Fourniture de dispositifs médicaux bis AO 2013-14
Centre hospitalier régional d'Orléans
Fourniture de dispositifs médicaux bis AO 2013-14.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • CAIR LGL
- • CODAN
- • Merit Medical
- • Perouse Médical
- • Loiret
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-12-05 | Avis de marché |
| 2014-04-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier régional d'Orléans
Adresse postale: Service de la pharmacie, 14 avenue de l'Hôpital, BP 86709
Code postal: 45067
Commune postale: Orléans Cedex 2
Contact
Courrier électronique: marches-publics.pharmacie@chr-orleans.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-05 📅
Date limite de soumission: 2014-01-15 📅
Date de publication: 2013-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 239-415136
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de dispositifs médicaux bis AO 2013-14.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro de référence: PHAR AO 2013-14
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier régional d'Orléans, 45067 Orléans Cedex 2.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 60 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique du produit et ses caractéristiques appréciées au vu des avis exprimés par la Commission des médicaments et des dispositifs médicaux stériles et suivant l'expertise et les tests réalisés par la pharmacie et les services utilisateurs (conformité aux normes, résultats positifs essais services, étiquetage adapté, qualité du drapage, pliage , assistance technique du fournisseur lors des essais) évaluée en pourcentage (75)
2. Le prix unitaire ou le cas échéant, le coût d'utilisation évalué en pourcentage (25)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre hospitalier régional d'Orléans, service de la pharmacie
Adresse postale: 14 avenue de l'Hôpital, CS 86709
Point de contact: Mme Lefrançois
Téléphone: +33 238514524 📞
Fax: +33 238514339 📠
Adresse postale: Cellule des marchés, 14 avenue de l'Hôpital, CS 86709
Téléphone: +33 238514621 📞
URL pour la participation: https://wwwachatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PHAR AO 2013-14
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 239-415136 (2013-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier régional d'Orléans
Adresse postale: Service de la pharmacie, 14 avenue de l'Hôpital, BP 86709
Code postal: 45067
Commune postale: Orléans Cedex 2
Contact
Courrier électronique: marches-publics.pharmacie@chr-orleans.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-05 📅
Date limite de soumission: 2014-01-15 📅
Date de publication: 2013-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 239-415136
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande qui, de par sa nature, est assimilé par les directives européennes à un accord cadre conclu en application de l'article 77 du code des marchés publics. Marché conclu avec des quantités minimales et maximales pour une durée de 34 mois à compter du 1.3.2014 jusqu'au 31.12.2016.
Le candidat est autorisé à présenter des variantes sous réserve qu'il fasse une proposition de base conforme au descriptif du lot ou de l'article tel qu'il figure dans le cahier des clauses techniques particulières.
Conformément à l'article 4.2 du règlement particulier de consultation :
— certains lots doivent faire l'objet d'un envoi de spécimens nécessaires aux choix selon les quantités précisées au catalogue des produits.
Les candidats sont tenus de contacter Mesdames Saurel ou Lefrançois les pharmaciens en charge du dossier, et les praticiens utilisateurs pour présentation de leurs produits et pour envisager des essais.
Pièces relatives a la candidature :
— la lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent) dument complétée, datée et signée accompagnée de son annexe la déclaration du candidat (formulaire Dc2 ou équivalent) complétée des renseignements suivants : la rubrique D1 du formulaire Dc2 : déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles.
Et dans un souci de traitement rapide du dossier :
— la déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé (Dc6 ),
— l'état annuel des certificats reçus (Noti2) ou photocopies des attestations fiscales (imprimé 3666) et sociales (attestation URSSAF).
L'unité monétaire est l'euro.
Renseignements techniques
Mesdames Saurel ou Lefrançois – pharmaciens
CHR d'Orléans
Hôpital la Source
CS 86709
45067 Orléans Cedex 2
tél. +33 238514524
fax +33 238514339
Renseignements d'ordre administratif :
Centre hospitalier régional d'Orléans
Service de la pharmacie
Cellule des marchés
14 avenue de l'Hôpital
CS 86709
45067 Orléans Cedex 2
tél. +33 238514621
télécopie +33 238514339
mail : marches-publics.pharmacie@chr-orleans.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.12.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de dispositifs médicaux bis AO 2013-14.
Numéro du lot: 4
Brève description:
La procédure est composée de 4 lots. La liste des lots est consultable en tant que document public à l'adresse suivante https://achatpublic.com
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: PHAR AO 2013-14
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier régional d'Orléans, 45067 Orléans Cedex 2.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget d'exploitation, virement bancaire sur mandat administratif à 50 jours à réception de la facture selon les modalités fixées au code des marchés publics.
Procédure
Période de validité de l'offre: 60 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique du produit et ses caractéristiques appréciées au vu des avis exprimés par la Commission des médicaments et des dispositifs médicaux stériles et suivant l'expertise et les tests réalisés par la pharmacie et les services utilisateurs (conformité aux normes, résultats positifs essais services, étiquetage adapté, qualité du drapage, pliage , assistance technique du fournisseur lors des essais) évaluée en pourcentage (75)
2. Le prix unitaire ou le cas échéant, le coût d'utilisation évalué en pourcentage (25)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre hospitalier régional d'Orléans, service de la pharmacie
Adresse postale: 14 avenue de l'Hôpital, CS 86709
Point de contact: Mme Lefrançois
Téléphone: +33 238514524 📞
Fax: +33 238514339 📠
Adresse postale: Cellule des marchés, 14 avenue de l'Hôpital, CS 86709
Téléphone: +33 238514621 📞
URL pour la participation: https://wwwachatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PHAR AO 2013-14
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande qui, de par sa nature, est assimilé par les directives européennes à un accord cadre conclu en application de l'article 77 du code des marchés publics. Marché conclu avec des quantités minimales et maximales pour une durée de 34 mois à compter du 1.3.2014 jusqu'au 31.12.2016.
Afficher plus
Le candidat est autorisé à présenter des variantes sous réserve qu'il fasse une proposition de base conforme au descriptif du lot ou de l'article tel qu'il figure dans le cahier des clauses techniques particulières.
Conformément à l'article 4.2 du règlement particulier de consultation :
— certains lots doivent faire l'objet d'un envoi de spécimens nécessaires aux choix selon les quantités précisées au catalogue des produits.
Les candidats sont tenus de contacter Mesdames Saurel ou Lefrançois les pharmaciens en charge du dossier, et les praticiens utilisateurs pour présentation de leurs produits et pour envisager des essais.
Pièces relatives a la candidature :
— la lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent) dument complétée, datée et signée accompagnée de son annexe la déclaration du candidat (formulaire Dc2 ou équivalent) complétée des renseignements suivants : la rubrique D1 du formulaire Dc2 : déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus
Et dans un souci de traitement rapide du dossier :
— la déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé (Dc6 ),
— l'état annuel des certificats reçus (Noti2) ou photocopies des attestations fiscales (imprimé 3666) et sociales (attestation URSSAF).
L'unité monétaire est l'euro.
Renseignements techniques
Mesdames Saurel ou Lefrançois – pharmaciens
CHR d'Orléans
Hôpital la Source
CS 86709
45067 Orléans Cedex 2
tél. +33 238514524
fax +33 238514339
Renseignements d'ordre administratif :
Centre hospitalier régional d'Orléans
Service de la pharmacie
Cellule des marchés
14 avenue de l'Hôpital
tél. +33 238514621
télécopie +33 238514339
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.12.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 239-415136 (2013-12-05)
Avis d'attribution de marché (2014-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 30 940 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-08 📅
Date de publication: 2014-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 073-125657
Se réfère à l'avis: 2013/S 239-415136
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier régional d'Orléans, 45067 Orléans Cedex 2
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique du produit et ses caractéristiques appréciées au vu des avis exprimés par la Commission des médicaments et des dispositifs médicaux stériles et suivant l'expertise et les tests réalisés par la pharmacie et les services utilisateurs (conformité aux normes, résultats positifs essais services, étiquetage adapté.) : 75 %
2. Le prix unitaire ou le cas échéant, le coût d'utilisation : 25 %
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-28 📅
Nom: Perouse médical
Adresse postale: route du Manoir
Commune postale: Ivry le Temple
Code postal: 60173
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Codan
Adresse postale: 49 rue de Rohrwiller
Commune postale: Bischwiller
Code postal: 67240
3️⃣
Nom: Merit médical
Adresse postale: 136 rue Joseph Kessel
Commune postale: Voisins le Bretonneux
Code postal: 78960
4️⃣
Nom: Cair lgl
Adresse postale: 1 allée des Chevreuils - parc tertiaire du Bois Dieu -
Commune postale: Lissieu
Code postal: 69380
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
9
Source: OJS 2014/S 073-125657 (2014-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 30 940 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-08 📅
Date de publication: 2014-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 073-125657
Se réfère à l'avis: 2013/S 239-415136
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande avec des quantités minimales et maximales annuelles pouvant varier de 60 % à 240 % conclus pour une durée de 34 mois à compter du 1.3.2014 jusqu'au 31.12.2016.
Annonce nº 190, BOAMP 237 B du 10.12.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.4.2014.
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier régional d'Orléans, 45067 Orléans Cedex 2
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique du produit et ses caractéristiques appréciées au vu des avis exprimés par la Commission des médicaments et des dispositifs médicaux stériles et suivant l'expertise et les tests réalisés par la pharmacie et les services utilisateurs (conformité aux normes, résultats positifs essais services, étiquetage adapté.) : 75 %
2. Le prix unitaire ou le cas échéant, le coût d'utilisation : 25 %
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-28 📅
Nom: Perouse médical
Adresse postale: route du Manoir
Commune postale: Ivry le Temple
Code postal: 60173
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Codan
Adresse postale: 49 rue de Rohrwiller
Commune postale: Bischwiller
Code postal: 67240
3️⃣
Nom: Merit médical
Adresse postale: 136 rue Joseph Kessel
Commune postale: Voisins le Bretonneux
Code postal: 78960
4️⃣
Nom: Cair lgl
Adresse postale: 1 allée des Chevreuils - parc tertiaire du Bois Dieu -
Commune postale: Lissieu
Code postal: 69380
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
9
Source: OJS 2014/S 073-125657 (2014-04-08)
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