Fourniture de consommables sanitaires éco-responsables

Université d'Angers

Le Présent marché a pour objet la fourniture de consommables sanitaires éco-responsables destinés à l'ensemble des sites de l'université d'Angers. Les fournitures concernées sont les suivantes :
— consommables pour sanitaires ;
— acquisition, livraison et installation de distributeurs pour consommables sanitaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-07-08 Avis de marché
2013-07-12 Informations complémentaires
2013-10-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles en papier à usage sanitaire
Quantité ou étendue:
À titre indicatif, les commandes de consommables sanitaires moyennes réalisées sur une période de 12 mois sont les suivantes (quantités moyennes année 2011): savon = 2200 cartouches de 1 250 ml, papier hygiénique = 8 000 rouleaux de 380 m, sac pour conteneur de protection féminine = 6 000 sachets de 1 000 sacs, papier pour essuie-mains = 9 000 paquets de 250 feuilles, détartrant urinoir = 30 kg de 40 pastilles, sac noir ou gris 110 l = 4500, sac noir ou gris 30 l = 4 700, sac transparent 110 l = 2 900, sac transparent 30 l = 150, désodorisant à mèche = 600, balayette wc = 500. État des lieux des distributeurs appartenant à l'université: 381 distributeurs de savon, 747 distributeurs de papier hygiénique, 110 distributeurs de sac conteneur de protection féminine, 352 distributeurs d'essuie mains papier. L'attention des soumissionnaires est attirée sur le fait que ces tableaux ne présentent qu'un historique et que la responsabilité de l'université ne pourra être engagée quelque soit l'importance des variations qui pourraient être ultérieurement constatées.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles en papier à usage sanitaire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université d'Angers
Adresse postale: 40 rue de Rennes – BP 73532
Code postal: 49035
Commune postale: Angers Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-angers.fr 🌏
Courrier électronique: marche.public@univ-angers.fr 📧
Téléphone: +33 241962252 📞
Fax: +33 241962265 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-08 📅
Date limite de soumission: 2013-09-02 📅
Date de publication: 2013-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 133-229822
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Fermeture de l'université: les services de l'université d'Angers seront fermés du lundi 29.7.2013 matin au lundi 26.8.2013 au matin. Pendant cette période aucun renseignement ne pourra être fourni. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est remis gratuitement à tout candidat ayant envoyé ou présenté une demande écrite à en-tête commerciale. Le DCE peut être également téléchargé à l'adresse suivante :https://www.marches-publics.gouv.fr NB : le retrait électronique des documents n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre. Les plis contenant les offres (candidatures et offres proprement dites) seront envoyés par la poste en recommandé ou remis contre récépissé aux adresses figurant en page 1 du règlement de consultation ou déposés sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le Présent marché a pour objet la fourniture de consommables sanitaires éco-responsables destinés à l'ensemble des sites de l'université d'Angers. Les fournitures concernées sont les suivantes :
— consommables pour sanitaires ;
— acquisition, livraison et installation de distributeurs pour consommables sanitaires.
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 2013-03

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature établie sur l'imprimé Dc1*, accompagnée, le cas échéant, du pouvoir habilitant le signataire à engager l'entreprise;
— la déclaration du candidat (dûment complétée dans toutes ses rubriques et signée) sur l'imprimé Dc2* accompagnée des documents mentionnés;
*ces imprimés sont disponibles sur : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Les candidats devront en particulier indiquer leurs principales références, dans le domaine de la consultation, ces références seront datées et chiffrées;
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— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à des certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés. Seules seront examinées les candidatures reçues avant la date limite fixée pour leur réception, recevables en application des articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé sur le budget de l'université.Le mode de règlement choisi est le virement sur présentation de décomptes conformément au code des marchés publics, dans un délai global de 30 jours qu'il prévoit.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
La forme juridique que devra revêtir l'éventuel groupement de fournisseurs attributaire du marché est celle du groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de se présenter :
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Qualité de service (20)
3. Environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19490970100303
Contact
Point de contact: Service achats
Mme Clochard Catherine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: Mme Fillonneau Chantal
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=123709&orgAcronyme=f2h 🌏
Point de contact: Mme Chantal Fillonneau
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=123709&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=123709&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-03
Informations complémentaires
Fermeture de l'université: les services de l'université d'Angers seront fermés du lundi 29.7.2013 matin au lundi 26.8.2013 au matin. Pendant cette période aucun renseignement ne pourra être fourni. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est remis gratuitement à tout candidat ayant envoyé ou présenté une demande écrite à en-tête commerciale. Le DCE peut être également téléchargé à l'adresse suivante :https://www.marches-publics.gouv.fr
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NB : le retrait électronique des documents n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre. Les plis contenant les offres (candidatures et offres proprement dites) seront envoyés par la poste en recommandé ou remis contre récépissé aux adresses figurant en page 1 du règlement de consultation ou déposés sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 240479067 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33515
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086433 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Marché renouvelable
1er semestre 2016
Source: OJS 2013/S 133-229822 (2013-07-08)
Informations complémentaires (2013-07-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-12 📅
Date de publication: 2013-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 137-237461
Se réfère à l'avis: 2013/S 133-229822
Numéro JO-S: 137
Source: OJS 2013/S 137-237461 (2013-07-12)
Avis d'attribution de marché (2013-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 160 429,41 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-07 📅
Date de publication: 2013-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 197-340428
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Annonce no308, B.O.A.M.P. 131 B du 10 juillet 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 octobre 2013.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-10-03 📅
Nom: pierre Le Goff Grand Ouest
Adresse postale: ZA Nantes Atlantique Rue Nungesser et Coli BP 03
Commune postale: Saint aignan de grand lieu
Code postal: 44860

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette BP 24111
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray BP 33515
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2013/S 197-340428 (2013-10-07)