Fourniture de deux automates de coloration associes a une colleuse de lamelles avec les consommables, reactifs, accessoires et la maintenance associes pour le laboratoire de cytologie, d'anatomie et de pathologie du CHU de Nice

CHU Nice

Fourniture de deux automates de coloration associes a une colleuse de lamelles avec les consommables, reactifs, accessoires et la maintenance associes pour le laboratoire de cytologie, d'anatomie et de pathologie du CHU de Nice.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société Dako

Qui ?

• CHU Nice

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

Où ?

• Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-04-24	Avis de marché
2013-10-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande passé sans mini, ni maxi pour les accessoires et la maintenance, les réactifs et les consommables. S'agissant de l'équipement, la quantité fixée et mentionnée à l'article 21 du CCP représente la quantité minimum pour la durée totale du marché et concerne les équipements. La quantité maximum sera de deux fois le minimum indiqué.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Nice
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria CS 91179
Code postal: 06003
Commune postale: Nice Cedex 1
Contact
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr 📧
Téléphone: +33 492034684 📞
Fax: +33 492034179 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-24 📅
Date limite de soumission: 2013-06-05 📅
Date de publication: 2013-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 083-139823
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires

Conditions d'obtention des documents : Format électronique : en application de l'article 56 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 28 Août 2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite. Format papier : Les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax, e-mail) Conditions de remise des offres ou des candidatures : Format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28 Août 2006, les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire : Gmt+1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation. Format papier : par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt : CHU de Nice, cellule marchés, 4 avenue Reine Victoria, CS 91179, 06003 Nice Cedex 1 Les documents DC 1, Dc2 DC 3 et DC 6 sont disponibles à l'adresse suivante : http : //www.colloc.bercy.gouv.fr, thème : marchés publics Documents à produire au stade de l'attribution du marché : DC 6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé disponible. Noti 2 (ancien DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus) Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Date prévisionnelle de démarrage du marché : mois de Septembre 2013 le détail des critères de jugement des offres figure dans le règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.4.2013.

Informations complémentaires

Conditions d'obtention des documents : Format électronique : en application de l'article 56 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 28 Août 2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite. Format papier : Les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax, e-mail) Conditions de remise des offres ou des candidatures : Format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28 Août 2006, les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire : Gmt+1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation. Format papier : par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt : CHU de Nice, cellule marchés, 4 avenue Reine Victoria, CS 91179, 06003 Nice Cedex 1 Les documents DC 1, Dc2 DC 3 et DC 6 sont disponibles à l'adresse suivante : http : //www.colloc.bercy.gouv.fr, thème : marchés publics Documents à produire au stade de l'attribution du marché : DC 6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé disponible. Noti 2 (ancien DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus) Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Date prévisionnelle de démarrage du marché : mois de Septembre 2013 le détail des critères de jugement des offres figure dans le règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.4.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description:

Acquisition des automates de coloration avec colleuses associées avec leur exploitation.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Mise à disposition des automates de coloration avec colleuses associées en lien avec leur exploitation.

Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2013-020-BIO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier universitaire de Nice, 06003 Nice Cedex 1

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature (Lc) et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire de type DC 1 - (ancien DC 4) en vigueur ou équivalent) - déclaration sur l'honneur (formulaire de type Dc5 en vigueur ou équivalent), dûment datée et signée par le candidat, pour justifier : A) Qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales B) Qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir C) Qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L.341-6, L.125-1 et L. 125-3 du code du travail D) Qu'il a satisfait aux obligations définies à l'article L. 323-1 du code du travail, concernant l'emploi des personnes handicapées E) Qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 al.2, 433-1, 434-9 al.2, 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 al. 1 et 2, 441-9 et 450-1 du code pénal ; l'article L 152-6 al. 2 du code du travail ; l'article 1741 du code général des impôts. - déclaration du candidat (formulaire Dc2 ancien Dc5), en vigueur ou équivalent dûment renseignée. - si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés - documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 dernières années : déclaration du candidat (Dc2 - ancien Dc5 ) dûment remplie et signée.

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant les moyens techniques, les effectifs de l'opérateur économique dont le personnel d'encadrement pour chacune de ces trois dernières années (Dc2 ancien Dc5) . Une liste de références relatives à des réalisations comparables à l'objet du marché effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment les montants, la date et le destinataire public ou privé (Dc2 ancien Dc5) . Ces documents datés et signés devront obligatoirement comporter le nom de la société.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Avances dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics. Une avance remboursable ne pourra être accordée aux titulaires des marchés que lorsque le montant initial du marché ou la tranche ou le bon de commande sera supérieur à 50 000 EUR HT et à condition que le titulaire ne renonce pas au bénéfice de cette avance. - paiement par virement administratif sous 50 jours sur fonds propres du CHUN, en section d'investissement pour l'équipement et en section d'exploitation pour les accessoires, les consommables, les réactifs et la maintenance. Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit pour le titulaire du marché le bénéfice d'intérêts moratoires selon le taux de l'intérêt légal en vigueur augmenté de 2 points.

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Autres renseignements : Accord cadre au sens des articles 1er-5° et 32 de la Directive 2004/18/CF et marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.

Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Moyens mis en oeuvre pour minimiser les risques chimiques (30)
2. Qualité des colorations obtenues et l'utilisation (20)
3. Coût d'acquisition et d'exploitation (40)
4. Propositions de SAV (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bouvier Muller Emmanuel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Centre hospitalier universitaire de Nice - hôpital de Cimiez - Grand Hôtel -direction de l'ingénierie Biomédicale renseignements techniques : M. Marc Martino Tél : +33 492034178 Fax : +33 492034179 renseignements administratifs : Mme Allasia Tél : +33 492034252 ou Mme Pedreno Tél : +33 492034684 - fax : +33 492034468
Adresse postale: 4 avenue reine Victoria CS 91179
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Centre hospitalier universitaire de Nice - hôpital de Cimiez - grand Hôtel -Direction de l'ingénierie Biomédicale Unité Equipement Médical
Adresse postale: 4 avenue Reine victoria CS 91179
Point de contact: M. Philippot Régis
Téléphone: +33 492034229 📞
Fax: +33 492034172 📠
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Centre hospitalier universitaire de Nice - hôpital de Cimiez - cellule des marchés
Téléphone: +33 492034252 📞
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-020-BIO
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales comité consultatif interrégional amiable des litiges
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 083-139823 (2013-04-24)

Avis d'attribution de marché (2013-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 180 602 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria, CS 91179

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-31 📅
Date de publication: 2013-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 214-372231
Se réfère à l'avis: 2013/S 83-139823
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires

Le lot no 1 a été déclaré SANS SUITE. Le lot no 2 a été attribué à la société DAKO pour la mise à disposition de 2 automates de coloration (environ 90 lames/an) 180 602 euros (HT) soit 216 000 euros (TTC) Annonce no191, B.O.A.M.P. 82 B du 26 avril 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31 octobre 2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: c.h.u. De Nice, 06003 Nice Cédex 1.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-10-22 📅
Nom: société DAKO
Adresse postale: 3 Avenue du Canada ZA Courtaboeuf Bâtiment Olympe
Commune postale: Les Ulis
Code postal: 91940
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 33 Boulevard Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice Cédex 4
Nom: secrétariat Général pour les Affaires Générales Comité Consultatif Interrégional Amiable des Litiges
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 214-372231 (2013-10-31)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Produits de soins personnels (14)
Produits pharmaceutiques (>20)
Équipement et fournitures pour autopsie et à usage mortuaire (1)
Équipements médicaux (>20)