fourniture de consommables d'imprimerie

CHU Nice

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-02-28. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• société Chalvet
• société Siproudphis

Qui ?

• CHU Nice

Qu'est-ce que c'est ?

• Effaceurs › Produits d'encrage › Encre pour machines d'impression
• Photocopieurs et appareils de thermocopie › Matériel de photocopie

Où ?

• Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-01-17	Avis de marché
2013-03-19	Avis d'attribution de marché
2013-03-25	Informations complémentaires
2013-05-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de photocopie
Quantité ou étendue: marché à bons de commande .Ce marché est passé sans minimum, ni maximum
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de photocopie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Nice
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria, BP 1179
Code postal: 06003
Commune postale: Nice Cedex 1
Contact
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr 📧
Téléphone: +33 492034684 📞
Fax: +33 492034436 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-17 📅
Date limite de soumission: 2013-02-28 📅
Date de publication: 2013-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 015-021196
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

conditions d'obtention des documents : Format électronique : en application de l'article 56 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 28 août 2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite. Format papier : Les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax, e-mail) Conditions de remise des offres ou des candidatures : Format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28 août 2006, les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire : Gmt+1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation. Format papier : par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt : CHU de Nice, Cellule Marchés, 4 avenue Reine Victoria, BP 1179, 06003 Nice Cedex 1, FRANCE. Les documents DC 1, Dc2 DC 3 et DC 6 sont disponibles à l'adresse suivante : http : //www.colloc.bercy.gouv.fr, thème : marchés publics Documents à produire au stade de l'attribution du marché : DC 6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé disponible. Noti 2 (ancien DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus) Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. La date prévisionnelle du marché est fixée au 15.3.2013.Le détail des critères de jugement des offres figure dans le Règlement de Consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 janvier 2013.

Informations complémentaires

conditions d'obtention des documents : Format électronique : en application de l'article 56 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 28 août 2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite. Format papier : Les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax, e-mail) Conditions de remise des offres ou des candidatures : Format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28 août 2006, les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire : Gmt+1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation. Format papier : par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt : CHU de Nice, Cellule Marchés, 4 avenue Reine Victoria, BP 1179, 06003 Nice Cedex 1, FRANCE. Les documents DC 1, Dc2 DC 3 et DC 6 sont disponibles à l'adresse suivante : http : //www.colloc.bercy.gouv.fr, thème : marchés publics Documents à produire au stade de l'attribution du marché : DC 6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé disponible. Noti 2 (ancien DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus) Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. La date prévisionnelle du marché est fixée au 15.3.2013.Le détail des critères de jugement des offres figure dans le Règlement de Consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 janvier 2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de consommables d'imprimerie
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: consommables Massicot, perforeuse, piqueuse, relieur spirale métallique et plastique, margeur d'enveloppes, relieur Fastback, presse à coller, plastifieur
Brève description:

Consommables Massicot, perforeuse, piqueuse, relieur spirale métallique et plastique, margeur d'enveloppes, relieur Fastback, presse à coller, plastifieur

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: divers consommables et encres pour ofset speed master 36x52 - 4 groupes -CTP Heidelberg
Brève description:

Divers consommables et encres pour ofset speed master 36x52 - 4 groupes -CTP Heidelberg

Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2013-UAPMF-003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier universitaire de Nice, 06003 Nice Cedex 1, FRANCE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 dernières années : déclaration du candidat (Dc2 - ancien Dc5 ) dûment remplie et signée.

Capacité technique et professionnelle:

une déclaration indiquant les moyens techniques, les effectifs de l'opérateur économique dont le personnel d'encadrement pour chacune de ces trois dernières années (Dc2 ancien Dc5) . Une liste de références relatives à des réalisations comparables à l'objet du marché effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment les montants, la date et le destinataire public ou privé (Dc2 ancien Dc5) . Ces documents datés et signés devront obligatoirement comporter le nom de la société.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

avances dans les conditions prévues à l'article 87 du Code des Marchés Publics. Une avance remboursable ne pourra être accordée aux titulaires des marchés que lorsque le montant initial du marché ou la tranche ou le bon de commande sera supérieur à 50 000 EUR (H.T.) et à condition que le titulaire ne renonce pas au bénéfice de cette avance. - paiement par virement administratif sous 50 jours sur fonds propres du CHUN, et en section d'exploitation .Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit pour le titulaire du marché le bénéfice d'intérêts moratoires selon le taux de l'intérêt légal en vigueur augmenté de 2 points

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Autres renseignements : Accord cadre au sens des articles 1er 5° et 32 de la Directive 2004/18/CF et marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics

Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (55)
2. Qualité des produits (30)
3. Délais de livraison (10)
4. Mesures relatives au développement durable et à la protection et la sauvegarde de l'environnement (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 2 606 00 705 000 40
Contact
Point de contact: M. Bouvier Muller Emmanuel
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria - BP 1179
Point de contact: Hopital de Cimiez
Courrier électronique: lombard.g@chu-nice.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria bp 1179
Point de contact: Mme Déolinda Borg
Téléphone: +33 492034423 📞
Courrier électronique: borg.d@chu-nice.fr 📧
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria BP 1179
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-UAPMF-003
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 janvier 2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales comité consultatif interrégional amiable des litiges
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 015-021196 (2013-01-17)

Avis d'attribution de marché (2013-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 74,40 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-19 📅
Date de publication: 2013-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 058-094786
Se réfère à l'avis: 2013/S 15-021196
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires

La société Charvet a été retenue pour un montant : prix unitaire (HT) : 74,40 euro(s) l'unité. Les lots nº 1 et 2 sont infructueux. Annonce nº102, BOAMP 14 B du 19.1.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.3.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2013-03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre hospitalier universitaire, 06003 Nice Cedex 1, FRANCE.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-03-04 📅
Nom: société Chalvet
Adresse postale: 20/22 rue du Monastère
Commune postale: Marseille
Code postal: 13004
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Pouvoir adjudicateur
Contact
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Nice Cédex 4
Source: OJS 2013/S 058-094786 (2013-03-19)

Informations complémentaires (2013-03-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-25 📅
Date de publication: 2013-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 060-098471
Se réfère à l'avis: 2013/S 58-094786
Numéro JO-S: 60
Source: OJS 2013/S 060-098471 (2013-03-25)

Avis d'attribution de marché (2013-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 428,45 💰
Métadonnées de l'avis
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-06 📅
Date de publication: 2013-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 089-150632
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

La société Siproudphis a été retenue pour un montant annuel estimatif de 1 428,45 EUR pour le lot 1 et 1 605,09 EUR pour le lot 2. Annonce n° 102, BOAMP 14 B du 19.1.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.5.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier Universitaire de Nice, 06003 Nice Cedex 1.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-24 📅
Nom: société Siproudphis
Adresse postale: 39 rue du Murier
Commune postale: Saint-Cyr-sur-Loire
Code postal: 37540

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales, Comité consultatif interrégional amiable des litiges
Source: OJS 2013/S 089-150632 (2013-05-06)

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