Fourniture de contenants de surface pour la collecte sélective des déchets ménagers recyclables en apport volontaire sur le territoire de la C2A
Communauté de l'agglomération d'Annecy
Les variantes sont acceptées, il est obligatoire de répondre à l'offre de base.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-07-09 | Avis de marché |
| 2013-11-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de l'agglomération d'Annecy
Adresse postale: 46 avenue des Iles, BP 90270
Code postal: 74007
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-annecy.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@agglo-annecy.fr 📧
Téléphone: +33 450634900 📞
Fax: +33 450634858 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-09 📅
Date limite de soumission: 2013-09-20 📅
Date de publication: 2013-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 134-231986
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Les variantes sont acceptées, il est obligatoire de répondre à l'offre de base.
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres à la collectivité et/ou subventions.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (50)
2. Prix % (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-annecy.fr/ 🌏
Nom: C2A : service gestion des déchets
Commune postale: Annecy Cedex
Téléphone: +33 450330212 📞
Nom: Communauté de l'agglomération d'Annecy : service des marchés publics
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13/42
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 134-231986 (2013-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de l'agglomération d'Annecy
Adresse postale: 46 avenue des Iles, BP 90270
Code postal: 74007
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-annecy.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@agglo-annecy.fr 📧
Téléphone: +33 450634900 📞
Fax: +33 450634858 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-09 📅
Date limite de soumission: 2013-09-20 📅
Date de publication: 2013-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 134-231986
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.agglo-annecy.fr/ Marché à bons de commandecriteres d'attributions : Le prix est apprécié sur la base de devis d'aide au dépouillement durée du marché : 4 ans à compter du 1.1.2014 ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieureunité monétaire utilisée, l'euro. Prix minimum et maximum pour toute la durée du marché (4 ans): 60 000 EUR HT – 240 000 EUR HT.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Les variantes sont acceptées, il est obligatoire de répondre à l'offre de base.
Description des options:
2 options à chiffrer obligatoirement : option nº 1 – accessibilité handicapés. Option nº 2 – trappe gros producteurs.
Numéro de référence: 13/42
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciairelettre de candidature DC1.
Situation économique et financière:
Formulaire DC2 : moyens humains, effectif de l'entreprise et importance du personnel d'encadrement sur les 3 dernières années, qualification ou équivalent, référence de prestations d'importance similaire, chiffre d'affaire sur 3 ans.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres à la collectivité et/ou subventions.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Après attribution, seuls les groupements solidaires ou conjoints avec mandataire solidaire seront admis.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (50)
2. Prix % (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-annecy.fr/ 🌏
Nom: C2A : service gestion des déchets
Commune postale: Annecy Cedex
Téléphone: +33 450330212 📞
Nom: Communauté de l'agglomération d'Annecy : service des marchés publics
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13/42
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.agglo-annecy.fr/ Marché à bons de commandecriteres d'attributions : Le prix est apprécié sur la base de devis d'aide au dépouillement durée du marché : 4 ans à compter du 1.1.2014 ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieureunité monétaire utilisée, l'euro. Prix minimum et maximum pour toute la durée du marché (4 ans): 60 000 EUR HT – 240 000 EUR HT.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.7.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 134-231986 (2013-07-09)
Avis d'attribution de marché (2013-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 240 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-28 📅
Date de publication: 2013-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 235-407882
Se réfère à l'avis: 2013/S 134-231986
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (50)
2. Prix (50)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-11-15 📅
Nom: Citec Environnement
Adresse postale: 42 rue Paul Sabatier
Commune postale: Crissey
Code postal: 71530
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24740042700115
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun - BP 1135
Source: OJS 2013/S 235-407882 (2013-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 240 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-28 📅
Date de publication: 2013-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 235-407882
Se réfère à l'avis: 2013/S 134-231986
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.agglo-annecy.fr/
Annonce n° 270, BOAMP 132 B du 11.7.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.11.2013.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (50)
2. Prix (50)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-11-15 📅
Nom: Citec Environnement
Adresse postale: 42 rue Paul Sabatier
Commune postale: Crissey
Code postal: 71530
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24740042700115
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun - BP 1135
Source: OJS 2013/S 235-407882 (2013-11-28)
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