Fourniture de conteneurs d'apport volontaire enterrés et semi-enterrés

Communauté de communes du Pays d'Evian

Lot 1 : conteneurs d'apport volontaire enterrés d'une capacité pouvant varier de 3, 4 et 5 m sur le territoire de communauté de communes du Pays d'Evian.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-07. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Astech
• Groupement Collectal-Villiger

Qui ?

• Communauté de communes du Pays d'Evian

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-03-25	Avis de marché
2013-08-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi en quantité et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 4 ans à compter de la notification du contrat. Lot 1 : mini 4 ans pour 12 unités et maxi 4 ans pour 200 unités. Lot 2 : mini 4 ans pour 12 unités et maxi 4 ans pour 200 unités.

Valeur totale du marché: 2 300 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays d'Evian
Adresse postale: 851 avenue des Rives du Léman
Code postal: 74500
Commune postale: Publier
Contact
Adresse Internet: http://www.pays-evian.fr 🌏
Courrier électronique: accueil@cc-paysevian.fr 📧
Téléphone: +33 450745785 📞
Fax: +33 450745794 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-25 📅
Date limite de soumission: 2013-05-07 📅
Date de publication: 2013-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 061-102261
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires

Prestations supplémentaires ou alternatives prévues : Lot 1 : Ouvertures pour la dépose des déchets (pour les commerçants) : voir art. 3.3.1 du CCTP. Préhension/Vidage : voir art. 3.4 du CCTP. Lot 2 : Aménagement sur le dôme de la colonne d'ordures ménagères d'un dispositif type vide ordures : voir art. 3.1 du CCTP. Systèmes d'accroche : voir art. 6 du CCTP. Office de remplissage : voir art. 6 du CCTP. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : fichiers xls, doc, pdf. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (référentiel général de sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamaisété reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. La signature électronique doit etre apposée directement sur le fichier constituant l'acte d'engagement. La signature d'un fichier "Zip", contenant lui-meme plusieurs documents, ne vaut pas signature de chacun de ces documents. (Tous les documents qui doivent recueillir une signature manuscrite dans une procédure papier doivent etre signés électroniquement). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.3.2013.

Informations complémentaires

Prestations supplémentaires ou alternatives prévues :

Lot 1 : Ouvertures pour la dépose des déchets (pour les commerçants) : voir art. 3.3.1 du CCTP. Préhension/Vidage : voir art. 3.4 du CCTP.

Lot 2 : Aménagement sur le dôme de la colonne d'ordures ménagères d'un dispositif type vide ordures : voir art. 3.1 du CCTP. Systèmes d'accroche : voir art. 6 du CCTP. Office de remplissage : voir art. 6 du CCTP.

Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : fichiers xls, doc, pdf. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (référentiel général de sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamaisété reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. La signature électronique doit etre apposée directement sur le fichier constituant l'acte d'engagement. La signature d'un fichier "Zip", contenant lui-meme plusieurs documents, ne vaut pas signature de chacun de ces documents. (Tous les documents qui doivent recueillir une signature manuscrite dans une procédure papier doivent etre signés électroniquement).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.3.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1 : conteneurs d'apport volontaire enterrés d'une capacité pouvant varier de 3, 4 et 5 m

Lot 2 : conteneurs d'apport volontaire semi-enterrés destinés à la collecte sélective sur l'ensemble du territoire de la communauté de communes du Pays d'Evian composée de 16 communes, d'environ 30 000 habitants pour la population sédentaire et 40 000 habitants pour la population touristique.

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Fourniture de conteneurs d'apport volontaire enterrés.
Brève description: Conteneurs d'apport volontaire enterrés.
Quantité ou étendue: minimum 12 u maximum 200 u pour la période initiale.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Fourniture de conteneurs d'apport volontaire semi-enterrés.
Brève description: Conteneurs d'apport volontaire semi-enterrés.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: A13DF114
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la CCPE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature (ou Dc1), déclaration du candidat (ou Dc2), copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature ; description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision mensuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : fonds propres, recours à l'emprunt.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :

- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 247 400 864 000 36
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://cc-paysevian.marcoweb.fr 🌏
Nom: Communauté de communes du Pays d'Evian
Courrier électronique: marchespublics@cc-paysevian.fr 📧
URL des documents: http://cc-paysevian.marcoweb.fr 🌏
Commune postale: Publier (horaires d'ouverture-du-lundi-au-vendredi : 9:00 11:30/13:30 17:00)
URL pour la participation: http://cc-paysevian.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2011-04-12 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A13DF114
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 71-116063
Informations complémentaires

Prestations supplémentaires ou alternatives prévues :

Lot 1 : Ouvertures pour la dépose des déchets (pour les commerçants) : voir art. 3.3.1 du CCTP. Préhension/Vidage : voir art. 3.4 du CCTP.

Lot 2 : Aménagement sur le dôme de la colonne d'ordures ménagères d'un dispositif type vide ordures : voir art. 3.1 du CCTP. Systèmes d'accroche : voir art. 6 du CCTP. Office de remplissage : voir art. 6 du CCTP.

Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : fichiers xls, doc, pdf. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (référentiel général de sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamaisété reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. La signature électronique doit etre apposée directement sur le fichier constituant l'acte d'engagement. La signature d'un fichier "Zip", contenant lui-meme plusieurs documents, ne vaut pas signature de chacun de ces documents. (Tous les documents qui doivent recueillir une signature manuscrite dans une procédure papier doivent etre signés électroniquement).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.3.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta.grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 47622269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme), articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Source: OJS 2013/S 061-102261 (2013-03-25)

Avis d'attribution de marché (2013-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 461 600 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays d'Évian

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-07 📅
Date de publication: 2013-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 155-270422
Se réfère à l'avis: 2013/S 61-102261
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires

N - montant basé sur un triptyque : 5 m³ ordures ménagères + 5 m³ tri + 4 m³ verre, frais de transport inclus, pour un montant de : 16 518 EUR HT - marché non reconductible de 4 ans avec seuils en quantité : mini 4 ans de 12 unités et maxi 4 ans de 200 unités n - montant basé sur un triptyque : 5 m³ ordures ménagères + 5 m³ tri + 4 m³ verre, frais de transport inclus, pour un montant de : 10 790 EUR HT - marché non reconductible de 4 ans avec seuils en quantité : mini 4 ans de 12 unités et maxi 4 ans de 200 unités. 2 prestations supplémentaires ou alternatives retenues Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.8.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la CCPE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-15 📅
Nom: Groupement Collectal-Villiger
Adresse postale: 4 rue Jules Rathgeber
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Astech
Adresse postale: 1 rue Pierre Pflimlin
Commune postale: Sausheim
Code postal: 68390
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Source: OJS 2013/S 155-270422 (2013-08-07)

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