Fourniture de denrées alimentaires famille homogène: boissons

Centre hospitalier Sainte-Marie

Fourniture de denrées alimentaires Famille homogène: boissons.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-19.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-08-19 Avis de marché
Avis de marché (2013-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bière
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.Les marchés sont conclus pour une période de 12 mois à compter du 1.1.2014 jusqu'au 31.12.2014. Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de 1 an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bière 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Sainte-Marie
Adresse postale: Service achats, route de Montredon, CS 10021
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-19 📅
Date limite de soumission: 2013-09-23 📅
Date de publication: 2013-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 161-280734
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 47 927,10 💰
143 781,30 💰
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires Famille homogène: boissons.
Numéro du lot: 1
Brève description: Boissons.
Quantité ou étendue: Minimum 10 117,03 EUR maximum 30 351,08 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Consommables pour fontaines.
Quantité ou étendue: Minimum 374,85 EUR maximum 1 124,55 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Sirops.
Quantité ou étendue: Minimum 3 079,58 EUR maximum 9 238,75 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Brève description: Alcools.
Quantité ou étendue: Minimum 75,10 EUR maximum 225,29 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Brève description: Vins blancs roses rouges.
Quantité ou étendue: Minimum 2 329,14 EUR maximum 6 987,43 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro de référence: LP13A07
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier Sainte-Marie - Le Puy-en-Velay.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 Ord.2005;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : fonds propres.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (50)
2. Qualité : Pourcentage valeur de matière restituée (10)
3. Qualité : Aspect (20)
4. Qualité : Texture (15)
5. Qualité : Goût (5)
6. Prix des prestations (35)
7. Conditions de livraison (10)
8. Conditions de livraison : Emballage Conditionnement (5)
9. Conditions de livraison : Horaire de livraison (5)
10. Performances en matière de protection de l'environnement (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme le directeur
Nom: Centre Hospitalier Sainte-Marie
Adresse postale: Service achats - route de Montredon - CS 10021
Commune postale: Le Puy-En-Velay Cedex
Point de contact: M Pierre Chometon
Téléphone: +33 471075555 📞
Courrier électronique: serviceachat@lepuy-groupe-sainte-marie.com 📧
Fax: +33 471075599 📠
Nom: Centre hospitalier Sainte-Marie

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: LP13A07

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TGI de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 16 place Étoile
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du code de procédure civile, et pouvant etre exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du code de procédure civile, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article précité.
Source: OJS 2013/S 161-280734 (2013-08-19)
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