Fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèse implantables et consommables associés pour le bloc opératoire
Centre hospitalier W. Morey
Le pouvoir adjudicateur souhaite renouveler ses marchés relatifs à la fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèse implantables et consommables associés pour le bloc opératoire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Prothèses › Implants chirurgicaux
- • Préparations pour lavements › Ciments de reconstruction osseuse
- • Suppléance orthopédique › Matériel d'ostéosynthèse
- • Suppléance orthopédique › Prothèses orthopédiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-03-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses orthopédiques
Quantité ou étendue: 459 713
Valeur totale du marché: 459 713 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses orthopédiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier W. Morey
Adresse postale: 4 rue Capitaine Drillien, CS 80120
Code postal: 71321
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-chalon71.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@ch-chalon71.fr 📧
Téléphone: +33 385910008 📞
Fax: +33 385910182 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-06 📅
Date limite de soumission: 2013-04-19 📅
Date de publication: 2013-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 049-079700
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.3.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: prothèse de hanche à tige de reprise verrouillée
Brève description: Prothèse de hanche à tige de reprise verrouillée
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: prothèse de hanche à tige de reprise non verrouillée
Brève description: Prothèse de hanche à tige de reprise non verrouillée
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: prothèse de genou à plateau mobile
Brève description: Prothèse de genou à plateau mobile
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: prothèse de genou à plateau fixe
Brève description: Prothèse de genou à plateau fixe
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: prothèse de genou unicompartimentale
Brève description: Prothèse de genou unicompartimentale
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: prothèse de genou de reprise
Brève description: Prothèse de genou de reprise
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: prothèse d'épaule
Brève description: Prothèse d'épaule
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: implant articulaire de coude, prothèse totale radiale
Brève description: Implant articulaire de coude, prothèse totale radiale
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: implant articulaire de coude, prothèse totale contrainte
Brève description: Implant articulaire de coude, prothèse totale contrainte
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: enclouage centromédullaire de l'humérus
Brève description:
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: enclouage centromédullaire de tibia et fémur
Brève description:
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: enclouage trochantéric (fémur proximal)
Brève description:
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: stents pour vertébroplastie
Brève description: Stents pour vertébroplastie
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: ostéosynthèse du massif trochantérien
Brève description: Ostéosynthèse du massif trochantérien
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: ostéosynthèse du pied
Brève description: Ostéosynthèse du pied
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: ostéosynthèse de la main (mini fragments)
Brève description: Ostéosynthèse de la main (mini fragments)
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: ostéosynthèse du poignet (plaques ajourées)
Brève description: Ostéosynthèse du poignet (plaques ajourées)
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: ostéosynthèse du poignet (plaques standard)
Brève description: Ostéosynthèse du poignet (plaques standard)
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: ostéosynthèse sauf main, pied, poignet
Brève description: Ostéosynthèse sauf main, pied, poignet
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: fixateurs externes
Brève description: Fixateurs externes
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: fixateurs externes monotubes
Brève description: Fixateurs externes monotubes
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: ligamentoplastie par ancrage
Brève description: Ligamentoplastie par ancrage
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: ligamentoplastie par vis d'interférence
Brève description: Ligamentoplastie par vis d'interférence
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: ciment pour implant articulaire sans antibiotique
Brève description: Ciment pour implant articulaire sans antibiotique
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: ciment pour implant articulaire avec antibiotique
Brève description: Ciment pour implant articulaire avec antibiotique
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: substitut osseux d'origine humaine
Brève description: Substitut osseux d'origine humaine
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: substitut osseux synthétique
Brève description: Substitut osseux synthétique
Numéro de référence: 13S0005
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (35)
2. Prix (30)
3. Gestion des dépôts (20)
4. Formation et accompagnement (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Direction des affaires économiques
M. le directeur du centre hospitalier
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2013-10-01 📅
Date de fin: 2015-09-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0005
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2013/S 049-079700 (2013-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses orthopédiques
Quantité ou étendue: 459 713
Valeur totale du marché: 459 713 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses orthopédiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier W. Morey
Adresse postale: 4 rue Capitaine Drillien, CS 80120
Code postal: 71321
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-chalon71.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@ch-chalon71.fr 📧
Téléphone: +33 385910008 📞
Fax: +33 385910182 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-06 📅
Date limite de soumission: 2013-04-19 📅
Date de publication: 2013-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 049-079700
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.3.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le pouvoir adjudicateur souhaite renouveler ses marchés relatifs à la fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèse implantables et consommables associés pour le bloc opératoire.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: prothèse de hanche à tige de reprise verrouillée
Brève description: Prothèse de hanche à tige de reprise verrouillée
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: prothèse de hanche à tige de reprise non verrouillée
Brève description: Prothèse de hanche à tige de reprise non verrouillée
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: prothèse de genou à plateau mobile
Brève description: Prothèse de genou à plateau mobile
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: prothèse de genou à plateau fixe
Brève description: Prothèse de genou à plateau fixe
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: prothèse de genou unicompartimentale
Brève description: Prothèse de genou unicompartimentale
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: prothèse de genou de reprise
Brève description: Prothèse de genou de reprise
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: prothèse d'épaule
Brève description: Prothèse d'épaule
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: implant articulaire de coude, prothèse totale radiale
Brève description: Implant articulaire de coude, prothèse totale radiale
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: implant articulaire de coude, prothèse totale contrainte
Brève description: Implant articulaire de coude, prothèse totale contrainte
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: enclouage centromédullaire de l'humérus
Brève description:
Enclouage centromédullaire de l'humérusSous-Lot 10.1 : clou huméral courtSous-Lot 10.2 : clou huméral long
Enclouage centromédullaire de l'humérus
Sous-Lot 10.1 : clou huméral court
Sous-Lot 10.2 : clou huméral long
Intitulé du lot: enclouage centromédullaire de tibia et fémur
Brève description:
Enclouage centromédullaire de tibia et fémurSous-Lot 11.1 : clou tibialSous-Lot 11.2 : clou fémoral
Enclouage centromédullaire de tibia et fémur
Sous-Lot 11.1 : clou tibial
Sous-Lot 11.2 : clou fémoral
Intitulé du lot: enclouage trochantéric (fémur proximal)
Brève description:
Enclouage trochantéric (fémur proximal)Sous-Lot 12.1 : clou trochantéric courtSous-Lot 12.2 : clou trochantéric long
Enclouage trochantéric (fémur proximal)
Sous-Lot 12.1 : clou trochantéric court
Sous-Lot 12.2 : clou trochantéric long
Intitulé du lot: stents pour vertébroplastie
Brève description: Stents pour vertébroplastie
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: ostéosynthèse du massif trochantérien
Brève description: Ostéosynthèse du massif trochantérien
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: ostéosynthèse du pied
Brève description: Ostéosynthèse du pied
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: ostéosynthèse de la main (mini fragments)
Brève description: Ostéosynthèse de la main (mini fragments)
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: ostéosynthèse du poignet (plaques ajourées)
Brève description: Ostéosynthèse du poignet (plaques ajourées)
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: ostéosynthèse du poignet (plaques standard)
Brève description: Ostéosynthèse du poignet (plaques standard)
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: ostéosynthèse sauf main, pied, poignet
Brève description: Ostéosynthèse sauf main, pied, poignet
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: fixateurs externes
Brève description: Fixateurs externes
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: fixateurs externes monotubes
Brève description: Fixateurs externes monotubes
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: ligamentoplastie par ancrage
Brève description: Ligamentoplastie par ancrage
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: ligamentoplastie par vis d'interférence
Brève description: Ligamentoplastie par vis d'interférence
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: ciment pour implant articulaire sans antibiotique
Brève description: Ciment pour implant articulaire sans antibiotique
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: ciment pour implant articulaire avec antibiotique
Brève description: Ciment pour implant articulaire avec antibiotique
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: substitut osseux d'origine humaine
Brève description: Substitut osseux d'origine humaine
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: substitut osseux synthétique
Brève description: Substitut osseux synthétique
Numéro de référence: 13S0005
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Par dérogation à l'article 28 du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de fournitures courantes et de services, le titulaire garantie les fournitures contre tout vice de fabrication, défaut de matière ou défaut de fonctionnement pendant le délai d'utilisation indiqué sur les emballages d'origine à compter du jour de leur admission.
Afficher plus
au titre de cette garantie, le titulaire s'oblige à remettre en état ou à remplacer à ses frais les fournitures ou la partie des fournitures qui sont reconnues défectueuses, exception faîte du cas où la défectuosité est imputable au pouvoir adjudicateur.
Afficher plus
cette garantie couvre également tous les frais nécessaires à leur remise en état ou le remplacement, qu'il soit procédé à ces opérations au lieu de livraison des fournitures ou que le titulaire ait obtenu que les fournitures soient renvoyées à cette fin dans ses locaux.
Afficher plus
Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Les prestations prévues au marché sont financées sur les fonds propres (budget principal) du pouvoir adjudicateur.
Les prestations prévues au marché sont, conformément à la législation et/ou réglementation en vigueur, payées à 50 jours par virement administratif.
Les soumissionnaires sont autorisés à se porter candidats sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence.
Quelle que soit la forme du groupement, l'un des candidats membres de ce groupement devra être désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire. Le mandataire représente l'ensemble des membres vis-à-vis du pouvoir adjudicateur, et coordonne les prestations des membres du groupement.
Afficher plus
aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de la candidature et/ou de l'offre. Dans le cas où la candidature et/ou l'offre d'un groupement conjoint serait retenue, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de demander aux membres du groupement d'assurer sa transformation en groupement solidaire sans qu'ils puissent s'y opposer.
Afficher plus
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (35)
2. Prix (30)
3. Gestion des dépôts (20)
4. Formation et accompagnement (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Direction des affaires économiques
M. le directeur du centre hospitalier
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2013-10-01 📅
Date de fin: 2015-09-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0005
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2013/S 049-079700 (2013-03-06)
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