fourniture de contenants divers pour déchets et de produits d'entretien
Centre hospitalier de Bretagne Sud
fourniture de contenants divers pour déchets et de produits d'entretien pour le Centre hospitalier de Bretagne Sud, pour une durée de 3 ans à compter du 1.5.2013 jusqu'au 30.4.2016
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-02-28. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Ecolab
- • Esat-Apajh-AFD (atelier de façonnage dauphinois)
- • Francehopital SAS
- • Gama 29
- • Groupe Pierre le Goff
- • Laboratoires Anios
- • Lot infructueux
- • Raynaud
- • Articles textiles › Articles en non-tissé
- • Déchets de cuir, déchets textiles, déchets de caoutchouc et déchets de plastique › Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
- • Détergents › Détergents pour lave-vaisselle
- • Fûts en métal › Fûts de déchets
- • Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
- • Pansements; clips, sutures, ligatures › Clips, sutures, ligatures › Collecteurs d'aiguilles
- • Parfums et désodorisants d'intérieur › Désodorisants
- • Morbihan
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-01-10 | Avis de marché |
| 2013-05-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Bretagne Sud
Adresse postale: Direction des services économiques, cellule des marchés, 27 rue du Dr Lettry, BP 2233
Code postal: 56322
Commune postale: Lorient Cedex
Contact
Courrier électronique: cellulemarches.dse@ch-bretagne-sud.fr 📧
Téléphone: +33 297649773 📞
Fax: +33 297649081 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-10 📅
Date limite de soumission: 2013-02-28 📅
Date de publication: 2013-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 010-012391
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: sacs pour déchets d'activités de soins assimilables aux ordures ménagers - dAOM
Brève description: Sacs pour déchets d'activités de soins assimilables aux ordures ménagers - dAOM
Quantité ou étendue: marché à bons de commande
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: sacs pour tri sélectif - dAOM
Brève description: Sacs pour tri sélectif - dAOM
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: sacs pour collecte du verre brisé
Brève description: Sacs pour collecte du verre brisé
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: sacs pour déchets d'activités de soins à risque infectieux - dASRI
Brève description: Sacs pour déchets d'activités de soins à risque infectieux - dASRI
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: emballages combinés
Brève description: Emballages combinés
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: collecteurs d'aiguilles usagées et de perforants - grande contenance
Brève description: Collecteurs d'aiguilles usagées et de perforants - grande contenance
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: collecteurs d'aiguilles usagées et de perforants - moyenne contenance
Brève description: Collecteurs d'aiguilles usagées et de perforants - moyenne contenance
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: collecteurs d'aiguilles et de perforants - petite contenance
Brève description: Collecteurs d'aiguilles et de perforants - petite contenance
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: fûts rigides pour DASRI
Brève description: Fûts rigides pour DASRI
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: produits pour lave vaisselle à capot
Brève description: Produits pour lave vaisselle à capot
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: détergent désinfectant pour surfaces alimentaires
Brève description: Détergent désinfectant pour surfaces alimentaires
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: lavettes non tissées
Brève description: Lavettes non tissées
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: désodorisant en pulvérisateur
Brève description: Désodorisant en pulvérisateur
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: produits combinés pour lave-bassins thermiques
Brève description: Produits combinés pour lave-bassins thermiques
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: sel régénérant
Brève description: Sel régénérant
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: Contenant dechet prod entretien
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hopital du Scorff, 56100 Lorient.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: néant
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire souhaité.
Autres conditions particulières: remise d'échantillons, de manière distincte du dépôt de l'offre.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Thierry Gamond-Rius
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: CHBS. - renseignements administratifs : Mme Josée De L'Epineguen, directrice adjointe, direction des services economiques (+33 297649773)- renseignements Techniques : Mme Mariannig Planson, conseillère hôtelière, direction des services economiques (+33 297649119)
Adresse postale: Direction des services economiques - cellule des marchés - 27 rue du Docteur Lettry - BP 2233
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-05-01 📅
Date de fin: 2016-04-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Contenant dechet prod entretien
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel Bizien - 3 contour de la Motte - CS 44116
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Téléphone: +33 223212828 📞
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2013/S 010-012391 (2013-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Quantité ou étendue:
15 lots. Quantités mini et maxi par lot indiquées dans l'annexe au CCP. Lot 1 : Sacs pour déchets d'activités de soins assimilables aux ordures ménagers - dAOM ; Lot 2 : Sacs pour tri sélectif - dAOM ; Lot 3 : Sacs pour collecte du verre brisé ; Lot 4 : Sacs pour déchets d'activités de soins à risques infectieux - dASRI ; Lot 5 : Emballages combinés ; Lot 6 : Collecteurs d'aiguilles usagées et de perforants - grande contenance ; Lot 7 : Collecteurs d'aiguilles usagées et de perforants - moyenne contenance ; Lot 8 : Collecteurs d'aiguilles usagées et de perforants - petite contenance ; Lot 9 : Fûts rigides pour DASRI ; Lot 10 : Produits pour lave vaisselle à capot ; Lot 11 : Détergent désinfectant pour surfaces alimentaires ; Lot 12 : Lavettes non tissées ; Lot 13 : Désodorisant en pulvérisateur ; Lot 14 : Produits combinés pour lave-bassins thermiques ; Lot 15 : Sel régénérant
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Bretagne Sud
Adresse postale: Direction des services économiques, cellule des marchés, 27 rue du Dr Lettry, BP 2233
Code postal: 56322
Commune postale: Lorient Cedex
Contact
Courrier électronique: cellulemarches.dse@ch-bretagne-sud.fr 📧
Téléphone: +33 297649773 📞
Fax: +33 297649081 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-10 📅
Date limite de soumission: 2013-02-28 📅
Date de publication: 2013-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 010-012391
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
dossier de consultation disponible sur demande à l'adresse "cellulemarches.dse@ch-bretagne-sud.fr" ou téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://www.achat-hopital.com. La plateforme permet également le dépôt de questions/réponses.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.1.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de contenants divers pour déchets et de produits d'entretien pour le Centre hospitalier de Bretagne Sud, pour une durée de 3 ans à compter du 1.5.2013 jusqu'au 30.4.2016
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: sacs pour déchets d'activités de soins assimilables aux ordures ménagers - dAOM
Brève description: Sacs pour déchets d'activités de soins assimilables aux ordures ménagers - dAOM
Quantité ou étendue: marché à bons de commande
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: sacs pour tri sélectif - dAOM
Brève description: Sacs pour tri sélectif - dAOM
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: sacs pour collecte du verre brisé
Brève description: Sacs pour collecte du verre brisé
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: sacs pour déchets d'activités de soins à risque infectieux - dASRI
Brève description: Sacs pour déchets d'activités de soins à risque infectieux - dASRI
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: emballages combinés
Brève description: Emballages combinés
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: collecteurs d'aiguilles usagées et de perforants - grande contenance
Brève description: Collecteurs d'aiguilles usagées et de perforants - grande contenance
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: collecteurs d'aiguilles usagées et de perforants - moyenne contenance
Brève description: Collecteurs d'aiguilles usagées et de perforants - moyenne contenance
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: collecteurs d'aiguilles et de perforants - petite contenance
Brève description: Collecteurs d'aiguilles et de perforants - petite contenance
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: fûts rigides pour DASRI
Brève description: Fûts rigides pour DASRI
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: produits pour lave vaisselle à capot
Brève description: Produits pour lave vaisselle à capot
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: détergent désinfectant pour surfaces alimentaires
Brève description: Détergent désinfectant pour surfaces alimentaires
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: lavettes non tissées
Brève description: Lavettes non tissées
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: désodorisant en pulvérisateur
Brève description: Désodorisant en pulvérisateur
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: produits combinés pour lave-bassins thermiques
Brève description: Produits combinés pour lave-bassins thermiques
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: sel régénérant
Brève description: Sel régénérant
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: Contenant dechet prod entretien
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hopital du Scorff, 56100 Lorient.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
le candidat doit utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter sa candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires. Le candidat fournira les attestations sur l'honneur indiquant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (CMP), notamment (voir formulaire Dc1) : - qu'il respecte l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés mentionnée à l'article L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail, - qu'il n'a pas fait l'objet d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour des infractions au code du travail (lutte contre le travail illégal), - qu'il n'est pas soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L640-1 du code de commerce, - qu'il n'est pas en faillite personnelle, en application des articles L653-1 à L.653-8 du code de commerce, - qu'il a souscrit au 31 décembre de l'année précédant celle de la consultation les déclarations en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date. Conformément à l'article 44 du CMP, le candidat délivrera la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire. Sélection des candidatures conformément aux dispositions de l'article 52 du CMP. En cas d'attribution, pièces obligatoires prévues à l'article 46 du CMP et détaillées dans le formulaire Noti1 (pièces prévues aux articles D8222.5 ou D8227.7 et D.8222-8 du code du travail qui seront à produire tous les 6 mois, et attestations délivrées par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales). Le candidat établi dans un état autre que la France produit un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine.
Afficher plus
renseignements exigibles au titre de l'article 45 du CMP ; Pouvoirs des personnes habilitées à engager la société ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant la fourniture, services ou travaux objet du marché réalisés au cours des 3 exercices disponibles ; Bilans ou extraits de bilans concernant les 3 dernières années des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, la date et le destinataire public ou privé. En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ; Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service ou la fourniture concerné(e) ; Si les documents fournis par le candidat ne sont pas en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Afficher plus
certificats de qualité ou de capacité délivrés par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalente, notamment certificats de qualifications professionnelles ou de conformité aux spécifications techniques.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: néant
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement: budget du CHBS. Avance versée si non refusée par le candidat selon les modalités prévues à l'article 87 du code des marchés publics (CMP). Paiement suivant les règles de la comptabilité publique, conformément aux articles 92 à 100 du CMP et décrets précisant les modalités d'application. Délai global de paiement: 50 jours pour les établissements publics de santé.
Afficher plus
Autres conditions particulières: remise d'échantillons, de manière distincte du dépôt de l'offre.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Thierry Gamond-Rius
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: CHBS. - renseignements administratifs : Mme Josée De L'Epineguen, directrice adjointe, direction des services economiques (+33 297649773)- renseignements Techniques : Mme Mariannig Planson, conseillère hôtelière, direction des services economiques (+33 297649119)
Adresse postale: Direction des services economiques - cellule des marchés - 27 rue du Docteur Lettry - BP 2233
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-05-01 📅
Date de fin: 2016-04-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Contenant dechet prod entretien
Informations complémentaires
dossier de consultation disponible sur demande à l'adresse "cellulemarches.dse@ch-bretagne-sud.fr" ou téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://www.achat-hopital.com. La plateforme permet également le dépôt de questions/réponses.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.1.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel Bizien - 3 contour de la Motte - CS 44116
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Téléphone: +33 223212828 📞
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2013/S 010-012391 (2013-01-10)
Avis d'attribution de marché (2013-05-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Direction des services économiques, cellule des marchés, 5 avenue de Choiseul, BP 12233
Contact
Téléphone: +33 297069773 📞
Fax: +33 297069081 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-30 📅
Date de publication: 2013-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 104-178223
Se réfère à l'avis: 2013/S 10-012391
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hopital du Scorff, 56100 Lorient
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique - protection de l'environnement (50)
2. Prix (50)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-01 📅
Nom: Groupe Pierre Le Goff
Commune postale: Pont St Martin
Code postal: 44860
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Nom: Esat-Apajh-AFD (atelier de façonnage dauphinois)
Commune postale: Beaurepaire
Code postal: 38270
6️⃣
7️⃣
Nom: Francehopital SAS
Commune postale: Erstein Cedex
Code postal: 67151
8️⃣
9️⃣
Nom: Raynaud
Commune postale: Noyal sur Vilaine
Code postal: 35532
1️⃣0️⃣
Nom: Ecolab
Commune postale: Issy les Moulineaux Cedex
Code postal: 92442
1️⃣1️⃣
Nom: Lot infructueux
1️⃣2️⃣
1️⃣3️⃣
Nom: Gama 29
Commune postale: Brest Cedex 09
Code postal: 29803
1️⃣4️⃣
Nom: Laboratoires Anios
Commune postale: Lille-Hellemmes
Code postal: 59260
1️⃣5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
4
7
6
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de rennes, adresse ci-dessus mentionnée
Source: OJS 2013/S 104-178223 (2013-05-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Direction des services économiques, cellule des marchés, 5 avenue de Choiseul, BP 12233
Contact
Téléphone: +33 297069773 📞
Fax: +33 297069081 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-30 📅
Date de publication: 2013-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 104-178223
Se réfère à l'avis: 2013/S 10-012391
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Les marchés mentionnés ci-dessus ont été signés par le Centre Hospitalier de Bretagne Sud (CHBS) le 11 avril 2013 et sont consultables (dans le respect des secrets protégés par la loi) à l'adresse suivante : CHBS - direction des services économiques / cellule des marchés - 5 avenue de Choiseul - 56322 Lorient Cedex - France, du lundi au vendredi (hors jours fériés), de 10:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, en prévenant 24:00 à l'avance
Annonce nº 145, BOAMP 9 B du 12.1.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.5.2013.
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hopital du Scorff, 56100 Lorient
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique - protection de l'environnement (50)
2. Prix (50)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-01 📅
Nom: Groupe Pierre Le Goff
Commune postale: Pont St Martin
Code postal: 44860
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Nom: Esat-Apajh-AFD (atelier de façonnage dauphinois)
Commune postale: Beaurepaire
Code postal: 38270
6️⃣
7️⃣
Nom: Francehopital SAS
Commune postale: Erstein Cedex
Code postal: 67151
8️⃣
9️⃣
Nom: Raynaud
Commune postale: Noyal sur Vilaine
Code postal: 35532
1️⃣0️⃣
Nom: Ecolab
Commune postale: Issy les Moulineaux Cedex
Code postal: 92442
1️⃣1️⃣
Nom: Lot infructueux
1️⃣2️⃣
1️⃣3️⃣
Nom: Gama 29
Commune postale: Brest Cedex 09
Code postal: 29803
1️⃣4️⃣
Nom: Laboratoires Anios
Commune postale: Lille-Hellemmes
Code postal: 59260
1️⃣5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
4
7
6
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de rennes, adresse ci-dessus mentionnée
Source: OJS 2013/S 104-178223 (2013-05-30)
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