Fourniture de denrées alimentaires - lots 15, 29, 31, 57, 65, 84 et 114 (3ème procédure + nouveaux lots)

Commune du Tampon

Le présent marché a pour objet l'approvisionnement en denrées alimentaires afin de pourvoir aux besoins des services communaux chargés de la préparation des repas en ce qui concerne les cantines et les différentes manifestations communales.
Les besoins se décomposent en 7 lots. La présente consultation comprend 04 lots déclarés précédemment infructueux et 3 nouveaux lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-05-14 Avis de marché
2013-10-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poisson pané ou autrement enrobé, en conserve ou en boîte
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poisson pané ou autrement enrobé, en conserve ou en boîte 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune du Tampon
Adresse postale: 256 rue Hubert Delisle
Code postal: 97430
Commune postale: Tampon
Contact
Courrier électronique: smp@mairie-tampon.fr 📧
Téléphone: +262 262578713 📞
Fax: +262 262578738 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-14 📅
Date limite de soumission: 2013-06-27 📅
Date de publication: 2013-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 094-160147
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Les marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres au sens de la directive européenne (cf. Conseil d'Etat du 08 août 2008). — Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter de la notification pour les lots 15, 29, 31 et 57. Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter de l'ordre de service pour les lots 65, 84 et 114. Il pourra être dénoncé par période annuelle sur décision expresse du pouvoir adjudicateur. (1 an à compter de la notification). — délai de livraison: A compter de la réception du bon de commandes, le titulaire devra livrer les fournitures dans un délai maximum de 05 jours calendaires. Ce délai sera ramené à 24 heures en cas d'urgence signalée ; — début prévisionnel des prestations : août 2013 ; — type de procédure :appel d'offres Ouvert passé selon les articles 10, 33 alinéa 3, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics ; -conditions de remise des offres ou des candidatures ; — les candidats peuvent retirer le dossier de consultation selon les deux modalités suivantes ; 1) Sous format papier: en retirant ou en faisant retirer le dossier au service des marchés publics de la commune du Tampon, ou en faisant la demande écrite soit à l'adresse postale indiquée dans le présent avis, soit par télécopie au +262 262578738. 2) Sous format électronique: en téléchargeant le dossier de consultation à l'adresse Internet suivante http://webmarche.adullact.org cf. Règlement de la consultation Les candidats peuvent remettre leurs offres sous forme papier ou sous forme électronique - voir règlement de la consultation. L'Heure indiquée dans le présent avis (point IV.3.4) correspond à l'heure locale de la Réunion Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.5.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'approvisionnement en denrées alimentaires afin de pourvoir aux besoins des services communaux chargés de la préparation des repas en ce qui concerne les cantines et les différentes manifestations communales.
Les besoins se décomposent en 7 lots. La présente consultation comprend 04 lots déclarés précédemment infructueux et 3 nouveaux lots.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: boucané frais
Brève description: Montants en EUR (HT) sur les 4 années: 20 000 EUR (HT) ; 80 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: épaule cuite
Brève description: Montants en EUR (HT) sur les 4 années: 12 000 EUR (HT); 48 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: jambon de volaille
Brève description: Montants en EUR (HT) sur les 4 années: 16 000 EUR (HT); 80 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 57
Intitulé du lot: sardine à huile
Brève description: Montants en EUR (HT) sur les 4 années: 4 000 EUR (HT); 10 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 65
Intitulé du lot: riz ordinaire
Brève description: Montants en EUR (HT) sur les 4 années: 240 000 EUR (HT); 720 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 84
Intitulé du lot: jus de fruits
Brève description: Montants en EUR (HT) sur les 4 années: 40 000 EUR (HT); 160 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 114
Intitulé du lot: sacs sandwich
Brève description: Montants en EUR (HT) sur les 4 années: 960 EUR (HT); 7 200 EUR (HT).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Magasin central du 12ème Km du service restauration scolaire - rue Auguste Lacaussade, 97430 Tampon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— La lettre de candidature ( Dc1) remplie et signée par la personne physique habilitée par le candidat ;
— Une déclaration du candidat (quel que soit le nombre de lots ) (Dc2) comprenant les renseignements permettant d'évaluer les capacités financières du candidat avec en annexe les pièces demandées au point b / Références et/ou qualifications de l'entreprise du Rc .
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En ce qui concerne les entreprises nouvelles, la déclaration auprès du centre de formalités des entreprises.
En cas de groupement:
— soit une seule lettre de candidature (Dc1), cette dernière étant alors signée en sa partie H par chaque cotraitant ;
— soit une lettre de candidature (Dc1) par chacun des membres du groupement.
— une déclaration du candidat (Dc2) par cotraitant (quel que soit le nombre de lots ) comprenant les renseignements permettant d'évaluer les capacités financières du candidat avec en annexe les pièces demandées au point b / Références et/ou qualifications de l'entreprise du RC.
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Situation économique et financière:
Une déclaration du candidat (quel que soit le nombre de lots ) (Dc2) comprenant les renseignements permettant d'évaluer les capacités financières du candidat avec en annexe les pièces demandées au point b / Références et/ou qualifications de l'entreprise du RC .
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Si le candidat est redressement judiciaire , la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
En ce qui concerne les entreprises nouvelles , la déclaration auprès du centre de formalité des entreprises.
Le chiffre d'affaires global des trois dernières années ou des 3 exercices clos (rubrique D1 du Dc2).
Capacité technique et professionnelle: Présentation d'une liste des principales prestations effectuées.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande garantissant le remboursement à hauteur de 100 % de l'avance (voir CCAP).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations objet du présent marché seront rémunérées par mandat selon la réglementation en vigueur. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours.
Elles sont financées par les fonds propres communaux avec la participation de la Caisse d'allocations familiales.
Les prix sont ajustables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: la forme souhaitée par la collectivité est le groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: ou langue étrangère si elles sont accompagnées d'une traduction en langue française.
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: séance non publique, date et heure et lieu inconnus à ce jour

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la commune du Tampon
Adresse du profil d'acheteur: http://webmarche.adullact.org 🌏
Nom: Service restauration scolaire
Adresse postale: rue Auguste Lacaussade
Pays: La Réunion 🇷🇪
Point de contact: Laurent Ollivier
Téléphone: +262 262579820 📞
Nom: Service marchés publics
URL des documents: http://webmarche.adullact.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-saintdenis@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Les marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres au sens de la directive européenne (cf. Conseil d'Etat du 08 août 2008).
— Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter de la notification pour les lots 15, 29, 31 et 57.
Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter de l'ordre de service pour les lots 65, 84 et 114. Il pourra être dénoncé par période annuelle sur décision expresse du pouvoir adjudicateur. (1 an à compter de la notification).
— délai de livraison: A compter de la réception du bon de commandes, le titulaire devra livrer les fournitures dans un délai maximum de 05 jours calendaires. Ce délai sera ramené à 24 heures en cas d'urgence signalée ;
— début prévisionnel des prestations : août 2013 ;
— type de procédure :appel d'offres Ouvert passé selon les articles 10, 33 alinéa 3, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics ;
-conditions de remise des offres ou des candidatures ;
— les candidats peuvent retirer le dossier de consultation selon les deux modalités suivantes ;
1) Sous format papier: en retirant ou en faisant retirer le dossier au service des marchés publics de la commune du Tampon, ou en faisant la demande écrite soit à l'adresse postale indiquée dans le présent avis, soit par télécopie au +262 262578738.
2) Sous format électronique: en téléchargeant le dossier de consultation à l'adresse Internet suivante http://webmarche.adullact.org cf. Règlement de la consultation
Les candidats peuvent remettre leurs offres sous forme papier ou sous forme électronique - voir règlement de la consultation.
L'Heure indiquée dans le présent avis (point IV.3.4) correspond à l'heure locale de la Réunion
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.5.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Adresse postale: 27 rue Felix Guyon
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97488
Pays: La Réunion 🇷🇪
Courrier électronique: greffe.ta-saintdenis@juradm.fr 📧
Téléphone: +262 262924360 📞
Fax: +262 262924362 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 094-160147 (2013-05-14)
Avis d'attribution de marché (2013-10-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-08 📅
Date de publication: 2013-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 197-340384
Se réfère à l'avis: 2013/S 94-160147
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Annonce no258, B.O.A.M.P. 94 B du 17 mai 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 octobre 2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
magasin central du 12ème Km du service restauration scolaire - rue Auguste Lacaussade, 97430 Tampon.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: infructueux
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-02 📅
Nom: pro a pro distribution
Adresse postale: 72 rue mahatma gandhi
Commune postale: Possession
Code postal: 97419

3️⃣

4️⃣
Nom: pro a pro

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Source: OJS 2013/S 197-340384 (2013-10-08)
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