Fourniture de denrées alimentaires pour les animaux du Parc Zoologique de Fort-Mardyck

Communauté urbaine de Dunkerque

Fourniture de denrées alimentaires pour les animaux du Parc Zoologique de Fort-Mardyck - 5 lots (marchés à bons de commande).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-02. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté urbaine de Dunkerque

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-05-17	Avis de marché
2013-12-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aliments pour animaux
Quantité ou étendue:

Chaque lot donnera lieu à un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics, avec montant minimum et montant maximum (voir détail des lots).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aliments pour animaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine de Dunkerque
Adresse postale: pertuis de la Marine, BP 85530
Code postal: 59386
Commune postale: Dunkerque
Contact
Téléphone: +33 328627000 📞
Fax: +33 328627160 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-17 📅
Date limite de soumission: 2013-07-02 📅
Date de publication: 2013-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 097-165520
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires

Dossier de consultation en accès complet sur https://www.marches-securises.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.5.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Chaque marché est un marché à bons de commande passé pour une période de 12 mois à compter de la date de notification. Il est reconductible 3 fois, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.

Brève description:

Fourniture de denrées alimentaires pour les animaux du Parc Zoologique de Fort-Mardyck - 5 lots (marchés à bons de commande).

Numéro du lot: 1
Brève description: Fruits et légumes frais.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 💰
32 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:

Viande bovine, volaille, lapins, rongeurs (produits surgelés) et divers mélanges.

Valeur estimée hors TVA: 48 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Poissons (produits surgelés).
Valeur estimée hors TVA: 9 000 💰
54 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits sous forme de granulés/croquettes non spécifiques à la faune sauvage.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 💰
12 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Aliments sous forme de granulés/croquettes spécifiques à la faune sauvage.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12S0100

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent sous forme libre),

— déclaration du candidat (formulaire Dc2 ou équivalent sous forme libre),

— déclaration sur l'honneur prévue à l'article 44 du code des marchés publics,

— le cas échéant, copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 et suivants du code du travail,

— documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à signer les documents de candidature et d'offre.

Capacité technique et professionnelle:

Monographie de présentation de la société incluant ses effectifs, son chiffre d'affaire, ses différentes activités, ses partenaires industriels ou autres, le nombre de clients.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Paiement dans un délai maximum de 30 jours. Les dépenses sont financées sur fonds propres de la communauté urbaine de Dunkerque.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Toutefois, en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Délai de livraison et capacité à la garantir (50)
2. Prix au regard des prix et des rabais appliqués (40)
3. Qualité environnementale du circuit de production des aliments et sécurité alimentaire (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/perso/flandre-dunkerque/ 🌏
Nom: Communauté urbaine de Dunkerque
Adresse postale: BP 85530
Commune postale: Dunkerque Cedex 1
Téléphone: +33 328627060 📞
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0100
Informations complémentaires

Dossier de consultation en accès complet sur https://www.marches-securises.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.5.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine de Dunkerque – service contentieux et études juridiques
Adresse postale: BP 85530
Commune postale: Dunkerque Cedex 1
Code postal: 59386
Téléphone: +33 328627110 📞
Fax: +33 328627160 📠
Marché renouvelable
au terme du marché objet de la présente consultation
Source: OJS 2013/S 097-165520 (2013-05-17)

Avis d'attribution de marché (2013-12-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pertuis de la Marine, BP 85530

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-17 📅
Date de publication: 2013-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 247-430716
Se réfère à l'avis: 2013/S 97-165520
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

Marchés à bons de commande dont les montants annuels hors taxes sont les suivants : lot 1 minimum 8 000 EUR et mximum 32 000 EUR ; lot 2 minimum 8 000 EUR et mximum 48 000 EUR ; lot 3 minimum 9 000 EUR et mximum 54 000 EUR ; lot 4 minimum 2 000 EUR et mximum 12 000 EUR ; lot 5 minimum 2 000 EUR et mximum 12 000 EUR. La date d'attribution est la date de notification du marché. Annonce n° 266, BOAMP 97 A. Annonce n° 382, BOAMP 97 B du 23.5.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.12.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-23 📅
Nom: Charlet
Adresse postale: rue Calmette, zone de la Houssoye
Commune postale: Bois-Grenier
Code postal: 59280

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-22 📅
Nom: Saint-Laurent
Adresse postale: ZA du Bouillon
Commune postale: La Chapelle-Saint-Laurent
Code postal: 79430

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Nom: Dietex
Adresse postale: 7 rue Charles Michels
Commune postale: Argenteuil
Code postal: 95100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2013/S 247-430716 (2013-12-17)

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