Fourniture de consommables pour Oxygénothérapie et Aérosolthérapie au profit des Etablissements adhérents au groupement national référence Oxy13

Quantité ou étendue

Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) avec quantité minimum et sans maximum par lot et par période. La prestation porte sur 18 lots.Le marché est conclu pour une première période allant de la date de notification au 30 septembre 2015 et reconductible tacitement une fois pour une deuxième période d'1 an, soit jusqu'au 30 septembre 2016.

Informations complémentaires

Le marché est un marché à bons de commande avec quantités minimum et sans maximum par lot et pour la durée totale du marché.Lot : 1 Circuit aérosol pour IPPB mini 1ère période : 1 134 mini 2ème période : 591lot : 2 Lunettes à oxygène adultes et enfants mini 1ère période : 488 221 mini 2ème période : 256 101lot : 3 Lunettes à oxygène nouveau-nés à débit standard mini 1ère période : 9 926 mini 2ème période : 6 014lot : 4 Masque à oxygène adulte mini 1ère période : 324 815 mini 2ème période : 162 161lot : 5 Masque à oxygène enfant mini 1ère période : 18 196 mini 2ème période : 8 913lot : 6 Nébuliseur avec masque et tubulure adulte mini 1ère période : 327 277 mini 2ème période : 169 511lot : 7 Nébuliseur avec masque et tubulure pour patient adulte trachéotomisé mini 1ère période : 28 118 mini 2ème période : 14 254lot : 8 Nébuliseur avec masque et tubulure enfant mini 1ère période : 43 789 mini 2ème période : 22 684lot : 9 Nébuliseur avec masque et tubulure pour enfant trachéotomisé mini 1ère période : 297 mini 2ème période : 143lot : 10 Nébuliseur avec embout buccal et tubulure adulte mini 1ère période : 16 743 mini 2ème période : 8 109lot : 11 Nébuliseur avec embout buccal, filtre anti-pollution et tubulure mini 1ère période : 5 439 mini 2ème période : 3 008lot : 12 Nébuliseur avec raccord en T diamètre 22mm et tubulure mini 1ère période : 18 400 mini 2ème période : 9 134lot : 13 Nébuliseur avec raccord en T diamètre 15mm et tubulure mini 1ère période : 226 mini 2ème période : 109lot : 14 Cuve de nébulisation de 50ml mini 1ère période : 743 mini 2ème période : 357lot : 15 Tubulure à oxygène de diamètre intérieur d'environ 3mm à renflements en rouleau mini 1ère période : 115 449 mini 2ème période : 62 916lot : 16 Tubulure à oxygène de longueur environ 2m mini 1ère période : 103 336 mini 2ème période : 58 829lot : 17 Nébuliseur et accessoires pour appareil Syst'Am mini 1ère période : 4 487 mini 2ème période : 2 152lot : 18 Masque à oxygène avec venturi réglable mini 1ère période : 16 159 mini 2ème période : 7 756le retrait du dossier de consultation et l'envoi des plis sur support papier se font à l'adresse indiquée sur le présent avis ou par voie dématérialisée sur le site : https://www.achats-hopitaux.com.Spécimens gratuits à l'appui de l'offre à envoyer au CHU de Bordeaux (coordonnateur) avant le 4.3.2013 à 12:00 (5 par sous-lot). Les échantillons pour évaluation sont destinés aux tests d'évaluation cliniques réalisés par les établissements testeurs dans le cadre de l'évaluation des offres. Les essais se dérouleront jusqu'à fin Mai 2013. Le coordonnateur, responsable technique de la consultation, adressera un courrier de demande d'échantillons aux fournisseurs ayant présenté une offre jugée conforme au plus tard le 22 Mars 2013. Les échantillons seront accompagnés des fiches techniques correspondantes. Pour un lot donné, tous les produits et/ou offres jugés conformes ferontl'objet d'essai par les établissements testeurs. Le fournisseur s'engage à fournir, dans le délai d'envoi imparti, la quantité qui sera demandée par le CHU de Bordeaux, coordonnateur du groupement de commandes, pour la réalisation de ces essais.Unité monétaire : l'euro (Pour les DOM-TOM, les prix devront être proposés par le candidat en FCA - free Carrier)Le CHU de Bordeaux est un établissement public de santé. Il agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où il est coordonnateur du groupement de commandes UNIHA des CHU et des principaux CH pour les établissements suivants : ap-hm, chpa-chiap, ch Avignon, CH Bayonne, CH Belfort-Montbéliard, CH Douarnenez, CH Lens, CH le Mans, CH Perpignan, CH Pontoise, CH Quimper, CH Roche sur Yon, CH Toulon, CH Troyes, CHU Amiens (membre associé : CH de Doullens), CHU de Bordeaux, CHU Clermont-Ferrand, CHU Dijon, CHU Grenoble, CHU Limoges, CHU Lyon, CHU Montpellier, CHU Nancy, CHU Nantes, CHU Nîmes, CHU Poitiers, CHU Rennes, CHU Rouen, CHU Toulouse, CHU Tours, Centrale d'achat UnihaVoies et délais de recours: Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référésdu tribunal administratif de Bordeaux, dans un délai de onze jours à compter de l'envoi de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité. Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur. Date d'envoi au BOAMP : le 22.1.2013. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.1.2013.

Habilitation à exercer l'activité professionnelle

Renseignements et documents demandés aux candidats pour l'évaluation de la capacité économique, financière et technique minimale requise en vue de la sélection des candidatures: - une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionné à l'article 43 du CMP, dûment datée et signée par le candidat ainsi que ses éventuels cotraitants. Les candidats peuvent utiliser la lettre de candidature (Dc1) ou rédiger cette déclaration sur l'honneur sur papier libre. - Si le candidat est admis au redressement judiciaire (au sens de l'article L 620-1 du code de commerce), celui-ci doit produire une copie du jugement prouvant qu'il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché. - Le justificatif prouvant l'habilitation de la personne physique à engager le candidat. - lettre de candidature (Dc1 complété ou papier libre), obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent

Financement par le budget de chacun des adhérents du groupement de commande (CHU et principaux CH) Paiement par virement administratif sous 50 jours marché à bons de commandes : Prix unitaires et révisables annuellement. Ils peuvent être ajustés à la hausse ou à la baisse au moins 3 mois avant le 30.9.2015. Avance de 5 % du bon de commande si supérieur à 50 000 EUR (HT) et durée d'exécution supérieure à 2 mois.