Centre hospitalier Camille Guérin
Fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèse: plaques et vis.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-04-09. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Suppléance orthopédique › Matériel d'ostéosynthèse
- • Suppléance orthopédique › Prothèses orthopédiques
- • Vienne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-02-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses orthopédiques
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses orthopédiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Camille Guérin
Adresse postale: Direction des ressources matérielles et des travaux – cellule des marchés publics, rue du Docteur Luc Montagnier, BP 669
Code postal: 86106
Commune postale: Châtellerault Cedex
Contact
Courrier électronique: nelly.raymond@ch-chatellerault.fr 📧
Téléphone: +33 549022203 📞
Fax: +33 549029039 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-27 📅
Date limite de soumission: 2013-04-09 📅
Date de publication: 2013-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 044-070622
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Plaques d'ostéosynthèse
Numéro du lot: 2
Brève description: Vis plaques condyliennes pour fémur type CHIRON
Numéro du lot: 3
Brève description: Vis canulées titane Diamètre 6,5 et 8
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2013-04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier Camille Guérin à Châtellerault.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Intérêt thérapeutique et technique : matériau et adaptabilité aux besoins et aux utilisateurs (40)
2. Qualité de l'assistance, de la communication aux praticiens et de la prestation : respect du franco de port et d'emballage sans minimum de commande, délais de livraison, rupture de stocks, gestion des urgences et des périmés (25)
3. Respect des normes, en particulier qualité de l'emballage assurant l'identité, l'intégrité du produit (20)
4. Prix unitaires proposés (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26860024400118
Contact
Point de contact: Mme Hélène Chapu, directrice adjointe
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://achatpublic.com 🌏
Nom: Centre hospitalier Camille Guérin
Adresse postale: rue du Docteur Luc Montagnier, BP 669
Point de contact: Mme Véronique Jarry, cadre de santé au bloc opératoire
Téléphone: +33 549029109 📞
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-04
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 044-070622 (2013-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses orthopédiques
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande sans minimium et sans maximum. 3 lots. Attribution au lot entier. Marché mono-attributaire par lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses orthopédiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Camille Guérin
Adresse postale: Direction des ressources matérielles et des travaux – cellule des marchés publics, rue du Docteur Luc Montagnier, BP 669
Code postal: 86106
Commune postale: Châtellerault Cedex
Contact
Courrier électronique: nelly.raymond@ch-chatellerault.fr 📧
Téléphone: +33 549022203 📞
Fax: +33 549029039 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-27 📅
Date limite de soumission: 2013-04-09 📅
Date de publication: 2013-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 044-070622
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
durée du marché : à compter de la notification jusqu'au 14.7.2014.
Possibilité d'organisation d'essais. Possibilité d'échantillonnage (les échantillons sont fournis à titre gracieux par les candidats en franco de port et d'emballage).
Le dossier de consultation peut être téléchargé sur le site achatpublic.com ou obtenu gratuitement auprès de la direction des ressources matérielles et des travaux du centre hospitalier, le candidat précisera sur sa demande son adresse mail pour transmission du DCE par voie électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.2.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèse: plaques et vis.
Numéro du lot: 1
Brève description: Plaques d'ostéosynthèse
Numéro du lot: 2
Brève description: Vis plaques condyliennes pour fémur type CHIRON
Numéro du lot: 3
Brève description: Vis canulées titane Diamètre 6,5 et 8
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2013-04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier Camille Guérin à Châtellerault.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat produit à l'appui de sa candidature :
- la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.
- une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner (la déclaration DC 1 ou équivalent) (se reporter au règlement de la consultation).
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Dans les conditions fixées à l'article 45 du code des marchés publics, des renseignements ou documents permettant d'évaluer l'expérience, les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (la déclaration DC 2 ou équivalent) ainsi que des documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager la société (se reporter au règlement de la consultation).
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: ressources propres au centre hospitalier. Paiement : virement par mandat administratif avec délai de paiement de 50 jours à réception de la facture, avance forfaitaire. Prix unitaires fermes pour la durée du marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou conjoint.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Intérêt thérapeutique et technique : matériau et adaptabilité aux besoins et aux utilisateurs (40)
2. Qualité de l'assistance, de la communication aux praticiens et de la prestation : respect du franco de port et d'emballage sans minimum de commande, délais de livraison, rupture de stocks, gestion des urgences et des périmés (25)
3. Respect des normes, en particulier qualité de l'emballage assurant l'identité, l'intégrité du produit (20)
4. Prix unitaires proposés (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26860024400118
Contact
Point de contact: Mme Hélène Chapu, directrice adjointe
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://achatpublic.com 🌏
Nom: Centre hospitalier Camille Guérin
Adresse postale: rue du Docteur Luc Montagnier, BP 669
Point de contact: Mme Véronique Jarry, cadre de santé au bloc opératoire
Téléphone: +33 549029109 📞
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-04
Informations complémentaires
durée du marché : à compter de la notification jusqu'au 14.7.2014.
Possibilité d'organisation d'essais. Possibilité d'échantillonnage (les échantillons sont fournis à titre gracieux par les candidats en franco de port et d'emballage).
Le dossier de consultation peut être téléchargé sur le site achatpublic.com ou obtenu gratuitement auprès de la direction des ressources matérielles et des travaux du centre hospitalier, le candidat précisera sur sa demande son adresse mail pour transmission du DCE par voie électronique.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.2.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La possibilité de référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L551-1 et s. Du code de justice administrative).
La possibilité de référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au J.O.U.E. (articles L551-13 et s. Du code de justice administrative).
Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tropic travaux signalisation" peut être exercé par le candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (Conseil d'etat du 16 juillet 2007, no 291545)
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