Fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant municipal - lot n° 7 : fruits et légumes - frais et réfrigérés
Ville de Neuilly-sur-Seine
La consultation porte sur la fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant municipal - lot n° 7 : fruits, légumes et pommes de terre - frais et réfrigérés.
Les autres lots ont fait l'objet de procédures distinctes.
Le délai de réception des offres était de 2013-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Légumes, fruits et noix › Fruits et fruits à coque
- • Légumes, fruits et noix › Légumes
- • Pommes de terre et légumes secs › Pommes de terre
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-08-16 | Avis de marché |
| 2014-01-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Neuilly-sur-Seine
Adresse postale: 96 avenue Achille Peretti
Code postal: 92522
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.neullysurseine.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-neuillysurseine.fr 📧
Téléphone: +33 140888996 📞
Fax: +33 140888792 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-16 📅
Date limite de soumission: 2013-09-27 📅
Date de publication: 2013-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 160-279147
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Aucune avance ni retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920051600017
Contact
Point de contact: M. Croyal Guillaume
Adresse du profil d'acheteur: https://neuilly.achatpublic.com 🌏
Nom: Ville de Neuilly-sur-Seine
Adresse postale: 127 avenue Achille Peretti
Commune postale: Neuilly-sur-Seine Cedex
Point de contact: Direction des marchés publics
URL pour informations complémentaires: https://neuilly.achatpublic.com/ 🌏
Nom: Ville de Neuilly-sur-Seine – direction des marchés publics
Point de contact: Pour obtenir les documents sur support physique électronique (CD-Rom), secrétariat (Christelle Buferne ou Catherine Coutaud) - de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi
Téléphone: +33 140888805 📞
URL des documents: https://neuilly.achatpublic.com/ 🌏
Point de contact: Service du Conseil municipal et des commissions – 3ème étage – de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi
URL pour la participation: https://neuilly.achatpublic.com/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-80
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés
Fax: +33 145554702 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 21 rue Miollis ou 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426375 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Marché renouvelable
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Quantité ou étendue:
La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande au sens de l'artilce 77 du code des marchés publics et à un accord cadre mono attributaire sans remise en concurrence au sens du droit européen, dont les prestations seront susceptibles de varier selon les montants minimum et maximum annuels suivants :Montant minimum annuel : 15 000 EUR HT.Montant maximum annuel : 23 000 EUR HT.Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1.1.2014.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Neuilly-sur-Seine
Adresse postale: 96 avenue Achille Peretti
Code postal: 92522
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.neullysurseine.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-neuillysurseine.fr 📧
Téléphone: +33 140888996 📞
Fax: +33 140888792 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-16 📅
Date limite de soumission: 2013-09-27 📅
Date de publication: 2013-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 160-279147
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
En cas de retrait du dossier de consultation des entreprises (DCE) par voie dématérialisée à l'adresse : https://neuilly.achatpublic.com/, il est à noter que depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.8.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur la fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant municipal - lot n° 7 : fruits, légumes et pommes de terre - frais et réfrigérés.
Les autres lots ont fait l'objet de procédures distinctes.
La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande au sens de l'artilce 77 du code des marchés publics et à un accord cadre mono attributaire sans remise en concurrence au sens du droit européen, dont les prestations seront susceptibles de varier selon les montants minimum et maximum annuels suivants :
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Montant minimum annuel : 15 000 EUR HT.
Montant maximum annuel : 23 000 EUR HT.
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1.1.2014.
Le marché est reconductible tacitement trois fois pour une durée d'un an à chaque fois. Les modalités de non reconduction sont précisées au CCAP.
Numéro de référence: 2013-80
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Restaurant municipal de la Ville de Neuilly-sur-Seine - 125 avenue Achille Peretti, 92200 Neuilly-sur-Seine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat individuel ou le groupement est invité à produire la Dc1 dans sa dernière version mise à jour dûment remplie, datée et signée et le candidat individuel ou chaque membre du groupement devra produire également la Dc2 renseignée dans ses rubriques a, b, c, d, e le cas échéant, et G. Le candidat pourra également produire ces informations sur papier libre. Le cas échéant, devront être produits les documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat.
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Le candidat individuel ou chaque membre du groupement sera(ont) invité à produire la Dc2 renseignée en rubrique D en précisant le chiffre d'affaires global au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il doit les mentionner dans son formulaire Dc2 (rubrique E) et produire, pour chacun d'eux, les mêmes documents et informations que ceux qui sont exigés de lui pour justifier de ses capacités, ainsi qu'un engagement écrit de chacun d'eux justifiant qu'il dispose de leurs capacités pour l'exécution des prestations.
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Si le candidat ne se sert pas de la Dc2, il pourra également produire ces informations sur papier libre.
Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune avance ni retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget communal de la Ville de Neuilly-sur-Seine - paiement direct - prix unitaires, révisables. Périodicité des paiements fixée au contrat.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire ou groupement conjoint. Si l'opérateur économique retenu s'est présenté sous la forme d'un groupement conjoint, il devra obligatoirement modifier la forme de son groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920051600017
Contact
Point de contact: M. Croyal Guillaume
Adresse du profil d'acheteur: https://neuilly.achatpublic.com 🌏
Nom: Ville de Neuilly-sur-Seine
Adresse postale: 127 avenue Achille Peretti
Commune postale: Neuilly-sur-Seine Cedex
Point de contact: Direction des marchés publics
URL pour informations complémentaires: https://neuilly.achatpublic.com/ 🌏
Nom: Ville de Neuilly-sur-Seine – direction des marchés publics
Point de contact: Pour obtenir les documents sur support physique électronique (CD-Rom), secrétariat (Christelle Buferne ou Catherine Coutaud) - de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi
Téléphone: +33 140888805 📞
URL des documents: https://neuilly.achatpublic.com/ 🌏
Point de contact: Service du Conseil municipal et des commissions – 3ème étage – de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi
URL pour la participation: https://neuilly.achatpublic.com/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-80
Informations complémentaires
En cas de retrait du dossier de consultation des entreprises (DCE) par voie dématérialisée à l'adresse : https://neuilly.achatpublic.com/, il est à noter que depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.8.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés
Fax: +33 145554702 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 21 rue Miollis ou 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426375 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Marché renouvelable
Si toutes les reconductions sont effectuées, le prochain avis devrait être publié vers le mois de mai 2017.
Source: OJS 2013/S 160-279147 (2013-08-16)
Avis d'attribution de marché (2014-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 92 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-16 📅
Date de publication: 2014-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 014-020461
Se réfère à l'avis: 2013/S 160-279147
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Neuilly-sur-Seine, 92522 Neuilly-sur-Seine Cedex
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (30)
3. Performance en matière de développement des approvisionnements directs (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-31 📅
Nom: Union Primeurs Laurance
Adresse postale: ZI des Eglantiers, 13 rue des Cerisiers,CE 2822 Lisses
Commune postale: Lisses Cedex
Code postal: 91028
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2014/S 014-020461 (2014-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 92 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-16 📅
Date de publication: 2014-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 014-020461
Se réfère à l'avis: 2013/S 160-279147
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Le marché de la présente consultation a été conclu le 24.12.2013. Ce contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante : Ville de Neuilly-sur-Seine – direction des marchés publics – 127 avenue Achille Peretti – 92200 Neuilly-sur-Seine Cedex.
Il peut être contesté par les concurrents évincés dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 16 juillet 2007, nº 291545.
Il s'agit d'un accord-cadre monoattributaire sans remise en concurrence au sens du droit européen et d'un marché à bons de commande monoattributaire au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Annonce nº 165, BOAMP 160 B du 21.8.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.1.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Neuilly-sur-Seine, 92522 Neuilly-sur-Seine Cedex
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (30)
3. Performance en matière de développement des approvisionnements directs (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-31 📅
Nom: Union Primeurs Laurance
Adresse postale: ZI des Eglantiers, 13 rue des Cerisiers,CE 2822 Lisses
Commune postale: Lisses Cedex
Code postal: 91028
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2014/S 014-020461 (2014-01-16)
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